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Études de conception et d'exécution ^/Ml^fW 0 Mouvement Français pour la Qualit

Études de conception et d'exécution ^/Ml^fW 0 Mouvement Français pour la Qualité Page laissée blanche intentionnellement GUIDE POUR UNE DÉMARCHE D'ASSURANCE QUALITÉ ÉTUDES DE CONCEPTION ET D'EXÉCUTION D'OUVRAGES DE GÉNIE CIVIL Décembre 1997 Ce document a été élaboré par deux groupes de travail composés de GT1 - "ETUDES DE CONCEPTION" M. KRETZ (SETRA) Animateur du groupe Mme H. ABEL M^ /l. BARBARIN BARRE BOUSQUET BRAZILLIER CANITROT GRENNERAT LACOSTE L^COMBE LAPON MANENTI PALLE RAMONDENC SANCHEZ SOPENA de VITRY (DRE) (RATP) (COYNE et BELLIER) (SNCF) (DDE du CHER) (AIOA-A75) (SCETAUROUTE/JMI) (SETRA) (BOUYGUES) (BORIE SAE) (SNBATI) (TONELLO) (SNCF) (SOCOTEC) (CICF) (SEEE-INGEROP) GT2 - "ETUDES D'EXECUTION" M. VOIGNIER (SNCF) Animateur du groupe MM. AUTUORI BARTHELEMY BOITEAU BOUVY CAUSSE de CHAMPS PHUOC de la FOUCHARDIERE LE GALL PAYET PICHEREAU THONIER TONELLO TZINCOCA de VITRY (BOUYGUES) (SOLETANCHE) (DUMEZ) (C.E.TE. de LYON) (SCETAUROUTE/JMI) (CAMPENON BERNARD) (SNCF - AESE) Ij" (EUROPE ETUDES GECTI) (LYONNAISE DES EAUX) (DEMATHIEU et BARD) (FOUGEROLLE) (FNTP) (Cabinet TONELLO) (QUILLERY) (SEEE-INGEROP) Ces deux groupes travaillaient suivant les directives d'un comité de pilotage composé de Responsables : Rapporteur : Animateurs des GT : Experts qualité : MM. M. MM. MM. C. BINET F. DELORME J. GANDIL T KRETZ R VOIGNIER R JACQUES J. ROUX J.F. VIDEGRAIN (SETRA) (SNCF) (SNCF) (SETRA) (SNCF) (LCPC) (SNCF) (SNCF) La synthèse de la rédaction du document a été réalisée par la SNCF et son édition par le SETRA. M/M(sfW DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT Département des Ouvrages d'Art SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES Centre des Techniques d'Ouvrages d'Art Sommaire Général PREFACE 6 AVANT-PROPOS 8 AP.1 - La maîtrise et l'assurance de la qualité 8 A - Le contexte général 8 B - Le contexte génie civil 9 AP.2 - Le cas des études 10 AP.3 - Objet et contenu du guide 10 PRINCIPES GÉNÉRAUX 12 1.1 - La démarche qualité : une démarche utile et nécessaire .. 12 1.2 - La qualité 13 1.3 - La qualité est une affaire de confiance et de responsabilité. Elle implique notamment une nouvelle répartition de la fonction "contrôle" 17 1.4 - La qualité implique une organisation 19 1.5 - La qualité implique méthode et rigueur 21 1.6 - La qualité et la spécificité des études 22 ASSURANCE QUALITÉ EN BUREAU D'ÉTUDES 24 2.1 - Le référentiel normatif 24 2.2 - Qu'est-ce qu'un système qualité au sens des normes ? .. 25 2.3 - Pourquoi mettre en place un système qualité conforme aux normes ? 26 2.4 - La structure d'un système qualité : les principaux éléments constitutifs 27 2.4.1 - Avant-propos 27 2.4.2 - Les éléments de base 28 2.4.3 - Documentation du système qualité 30 2.4.4 - Le suivi d'un système qualité : audits et revues de direction 35 2.4.5 - L'amélioration de la qualité 35 2.5 - Maîtrise de la qualité et assurance de la qualité : deux concepts à bien assimiler lors de la mise en place d'un système qualité 36 2.6 - Élaboration et mise en œuvre d'un système qualité "permanent" Quelques conseils quant aux étapes à suivre 37 2.6.1 - Phase préparatoire 37 2.6.2 - Phase d'élaboration 38 2.6.3 - Phase de lancement et de développement 40 2.6.4 - Phase de fonctionnement 40 2.7 - Conclusion 41 ANNEXE 2.1 - Normes complémentaires utiles pour l'élaboration et la mise en œuvre d'un système qualité 42 ANNEXE 2.2 - Documents conseillés pour un système qualité permanent propre à un bureau d'études courant 43 v ? *•" s ASSURANCE QUALITÉ D'UNE PRESTATION D'ÉTUDES ... 44 3.1 - Le rôle du client 44 3.1.1 - Le rôle du maître d'œuvre en phase de conception .. 44 3.1.2 - Le rôle du maître d'œuvre en phase d'exécution 50 3.1.3 - Le rôle de l'entrepreneur en phase d'exécution 55 3.2 - Le plan d'assurance qualité études (P.A.Q. "études") 60 3.2.1 - L'organisation générale 61 3.2.2 - L'organisation de la production 64 3.2.3 - Le contrôle de la production 66 3.3 - L'interface "études - travaux" 68 3.3.1 - Préambule 68 3.3.2 - Affectation et ordonnancement des tâches 69 3.3.3 - Interface avec les bureaux d'études 70 3.3.4 - Interface avec la Direction des travaux 71 3.4 - Points particuliers du PAQ de l'entrepreneur 71 3.4.1 - Planification des études 72 3.4.2 - Maîtrise de la production des études 72 3.4.3 - Maîtrise des documents d'études 73 3.4.4 - Interface avec le maître d'œuvre 73 3.4.5 - Gestion des modifications 74 3.4.6 - Gestion des non conformités 75 SUIVI ET BILAN DES ÉTUDES 78 4.1 - Généralités 78 4.2 - Audit qualité 79 4.2.1 - Rôle de l'audit qualité 79 4.2.2 - Champ d'application et planification de l'audit qualité . 80 4.2.3 - Les audits internes 80 4.2.4 - Les audits externes 81 4.2.5 - Les audits de tierce partie 82 4.3 - Bilans 82 4.3.1 - Généralités 82 4.3.2 - Objectifs et champ d'application des bilans "études".. 82 4.3.3 - Modalités de réalisation d'un bilan "études" 83 4.3.4 - Un outil pour réaliser un bilan : la fiche d'évaluation .. 84 ANNEXE 4.1 - Exemple de fiche d'évaluation de la prestation d'un bureau d'études 85 1 - Documents de référence 2 - Lexique des principaux termes utilisés dans le guide 3 - Guide pour établir une procédure 4 - Procédure exemple de revue de contrat 5 - Procédure exemple de revue de projet 6 - Procédure exemple de maîtrise des documents et des données pour un projet 7 - PAQ exemple - Étude de projet 8 - Processus de conduite des études - Exemple de logigramme 9 - Organismes divers concernés par l'assurance qualité en matière d'études 10 - Bibliographie PREFACE L les méthodes modernes de management de la qualité se développent de plus en plus. La normalisation évolue en la matière. L'application au cas des travaux publics fait l'objet de nombreuses réflexions qui influeront sur le contenu de cette normalisation. Les donneurs d'ordre prennent en compte de plus en plus le critère d'assurance de la qualité dans leur processus de dévolution des marchés d'études et de travaux et attachent de plus en plus d'attention à l'exis- tence d'un système qualité, faisant l'objet le cas échéant d'une certification. L'assurance qualité, pour ce qui concerne l'exécution des travaux, a fait l'objet de prescriptions ou de recommandations. Le SETRA a édité notamment en décembre 1991 un guide sur la "mise en œuvre des plans d'assurance de la qualité". Les études sont restées en retrait. De ce constat est née l'idée d'écrire un guide consacré à la maîtrise de la qualité en matière d'étude de génie civil (1). L'objectif initial des promoteurs du guide était d'initier une réflexion sur une approche globale et moderne du management de la qualité traitant des responsabilités et des comportements des divers acteurs : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, entrepreneurs, bureaux d'études, etc, aux diverses étapes d'une opération, développant ainsi les notions de schéma directeur global de la qualité, schéma directeur de la qualité des études, PAQ du maître d'œuvre, PAQ "étude", PAQ "études et travaux", etc. Pour des raisons d'efficacité et d'applications concrètes rapides le groupe de travail a limité les intentions initiales en rédigeant un guide dont l'objectif principal est de sensibiliser les bureaux d'études sur les principaux éléments d'une démarche qualité au sein de leur organisme et lors d'une prestation déterminée. Le problème de la responsabilité des maîtres d'ouvrage et maîtres d'œuvre et de la gestion des relations entre les divers acteurs avec la mise en place de schémas directeurs études ou travaux, dont il faut souligner toute l'importance dans la réussite d'une opération, pourra faire l'objet d'un guide ultérieur tenant compte des recommandations du Mouvement Français pour la Qualité, dont le groupe de travail n° 4 élabore des préconisations pour le management d'une opération. Il convient de noter cependant dès à présent que les recommandations contenues dans le guide, propres aux relations entre un donneur d'ordre et un bureau d'études prestataire, sont transpo- sables également à d'autres types de relations, celles par exemple entre : - un maître d'ouvrage et un maître d'œuvre, - les divers acteurs intervenant dans une opération de concession ou de conception - réalisation. Les rédacteurs ont voulu que le guide reste pragmatique en tenant compte de l'aspect métier. Il donne au lecteur des indications sur : - le référentiel normatif, - le rôle des donneurs d'ordre pour gérer correctement les relations "client-fournisseur" lorsque le fournisseur est un bureau d'études, I (1) Les annexes au présent guide traitent plus particulièrement cependant du cas des ouvrages d'art. - la mise en œuvre d'un système qualité en bureau d'études, - la mise en œuvre d'un système qualité pour une prestation déterminée, avec l'élaboration d'un PAQ études, - les recommandations aux entrepreneurs pour établir un PAQ "études et travaux" intégrant l'aspect études. Le guide comporte en annexe un PAQ propre à une étude de conception et diverses procédures. Ces documents ne sont à considérer que comme de simples exemples. Leur contenu et leur présentation ont été établis en conformité avec les exigences des normes. Ils ne sont pas à considérer comme des documents types mais uploads/Ingenierie_Lourd/ dt354.pdf