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ISO 45001 - Exigences et commentaires N° Paragraphe Exigence Cycle PDCA, liens,

ISO 45001 - Exigences et commentaires N° Paragraphe Exigence Cycle PDCA, liens, commentaires 4 Contexte de l'entreprise Planifier (Plan) 4.1 L'entreprise et son contexte 1 4.1 Déterminer les enjeux externes et internes Comprendre tout ce qui peut influencer sur la finalité et l'orientation stratégique de l'entreprise (culture d'entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations, temps de travail, conditions de travail). Cf. paragraphe 6.1 4.2 Parties intéressées 2 4.2 a Déterminer les parties intéressées En plus des travailleurs. Tout ce qui est pertinent pour le SMSST (système de management de la santé et de la sécurité au travail) 3 4.2 b Déterminer les besoins et attentes Des travailleurs et autres parties intéressées 4 4.2 c Déterminer les exigences légales Des besoins et attentes actuelles ou potentielles 4.3 Domaine d'application 5 4.3 Déterminer le domaine d'application du SMSST Limites administratives et applicabilité 6 4.3 a Prendre en considération les enjeux externes et internes "Identifier les dangers c'est diminuer les risques". Cf. paragraphe 4.1 7 4.3 b Prendre en compte les exigences des parties intéressées Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures. Cf. paragraphe 4.2 8 4.3 c Prendre en compte les activités professionnelles "Le risque zéro n'existe pas". Activités actuelles ou planifiées 9 4.3 Inclure toutes les activités sous l'influence de l'entreprise Et produits et services pouvant avoir un impact sur le SMSST 10 4.3 Conserver le domaine d'application comme information documentée Cf. paragraphe 7.5.1 4.4 Système de management de la SST 11 4.4 Établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMSST "Si vous ne pouvez pas décrire ce que vous faites en tant que processus, vous ne savez pas ce que vous faites". Edwards Deming. Y compris les processus nécessaires et leurs interactions 5 Leadership et participation des travailleurs Planifier, Dérouler, Comparer, Agir (Plan, Do, Check, Act) 5.1 Leadership et engagement 12 5.1 a Assumer l'entière responsabilité et l'obligation de rendre des compte de la prévention "Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain." Faire preuve de leadership. Prévention des traumatismes et pathologies au travail. Mise à disposition du lieu de travail et d'activités sûrs et sains 13 5.1 b S'assurer que la politique et les objectifs SST soient établis Faire preuve de leadership. Politique et objectifs entièrement compatibles avec l'orientation stratégique de l'entreprise 14 5.1 c S'assurer que les exigences du SMSST soient intégrés aux processus métier Faire preuve de leadership. Cf. paragraphe 4.4 15 5.1 d S'assurer que les ressources nécessaires au SMSST soient disponibles Faire preuve de leadership. Ressources pour établir, appliquer, tenir à jour et améliorer le SMSST 16 5.1 e Communiquer sur l'importance d'un SMSST efficace Faire preuve de leadership. Respecter les exigences du SMSST 17 5.1 f S'assurer que le SMSST atteigne les résultats attendus Faire preuve de leadership. Engagement, réactivité et soutien actif de la direction 18 5.1 g Orienter et soutenir les personnes Afin de contribuer à la performance du SMSST. Faire preuve de leadership 19 5.1 h Promouvoir l'amélioration continue "Les employés d'abord, les clients ensuite. Vineet Nayar." Faire preuve de leadership. Cf. article 10 20 5.1 i Soutenir les autres rôles managériaux pertinents Afin qu'ils puissent faire preuve de leadership dans leurs domaines respectifs 21 5.1 j Promouvoir la culture SST Faire preuve de leadership. En développant la culture SST afin de favoriser les résultats attendus du SMSST 22 5.1 k Protéger les travailleurs de représailles Lors de signalements sur les incidents, dangers, risques et opportunités. Faire preuve de leadership 23 5.1 l Établir et appliquer un processus pour la consultation et la participation des travailleurs Faire preuve de leadership. Cf. paragraphe 5.4 24 5.1 m Soutenir l'établissement et le fonctionnement des comités SST Faire preuve de leadership 5.2 Politique SST 25 5.2 a S'engager à procurer des conditions de travail sûres et saines En établissant, appliquant et tenant à jour la politique SST pour la prévention des traumatismes et pathologies au travail. Les conditions de travail sont appropriées à la finalité, la taille et le contexte de l'entreprise ainsi qu'aux risques et opportunités SST spécifiques 26 5.2 b Fournir un cadre pour l'établissement des objectifs SST Cf. paragraphe 6.2 27 5.2 c S'engager à respecter les exigences légales Et autres exigences auxquelles l'entreprise s'est engagée, cf. paragraphe 6.1.3 28 5.2 d S'engager à éliminer les dangers Et réduire les risques professionnels, cf. paragraphe 8.1.2 29 5.2 e S'engager à améliorer en continu le SMSST Cf. article 10 30 5.2 f S'engager à consulter les travailleurs Et solliciter la participation des travailleurs (ou leurs représentants), cf. paragraphe 5.4 31 5.2 Conserver la politique SST comme information documentée Et la tenir disponible, cf. paragraphe 7.5.1 32 5.2 Communiquer la politique SST A tous les niveaux de l'entreprise 33 5.2 Tenir la politique SST disponible aux parties intéressées Le cas échéant 34 5.2 S'assurer que la politique SST soit pertinente et appropriée En l'examinant périodiquement 5.3 Rôles, responsabilités et autorités 35 5.3 S'assurer que les responsabilité et autorités du SMSST soient attribuées Et communiquées à tous les niveaux de l'entreprise. "La responsabilité ne peut pas être partagée. Robert Heinlein" 36 5.3 Tenir à jour les responsabilités et autorités comme information documentée Cf. paragraphe 7.5.1 37 5.3 Assumer par les travailleurs la responsabilité des éléments du SMSST dont ils ont la charge A tous les niveaux de l'entreprise. Ne pas oublier qu'en fin de compte la direction est entièrement responsable (cf. paragraphe 5.1 a) 38 5.3 a S'assurer que le SMSST respecte les exigences de la norme ISO 45001 En attribuant la responsabilité et l'autorité nominativement 39 5.3 b Présenter des rapports sur la performance du SMSST A la direction, de manière régulière 5.4 Consultation et participation des travailleurs 40 5.4 Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour la consultation et la participation des travailleurs A tous les niveaux de l'entreprise. Objectif : développer, planifier, appliquer, évaluer la performance et les actions pour améliorer le SMSST. Cf. le paragraphe 10.3 41 5.4 a Fournir les méthodes, le temps, la formation et les ressources nécessaires Pour la consultation et la participation des travailleurs ou de leurs représentants 42 5.4 b Fournir à temps des informations claires, compréhensibles et pertinentes Sur le SMSST 43 5.4 c Déterminer et supprimer les obstacles à la participation des travailleurs Et réduire les obstacles qui ne peuvent être supprimés. Exemples d'obstacles : ne pas répondre aux suggestions du personnel, barrière de langue ou de langage, menaces ou représailles 44 5.4 d 1 Souligner la consultation des travailleurs non cadres En déterminant les besoins et attentes des parties intéressées, cf. paragraphe 4.2 45 5.4 d 2 Souligner la consultation des travailleurs non cadres En établissant la politique SST, cf. paragraphe 5.2 46 5.4 d 3 Souligner la consultation des travailleurs non cadres En attribuant les rôles, responsabilités et autorités, cf. paragraphe 5.3 47 5.4 d 4 Souligner la consultation des travailleurs non cadres En déterminant comment appliquer et respecter les exigences légales, cf. paragraphe 6.1.3 48 5.4 d 5 Souligner la consultation des travailleurs non cadres En établissant les objectifs SST, cf. paragraphe 6.2 49 5.4 d 6 Souligner la consultation des travailleurs non cadres En déterminant les mesures de prévention concernant les prestataires externes, cf. paragraphe 8.1.4 50 5.4 d 7 Souligner la consultation des travailleurs non cadres En déterminant ce qui est nécessaire de surveiller, mesurer et évaluer, cf. paragraphe 9.1 51 5.4 d 8 Souligner la consultation des travailleurs non cadres En planifiant, appliquant et tenant à jour le programme d'audit, cf. paragraphe 9.2.2 52 5.4 d 9 Souligner la consultation des travailleurs non cadres En assurant l'amélioration continue, cf. paragraphe 10.3 53 5.4 e 1 Souligner la participation des travailleurs non cadres En déterminant les méthodes de consultation et de participation 54 5.4 e 2 Souligner la participation des travailleurs non cadres En identifiant les dangers et en évaluant les risques et opportunités, cf. paragraphes 6.1.1 et 6.1.2 55 5.4 e 3 Souligner la participation des travailleurs non cadres En déterminant les actions pour éliminer les dangers et réduire les risques SST, cf. paragraphe 6.1.4 56 5.4 e 4 Souligner la participation des travailleurs non cadres En déterminant les exigences en termes de compétence, des besoins en formation, des formations et en évaluation des formations, cf. paragraphe 7.2 57 5.4 e 5 Souligner la participation des travailleurs non cadres En déterminant ce qu'il est nécessaire de communiquer et comment le faire, cf. paragraphe 7.4 58 5.4 e 6 Souligner la participation des travailleurs non cadres En déterminant les mesures de prévention, leurs application et utilisation effectives, cf. paragraphes 8.1, 8.1.3 et 8.2 59 5.4 e 7 Souligner la participation des travailleurs non cadres En enquêtant sur les incidents, non-conformités et en déterminant les actions correctives, cf. paragraphe 10.2 6 Planification Planifier (Plan) 6.1 Actions face aux risques et opportunités 6.1.1 Généralités 60 6.1.1 a Déterminer les risques et opportunités Afin de s'assurer que le SMSST peut atteindre les résultats prévus. Cf. le paragraphe 4.1 pour les enjeux, le paragraphe 4.2 pour les exigences et le uploads/Industriel/iso-45001 2 .pdf