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Troisième année de Licence 2011-2012 Samir Meddeb Institut National des Science

Troisième année de Licence 2011-2012 Samir Meddeb Institut National des Sciences et des Technologies de l’Environnement de Borj Cédria Les Etudes d’Impact sur L’Environnement et Le Développement Durable Les Etudes d’Impact sur L’Environnement et Le Développement Durable Troisième année de Licence Samir Meddeb Page2 Les Etudes d’Impact sur l’Environnement et le Développement Durable SOMMAIRE 1 Leçon 1 : Eléments de cadrage et notions d’environnement et de développement .........4 1.1 Principe de base et principaux constats....................................................................4 1.2 L’environnement......................................................................................................4 1.3 L’urbanisation...........................................................................................................4 1.4 Le développement....................................................................................................5 2 Leçon 2 : Evolution de la prise en compte de l’environnement........................................6 2.1 Introduction .............................................................................................................6 2.2 Evolution de la prise en compte de l’environnement au niveau mondial..................7 2.3 Evolution de la prise en compte de l’environnement sur le plan national.................8 2.3.1 Principales défis environnementaux à l’échelle de la Tunisie.............................8 2.3.2 Développement d’une stratégie nationale en matière de protection de l’environnement..............................................................................................................9 3 Leçon 3 : Eléments de base d’une étude d’impact sur l’environnent..............................11 3.1 Objectifs et finalités d’une étude d’impact sur l’environnement.............................11 3.1.1 Qu’est ce que une étude d’impact sur l’environnement ?................................11 3.1.2 Pourquoi nous élaborons des études d’impact sur l’environnement ?.............11 3.1.3 Quand est ce que nous élaborons des études d’impact sur l’environnement ?11 3.1.4 Quel est le contenu d’une étude d’impact sur l’environnement ?....................12 3.1.5 Quels sont les acteurs responsables et impliqués dans une étude d’impact sur l’environnement ? .........................................................................................................12 3.2 Le périmètre d’étude d’une étude d’impact sur l’environnement...........................13 3.3 L’horizon temporel d’une étude d’impact sur l’environnement..............................14 4 Leçon 4 : L’élaboration d’une étude d’impact sur l’environnement ...............................15 Les Etudes d’Impact sur L’Environnement et Le Développement Durable Troisième année de Licence Samir Meddeb Page3 4.1 Description détaillée du projet ...............................................................................15 4.2 Analyse de l’état initial de l’environnement et du site du projet.............................15 4.2.1 Description de l’environnement naturel du projet...........................................16 4.2.2 Description de l’environnement socioéconomique du projet ..........................17 4.2.3 Niveau actuel de pollution de l’environnement du projet................................18 4.2.4 Identification et analyse des impacts du projet sur l’environnement...............18 4.2.5 Identification des mesures de réduction des nuisances...................................19 4.2.6 Le bilan environnemental................................................................................20 4.2.7 Le plan de gestion environnemental................................................................20 5 Leçon 5 : Le cadre juridique et institutionnel des études d’impact sur l’environnement21 5.1 Le cadre juridique des études d’impact sur l’environnement : Le décret N° 2005- 1991 du 11 juillet 2005 relatif à l’étude d’impact sur l’environnement en Tunisie.............21 5.1.1 Définition de l’étude d’impact sur l’environnement dans la législation tunisienne .....................................................................................................................21 5.1.2 Projets soumis à une étude d’impact sur l’environnement..............................21 5.1.3 Contenu de l’étude d’impact sur l’environnement ..........................................22 5.1.4 Notion de cahier des charges ..........................................................................22 5.1.5 Organisme en charge de l’organisation et de l’évaluation des études d’impact en Tunisie......................................................................................................................22 5.2 Les dispositions réglementaires des différents intervenants....................................23 5.2.1 Le Maitre de l’Ouvrage....................................................................................23 5.2.2 L’autorité administrative .................................................................................23 5.2.3 L’Agence Nationale de Protection de l’Environnement....................................23 Les Etudes d’Impact sur L’Environnement et Le Développement Durable Troisième année de Licence Samir Meddeb Page4 1 Leçon 1 : Eléments de cadrage et notions d’environnement et de développement 1.1 Principe de base et principaux constats Au cours du siècle dernier l’homme a pris relativement de la distance par rapport à la nature et à son environnement d’une manière générale. Cette distance est la conséquence d’une part d’un développement économique rapide souvent non respectueux de l’environnement et d’autre part d’une urbanisation galopante artificialisant totalement ou en partie le comportement humain et modifiant les écosystèmes environnants avec lesquels les individus sont habituellement en relation. 1.2 L’environnement L’environnement est l’espace qui entoure un être vivant quelconque ; animal, végétal ou humain. Il est constitué par un ensemble de composantes naturelles et artificielles en interrelation les unes avec les autres et dans un équilibre dynamique. Cet espace constitue souvent un ou plusieurs écosystèmes. 1.3 L’urbanisation L’urbanisation n’a cessé de se développer au cours de la dernière période, en effet la recherche constante d’un emploi ou d’une formation appropriée a constamment incité les êtres humains à travers le monde à migrer de leur milieu rural vers les villes et les concentrations urbaines qui constituent souvent des espaces appropriés de développement et d’essor socioéconomique. Toutefois et malgré les opportunités offertes par la ville en matières de travail, de contact, et d’épanouissement culturel et intellectuel, la ville constitue un espace de concentration de nouvelles nuisances auxquelles l’homme doit apporter régulièrement et constamment des solutions souvent difficilement gérables sur le plan technique mais aussi financier. Ces nuisances sont de tout genre, elles varient depuis les nuisances à dimension technique en relation avec les activités humaines elles-mêmes, telles que la production de quantités importantes d’eaux usées, de déchets solides, de gaz nocifs, de bruits et d ‘insécurité routière et autres jusqu’aux nuisances qui touchent directement à l’état d’équilibre de la personne comme le stress et la fatigue. Les Etudes d’Impact sur L’Environnement et Le Développement Durable Troisième année de Licence Samir Meddeb Page5 1.4 Le développement Le développement et dans le cadre de notre démarche, est assimilé à l’ensemble des activités humaines génératrices de richesses. Ces activités englobent tout ce que l’homme entreprend pour satisfaire ses besoins. Cette recherche de la satisfaction des besoins se traduit essentiellement par une exploration par l’homme et une transformation des différentes ressources naturelles qui lui sont offertes. Nous entendons par ressources naturelles, toutes celles qui sont renouvelables, le cas des eaux, des forêts, des ressources halieutiques ou en partie les sols ainsi que les ressources non renouvelables, fossiles, comme les énergies fossiles ou hydrocarbures et les produits des mines et des carrières. Les activités humaines auxquelles nous faisons allusion sont celles les plus courantes, le cas de l’agriculture, la pêche, le transport, le tourisme, l’urbanisation, l’exploitation minière et pétrolière et enfin l’industrie. Chacune de ces activités utilisent ou transforment dans son cycle de production certaines ressources naturelles.Le tableau suivant donne à titre indicatif les principales ressources naturelles exploitées dans chaque activité humaine. Eau Sol Plantes et forêts Littoral Mer Ressource halieutiques Espace Produits pétroliers et miniers Agriculture Pêche Industrie Tourisme Urbanisation Extraction minière et pétrolière Transport Les Etudes d’Impact sur L’Environnement et Le Développement Durable Troisième année de Licence Samir Meddeb Page6 2 Leçon 2 : Evolution de la prise en compte de l’environnement 2.1 Introduction L'analyse traditionnelle voit entre l'environnement et l'économie une dichotomie et une opposition incontournables : En effet les partisans de cette théorie jugent que tout progrès économique se fait au détriment de l'environnement alors que la protection de l'environnement est un frein au développement économique. Seulement et depuis quelques décennies, notre façon de penser commence à changer progressivement. La communauté internationale a compris qu'à long terme, environnement et économie sont indissociables. Cette constatation est venue avec la publication du livre «Notre avenir à tous», qui constitue le rapport de la Commission mondiale sur l'environnement et le développement, mieux connue sous le nom de Commission Brundtland, en 1986. Et le nouveau concept devient : «Il n'est pas possible d'avoir une économie vigoureuse sans un environnement sain». «...La croissance économique à long terme dépend de l'environnement (...) les considérations environnementales ne doivent pas constituer un ajout, ni venir après coup, mais plutôt faire partie intégrante de la planification et de l'élaboration des politiques économiques, et constituer un élément essentiel de tout projet de développement économique.» C'est depuis la publication du rapport de la Commission Brundtland que nous parlons de «Développement Durable» : Le développement durable est défini comme étant l'ensemble des pratiques favorisant un développement de manière à satisfaire les besoins de la génération actuelle sans compromettre la capacité des générations futures de satisfaire les leurs. C'est là un concept à la fois très simple et très complexe : Simple, parce que nous ne pouvons pas continuer à polluer la terre tout en espérant que les générations futures y vivent confortablement ; complexe, parce que pour trouver des façons durables de vivre à l'échelle mondiale, il nous faudra opérer de profonds changements dans nos pratiques de Les Etudes d’Impact sur L’Environnement et Le Développement Durable Troisième année de Licence Samir Meddeb Page7 consommation et par conséquent de production et d’une manière générale au niveau de notre comportement individuel. 2.2 Evolution de la prise en compte de l’environnement au niveau mondial La prise de conscience de la problématique environnementale a évolué graduellement à l’échelle internationale ; elle est accompagnée de la parution de plusieurs traités multilatéraux et conventions internationales touchant les divers aspects de l’environnement, tels que la lutte contre la désertification, la protection de la couche d’ozone, la réduction des gaz à effet de serre, la gestion des produits organiques persistants, le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux, la protection de la faune menacée, etc.… Nous résumons ci-dessous les principaux événements internationaux qui ont marqué l’évolution de la prise en compte de l’environnement et la prise de conscience internationale des enjeux environnementaux : EVENEMENTS DESCRIPTIONS ENJEUX Club de Rome Avril 1968 Dirigé par Aurelio Peccei, industriel italien Rapport «The Limits to Growth» (Halte à la croissance) publié en en mars 1972, Ce rapport frappe comme un coup de tonnerre dans un ciel presque serein. Constat de l'existence de limites physiques et écologiques à notre croissance. Diagnostic clair qui a choqué et surpris la communauté internationale. La poursuite uploads/Ingenierie_Lourd/ cours-eie-dd-2011-2012-samir-meddeb.pdf