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chantier Le mémento du conducteur de travaux Préparation et suivi de chantier pour les marchés publics et privés Brice Fèvre Sébastien Fourage À jour du CCAG Travaux 2009 https://www.GCAlgerie.com/ www.barbary-courte.com Le mémento du conducteur de travaux @ chantier Préparation et suivi de chantier pour les marchés publics et privés Une préparation et un suivi de chantier ne s’improvisent pas, de nombreuses lois et documents administratifs en règlent les diﬀ érentes phases. Ce livre, conçu comme un aide-mémoire, peut être consulté à tout moment. Pratique, il donne des solutions rapides à toutes les questions que peuvent se poser les conducteurs de travaux, tout en faisant référence aux textes de lois. L’ouvrage est construit pour suivre la chronologie d’un chantier. Ainsi, à chaque étape, les éléments importants de la préparation et du suivi de chantier seront rappelés. Sommaire Préparation du chantier et opérations préalables au démarrage des travaux • Ordre de service et dossier marché • Formalités préalables au démarrage des travaux • Sécurité et protection de la santé • Gestion et suivi des travaux • Aﬃ chages extérieurs au chantier • Aﬃ chages intérieurs au chantier • Documents et modèles à tenir sur le chantier • Mesures d’hygiène sur les chantiers • Accidents du travail • Compte rendu de chantier • Situation de travaux • Décompte des jours d’intempéries • Sous-traitants • Déclaration d’assurance • Missions du maître d’œuvre • Partage des responsabilités • Règlement des diﬀ érends et litiges • Réception des travaux • Décompte général et déﬁ nitif (DGD) • Garanties Téléchargez les modèles de documents sur le site www.editions-eyrolles.com En cas d’accident, avis d’ouverture d’un chantier de BTP, demande de renseignements sur l’existence et l’implantation d’ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques, déclaration d’intention de commencement des travaux (DICT), demande d’installation de benne à gravois sur la voie publique (ville de Paris), demande d’autorisation d’installation d’une enseigne (ville de Paris), déclaration d’accident du travail, déclaration d’achèvement de travaux, demande de pose d’échafaudage ou palissade (ville de Paris), etc. Code éditeur : G12654 ISBN : 978-2-212-12654-9 À jour du CCAG Travaux 2009 https://www.GCAlgerie.com/ Le mémento du conducteur de travaux https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ Dans la même collection B. couette et J. couette. – Le mémento du CCAG Travaux. Texte annoté 1re édition, 2010, 192 pages. P. Grelier Wyckoff. – Le mémento des marchés privés de travaux. Intervenants, passation et exécution 2e édition, 2006, 130 pages. P. Grelier Wyckoff. – Le mémento des marchés publics de travaux. Intervenants, passation et exécution 4e édition, 2009, 276 pages. A. sevino. – Le mémento du référé précontractuel. Procédures, moyens et jurisprudence 1re édition, 2008, 154 pages. https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ Le mémento du conducteur de travaux Préparation et suivi de chantier pour les marchés publics et privés Brice Fèvre Sébastien Fourage Troisième édition 2010 https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ Éditions Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans les établissements d’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles 2000, 2002, 2010 pour la présente édition, ISBN : 978-2-212-12654-9 https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ REMERCIEMENTS Merci pour leur soutien à : Hervé Fombaron, directeur de l’ESITC de Cachan, Olivier Aucouturier, directeur des études de l’ESITC de Cachan, Bernard Chevasson, professeur à l’ESITC de Cachan, Les élèves et les anciens élèves de l’ESITC Cachan pour leur collaboration, Christian Fèvre, Sophie Fèvre, Jean-Pierre Fourage, Wendy Fourage. https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ PRÉFACE En 1998, le Conseil de perfectionnement de l’ESITC de Cachan a pris la décision d’inclure une formation à et par la recherche au sein de la quatrième année du cursus d’ingénieur de l’école. Si nous avions l’objectif d’obtenir de futures publications, nous n’imaginions pas que nos élèves l’atteindraient dans un délai si bref. Le terme « recherche » n’est d’ailleurs pas très approprié : il ne serait en effet pas sérieux pour une école tournée vers la formation d’ingénieurs de production et de terrain pour le BTP de prétendre réaliser une telle activité au même titre que certains établissements à vocation plus généraliste. Cette formation a d’abord pour ambition de développer chez nos élèves le sens des responsabilités et de les faire s’impliquer dans des tâches non scolaires, tout en leur permettant, en marge des stages obligatoires, de rencontrer des responsables d’entreprises ou d’organismes de contrôle. Brice Fèvre et Sébastien Fourage se sont en premier lieu appuyés sur une solide enquête auprès des ingénieurs issus de l’école pour connaître leurs besoins réels dans l’exercice de leur fonction. Très vite, l’idée du présent mémento s’est dégagée. Son intérêt est multiple pour le conducteur de travaux : synthétiser dans un même ouvrage l’ensemble des connaissances adminis- tratives nécessaires pour la préparation de son chantier ; l’aider dans ses prises de décision, grâce à une présentation claire et aérée des documents ; servir en permanence de référence et lui permettre de trouver les adresses utiles au bon moment ; éventuellement compléter ses connaissances : les écrits dans ce domaine sont en effet rares, souvent spécialisés ou peu pratiques. https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ IV Le mémento du conducteur de travaux Ce mémento a été conçu pour tous les hommes du chantier. Nous espérons notamment qu’il deviendra un incontournable appui pour les étudiants en ﬁn de formation qui se préparent activement à entrer dans la profession. L’accueil que les aînés ont réservé à ce guide, lors de sa présentation infor- melle à l’occasion de diverses manifestations de l’ESITC de Cachan, nous donne cet espoir. Que ses auteurs soient donc vivement remerciés de nous permettre de préfacer aujourd’hui avec ﬁerté leur travail de plusieurs mois. Hervé Fombaron Directeur de l’ESITC de Cachan https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ TABLE DES MATIÈRES 1. Préparation du chantier et opérations préalables au démarrage des travaux 1 1.1. Ordre de service et dossier marché.................... 3 1.1.1. Ordre de service prescrivant de commencer les travaux .................3 1.1.2. Pièces constitutives du dossier marché............................................4 1.1.3. Analyse rapide du dossier marché ...................................................6 1.2. Formalités préalables au démarrage des travaux.. 7 1.2.1. Vérification de l’autorisation d’urbanisme......................................7 1.2.2. Règlement de ZAC ..........................................................................8 1.2.3. Plan d’implantation des ouvrages....................................................8 1.2.4. Plan d’installation de chantier (PIC)................................................9 1.2.4.1. Objectifs du plan d’installation......................................9 1.2.4.2. Étude du plan d’installation ...........................................9 1.2.4.3. Renseignements portés sur le plan d’installation.........10 1.2.5. Hébergement collectif sur le chantier............................................11 1.2.6. Planification des travaux................................................................12 1.2.7. Formalités dues à l’installation d’une grue....................................13 1.2.7.1. Demande d’autorisation d’installation de grue ............13 1.2.7.2. Autorisation de mise en service ...................................15 1.2.7.3. Survol des propriétés voisines par les grues de chantier (autorisation)..............................................16 1.2.7.4. Avertissement pour la sécurité des grues.....................17 1.2.8. Demandes d’autorisation d’occupation des sols............................18 1.2.8.1. Installation d’emprise sur voie publique (échafaudages et palissades) ........................................19 1.2.8.2. Travaux de ravalement.................................................20 1.2.8.3. Enlèvement des gravats – Installation de bennes.........21 1.2.8.4. Nacelles élévatrices......................................................22 1.2.8.5. Dépôt momentané de matériaux...................................23 1.2.8.6. Neutralisation de zone de stationnement......................23 1.2.9. Demande de renseignements sur l’existence et l’implantation d’ouvrages souterrains ou subaquatiques ......................................24 1.2.10. Demandes de branchement aux concessionnaires de réseaux .......25 https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ https://www.GCAlgerie.com/ VI Le mémento du conducteur de travaux 1.2.10.1. Branchement d’eau ...................................................... 25 1.2.10.2. Branchement d’électricité............................................ 25 1.2.10.3. Branchement téléphonique .......................................... 25 1.2.10.4. Branchement d’égout................................................... 25 1.2.11. Déclaration d’intention de commencement des travaux (DICT) à adresser aux possesseurs de réseaux souterrains ........................ 25 1.2.12. Avis d’ouverture du chantier de bâtiment ou travaux publics aux organismes de prévention ....................................................... 27 1.2.12.1. Travaux concernés ....................................................... 27 1.2.12.2. Destinataires................................................................. 28 1.2.12.3. Imprimé........................................................................ 28 1.3. Sécurité et protection de la santé ....................29 1.3.1. Plan général de coordination (PGC).............................................. 29 1.3.2. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)....... 29 1.3.3. Obligations de l’entrepreneur en matière de SPS.......................... 29 Gestion et suivi des travaux 31 2.1. Affichages extérieurs au chantier ....................33 2.1.1. Affichage de l’autorisation d’urbanisme....................................... 33 2.1.2. Panneau d’entreprise ..................................................................... 34 2.1.3. Panneaux relatifs à la sécurité ....................................................... 34 2.1.4. Panneau sur palissades et échafaudages........................................ 34 2.1.5. Panneau sur bennes à gravois........................................................ 34 2.2. Affichages intérieurs au chantier.....................34 2.2.1. Adresses utiles en cas d’accident .................................................. 34 2.2.2. Consignes de sécurité réglementaires............................................ 35 2.2.3. Autres affiches............................................................................... 35 2.3. Documents et modèles à tenir sur le chantier ..35 2.3.1. Documents généraux ..................................................................... 35 2.3.2. Documents spécifiques au chantier ............................................... 36 2.3.3. Modèles – Prototypes – Échantillons ............................................ 36 2.4. Mesures d’hygiène sur les chantiers.................36 2.4.1. Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée inférieure à 4 mois, quel que soit l’effectif.................................... 36 2.4.1.1. Vestiaires ..................................................................... 37 2.4.1.2. Lavabos........................................................................ 37 2.4.1.3. Poste de distribution d’eau........................................... 37 2.4.1.4. Réfectoire..................................................................... 37 2.4.1.5. Cabinets d’aisances...................................................... 37 2.4.1.6. Exceptions.................................................................... 37 2.4.2. Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée supérieure à 4 uploads/Ingenierie_Lourd/ le-memento-du-conducteur-de-travaux.pdf