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Extension pour création locaux de stockage -Réaménagement sanitaires - Modifica

Extension pour création locaux de stockage -Réaménagement sanitaires - Modification de façades - Salle des fêtes Rue Nieder Roden 45390 PUISEAUX C.C.T.P. LISTE DES LOTS : - Lot 00 : Dispositions communes à tous les lots - Lot 01 : Démolitions, Gros oeuvre - Lot 02 : Charpente bois Couverture bac acier - Lot 03 : Menuiseries extérieures - Lot 04 : Faux Plafonds - Menuiseries intérieures - Cloisons - Doublages - Lot 05 : Bardage Ravalement - Lot 06 : Peinture - Lot 07 : Electricité courants forts - faibles - Lot 08 : Ventilation - Plomberie - Lot 09 : VRD, espaces verts - Lot 10 : Serrurerie - Portails - Clôtures - Lot 11 Sonorisation 1 Extension pour création locaux de stockage -Réaménagement sanitaires - Modification de façades - Salle des fêtes Rue Nieder Roden 45390 PUISEAUX Lot N°00 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES COMMUNES PREAMBULE 00-1 Interprétation du présent document 00-1-1 OBJET DU PRESENT DOCUMENT : 00-1-1 1 Définitions Ce cahier est un document qui complète les Devis Descriptifs des différents lots, et ne peut, en tout état de cause, être dissocié de ces documents. Dans le cas de manque de concordance entre ces divers documents, les descriptifs particuliers à chaque corps d'état ont priorité sur ce cahier. 00-2 Décomposition des lots 00-2-1 LISTE DES LOTS : 00-2-1 1 Décomposition des lots. La présente opération se décompose en 11 lots : - Lot 00 : Dispositions communes à tous les lots - Lot 01 : Démolitions, Gros oeuvre - Lot 02 : Charpente bois Couverture bac acier - Lot 03 : Menuiseries extérieures - Lot 04 : Faux Plafonds - Menuiseries intérieures - Cloisons - Doublages - Lot 05 : Bardage Ravalement - Lot 06 : Peinture - Lot 07 : Electricité courants forts - faibles - Lot 08 : Ventilation - Plomberie - Lot 09 : VRD, espaces verts - Lot 10 : Serrurerie - Portails – Clôtures - Lot 11 : Sonorisation 00-3 Dévolution des marchés 00-3-1 TYPE DE MARCHE DE TRAVAUX : 00-3-1 1 Lot traité global et forfaitaire. Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans d'appel d'offres de la maîtrise d'oeuvre et aux indications du présent document. L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens. S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions, erreurs ou non conformités avec la réglementation en vigueur qui le conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de son prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et annexée à son offre. Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de localisation du devis descriptif, pour prétendre à supplément sur le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage concerné figure aux plans. 00-3-2 ATTRIBUTION DES MARCHES : 00-3-2 1 Marché d'entreprises separees. Le présent CCAP s'applique aux marchés des travaux traités par appel d'offres s'adressant à des entreprises séparées pour l'ensemble des travaux de bâtiment, les installations techniques et agencements. Les entreprises titulaires des marchés séparés assument la responsabilité de leurs travaux jusqu'à l'expiration des garanties légales. Ces entreprises participent aux dépenses communes de chantier (voir: compte prorata). 00-3-3 DESIGNATION DU LOT PRINCIPAL : 00-3-3 1 Lot principal Le lot principal à qui incombera toutes les démarches administratives, les constats, les installations de chantiers y compris leur entretien et leur démontage est : Le lot GROS-OEUVRE. 2 Extension pour création locaux de stockage -Réaménagement sanitaires - Modification de façades - Salle des fêtes Rue Nieder Roden 45390 PUISEAUX 00-4 Observations concernant le CCTP 00-4-1 ETUDE ET INTERPRETATION DU C.C.T.P. : 00-4-1 1 Etude et lecture du CCTP Le CCTP a pour but de renseigner l'entrepreneur sur la nature des travaux à exécuter. Les indications n'ont pas un caractère limitatif. Dans le cadre du marché forfaitaire arrêté, l'entrepreneur doit l'intégralité des travaux impératif à l'achèvement complet des ouvrages et au fonctionnement parfait des équipements sans exception, ni réserve, sont également indispensables, ceux satisfaisant aux exigences de la réglementation en vigueur, même si le CCTP ne les décrit pas ou si les indications (cotes ou autres) portées au CCTP ou aux documentgraphiques doivent, pour atteindre ce résultat, présenter des modifications. Le CCTP et les documents graphiques se complètent réciproquement. L'entrepreneur devra donc réaliser les travaux indispensables à l'achèvement des ouvrages en accord avec le Maître d'Oeuvre. L'entrepreneur est tenu de d'informer par écrit la Maîtrise d'oeuvre, toutes difficultés d'interprétation ou toutes discordances éventuellement rencontrées entre le CCTP et les documents graphiques d'une part, entre ces mêmes documents et les prescriptions des règlements ou particularités des ouvrages à exécuter d'autre part (discordances pouvant nuire à leur parfaite réalisation). Les ouvrages pour lesquels certaines dispositions des documents graphiques et du CCTP pourraient soulever des divergences d'interprétations d'ordre technique ou architectural, seraient exécutés conformément aux décisions de la Maîtrise d'oeuvre sans entraîner de modifications du prix global forfaitaire du marché. Tout ouvrage propre aux documents graphiques et non décrit dans le présent CCTP est formellement dû et vice- versa. L'entrepreneur a pour obligation d'étudier et de lire, dans son intégralité, le CCTP et l'ensemble des documents du dossier. 00-4-1 2 Notion d'équivalence en marché public. *Notion d'équivalence en marché public : Les références à des marques de matériel ou d'équipement dans le présent cahier des charges sont données à titre indicatif. Elles ont été sélectionnées en raison de divers critères (encombrement, esthétique, débit, niveau sonore, qualité des matériaux, fiabilité, garantie, facilité de maintenance et d'entretien, etc.). Article 6, alinéa IV du code des marchés publics.. Le matériel installé pourra provenir d'une autre marque, sous réserve de la reconnaissance de l'équivalence des prestations par la Maîtrise d'Oeuvre et le Maître de l'Ouvrage. Le cas échéant, et en tout état de cause, le choix sera prépondérant en termes de maintenance et d'entretien. Cette notion d'équivalence s'exercera durant l'appel d'offre et deviendra obsolète à la signature des marchés. Le choix des matériels étant alors définis. 00-5 Ouvrages explicitement décrits 00-5-1 OUVRAGES EXPLICITEMENT DECRITS : 00-5-1 1 Ouvrages explicitement décrits. * Ouvrages explicitement décrits : Le CCTP définit l'essentiel des ouvrages à exécuter par l'entrepreneur. Même décrits tous les détails de construction et ouvrages complémentaires nécessaires à la finition des ouvrages sont dus par l'entrepreneur et font partie intégrale du prix global. 00-6 Ouvrages implicitement compris 00-6-1 OUVRAGES IMPLICITEMENT DECRITS : 00-6-1 1 Ouvrages implicitement compris. *Ouvrages implicitement compris : Le CCTP de chacun des lots définit les ouvrages et les prestations dus par l'entrepreneur dans le cadre du lot considéré. La mention "fourniture et mise en oeuvre de ..." et la mention "dû au titre du présent lot seront implicitement sous-entendue en l'absence de toute mention contraire. L'entrepreneur doit à sa charge et à ses frais tous les ouvrages et prestations nécessaires au complet achèvement de l'ouvrage. 00-7 Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) 00-7-1 LECTURE ET INTERPRETATION DU CADRE DE BORDEREAU : 00-7-1 1 Lecture et étude cadre de bordereau. Un cadre de bordereau sera joint au dossier d'appel d'offres et servira de guide à la remise de prix des entrepreneurs. Ce cadre de bordereau énumère les diverses unités d'oeuvre employées dans la construction. L'entreprise est tenue de mettre ses propres quantités en suivant scrupuleusement ce cadre. Il est rappelé que ce document n'est pas contractuel. 3 Extension pour création locaux de stockage -Réaménagement sanitaires - Modification de façades - Salle des fêtes Rue Nieder Roden 45390 PUISEAUX OBJET ET CONNAISSANCE DES TRAVAUX 00-8 Prise de connaissance du projet 00-8-1 VERIFICATION DES DOCUMENTS : 00-8-1 1 Vérification des pièces écrites. Tout entrepreneur admet sa parfaite connaissance du projet par le seul fait de soumissionner. Non seulement il doit connaître les pièces contractuelles de son propre corps d'état, mais également tous les documents ayant une incidence sur son propre lot. Les devis descriptifs qui ne lui auraient pas été remis intégralement, peuvent à tout moment être consultés au bureau de la Maîtrise d'oeuvre. Après examen, il doit nécessairement signaler à la Maîtrise d'oeuvre tout élément susceptible d'avoir une influence sur l'établissement du projet définitif, faute de quoi il sera réputé s'être engagé à subvenir à toutes prestations de son domaine d'activité, obligatoires à la perfection de l'achèvement de l'oeuvre même si celles-ci ne sont pas explicitement décrites ou dessinées. Il doit proposer également, en temps utile, à la Maîtrise d'oeuvre toutes modifications aux dispositions du projet qui permettraient d'améliorer la qualité des travaux de sa profession ou de l'ensemble du bâtiment, sans que le prix forfaitaire soit modifié par une augmentation. Dans le cas où les clauses du devis descriptif différeraient aux plans, notamment dans la spécification des dimensions, l'entrepreneur sera nécessairement tenu d'envisager la solution la plus onéreuse. Il ne pourra prétendre à aucun supplément en s'appuyant sur le fait que des ouvrages mentionnés sur les plans et sur le CCTP pourraient se présenter inexacts, incomplets ou contradictoires après la remise de son offre. 00-9 Connaissance des lieux 00-9-1 RELEVE DES LIEUX : 00-9-1 uploads/Ingenierie_Lourd/ c-c-t-p-liste-des-lots 1 .pdf