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Newmont Corporation Norme de gestion de la biodiversité N° du document : NEM-SE

Newmont Corporation Norme de gestion de la biodiversité N° du document : NEM-SER-STA-008 Rôle : S&ER Date d'entrée en vigueur : 14/01/2020 N° de page : Page 1 sur 4 CE DOCUMENT N'EST PAS CONTRÔLÉ EN VERSION PAPIER. EN CAS DE CONFLIT ENTRE LES TRADUCTIONS DU DOCUMENT, LA VERSION ANGLAISE PRÉVAUDRA. POUR LA VERSION ACTUELLE, VEUILLEZ CONSULTER LA BIBLIOTHÈQUE ÉLECTRONIQUE DE DOCUMENTS DE GOUVERNANCE MONDIALE DE LA SOCIÉTÉ SUR PROSPECTOR. Norme de gestion de la biodiversité But et objectifs La présente Norme mondiale définit les exigences minimales pour la gestion de la biodiversité sur les exploitations et les terres détenues, exploitées et/ou gérées par Newmont, dans le but d'assurer une approche cohérente de la conservation de la biodiversité et de la gestion durable des ressources. Les sites doivent identifier, évaluer et se conformer aux lois, règlements, permis, licences, normes externes et autres exigences applicables ou pertinentes et appropriées. Portée La portée de cette politique est mondiale. Elle s'applique à tous les administrateurs, dirigeants et employés de Newmont Corporation (« NC ») ou de toute entité contrôlée ou gérée par NC (conjointement avec NC, « Newmont » ou « la Société »). De plus, lorsqu'un contrat applicable le stipule explicitement, il peut s'appliquer aux employés occasionnels de Newmont, aux fournisseurs, aux entrepreneurs et aux autres types de partenaires commerciaux. Elle s'applique à tous les sites et à toutes les phases du cycle de vie de la mine, y compris l'exploration, la conception, la construction, l'exploitation et la fermeture. Contenu 1. Planification et conception 1.1. Les sites développeront la compréhension du contexte juridique et social : a) Identifier les dispositions et les plans juridiques, environnementaux, économiques et réglementaires locaux, régionaux, nationaux et internationaux relatifs à la biodiversité et intégrer les dispositions pertinentes dans la planification et la conception des mines. b) Faire participer les principales parties prenantes, y compris les organismes de réglementation, les organisations non gouvernementales, les communautés autochtones et locales, à la planification et à la prise de décisions concernant la biodiversité. c) Identifier les utilisations historiques, actuelles et potentielles futures des terres, lorsqu'elles sont connues, et développer une compréhension de l'interaction communautaire et des avantages de la biodiversité dans la zone d'intérêt. 1.2. Les sites identifieront les caractéristiques biologiques au niveau des espèces, des habitats, des écosystèmes et des paysages : a) Effectuer une évaluation initiale de la biodiversité, ou l'équivalent, avant la perturbation initiale, qui s'appuie sur la documentation et les données existantes pour examiner l'importance de la biodiversité de la zone. Identifier et cartographier les chevauchements réels et potentiels du projet avec les zones importantes pour la biodiversité. b) Utiliser les enquêtes sur le terrain et les évaluations des risques d'impacts potentiels et réels sur la biodiversité pour éclairer l'évaluation et la planification futures de la biodiversité. Newmont Corporation Norme de gestion de la biodiversité N° du document : NEM-SER-STA-008 Rôle : S&ER Date d'entrée en vigueur : 14/01/2020 N° de page : Page 2 sur 4 CE DOCUMENT N'EST PAS CONTRÔLÉ EN VERSION PAPIER. EN CAS DE CONFLIT ENTRE LES TRADUCTIONS DU DOCUMENT, LA VERSION ANGLAISE PRÉVAUDRA. POUR LA VERSION ACTUELLE, VEUILLEZ CONSULTER LA BIBLIOTHÈQUE ÉLECTRONIQUE DE DOCUMENTS DE GOUVERNANCE MONDIALE DE LA SOCIÉTÉ SUR PROSPECTOR. c) Établir une base de référence pour la biodiversité - Inventaire ou l'équivalent qui fournit une documentation suffisamment détaillée des conditions de la biodiversité avant le projet en se basant sur les enquêtes sur le terrain et la consultation des parties prenantes. La ligne de base devrait évaluer la présence d'espèces inscrites, menacées et/ou critiques, d'habitats, d'espèces envahissantes, etc. qui pourraient nécessiter un évitement et/ou une gestion particuliers. d) Utiliser les rapports et les analyses susmentionnés pour identifier les valeurs clés de la biodiversité qui seront au centre des efforts d'évaluation, de gestion et d'atténuation des impacts sur la biodiversité. 1.3. Les sites identifieront et quantifieront les impacts potentiels directs, indirects et cumulatifs des activités et des infrastructures du site sur la biodiversité et les services écosystémiques dans une évaluation des impacts environnementaux et sociaux (ESIA), ou équivalent, en accordant une attention particulière aux valeurs clés de la biodiversité. 1.4. Les sites établiront des objectifs de biodiversité spécifiques au site en consultation avec les parties prenantes et conformément au tableau suivant : Type de projet Exigence Exploration Se reporter au guide d'exploration du S&ER. Nouveaux projets et agrandissements Aucune perte nette des valeurs clés de la biodiversité en raison des activités liées à la mine ou un gain net, lorsque cela est possible, dans les 10 ans suivant la fermeture de la mine. Sites opérationnels Aucune perte supplémentaire des valeurs clés de la biodiversité résultant des activités liées à la mine au moment de la fermeture de la mine. Sites d'héritage Chercher à améliorer la santé et la résilience à long terme des espèces et des écosystèmes dans les zones touchées et/ou les zones gérées conformément aux objectifs de conservation régionaux et aux plans d'utilisation des terres à long terme. 1.5. Les sites ayant des valeurs clés pour la biodiversité élaboreront un plan d'action pour la biodiversité (PAB) ou l'équivalent pour atteindre les objectifs de biodiversité propres au site qui : a) cherche à éviter et/ou à minimiser les impacts sur les valeurs clés de la biodiversité. Lorsque l'évitement et/ou la minimisation ne sont pas suffisants, les sites peuvent chercher à élaborer des mesures d'atténuation des compensations, de réhabilitation et/ou de restauration de la biodiversité pour atteindre les résultats de conservation. b) utilise des méthodes comptables crédibles et transparentes pour quantifier les impacts et les mesures d'atténuation. c) stimule l'engagement des parties prenantes pour identifier les compensations appropriées et développer des partenariats locaux stratégiques qui contribueront à améliorer la gestion durable à long terme de la biodiversité et des terres. Newmont Corporation Norme de gestion de la biodiversité N° du document : NEM-SER-STA-008 Rôle : S&ER Date d'entrée en vigueur : 14/01/2020 N° de page : Page 3 sur 4 CE DOCUMENT N'EST PAS CONTRÔLÉ EN VERSION PAPIER. EN CAS DE CONFLIT ENTRE LES TRADUCTIONS DU DOCUMENT, LA VERSION ANGLAISE PRÉVAUDRA. POUR LA VERSION ACTUELLE, VEUILLEZ CONSULTER LA BIBLIOTHÈQUE ÉLECTRONIQUE DE DOCUMENTS DE GOUVERNANCE MONDIALE DE LA SOCIÉTÉ SUR PROSPECTOR. d) intègre des objectifs à long terme et des cibles mesurables dans le cadre des critères d'achèvement élaborés pour le plan de fermeture de la mine. 2. Mise en œuvre et gestion 2.1. Les sites mettront en œuvre le PAB ou l'équivalent et tiendront les dossiers connexes pendant toute la durée du projet. 2.2. Les sites intégreront les objectifs de gestion de la biodiversité dans le système de gestion du site et dans la planification et la budgétisation des opérations, de la remise en état et de la fermeture, et de la gestion des terres à long terme. 2.3. Les sites examineront et réviseront régulièrement le PAB ou l'équivalent pour s'assurer que la gestion de la biodiversité est adaptée aux conditions changeantes du site. 3. Suivi de la performance 3.1. Les sites surveilleront les valeurs clés de la biodiversité pendant toute la durée du projet afin d'évaluer les changements résultant de facteurs internes et externes et de démontrer les progrès réalisés en vue d'atteindre les objectifs propres au site. 3.2. Les sites élaboreront et mettront en œuvre des plans de mesures correctives lorsque des impacts inacceptables sont reconnus et/ou que les objectifs propres au site ne sont pas atteints. 3.3. Les sites communiqueront des données quantitatives et qualitatives sur le rendement au moins une fois par année aux parties intéressées pertinentes. Termes Consultez le glossaire des politiques et normes de S&ER pour les définitions. • Base de référence • Biodiversité • Plan d'action pour la biodiversité (PAB) • Compensation de la biodiversité • Plan de fermeture et de remise en état • Conservation • Impact cumulé • Impact direct • Services de l'écosystème • Évaluation des impacts environnementaux et sociaux (ESIA) • Impact indirect • Valeurs clés de la biodiversité • Système de gestion (MS) • Gain net • Aucune perte nette • Impact résiduel Références • Norme de performance 6 de la Société financière internationale (SFI), janvier 2012 • Guide des bonnes pratiques pour l'exploitation minière et la biodiversité, ICMM 2006 • Rapport indépendant sur les compensations de la biodiversité, UICN janvier 2013 • Guide de l'ESE sur l'exploration, juin 2011 • Glossaire des politiques et des normes S&ER Newmont Corporation Norme de gestion de la biodiversité N° du document : NEM-SER-STA-008 Rôle : S&ER Date d'entrée en vigueur : 14/01/2020 N° de page : Page 4 sur 4 CE DOCUMENT N'EST PAS CONTRÔLÉ EN VERSION PAPIER. EN CAS DE CONFLIT ENTRE LES TRADUCTIONS DU DOCUMENT, LA VERSION ANGLAISE PRÉVAUDRA. POUR LA VERSION ACTUELLE, VEUILLEZ CONSULTER LA BIBLIOTHÈQUE ÉLECTRONIQUE DE DOCUMENTS DE GOUVERNANCE MONDIALE DE LA SOCIÉTÉ SUR PROSPECTOR. Contrôle des documents VERSION AUTEUR APPROBATEUR DATE D'APPROBATION 1.0 Scott Miller Comité des politiques et des normes 21/01/2014 2.0 Briana Gunn Comité des politiques et des normes 25/01/2018 3.0 Briana Gunn Comité de gouvernance mondiale 14/01/2020 uploads/Litterature/biodiversity-management-standard-french-pdf.pdf