Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 EPIGRAPHE Ce qui compte, chez un homme, ce n’est pas la couleur de sa peau ou

1 EPIGRAPHE Ce qui compte, chez un homme, ce n’est pas la couleur de sa peau ou la texture de sa chevelure, mais la texture et la qualité de son âme. Martin Luther King 2 DEDICACE A vous mes très chères sœurs : Virginie MWEPU Lydie KATUALA Rachel MPANGA Dont leur amour m’a permis de grandir. 3 REMERCIEMENTS Dieu Père Tout puissant, le simple fait de respirer suffit pour témoigner ta grâce infinie sur l’humanité entière. Nous ne savons pas combien te dire merci puisqu’à chaque seconde nous devrions normalement te dire merci. Nos remerciements s’adressent au professeur Sem MBIMBI Pascal, directeur de notre travail et à l’assistant Franck KAYEMBE, codirecteur pour nous avoir dirigé malgré leurs multiples taches. N’eut été votre soutien, ce travail ne s’appellerait pas travail de fin de cycle. C’est pour nous une grande occasion de vous exprimer notre sentiment de reconnaissances et de profonde gratitude. Chers directeurs nous n’aurons que vous comme voie, car dit-on « si tu veux voir plus loin, il faut s’appuyer sur les épaules de géants ». Nos remerciements s’adressent également à toutes les autorités de l’université de Lubumbashi en général et à tout le corps académique et scientifique de la faculté des sciences économiques et de gestion en particulier pour leur formation durant notre cursus universitaire. Nos sincères remerciements s’adressent à mes beaux-frères Mwepu Kyabinteshi et Kaly Katuala, à mes sœurs Virginie Mwepu, Lydie Katuala et Rachel Mpanga ; sans oublier toute la famille Mwepu, toute la famille Katuala et à toute la famille Mukanka. Nous ne pouvons pas tous les citer de peur d’oublier certains. C’est avec la main droite sur le cœur que nous vous disons MERCI. Enfin, nos remerciements s’adressent à tous nos camarades et compagnons de lutte et plus particulièrement : Patrick NKASHAMA, Mika KALASA, Jonathan MBUYU, Calvin SONY, Gaspard MULOMBA et à ma chérie Lyna KIBAMBO pour la franche collaboration. A toute personne qui n’a pas trouvé son nom ici mais qui, de loin ou de près avait contribué à notre avancement, nous vous disons merci. 4 INTRODUCTION GENERALE A. PHÉNOMÈNE OBSERVÉ L’Etat pour être considéré comme puissance publique éprouve toujours les différents besoins à l’instar des personnes physiques dont les besoins sont échelonnés en besoins physiologiques c'est-à-dire l’Etat à besoins des moyens financiers pour réaliser ses objectifs économiques, politiques, sécuritaires et sociaux. Les recettes douanières font parties du budget de l'état, elles donnent à l'État des moyens financiers pour définir sa politique (son aspect budgétaire) et dont l'impact se matérialise à travers les aspects économiques et sociaux. La RDC en particulier a aussi besoin de ces moyens pour faire face à ses multiples charges. Pour y parvenir, l’Etat devra recourir soit aux ressources internes (produit, taxe et fiscalités) ou soit aux ressources étrangères (emprunte). En effet, la RDC octroie cette compétence aux différentes régies financières, cette mission fiscale qui est la perception des droits et taxes dont nous citons : DGI, DGRAD, DGDA, etc. Le grand pourvoyeur des recettes de l’Etat congolais qui est la douane fournit à ce dernier les ressources financières pour parvenir à la réalisation de ces objectifs sur la construction des hôpitaux et écoles, des versements des salaires aux fonctionnaires, des soldes aux militaires et aux policiers, des aménagements des routes, etc. Nous ne parlerons qu’a ce qui concerne la Direction Générale des Douanes et Accises, le cas d'espèce, constitue l'un des piliers pourvoyeurs des recettes publiques et occupe donc une place très délicate dans l'exécution du budget de l'Etat. Par sa mission classique et traditionnelle, celle de renflouer le Trésor public. Nous avons observé que cela fait quelques années que les recettes fiscales contribuent à plus de 40% dans le budget national et leurs impacts se matérialisent à travers les aspects économiques et sociaux c’est-à-dire la paie de fonctionnaires de l’Etat, la construction de routes, d’hôpitaux et d’écoles mais cela n’est pas le cas dans notre pays parce que plusieurs agents de l’Etat sont mal payés à l’instar des enseignants, de routes sont en mauvais état, manque d’hôpitaux et d’écoles de l’Etat. Nous avons également constaté un manque à gagner au trésor public dû à la fraude occasionnée par les déclarants étant donné qu’ils sont les seuls à effectuer les opérations de dédouanement à l’importation ou à l’exportation de marchandises. Sur la ville de Lubumbashi les opérateurs économiques puissant financièrement et politiquement ouvrent leur propres agences en douane de manière à éviter soit ce jeu de déclarants soit en le faisant pour leur propre compte. Le rapport indique que la plupart des sociétés minières opérant dans la région du Katanga d’avoir sous-déclarer leurs revenus d’exportation et d’importation de façon à économiser plusieurs milliards de taxes voir parfois de ne pas payer les taxes légales souvent avec la complicité de certains agents de la douane. B. REVUE DE LITTERATURE Avant nous, beaucoup d’autres avaient parlé et écrit sur les notions de l’impôt, taxe ou droit de douane mais pour ce qui nous concerne, nous avons emboité les pas de nos prédécesseurs en traitant un sujet 5 qui est semblable, intitulé : « l’impact de recettes douanières sur le développement socio- économique ». Nous ne pouvons passer au point suivre sans toutefois reprendre quelques sujets de ceux qui nous ont inspiré afin de dégager la ligne de démarcation. Plusieurs auteurs ont défini l’état de la question de plusieurs manières mais nous tenterons de le définir ici selon deux auteurs que voici : KITABA KYAGONYS (2007-2008), cité par MULILO Christophe (2014), définit l’état de la question comme un passage en revue de la littérature ayant trait à l’objet d’étude sous-examen. KANANGILA KAPIA (2012), saisit l’état de la question comme étant une démarche qui consiste à étudier une démarcation entre un travail scientifique et d’autres recherches précédentes, afin d’en dégager son originalité. Notre attention a été attiré par le travail de fin de cycle de : John Olam KODORO DASEWA intitulé « l’impact de la douane dans les finances publiques et le développement socio-économique, bilan et perspectives » Institut supérieur des sciences commerciales, Gbadolite, Equateur, 2009 Dans son travail, cet auteur démontre que la douane n’a pas qu’un rôle fiscal, elle a aussi un rôle économique dissuasif ou incitatif :  Soit pour favoriser les importations ou au contraire protéger une production nationale  Soit par une fiscalité pouvant être négative, favoriser certains courants d’échanges. Le droit de douane est un instrument privilégié permettant à la politique douanière d’un pays de jouer son rôle économique. Son maniement est parfois délicat. Le problème de la taxation a deux aspects, premièrement lorsqu’on augmente le taux d’imposition, les recettes douanières augmentent et cela entraine un effet de dédouanement chez les contribuables, d’où l’évasion fiscale en terme de fraudes douanières sous ses diverses formes. Ainsi l’estime LAFFER : « trop d’impôts tue l’impôt ». Deuxièmement, aspect lié a l’inégalité dans la répartition des charges fiscales ou certains payent les droits et taxes, d’autres ne payent pas parce qu’ils sont traités des intouchables. Guly MAYALA WESTON : « la construction des recettes fiscales mobilisées par la Direction Générale des Douanes et Accises dans le financement des dépenses de l’Etat », Université Protestante au Congo, Kinshasa de 2002 à 2005. L’auteur, à travers ce travail, montre que l’Etat congolais peut disposer outre les recettes générées de la vente des matières premières et des recettes non fiscales, d’un autre pilier des recettes fiscales qui sont les recettes douanières. Il suppose qu’une bonne politique de tarification de droits de douane et une grande sévérité dans la gestion assurera la croissance effective de recettes douanières au trésor public. Léonard KITSHINDA NAOTELA qui parle à son tour sur : « l’impact des recettes douanières face à la Nation congolaise », CIDEP/KALEMIE, 2009-2010. La mobilisation et la maximisation des recettes de la douane permettent à l’Etat de financer des projets sur le plan national. Cet auteur pense que sans la douane, l’Etat congolais aurait des retombées relatives étant donné que la douane constitue 6 l’une des principales sources des recettes budgétaires pour ce dernier, compte tenu de sa contribution importante actuellement estimés à 40% du budget national. Les recettes font parties du budget de l’Etat étant donné que la DGDA occupe une place importante dans les réalisations budgétaires. Nous osons croire que la DGDA/Kalemie participe au développement socio-économique de la province en particulier et en général à celui de la RDC. La perception des droits et taxes sur les marchandises traversant les frontières nationales et les produits fabriqués localement permettent à l’Etat de réaliser ses objectifs sur tout le plan et dont la population de Kalemie figure parmi les premiers bénéficiaires. Les résultats obtenus ont démontré à travers ses différentes réalisations que la DGDA a contribuées d’une manière significative au financement des charges publiques et cela implique sa participation active dans le développement socio-économique de la Nation congolaise. Notre étude se distingue de ces trois précités en ce qu’elle cherche à démontrer le niveau de participation des recettes douanières dans l’ensemble des recettes réalisées par la Direction Générale des Douanes et Accises dans le uploads/Litterature/ tfc-mk.pdf