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Circulation et Sécurité Routières Répertoire des textes Réglementaires et Techn

Circulation et Sécurité Routières Répertoire des textes Réglementaires et Techniques Edition du 31 décembre 2005 Edition du 31 décembre 2005 1 SOMMAIRE CLASSEMENT ANALYTIQUE 3 A – ORGANISATION ET MISSIONS DES SERVICES 7 B – DONNEES ROUTIERES Trafic - Accidents - BDR 17 C – AMENAGEMENT DE LA ROUTE 23 C 01 – Procédures 25 C 02 – Conception 35 C 03 – Infrastructures et sécurité routière 53 D – EQUIPEMENTS DE LA ROUTE 71 D 00 – Ouvrages sur les équipements de la route 73 D 01.1 – Généralités 77 D 01.2 – Signalisation horizontale et balisage 99 D 01.3 – Signalisation verticale de danger, de prescription et d'intersection 113 D 01.4 – Signalisation verticale de repérage et d'indication 123 D 02 – Dispositifs de retenue 141 D 03 – Autres équipements 169 E – EXPLOITATION ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION 175 E 01 – Chantiers 177 E 02 – Viabilité hivernale et phénomènes exceptionnels 191 E 03 – Gestion du trafic et information routière 197 E 04 – Transports exceptionnels 205 F – GESTION DU DOMAINE PUBLIC 211 F 01 – Statut et classement des voiries Pouvoirs de police 213 F 02 – Permissions de voirie 221 F 03 – Publicité 225 F 04 – Plantations - Aménagements paysagers - Propreté de la route 235 CLASSEMENT CHRONOLOGIQUE 239 CIRCULATION ET SECURITE ROUTIERES Répertoire des textes réglementaires et techniques ---------- CLASSEMENT ANALYTIQUE A ORGANISATION ET MISSIONS DES SERVICES ORGANISATION ET MISSIONS DES SERVICES A Date TEXTE - Intitulé - Commentaires J.O. Date de parution B.O. Rubrique Texte (fascicule) CLASSEMENT Rubrique - N° Edition du 31 décembre 2005 7 11-06-68 CIRCULAIRE N° 29 DU 11 JUIN 1968 (DRCR) Exploitation du réseau routier Définit l’exploitation routière et précise le rôle des services de l’équipement dans cette exploitation et définit certaines règles d’action. – – A – 1.1 22-02-73 CIRCULAIRE N° 73-28 DU 22 FÉVRIER 1973 (DRCR) Créations des Divisions de l'Exploitation et de la Sécurité routière (DESR) au niveau des CETE En annexe : Domaine de compétence des Divisions Régionales de l'exploitation de la Sécurité Routière (antenne CRICR) – 149 - 0 258 bis (73/21) A – 1.2 17-05-73 ARRÊTÉ DU 17 MAI 1973 (DRCR) Création de six missions spécialisées d'inspection générale dans le domaine routier (IGS) _ 149 - 0 1116 bis (73/99) A – 2 19-11-73 LETTRE-CIRCULAIRE DU 19 NOVEMBRE 1973 (DRCR-R/E) Missions spécialisées d'inspection générale dans le domaine routier : rôle de ces missions en matière d'équipement et d'exploitation Annexée à la circulaire n° 73-205 du 26 novembre 1973 (DRCR) _ 2 - 3 1117 (73/99) A – 3 Cité dans E01 26-11-73 CIRCULAIRE N° 73-205 DU 26 NOVEMBRE 1973 (DRCR) Missions spécialisées d'inspection générale dans le domaine routier _ 2 - 3 1117 (73/99) A – 4 4-08-75 CIRCULAIRE N° 75-391 DU 4 AOÛT 1975 (INTÉRIEUR) Intervention dans certaines affaires concernant les chemins départementaux de hauts fonctionnaires des Ponts et Chaussées chargés d'inspection générale et en particulier des Inspecteurs Généraux Spécialisés dans le domaine routier. _ 2 - 3 892 (75/71- 72) A – 5 08-05-78 CIRCULAIRE N° 78-71 DU 8 MAI 1978 (DRCD-R/IN 01) Inspections de Sécurité préalables à la mise en service d'infrastructures nouvelles ) Annulée et remplacée par la circulaire du 2 janvier 1986 _ 159 - 0 628 (78/19) 149-0 160 (86/4 bis) A – 6 Cité dans C 01 ORGANISATION ET MISSIONS DES SERVICES A Date TEXTE - Intitulé - Commentaires J.O. Date de parution B.O. Rubrique Texte (fascicule) CLASSEMENT Rubrique - N° Edition du 31 décembre 2005 8 31-05-78 ARRÊTÉ DU 31 MAI 1978 (DRCR) Missions et composition de la commission permanente des équipements routiers de signalisation, de sécurité et d'exploitation (CPER) ) Annulée par les arrêtés du 2 août 1983 (DSCR) 27-06-78 159 - 0 710 (78/26 bis) A – 7 08-03-79 LETTRE-CIRCULAIRE N° 79-308 DU 8 MARS 1979 (DRCR-R/ER 3) Missions des cellules Départementales d'Exploitation et de Sécurité (CDES) Définition des tâches de la CDES _ _ A – 8 03-03-80 ARRÊTÉ DU 3 MARS 1980 (DRCR) Nomination à la Commission Permanente des Équipements routiers de Signalisation, de Sécurité et d'Exploitation Nomination du Président, vice-président et membres de cette Commission ) Annulé par les arrêtés du 2 août 1983 (DSCR) 14-03-80 159 - 0 280 bis (80/11) A – 9 24-03-82 DÉCRET N° 82-259 DU 24 MARS 1982 Organisation de l'Administration Centrale 25-03-82 2 - 2 329 (82-12) A – 10 22-07-82 ARRÊTÉ DU 22 JUILLET 1982 (Transports) Attribution de la Direction des Routes Modifié par l'arrêté du 6 novembre 1987 06-08-82 2 - 2 869 (82/31) A – 11 22-07-82 ARRÊTÉ DU 22 JUILLET 1982 (Transports) Attribution de la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routières Modifié par l’arrêté du 6 novembre 1987 06-08-82 2 - 2 870 (82/31) A – 12 02-08-83 ARRÊTÉS DU 2 AOÛT 1983 (DSCR) Commission permanente des équipements routiers de Signalisation, de sécurité et d'exploitation (CPER) Composition - Mission - Nominations Annule les arrêtés du 31 mai 1978 et du 3 mars 1980 Modifié par l'arrêté du 25 avril 1986 (DSCR) 08-10-83 159 - 0 968 (83/40) A –13 16-08-83 LETTRE-CIRCULAIRE N° 83-724 DU 16 AOÛT 1983 (DSCR-SR/SO) Intervention des Inspecteurs Généraux Spécialisés dans le domaine routier _ _ A – 14 ORGANISATION ET MISSIONS DES SERVICES A Date TEXTE - Intitulé - Commentaires J.O. Date de parution B.O. Rubrique Texte (fascicule) CLASSEMENT Rubrique - N° Edition du 31 décembre 2005 9 07-09-83 ARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 1983 (TRANSPORTS - URBANISME ET LOGEMENT) Centre d'Études des Transports Urbains (CETUR) Organisation et mission _ 2 - 2 999 (83/41) A – 15 16-09-83 ARRÊTÉ DU 16 SEPTEMBRE 1983 (TRANSPORTS) Organisation de la Direction de la Sécurité et de la circulation routière (DSCR) ) Annulé par l'arrêté du 14 mars 1986 30-09-83 2 - 2 949 (03/39) A – 16 05-04-84 LETTRE-CIRCULAIRE N° 84-165 DU 5 AVRIL 1984 (DR-DSCR) Attribution respective de la Direction des Routes et de la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routières sur le réseau national non concédé _ _ A – 17 23-07-85 ARRÊTÉ DU 23 JUILLET 1985 Organisation de la Direction des Routes - DR 31-07-85 2 - 2 1002 (85/31) A – 18 14-03-86 MODIFICATION DE L’ANNEXE À L’ARRÊTÉ DU 14 MARS 1986 Organisation de la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routière (DSCR) _ 2 - 2 675 (89/26) A – 19 14-03-86 ARRÊTÉ DU 14 MARS 1986 Organisation de la Direction de la Sécurité et de la Circulation - DSCR Annule l'arrêté du 16 septembre 1983 Modifié par les arrêtés du 8 mars 1988, du 3 juillet 1989 et du 30 juin 1993 19-03-86 2 - 2 575 (86/16) A – 20 25-04-86 ARRÊTÉ DU 25 AVRIL 1986 (DSCR) Nomination à la Commission Permanente des Équipements Routiers de signalisation, de sécurité et d'exploitation Les dispositions de l'Arrêté du 2 août 1983 pour ce qui concerne la nomination des membres de la Commission sont annulées 17-05--86 159 - 0 647 (86/20) A – 21 28-04-87 ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 1987 (DSCR) Modification de la composition de la Commission Permanente des Équipements Routiers de signalisation, de sécurité et d'exploitation 13-05-87 5 - 0 466 (97/14) A – 22 ORGANISATION ET MISSIONS DES SERVICES A Date TEXTE - Intitulé - Commentaires J.O. Date de parution B.O. Rubrique Texte (fascicule) CLASSEMENT Rubrique - N° Edition du 31 décembre 2005 10 22-09-87 ARRÊTÉ DU 22 SEPTEMBRE 1987 Organisation du SETRA Annule l'arrêté du 24 juillet 1978 modifié par arrêté du 20 février 1981 ) Annulé par l'arrêté du 15 décembre 1993 03-10-87 2 - 0 862 (87/28) A – 23 06-11-87 ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 1987 Attributions de la Direction des Routes (D.R.) Modification de l’arrêté du 22 juillet 1982 24-11-87 2 - 2 989 (87/33) A – 24 06-11-87 ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 1987 Attribution de la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routières (D.S.C.R.) Modification de l’arrêté du 22 juillet 1982 24-11-87 2 - 2 990 (87/33) A – 25 08-03-88 ARRÊTÉ DU 8 MARS 1988 (D.S.C.R.) Organisation de la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routière (D.S.C.R.) Modification de l’arrêté du 14 mars 1986 14-04-88 2 - 2 505 (88/13) A – 26 03-07-89 ARRÊTÉ DU 3 JUILLET 1989 Modification de l’arrêté du 14 mars 1986 portant organisation de la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routière (DSCR) 27-07-89 2 - 2 548 (89/21) A – 27 04-08-89 ARRÊTÉ DU 4 AOÛT 1989 Création d’une commission technique de sécurité auprès du Directeur des transports terrestres 18-08-89 5 - 0 605 (89/23) A – 28 21-12-89 ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 1989 Commission d’animation touristique Création et composition Cette commission chargée de donner un avis sur les projets de signalisation d’animation culturelle et touristique concernant les réseaux à caractéristiques autoroutières Abrogé par le décret 2001-942 du 9 octobre 2001 7-02-90 498 - 0 130 (90/4) p. 19 A – 29 Cité dans D 01.4 16-10-90 CIRCULAIRE N° 90.70 DU 16 OCTOBRE 1990 (DR-DSCR) Organisation des D.D.E. en matière uploads/Ingenierie_Lourd/ guide-technique-setra-circulation-et-securite-routiere.pdf