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1 Législation et règlementation urbaine Le support ci-dessous représente un pla

1 Législation et règlementation urbaine Le support ci-dessous représente un plan qui nécessite une étude analytique pour mettre en œuvre les acquis de notre cours. 2 Réalisé par : Khaoula OUBRAHIM & Salma FOULLOUS (3IVE) Encadré par : Mr Jettou Analyse : Nous avons entre nos mains un plan de lotissement : V1 44 lots. C’est une zone villa qui se constitue de 44 villas de 3 types, et deux types de voiries. Voiries : - Voies d’aménagement : tracées par la commune sur le plan d’aménagement, et qui ont comme largeur 20m ou 30m dans notre plan. Nous avions entouré leur emprise par une couleur marron afin de les rendre plus visible sur le plan. - Voie de lotissement : tracées par le lotisseur sur le plan de lotissement, et qui ont comme largeur 12m dans notre plan. Nous avions entouré leur emprise par une couleur rose afin de les rendre plus visible sur le plan. Villas : - Villas isolées : Ce sont les trois bâtis en jaune. Elles sont entourées uniquement par le jardin. - Villas mitoyennes (jumelles) : Ce sont les bâtis en couleur bleu-ciel. Elles possèdent uniquement un mur en commun avec les autres et 3 façades sur le jardin. - Villas en bande : Ce sont les bâtis rouges. Elles forment des bandes et elles ont deux façades sur le jardin. Divers : 3 La voie d’aménagement de largeur 30m imposée par la commune disperse les lotissements et s’empare d’une partie non négligeable du terrain du lotisseur. La flèche en mauve, nous montre qu’une partie du jardin d’une villa jumelée est également été traversé par la voie d’aménagement d’emprise 20m. Les voies de lotissement sont plus petites car elles sont faites pour assurer la circulation dans le lotissement où généralement aucune activité intense de trafic n’a tendance à se déployer. 4 Légende : Villa isolée Villa jumellée Villa en bande Jardin Voie d’aménagement Voie de lotissement Définitions : 5 Les voies d’aménagement : Toutes les voies à créer et à aménager et qui sont représentées et répertoriées sur le plan d’aménagement. La nomenclature en précise les principales caractéristiques : la zone d’emprise, éventuellement terre- plein, plantations d’alignement etc. Les voies de lotissement : Toutes les voies à créer dans le lotissement et qui assurent la liaison avec les voies d’aménagements. La nomenclature en précise les principales caractéristiques : la zone d’emprise, éventuellement terre-plein, plantations d’alignement etc. Plan d’Aménagement : il définit un programme de coordination des actions d’aménagement prévues sur le territoire auquel il s’applique, qu’elles émanent de l’administration, des établissements publics, des collectivités locales, des personnes morales de droit privé dont le capital est souscrit entièrement ou partiellement par les personnes publiques précitées ou des particuliers. Plan de lotissement : il est établi à une échelle de 1/1 000ème au minimum, fait partie des documents nécessaires à l'obtention d'une autorisation de lotissement, délivrée par les services municipaux ou les autorités locales de contrôle. Ce plan décrit la largeur des voies, les courbes de niveau, la contenance et la dimension des lots, et comprend en outre le raccordement soit avec le Plan d'Aménagement ou d'extension de la ville ou du centre où est situé le lotissement, soit avec les voies publiques ou avec les voies de lotissements voisins pouvant exister et s'il y a lieu avec les canalisations d'eau potable, d'éclairage, et les égouts placés à proximité du lotissement. Plan cadastral : il identifie la localisation, la surface et les propriétaires des parcelles sur un territoire donné. Plan de masse : c’est un plan architectural indiquant le terrain, notamment son orientation et ses limites, l’emprise au sol et la hauteur de construction projetée avec les distances aux limites du terrain, les plantations projetées, existantes à maintenir ou à supprimer et la localisation schématique des équipements. 6 uploads/Ingenierie_Lourd/ devoir 48 .pdf