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Classification des risques UNIT : Projet Cyber Ingénierie des Risques en Génie

Classification des risques UNIT : Projet Cyber Ingénierie des Risques en Génie Civil COORDONNATEUR : H. NIANDOU AUTEURS : F. MASROURI, A. PANTET Février 2009 Table des matières Objectifs 5 Introduction 7 I - Classification générale des risques par nature 9 A. Les types de risque............................................................................9 B. Quelques exemples de grandes catastrophes naturelles et technologiques : ..........................................................................................................11 II - Classification des risques par phases de projet et les différents intervenants 13 A. Rappel des phases d'un projet...........................................................13 B. Les acteurs dans l'acte de construire..................................................15 C. Les textes de lois importants dans l'acte de construire..........................17 III - Classification des risques par fonctionnalités et nature des ouvrages 21 A. Les catégories d'ouvrages en génie civil..............................................21 B. Les règles de dimensionnement.........................................................22 C. Les ouvrages et leur impact sur l'environnement et la santé..................22 D. Les installations classées et la prévention des risques pollutions............ 23 IV - Illustration de la classification par acteurs et par ouvrages 25 A. La grande diversité des matériaux employés....................................... 25 B. Le devenir des matériaux : déchets et recyclage..................................26 Conclusion 27 Glossaire 29 3 Objectifs L'objectif de ce module est de présenter des classifications des risques en fonction des phases de réalisation d'un projet de génie civil, en fonction des acteurs en soulignant leur responsabilité et en fonction du type d'ouvrages rassemblés en trois catégories. Pour chaque classification, des textes de lois applicables au BTP et des réglementations usuelles sont présentées. Les responsabilités des acteurs qui participent à l'acte de construire dans un contexte normal (construction) ou dans un contexte de crise (risques naturels) sont évoquées. 5 Introduction Vous pouvez télécharger la version polycopiée de ce module (cf Polycopie du Module Etage 1.). La notion de risque est complexe et fait l'objet de nombreuses définitions (cf. lexique). Il peut être défini comme un être mathématique (le produit de l'aléa par la vulnérabilité), voire comme un phénomène (risque mouvement de terrains), comme une perception (situation à risques), qui découle d'une part, de l'existence d'un danger (facteur de risque ou périls) et d'autre part, de la présence de l'homme dans la zone de danger (objet du risque). Il peut également qualifier un système complexe intégrant plusieurs niveaux de risques et plusieurs natures (risques techniques, financiers, environnementaux) comme le risque projet. Les ouvrages de génie civil, suivant leur fonctionnalité, leur localisation, depuis leur construction et durant toute leur vie, peuvent être soumis aux deux catégories de risque, classiquement les risques naturels et les risques technologiques. Ils peuvent être uniquement réalisés pour protéger d'autres ouvrages à l'égard de ces risques. Ils peuvent également être générateurs de risque. Les ouvrages de génie civil sont bien évidemment conçus en considérant les actions qu'ils doivent reprendre (calcul des structures) et en considérant les différents mode de rupture ou de ruine (calcul géotechnique de stabilité – états limites) et être dimensionnés en conséquences pour éviter tous risques liés à la construction durant les phases travaux et en fonctionnement lorsque l'ouvrage est en service. A ces évaluations techniques, peuvent être rattachés des notions risques financiers, d'estimation du coût des ouvrages qui interviennent dans tous le processus de conception, réalisation, fonctionnement (protection de l'environnement et de la santé) voire la déconstruction. La classification des risques distinguant les risques naturels et les risques technologiques est unanimement reconnue et fait l'objet de nombreuses descriptions. Elle sera présentée brièvement. Puis vu le caractère complexe des organisations de l'ingénierie de la construction et même de l'organisation sociétale, il sera rassemblé les différents niveaux de risques associés aux types d'ouvrages et à son intégration dans l'environnement. Comme le risque projet est indissociable des phases d'organisation et dépendant des différents acteurs participant à la construction d'un ouvrage, on rappellera rapidement les principales étapes de l'élaboration d'un projet et les intervenants. Les risques qui engagent la responsabilité civile ou financière des acteurs de la construction seront simplement évoqués. Leur développement nécessiterait de prendre en compte des aspects juridiques et des théories financières. En particulier, le mode de passation des marchés publics est particulièrement encadré, avec un souci de permettre une concurrence libre et d'éviter une distorsion du marché (corruption, etc.). Par ailleurs la protection de l'environnement et de la santé constituant l'une des premières préoccupations de la société, il y lieu également d'intégrer dans l'acte de construire ces aspects de prévention des pollutions et des risques sanitaires, notamment pour les constructions industrielles et pour les ouvrages spécifiques tels les centres de traitement et de stockage des déchets, les bassins de rétention associés aux voies routières.... 7 I - Classification générale des risques par nature I Les types de risque 9 Quelques exemples de grandes catastrophes naturelles et technologiques : 11 A. Les types de risque Les différents types de risque sont regroupés en 5 grandes familles (prim.net- 2008):  Les risques naturels : avalanche, feu de forêt, inondation, mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption volcanique...  Les risques technologiques : d'origine anthropique, ils regroupent les risques industriel, nucléaire, biologique, rupture de barrage et celles dues aux exploitations minières et souterraines, transport de matières dangereuses... ; ils sont associés à la prévention des pollutions et des risques sanitaires.  Les risques de transports collectifs (personnes, matières dangereuses) sont un cas particulier des risques technologiques, car les enjeux varient en fonction de l'endroit où se produit l'accident  Les risques de la vie quotidienne (accidents domestiques, accidents de la route ...) .  Les risques liés aux conflits. Tous les risques peuvent être classés en fonction de leur fréquence d'apparition et de leur gravité, ainsi que le montrent les travaux de l'anglais Farmer (1967). Le risque peut être latent (il n'est pas encore manifeste), apparent (il se manifeste) ou disparu (il ne peut plus se manifester). 9 http://www.cypres.org1 Suivant les travaux de Farmer, le risque majeur se définit comme la menace d'un événement à fréquence faible (autrement dit, à faible occurrence ou à faible probabilité) et de grande gravité car touchant des enjeux importants. 1. Le risque naturel majeur est une menace découlant de phénomènes géologiques ou atmosphériques aléatoires, qui provoquent des dommages  importants sur l'homme, les biens, l'environnement. 2. Le risque technologique majeur est le risque engendré par l'activité humaine. C'est la menace d'un événement indésirable engendré par la défaillance accidentelle d'un système potentiellement dangereux et dont on craint les conséquences graves, immédiates comme différées, pour l'homme et (ou) son environnement. La probabilité d'occurrence d'un risque technologique est particulièrement aléatoire  par la diversité et la complexité des installations et structures. L'Etat et les exploitants, dans leur politique de prévention du risque, prennent donc en compte non la probabilité d'occurrence de l'accident, mais la seule possibilité de survenance des événements générateurs de tels risques. L'approche européenne mis en place depuis la directive européenne dite « SEVESO » du 24 juin 1982, puis SEVESO 2 a été complétée par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003, relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages. http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/UPEIC.htm2 Cette loi est directement inspirée des retours d'expérience des catastrophes technologiques et naturelles récentes : explosion de l'usine Grande Paroisse (AZF), défaillance de METALEUROP NORD, inondations de la Somme, du Gard et de l'Hérault. 1 - http://www.cypres.org 2 - http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/UPEIC.htm Figure 1 : Courbe de Farmer (1967). 10 Classification générale des risques par nature B. Quelques exemples de grandes catastrophes naturelles et technologiques : Exemple  Le mont Granier (1248) : glissement de terrains majeur entraînant la disparition de 5000 vies humaines.  Le séisme de Lambesc (1909) : séisme de magnitude 6 causant 46 morts, 250 blessés et entre 230 et 380 millions euros de dégâts. Une simulation a été réalisée en 1982, si ce séisme se reproduit à l'identique, il ferait 800 morts et près de 3000 blessés (valable en 1982). Cela est dû au phénomène d'urbanisation.  L'avalanche de Val d'Isère (1970) : une énorme coulée de neige se détache à 3206m d'altitude sur le versant de la Sassière. La masse de neige franchit le bras de l'Isère et la route nationale pour finir sa course sur le foyer de l'UCPA où 39 jeunes meurent ensevelis.  Inondations en France (1981) : d'importantes inondations survinrent dans les vallées de la Saône et du Rhône et dans le Sud-Ouest de la France. Cet événement est à l'origine de la mise en place du Plan d'Exposition aux Risques (PER).  La crue de Vaison-la-Romaine (1992) : crue torrentielle causant 29 morts. Cette inondation cumulée aux précédentes dans la région va induire la mise en place de la Loi Barnier. Le détail de cette loi sera donné dans le paragraphe (fichier Loi Barnier. pdf).  La tempête sur le territoire national (1999) : tempête d'une grande violence sur la quasi-totalité du territoire français. Les conséquences furent très lourdes, on dénombre 92 morts et plusieurs millions d'euros de dégâts.  Les inondations dans la Somme (2001) : inondations majeurs tant sur l'ampleur que sur la durée. Plus de 108 communes touchées, 3500 caves et habitations inondées, 1100 personnes évacuées.  La canicule en France (2003) : sécheresse sur tout le territoire français. Le déficit uploads/Ingenierie_Lourd/ polycope-risques-projet.pdf