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DirvfFnqmpj TfswjdfVojwfstfm Nfuusffoqmbdf mfDFTVqsgjobodfucjfomÖvujmjtfs MjwsftPvujmt SFTTPVSDFT IVNBJOFT Qjfssf.PmjwjfsHjggbse CHÈQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL Mettre en place le CESU préﬁnancé et bien l’utiliser Éditions d’Organisation Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www. editions-organisation.com www.editions-eyrolles.com © Groupe Eyrolles, 2008 ISBN : 978-2-212-53984-4 Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibi- lité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire inté- gralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autori- sation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. DANGER LE PHOTOCOPILLAGE TUE LE LIVRE Pierre-Olivier GIFFARD CHÈQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL Mettre en place le CESU préﬁnancé et bien l’utiliser © Groupe Eyrolles Rermerciements Je tiens à remercier chaleureusement les personnes qui ont contribué à la réali- sation de cet ouvrage, et notamment les équipes de Sodexho Chèques et Cartes de Services. Un grand merci en particulier à Hervé Thomas, Catherine Tonlo- renzi et Sandra Pallas ! Par ailleurs, si vous souhaitez me contacter pour me faire part de vos suggestions, de vos remarques ou de votre propre expérience, n’hésitez pas à écrire à : giffard.pierre-olivier@neuf.fr. © Groupe Eyrolles Sommaire Préface.................................................................................................... IX Avant-propos ......................................................................................... 1 L’émergence d’un secteur de présent et d’avenir...................................... 1 Les services plébiscités par les Français................................................... 3 Une évolution constante de la demande : la fidélisation des collaborateurs..................................................................................... 4 PARTIE 1 Fiches marché................................................................................ 5 Fiche 1 Le titre-restaurant : précurseur du CESU............................... 7 Il était une fois le titre-restaurant............................................................. 7 Le principe du titre-restaurant................................................................. 8 L’explosion du titre-restaurant en France................................................ 9 Les avantages du titre-restaurant ............................................................. 10 La grande famille des titres de services pour les entreprises.................... 12 Fiche 2 Présentation des activités de services à la personne .......... 15 Définition et périmètre............................................................................. 15 Quelques services à la personne pouvant intéresser les salariés.............. 17 Un secteur porteur et créateur d’emplois................................................. 18 Fiche 3 Le CESU, moteur du développement des services à la personne ............................................................................. 19 Définition et exemples ............................................................................. 19 Pour quels services et pour qui ? ............................................................. 20 Le succès du couplage CESU préfinancé et services à la personne.......... 22 Chèque emploi service universel VI © Groupe Eyrolles Fiche 4 Le CESU : son marché et sa perception................................. 25 Le marché du CESU ................................................................................. 25 Le CESU et les Français ........................................................................... 25 Le CESU et les directions des Ressources Humaines............................... 26 Fiche 5 Le CESU : la solution pour toutes les entreprises................. 31 Grandes entreprises : la vitrine médiatique du CESU.............................. 31 Les PME et les TPE, premières « consommatrices » du CESU................ 32 La réponse à l’amélioration de l’efficacité de toutes les entreprises ......... 33 PARTIE 2 Fiches projet ................................................................................... 35 Fiche 1 Connaître le fonctionnement du CESU ................................. 37 Fiche 2 Mettre en place le CESU dans l’entreprise ............................ 41 Fiche 3 Faire du CESU un atout de marketing social ........................ 49 Fiche 4 Intégrer le CESU dans la politique de rémunération de l’entreprise............................................................................ 55 Fiche 5 Vérifier l’adhésion des salariés à votre projet....................... 63 Fiche 6 Optimiser la communication interne ..................................... 69 Fiche 7 Présenter simplement et efficacement le CESU .................. 77 Fiche 8 Analyser le bilan du CESU dans l’entreprise ........................ 91 PARTIE 3 Fiches pratiques ........................................................................... 97 Fiche 1 Connaître le b.a.-ba du CESU ................................................. 99 Description technique du CESU .............................................................. 99 Comptabilité et paie ................................................................................. 99 Sommaire VII © Groupe Eyrolles Formalités administratives de déclarations à l’URSSAF........................... 101 Attestation annuelle relative à l’abondement pour le bénéficiaire ........... 101 Fiche 2 Utiliser le CESU au quotidien (formalités administratives) 103 Dans le cadre de l’emploi d’un salarié à domicile .................................... 103 Dans le cadre du recours à un prestataire ................................................ 105 Fiche 3 Répondre aux principales questions sur le CESU préfinancé 107 Qui peut-on payer en CESU ? Quels prestataires et comment choisir ?.. 107 Durée de validité des CESU et recours possibles ..................................... 107 Quelle est la couverture géographique du CESU ? .................................. 108 Peut-on imposer de payer en CESU ? ...................................................... 108 Pourquoi déclarer son employé à domicile ? ........................................... 108 Peut-on payer plusieurs intervenants en CESU ? .................................... 108 Peut-on rémunérer un membre de sa famille avec des CESU ? ............... 108 En attente d’un courrier de l’URSSAF, peut-on utiliser des CESU pour payer quelqu’un en emploi direct ?....... 109 Fiche 4 Aller plus loin avec le CESU : les bons contacts .................. 111 Les émetteurs de CESU préfinancés......................................................... 111 Les autres grands acteurs ......................................................................... 115 Fiche 5 Tester ses connaissances........................................................ 119 Lexique ................................................................................................... 121 Bibliographie.......................................................................................... 125 Sites utiles.............................................................................................. 127 Quiz : les bonnes réponses ................................................................... 129 Index........................................................................................................ 131 © Groupe Eyrolles Préface CESU ! Pour les uns, le mot évoquera un nouveau titre de service destiné au paiement de services à la personne tels que la garde d’enfants, les travaux ménagers ou encore l’aide aux personnes fragilisées. Pour les autres, il s’identiﬁera à un avantage social, véritable outil à destination des DRH. Dans tous les cas, le CESU est un produit récent, lancé en janvier 2006, dont les avantages pour les entreprises et pour les salariés sont multiples, mais encore peu connus. Il permet notamment aux entreprises de motiver leurs collaborateurs, d’attirer les meilleurs proﬁls lors des phases de recrutements et, évidemment, par la suite de les ﬁdéliser. À ce titre, l’ouvrage de Pierre-Olivier Giffard va intéresser les responsables de petites ou moyennes entreprises, les DRH, mais aussi les cadres qui souhaitent mieux comprendre les enjeux et les apports du CESU préﬁnancé dans leur politique sociale et de gestion des relations humaines des entreprises. Loin d’être un centre de coûts pour l’entreprise, le CESU peut lui servir à travailler mieux, à dynamiser la performance de son organisation, à améliorer la qualité de vie au quotidien de son personnel et, au bout du compte, à contribuer à la création de richesse ! L ’ambition du livre est simple : faire connaître le CESU et, à travers des infor- mations précises, des conseils pratiques et des exemples concrets, répondre aux préoccupations et aux attentes des lecteurs… et surtout leur permettre de mener à bien un projet de CESU. Pierre Henry Président-directeur général de l’activité Sodexho Chèques et Cartes de Services © Groupe Eyrolles Avant-propos « L’avenir contient de grandes occasions. Il révèle aussi des pièges. Le problème sera d’éviter les pièges, de saisir les occasions et de rentrer chez soi pour six heures. » Woody Allen ■ « Métro, boulot, dodo » a longtemps été considéré comme le slogan résumant le rythme quotidien de millions de citadins. Pourtant, cette expression, inspi- rée d’un vers de Pierre Béarn en 1951, est loin d’être le reﬂet de notre réalité actuelle si on y associe également les obligations liées à la garde de nos enfants entre la ﬁn de l’école et notre retour du travail, l’entretien de notre domicile, ou encore la visite quotidienne chez un parent proche pour lui apporter ses cour- ses ou tout simplement prendre de ses nouvelles. À notre besoin de travailler pour nous accomplir socialement ou, plus modes- tement, pour être payés et ainsi contribuer au développement de notre société de consommation s’ajoute celui d’optimiser notre organisation personnelle. Notre bien-être et celui de notre famille constituent des priorités qui nécessi- tent de la rigueur, de la planiﬁcation et du temps. Comment concilier au mieux cette recherche permanente de bien-être et la pression que les entreprises ont tendance à mettre sur leur personnel aﬁn d’améliorer leur efﬁcacité et leur pro- ductivité dans un environnement de plus en plus international et concur- rentiel ? L’ÉMERGENCE D’UN SECTEUR DE PRÉSENT ET D’AVENIR Les services à la personne représentent une réponse à nos attentes et à nos contraintes. Ils sont déﬁnis comme les activités réalisées au domicile de la per- sonne ou dans l’environnement immédiat de son domicile. À ce titre, ils recou- vrent une large diversité de métiers en plein développement, allant de la garde d’enfant aux tâches domestiques, en passant par l’assistance aux personnes âgées. Deux chiffres résument bien le développement depuis quinze ans d’un secteur encore peu connu du grand public et peu structuré : • 5,5 % de croissance annuelle ; • 80 000 emplois créés chaque année. Chèque Emploi Service Universel 2 © Groupe Eyrolles Deux facteurs Pour expliquer ces résultats et surtout le potentiel immense de ce marché, dont la taille estimée à ce jour est de 11 milliards d’euros, il convient de tenir compte de deux facteurs principaux : l’allongement de la durée de vie des Français et l’augmentation du taux d’activité des femmes. L’allongement de la durée de vie de la population française Treize millions de Français étaient âgés d’au moins 60 ans au 1er janvier 2006, contre 9,5 millions en 1982 ! Ils représentent plus de 20 % de uploads/Litterature/ eyrolles-cheque-emploi-service-universel.pdf