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Institut de formation aux opérations de paix™ Auteur du Cours M. Julian Harston

Institut de formation aux opérations de paix™ Auteur du Cours M. Julian Harston Sous-secrétaire général des Nations Unies (retraité) Éditeur de la Serie Harvey J. Langholtz, Ph.D. Protection des civils Institut de formation aux opérations de paix™ Auteur du Cours M. Julian Harston Sous-secrétaire général des Nations Unies (retraité) Éditeur de la Serie Harvey J. Langholtz, Ph.D. Protection des civils Photo de couverture: Photo ONU #575263 de la Mission des Nations Unies au Soudan du Sud (MINUSS). Des officiers du contingent japonais de la MINUSS fournissent de l’eau à des civils qui ont cherché refuge dans un complexe de la MINUSS à la périphérie sud-ouest de Juba et qui ont fui les combats ayant éclaté dans la capitale. 17 décembre 2013. © 2017 Institut de Formation aux Opérations de Paix. Tous droits réservés. Institut de Formation aux Opérations de Paix 1309 Jamestown Road, Suite 202 Williamsburg, VA 23185 USA www.peaceopstraining.org/fr/ Première édition : octobre 2012 par Colonel Robert Manton (retraité) Deuxième édition : juillet 2016 par M. Julian Harston Les informations contenues dans cette publication ne reflètent pas nécessairement les opinions de l’Institut de formation aux opérations de paix, de(s) l’Auteur(s) du cours, des organes des Nations Unies ou des organisations affiliées. L’institut de formation aux opérations de paix est une ONG internationale à but non lucratif enregistré auprès de l’ Internal Revenue Service of the United States of America sous le numéro 501 (c)(3). Même si tous les efforts ont été déployés afin de vérifier le contenu de ce cours, l’Institut de formation aux opérations de paix et l’Auteur (s) n’assument aucune responsabilité à l’égard des opinions et des informations contenues dans le texte, qui ont été obtenues dans les médias libres et d’autres sources indépendantes. Ce cours a été rédigé à des fins pédagogiques et d’enseignement, cohérent avec la politique et la doctrine des Nations unies, mais n’instaure ou ne promulgue aucune politique ou doctrine des Nations Unies. Des opinions diamétralement opposées sont parfois fournies sur certains sujets, afin de stimuler l’intérêt, et sont en accord avec les normes académiques libres et justes. La version originale du cours est en langue anglaise. Les autres versions peuvent varier légèrement de la version originale. Les traducteurs consentent tous les efforts possibles en vue de préserver l’intégrité des informations contenues. v INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX Table des matières Protection des civils Avant-propos de l’auteur viii Méthode pédagogique ix Leçon 1 Protection des civils dans le cadre des opérations de maintien de la paix 10 Section 1.1 Qu’est-ce que la protection des civils dans le cadre des opérations de maintien de la paix des Nations Unies ? 12 Section 1.2 Types de violences physiques contre les civils 14 Section 1.3 Qui offre une protection aux civils ? 17 Section 1.4 Contexte et histoire de la protection des civils dans le maintien de la paix 20 Section 1.5 Mandat de la protection des civils et autorisation du recours à la force 23 Section 1.6 Politique, directives de base et principes de la protection des civils 27 Annexe A : Dix règles – Code de conduite personnelle des Casques bleus 30 PROTECTION DES CIVILS INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX vi Leçon 2 Dimensions juridiques de la protection des civils 34 Section 2.1 Cadre juridique et instruments juridiques internationaux 37 Section 2.2 Cadre normatif 41 Section 2.3 Autorités, obligations et interdictions 54 Section 2.4 Responsabilité de la mission de maintien de la paix et du soldat de la paix individuel 57 Leçon 3 Concept opérationnel de la protection des civils 62 Section 3.1 Actualisation du mandat dans le concept opérationnel de la protection des civils 64 Section 3.2 Concept opérationnel pour la protection des civils 66 Section 3.3 Les phases de réponse de la protection des civils et activités correspondantes de maintien de la paix 70 Leçon 4 Mise en œuvre du mandat de protection des civils 76 Section 4.1 Stratégie de protection des civils 78 Section 4.2 Evaluations stratégiques des menaces liées à la protection 79 Section 4.3 Rôles et responsabilités des éléments de la mission 80 Section 4.4 Mécanismes d’engagement et de coordination 80 Section 4.5 Activités de préparation 81 Section 4.6 Enjeux majeurs et bonnes pratiques sur le terrain 83 Leçon 5 Autres questions liées à la protection des civils 96 Section 5.1 Prévention et réponse aux violences sexuelles dans les conflits armés 98 Section 5.2 Les enfants et les conflits armés 109 Section 5.3 Protection des travailleurs humanitaires 118 Section 5.4 Protection des journalistes 119 PROTECTION DES CIVILS INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX vii Leçon 6 Enseignements tirés et protection des civils hors mission de maintien de la paix 122 Section 6.1 La charte des Nations Unies, le Conseil de sécurité et le système international de sécurité collective 126 Section 6.2 Convention sur le génocide et « responsabilité d’agir » 127 Section 6.3 Sommet mondial de 2005 et « responsabilité de protéger » 128 Section 6.4 « Ingérence humanitaire » et « Droit d’ingérence » 131 Section 6.5 Distinction entre protection des civils dans les mandats de maintien de la paix des Nations Unies et protection des civils hors mission de maintien de la paix 131 Leçon 7 Conclusions 134 Section 7.1 La protection des civils en tant que priorité dans le maintien de la paix des Nations Unies 136 Section 7.2 Gestion des attentes en matière de protection des civils 140 Section 7.3 Conséquences d’un échec dans la protection des civils dans les missions de maintien de la paix des Nations Unies 141 Appendices Annexe A : Liste des acronymes 144 Annexe B : Liste des missions de maintien de la paix actuelles 148 Annexe C : Exemple de résolution du Conseil de sécurité 149 Note sur l’auteur, M. Julian Harston 154 Instructions pour l’examen final 155 PROTECTION DES CIVILS INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX viii Où que nous servions dans le monde, que ce soit pour le maintien de la paix, le renforcement de l’État ou du travail humanitaire, nous partageons tous une responsabilité fondamentale de faire plus pour protéger les civils endurant les horreurs de la guerre. Dans les conflits du monde entier, les femmes, les filles, les garçons et les hommes sont sujets à des violations brutales et fréquentes du droit des droits de l’homme et du droit humanitaire. Ces violations incluent le meurtre, la torture, les enlèvements, le viol et la mutilation. Nous sommes témoins de recrutements forcés, y compris d’enfants et le refus d’accès aux soins médicaux et à l’aide vitale. Nous voyons également des déplacements de personnes, catalyseurs d’une dépendance durable, de la destitution et des opportunités perdues. Rien qu’en Afrique, au moins 600 000 civils dans 27 pays africains ont été massacrés ces deux dernières décennies. Des dizaines de millions de personnes de plus ont été tuées dans des combats, déplacées ou sont mortes de causes indirectes de telles attaques et des conflits armés du continent. Les civils sont les principales victimes de nombreux conflits. Un nombre croissant de résolutions du Conseil de sécurité ont demandé ont soldats de protéger les civils en particulier. Pour de nombreuses personnes, la protection des civils constitue l’essence du maintien de la paix. Il s’agit de la raison d’être derrière le principe adopté à l’unanimité et mandaté par l’ONU de « responsabilité de protéger » — l’idée selon laquelle les gouvernements ont la responsabilité de prévenir et mettre fin aux génocides, aux crimes contre l’humanité, aux crimes de guerre et au nettoyage ethnique. La protection des civils constitue également une partie importante de la création d’accords politiques durables, étant donné qu’aucun accord de paix tolérant des violences continues contre les civils ne fournira de base solide sur laquelle construire un futur légitime et durable. N’oublions pas que les civils ne souffrent pas de ces erreurs parce qu’ils sont au mauvais endroit au mauvais moment et qu’ils deviennent ce que l’on qualifie par euphémisme de « dommage collatéral ». Les civils souffrent de plus en plus fréquemment parce qu’ils sont ciblés délibérément. La protection des civils constitue un enjeu critique. Personne servant sous la bannière des Nations Unies sur le terrain - comme soldat, policier ou civil – ne peut servir cet objectif de manière efficace sans avoir compris le concept de protection des civils. Toutefois la protection des civils soulève d’importants défis. J’espère que tout au long de ce cours vous apprendrez à comprendre ces défis et votre rôle dans leur réalisation. —M. Julian Harston, 2016 Avant-propos de l’auteur Voir une vidéo introductive sur ce cours à l’adresse suivante : <http:// www.peaceopstraining.org/videos/446/ introduction-a-ce-cours/>. PROTECTION DES CIVILS INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX ix Méthode pédagogique Ce cours autorégulé vise à donner une flexibilité aux étudiants dans leur approche à l’apprentissage. Les suggestions suivantes visent à motiver et guider les étudiants concernant quelques éventuelles stratégies et les attentes minimales pour suivre et réussir ce cours : • Avant de commencer à étudier, consultez l’intégralité du cours. Notez les objectifs des leçons qui vous permettront d’avoir une idée de uploads/Litterature/ protection-of-civilians-french.pdf