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Projet de fin d’études Obtention du diplôme de l’ENCG Adaptation d’une démarche

Projet de fin d’études Obtention du diplôme de l’ENCG Adaptation d’une démarche d’audit pour la détection de la fraude : Application au cycle trésorerie WAFAA HAZZAM Filière : Gestion Option : Audit et Contrôle de Gestion ENCADRANTS Encadrant –ENCG- Casablanca : M. Mohammed IBRAHIMI Encadrant –Entreprise- : M. Saâd DRIEB Année universitaire : 2017-2018 N° : 1210345267 Dédicaces A ma mère : Qui a toujours cru en moi et m’a soutenu tout au long du chemin. Ton amour et tes sacrifices représentent pour moi une ligne de conduite. A mon père : A qui je dois tout. Ta patience et ton soutien resteront pour moi la source de mes ambitions. A ma tante : Qui a toujours été présente pour moi. Ton amour et ta joie de vivre me marqueront à jamais. Ce travail est le résultat de votre immense sacrifice, de votre soutien, de vos conseils et de la tendresse que vous m’avez toujours apportée. Adaptation d’une démarche d’audit pour la détection de la fraude | HAZZAM Wafaa 3 2017/2018 Remerciements C’est pour moi un réel plaisir autant qu’un devoir de remercier vivement toutes les personnes de l’ENCG-C, spécialement les professeurs qui m’ont formé et encadré au cours de ma formation. Je remercie tout particulièrement M. Mohammed IBRAHIMI, mon professeur encadrant, qui m’a fait bénéficier de ses connaissances et de son esprit critique et constructif. Je tiens à remercier également Mr Drieb Saâd, mon encadrant professionnel, de m’avoir accordé l’opportunité de travailler à ses côtés en tant que stagiaire, de ses conseils et d’être toujours à mon écoute. J’adresse mes remerciements les plus affectueux à toute l’équipe de DRIEB & Associés, pour leur accueil chaleureux et la bonne ambiance que j’ai ressenti. Je tiens à remercier tout particulièrement : M. MOUKL Imrane Mme IRBAIYNE Karima Mlle MOUKL Fatine Et tous les autres employés du cabinet, qui ont su se rendre disponibles pour répondre à mes questions et me venir en aide. Qu’ils trouvent ici l’expression de tout mon respect et ma gratitude. Adaptation d’une démarche d’audit pour la détection de la fraude | HAZZAM Wafaa 4 2017/2018 Introduction Générale : Sous la pression des nouvelles données que représente l'enjeu de la mondialisation, les entreprises sont devenues de plus en plus vulnérables à leur environnement. La concurrence acharnée, la divulgation des technologies, la défaillance des clients et la réticence des actionnaires et bailleurs de fonds sont des difficultés qui n'épargnent aucune entreprise dans ce nouveau monde qui se tisse chaque jour. Cette évolution a eu pour conséquence des flux importants aussi bien à l’intérieur des entreprises qu’à destination ou en provenance de tiers (clients, fournisseurs, organismes de crédit) mais principalement un développement sans précédent des techniques de la fraude au sein des entreprises. La fraude est un problème d’envergure internationale. Partout dans le monde, ses conséquences financières désastreuses déstabilisent les entreprises de toutes tailles et de tous les secteurs. A la suite des scandales financiers (Enron, Worldcom, Parmalat,..) qui ont éclaté en début de décennie, les gouvernements ont adopté une série de mesures visant à renforcer les dispositifs de sécurité au sein des entreprises. Au Maroc, plusieurs cas de fraude ont été détectés au cours des dix dernières années, aussi bien dans des entreprises publiques que dans des entreprises privées. L'affaire de la CNSS, du CIH et bien d’autres et les divers détournements de fonds enregistrés dans des agences bancaires ne sont qu'une illustration de l'ampleur de la fraude qui n’a pas épargné les entreprises marocaines. Par ailleurs, l’auditeur est tenu d’exercer un contrôle permanent dans les entreprises. Ce qui diffère d’un contrôle permanent qui implique un contrôle des opérations qui s’y déroulent au jour le jour. Dans cette optique, comment peut-on se garantir en interne des cas de fraude ? Cette question est le premier aspect de notre problématique. De plus, les cas de fraudes se multiplie de plus en plus, touchent le plus souvent les comptes de trésorerie et reposent sur des fraudes dissimulées des années durant, dont les contrôles des auditeurs n’a pas permis de mettre à nu. Cet état de fait nous emmène à la première des interrogations qui constituent la problématique de notre travail : Comment l’audit peut-il nous détecter les nombreux cas de fraude qui se multiplient et dont l’impact au niveau de la société est de plus en plus grave? Nous allons donc pour, répondre à la seconde interrogation, proposer une démarche d’audit adaptée au risque de fraude dans la composante clé de l’activité à savoir les comptes de trésorerie. La position de l’auditeur face à la fraude sera examinée bien avant. Les objectifs du présent travail tournent autour de quatre axes principaux : Adaptation d’une démarche d’audit pour la détection de la fraude | HAZZAM Wafaa 5 2017/2018 - Repérer les changements au niveau international et au Maroc en matière d’audit de la fraude dans le cadre de la mission de commissariat aux comptes. - Eclaircir la notion de fraude - Déterminer les obligations et les responsabilités de l’auditeur dans la détection et la prévention de la fraude. - Proposer une démarche de prévention et d’audit de la fraude dans le cadre de l’audit externe (démarche appliqué au cycle de la trésorerie). Ce mémoire est structuré en deux parties : La première partie est consacrée au contexte juridique et légal de la fraude. Dans un premier temps (chapitre 1), nous présenterons une définition de la fraude, ses différents types, son contexte, les facteurs incitants et les aspects relatifs. Le deuxième chapitre sera dédié au positionnement de l’entreprise et de l’auditeur externe face à la fraude, en présentant la responsabilité de l’entité par le biais du contrôle interne et celle de l’auditeur indépendant à travers la mise en avant des responsabilités qui lui incombent. Une importance est accordée aux normes de profession d’un auditeur externe et aux limites de la détection de la fraude. La deuxième partie aura comme objectif principal de proposer une démarche d’audit de la fraude au niveau du cycle de trésorerie. Ainsi, on proposera dans le cadre du premier chapitre, une démarche adaptée au risque de fraude dans les états. Le deuxième chapitre constituera une application de la démarche aux comptes de trésorerie de l’entreprise ALPHA, afin de tester son efficacité dans la détection effective des cas de fraude et de proposer des recommandations aux dirigeants. Adaptation d’une démarche d’audit pour la détection de la fraude | HAZZAM Wafaa 6 2017/2018 Sommaire Dédicaces ................................................................................................................................................... 2 Remerciements .......................................................................................................................................... 3 Introduction Générale : ............................................................................................................................. 4 Première parte : Le contexte juridique et légal de la fraude .................................................................. 9 Introduction de la première partie ........................................................................................................... 9 Chapitre 1 : Précisions sur la notion de fraude ...................................................................................... 10 Section 1 : Définition et analyse des différents types de fraudes......................................................... 10 1. Définition de la fraude ................................................................................................................. 10 2. Analyse des différents types de fraudes ..................................................................................... 11 Section 2 : La fraude dans les entreprises .............................................................................................. 20 1. Contexte générale ........................................................................................................................ 20 2. Les facteurs incitants à la fraude ................................................................................................. 21 3. Aspect social et juridique de la fraude ........................................................................................ 23 Chapitre 2 : Positionnement de l’entreprise et de l’auditeur face à la fraude .................................... 25 Section 1 : Détection et prévention de la fraude : une responsabilité qui incombe à l’entité ........... 26 1. Mesures d’ordre général ............................................................................................................. 26 2. Mesures Spécifiques .................................................................................................................... 31 Section 2 : Cadre général de l’audit ........................................................................................................ 33 1. Mission générale de l’auditeur .................................................................................................... 33 2. Les assertions d’audit .................................................................................................................. 34 3. Les compétences de l’auditeur ................................................................................................... 35 Section 3 : L’auditeur, garant de la sincérité et de l’image fidèle des comptes sociaux ..................... 36 1. Les obligations de l’auditeur selon la loi 17-95 sur les SA ......................................................... 36 2. Les normes de la profession d’auditeur pour la détection de la fraude ................................... 38 3. La fraude, un phénomène difficile à cerner pour l’auditeur ..................................................... 40 Conclusion de la première partie : ......................................................................................................... 43 Deuxième partie : Adaptation d’une démarche d’audit pour la détection de la fraude ..................... 45 Introduction de la deuxième partie ........................................................................................................ 45 Chapitre 1 : Démarche d’audit basée sur la détection de la fraude ..................................................... 46 Section 1 : Contexte de la mission et approche méthodologique ........................................................ 46 Adaptation d’une démarche d’audit pour la détection de la fraude | HAZZAM Wafaa 7 2017/2018 1. Présentation du cabinet d’accueil ............................................................................................... 46 2. Approche méthodologique du travail ......................................................................................... 46 Section 2 : Travaux préliminaires ............................................................................................................ 47 1. Prise de connaissance globale ..................................................................................................... 47 2. Evaluation globale du risque de fraude ...................................................................................... 48 3. Evaluation du contrôle interne : .................................................................................................. 48 4. Recommandation d’une mission spéciale .................................................................................. 50 Section 2 : Obtention des éléments probants ....................................................................................... 50 1. Examen analytique préliminaire .................................................................................................. 51 2. Contrôle des comptes .................................................................................................................. 52 Chapitre 2 : Détection de la fraude au moyen de l’audit Externe : Cas de l’entreprise ALPHA .......... 55 Section 1 : Travaux préliminaires ............................................................................................................ 55 1. Prise de connaissance générale de l'entreprise ALPHA : ........................................................... 55 2. Evaluation globale du risque de fraude ...................................................................................... 57 Section 2 : Evaluation du Contrôle interne du cycle trésorerie ............................................................ 58 uploads/Management/ adaptation-d-x27-une-demarche-d-x27-audit-pour-la-detection-de-la-fraude.pdf