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L’évaluation du contrôle interne par cycle d’activité Master Comptabilité Contr

L’évaluation du contrôle interne par cycle d’activité Master Comptabilité Contrôle Audit Année universitaire 2019-2020 Réalisé par : Badra LAMSSARBI Imane BLALI Proposé par : Prof : Mr. Si Mohamed BOUAZIZ Introduction Introduction Evaluation du contrôle interne de cycle Achats/Frs Evaluation du contrôle interne de cycle Achats/Frs Evaluation du contrôle interne de cycle Ventes/Clients Evaluation du contrôle interne de cycle Ventes/Clients Evaluation du contrôle interne de cycle Production/stock Evaluation du contrôle interne de cycle Production/stock Evaluation du contrôle interne de cycle Immobilisations Evaluation du contrôle interne de cycle Immobilisations Plan : Evaluation du contrôle interne de cycle Personnel/Paie Evaluation du contrôle interne de cycle Personnel/Paie Evaluation du contrôle interne de cycle Trésorerie Evaluation du contrôle interne de cycle Trésorerie Conclusion Conclusion Introduction un cycle d’activité est l’ensemble de procédures de moyens et de taches homogènes organisés pour la réalisation d’un objectif commun au sein d’une entreprise. Achats/ Fournisseurs Trésorerie Ventes / Clients Immobilisations Production/ Stock Paie / Personnel Définition d’un cycle d’activité : Méthodologie d’évaluation du contrôle interne par cycle : Phase préalable Phase préparation Phase réalisation Phase conclusion Le respect des critères suivants: Régularité; Efficacité; Efficience; Economie; Exhaustivité; Réalité; Exactitude. La prise de connaissance du champ d’action (Recenser les informations internes et externes à l’entreprise) ainsi que la définition des zones de risque nécessitant plus d’investigation. Les outils de l’évaluation: Flow chart ; Questionnaire de CI ; La grille de séparation des taches (GST) ; Les feuilles de révélation et d’analyse des problèmes (FRAP). Il faut structurer le rapport en fonction des points à faire passer, de processus à améliorer, de dysfonctionnement à éliminer et de défaut à réparer. 6 Achats/ Frs Achats/ Frs Ventes/ Clients Ventes/ Clients Trésorerie Trésorerie Stock/ Production Stock/ Production Immobili- sations Immobili- sations Paie/ Personnel Paie/ Personnel Les acteurs de cycle Achats/Fournisseurs Service Achat : Emission du bon de commande et négociation de la qualité, prix et délai. Service Réception : Valider la conformité de la réception par rapport au BC. Service magasin : Gestion des stocks. Comptabilité : Enregistrement après validation de la conformité de la facture. Trésorerie : Paiement des factures après approbation par une personne d’habilité. 7 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures 8 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Objectifs du contrôle interne Le contrôle interne doit garantir que : Les besoins sont correctement déterminés; L’entreprise ne réalise pas d’achats inutiles ; Les commandes nécessaires sont correctement lancées. 9 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Risques potentiels Une rupture de stocks ou une constitution de stocks pléthoriques; La rupture de stocks peut entraîner un retard ou un arrêt de fabrication générant, soit des surcoûts, soit une sous-activité; La constitution de stocks trop importants majore les coûts de stockage et crée un risque de détérioration des stocks; Dans le cas d’achats non stockables, la surévaluation des besoins a une incidence directe sur les charges de l’entreprise… 10 10 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Mesures usuelles du contrôle interne Existence de pouvoirs clairs et pertinents pour la validation des demandes d’achat ; Suivi des besoins n’ayant pas encore donné lieu à l’émission d’une demande d’achat ; Existence d’une piste d’audit permettant, à partir d’une demande d’achat, de vérifier le processus de détermination des besoins ; Mise en œuvre de tests visant à s’assurer du bon fonctionnement de la procédure par la réalisation de sondages sur la correcte transformation d’une expression de besoins en demandes d’achat ; Surveillance de l’évolution des stocks et de leur dépréciation… 11 11 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Assertions d’audit concernées Une mauvaise identification des besoins peut avoir une incidence directe sur l’évaluation des stocks et des encours de production (valorisation et dépréciation). 12 12 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Objectifs du contrôle interne Le contrôle interne doit garantir que:  Les achats sont réalisés dans les conditions optimum de qualité, de prix et de délai. 13 13 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Risques potentiels Le déclenchement d’achats à des prix supérieurs au marché; S’il s’agit de biens non stockables ou de prestations de services, la surévaluation des achats entraîne une diminution de la rentabilité;  Le déclenchement d’achats par une personne non habilitée, situation qui peut avoir pour conséquence des achats injustifiés ou non pertinents ; Le déclenchement d’achats en l’absence d’une trésorerie suffisante; Le recours à des fournisseurs qui ne présentent pas de garanties suffisantes … 14 14 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Mesures usuelles du contrôle interne Procédures d’appel d’offre permettant d’obtenir, à qualité égale, les meilleurs prix ; Prise de connaissance de la situation financière des fournisseurs préalablement à la passation de la commande, et si nécessaire mise en œuvre de garanties; Définition de pouvoirs précis d’engagement des dépenses et mise en place d’un contrôle pour s’assurer du respect des règles édictées ; Mise en place d’une piste d’audit permettant de s’assurer que toute commande envoyée à un fournisseur a bien fait l’objet initialement d’une demande d’achat et d’une expression de besoin … 15 15 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Assertions d’audit concernées les risques relatives au déclanchement de la commande ont une incidence sur les assertions : Avances et acomptes versés (défaillance du fournisseur);  Stocks (retard livraison, prix d’achats surévalués), et même totalité des actifs en cas de remise en cause de la continuité d’exploitation (contrôle de gestion et budgétaire insuffisant). 16 16 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Objectifs du contrôle interne Le contrôle interne doit garantir que: Les réceptions ne peuvent être acceptés s’ils n’ont pas été effectivement commandés ; Les biens réceptionnés correspondent aux quantités et spécificités mentionnées sur la commande ; Les biens réceptionnés ne sont pas endommagés ; Les livraisons sont réalisées dans les délais prévus par la commande ; Les réceptions sont enregistrées dès leur acceptation et les biens correspondants protégés… 17 17 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Risques potentiels La réception de biens qui n’ont pas été commandés. Cette réception peut entraîner la constitution de stocks inutiles et par conséquent susceptibles d’être dépréciés; La réception de biens pour des quantités différentes des quantités commandées (risque d’avoir des stocks pléthoriques ou bien connaître des ruptures de stocks); La réception de biens endommagés ou présentant une qualité insuffisante, situation qui engendre des difficultés d’écoulement des stocks achetés ; Le défaut d’enregistrement des réceptions… 18 18 Expression des besoins Expression des besoins Déclanchement de la commande Déclanchement de la commande Réception des biens ou services Réception des biens ou services Enregistrement des achats et dettes frs Enregistrement des achats et dettes frs Paiement des factures Paiement des factures Mesures usuelles du contrôle interne La comparaison systématique des réceptions avec les commandes correspondantes, et la mise en uploads/Management/ 6-evaluation-du-ci-par-cycle-d-activite.pdf