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ANNEXE 1 : Résultats sur grille d’évaluation du SMSST III.3-1 Evaluations des r

ANNEXE 1 : Résultats sur grille d’évaluation du SMSST III.3-1 Evaluations des risques Niveau 0 : non défini, non réalisé Cliquer dans les champs en jaune pour choisir la réponse Niveau 1 : planifié et réalisé ( Plan et Do ) Niveau 2 : Maitrisé, vérifié ( Check) Niveau 3 : Optimisé (Act) Réponse: Je ne sais pas, la personne interrogée ne connaît pas la réponse Réponse: NA (non applicable), l'entité n'est pas concernée par ce sujet Questionnaire cotation ELEMENTS DE REPONSES POUR MEMOIRE Avez-vous identifié, évalué et listé les points dangereux pour la sécurité des personnes et des biens? SI OUI, l'évaluation intégré t'elle les points suivants: Niveau 3 toutes sortes d'opérations ont été évaluées et mises en place toutes les mesures de contrôleselon la zone de travail. Évaluation des risques: identification de tous les dangers potentiels pour ce type d'opération TRAC:réunion sécuritaire avant l'opération pour discuter de tout risque de potentiel et mettre en place les mesures de contrôle. Des postes de travail, procédés, chaîne de production, processus, … ? Niveau 3 OUI Des équipements de Niveau 2 OUI production (machines, matériel de levage et de manutention, matériels, …) ? Des énergies de fonctionnement (électrique, pneumatique, hydraulique, vapeurs, gaz,…) ? Niveau 1 OUI De l'ambiance de travail (atmosphère, bruit, éclairage) ? Niveau 1 OUI Du stockage, conditionnement, préservation ? Niveau 3 OUI Des cuves, bassins et réservoirs ? NA Des risques d'incendie et d'explosion ? Niveau 2 OUI De l'environnement (rejets) ? Niveau 2 OUI De circulation ? Niveau 3 OUI Des bâtiments et voiries ? Niveau 3 OUI De la sûreté de votre établissement ? Niveau 3 OUI L'évaluation des risques à t'elle été effectué de façon participative? Avec le CHSCT/DP et les opérateurs NA Notre propre travail III.3-2 Exigence légale : Questionnaire cotation ELEMENTS DE REPONSES POUR MEMOIRE L'entreprise est-elle organisée pour vérifier l'identification des exigences Niveau 3 OUI réglementaires (ou autres exigences) applicables et la conformité de leur prise en compte ? Communique-t-elle les informations pertinentes sur les exigences légales et les autres exigences à ses employés et aux autres parties concernées ? Niveau 3 une induction de sécurité a été faite à tous les employés et à la formation avant de commencer le travail. La mise en conformité aux réglementations en vigueur fait-elle l'objet d'un plan d'action? Niveau 2 OUI L’entreprise extérieure a-t-elle un système de veille réglementaire ? Niveau 2 la société était soumise à tout le droit des autorités algériennes. III.3-3 Analyses d’accident : Questionnaire cotation ELEMENTS DE REPONSES POUR MEMOIRE Les accidents font-ils systématiquement l'objet d'une enquête, recueil des faits et d'une analyse des causes ? Niveau 2 oui tous les accidents survenus ont été étudiés pour connaître toutes les causes racines et mettre les actions correctives. Avez-vous une procédure d'analyse des : Ne pas remplir Accidents avec arrêt ? Niveau 2 LTI « Lost Time Incident » : Une blessure ou une maladie résultant d'un événement lié au travail ou d'une exposition dans l'environnement de travail qui implique des jours de travail perdus après le jour de la blessure. (Indépendamment des congés ou des jours fériés). Accidents sans arrêt ? Niveau 2 MTC « MedicalTreatment Case »:Traitement administré par un médecin. Soins ? Niveau 2 FAC « First Aid Case » : Blessures mineures nécessitant des soins médicaux minimes tels que coupures, éraflures, brûlures au premier degré, etc. (En cas d'utilisation de colle cutanée, un médecin agréé doit prouver que cela a été effectué pour des raisons esthétiques.) Les outils utilisés pour ces analyses permettent-ils : Ne pas remplir Une pertinence sur la connaissance de l'accident (les causes) ? Niveau 3 oui, le système ETRACK était en place pour suivre tous les accidents. La possibilité d'une hiérarchisation des actions correctives à engager ? Niveau 2 OUI D'engager éventuellement des actions auprès des fournisseurs, sous-traitants et entreprises extérieures ? Niveau 1 OUI III.3-4 Objectifs et Programmes : Questionnaire cotation ELEMENTS DE REPONSES POUR MEMOIRE • Des objectifs sécurité sont-ils définis ? Niveau 3 OUI • Le(s) plan(s) d'actions pour atteindre ces objectifs a-t-il été défini, précisant notamment : Ne pas remplir Les moyens matériels et financiers nécessaires à la réalisation de ces objectifs ?, Niveau 2 OUI Les accompagnements de mise en place Niveau 3 OUI (sensibilisation, formation, campagne d'information, communication, …) ? L'intégration du résultat de ces suivis dans les principales réunions d'organisation de Direction et/ou du Comité sécurité ? Niveau 2 des réunions avec la SOS internationale et le comité de sécurité périodiquement ou a les conditions qui nécessitent une réunion. La gestion des écarts enregistrés par rapport au programme prévu ? Niveau 2 S'il y a un problème, l’entreprise fait une collaboration avec SONATRACH. • Ont-ils été présentés aux institutions représentatives réglementaires internes (CHSCT, CE ou autres) ? NA • Ce ou ces programmes font-il l'objet d'un suivi régulier par la Direction? NA • La tenue de ces objectifs et la contribution à l'amélioration de la sécurité sont-ils pris en compte dans l'évaluation des performances au niveau : Ne pas remplir De l'ensemble du personnel interne (encadrement et personnel d'exécution) ? Niveau 3 oui il y a des tests périodiques pour les travailleurs de l’entreprise. Des fournisseurs de l'établissement ? Niveau 2 des solutions intégrées avec des organisations externes. Des sous-traitants et entreprises extérieures ? Niveau 2 OUI • Le plan d'actions ou d'améliorations assure-t-il la prise en compte de toutes les décisions résultant d'événements imprévus ? Niveau 2 OUI • Les actions d'améliorations ont-elles été hiérachisées par priorité? Nive au 2 OUI III.3-5 Compétences et Formations : Questionnaire cotation ELEMENTS DE REPONSES POUR MEMOIRE COMPETENCES Ne pas remplir Les connaissances minimales requises pour tout poste à pourvoir sont-elles identifiées et définies formellement ? Niveau 3 L'entreprise extérieure identifie-t-elle les postes requérant une compétence professionnelle spécifique validées (qualifications pour travaux en hauteur, conduite grues/engins, soudages, etc.) ? Niveau 2 L'entreprise dispose-t-elle de critères précis et formalisés pour l'embauche et/ou la Niveau 3 sélection du personnel d'encadrement ? L’entreprise s’assure-t-elle des compétences de ses salariés et des intérimaires en vue de les affecter à la mission ? Niveau 2 Tient-elle à jour une liste des personnes qualifiées ? Niveau 2 HABILITATIONS Ne pas remplir Pour les tâches nécessitant des habilitations réglementaires ou d’usage (permis, travaux électriques, conduite de grues/engins, élingage, contrôle des équipements de sécurité, jointage, formation/accueil à un chantier spécifique, etc.), l’entreprise extérieure tient- elle à jour une liste des personnes habilitées pour ces fonctions ou missions sur ses chantiers ? Niveau 2 Chaque intervenant de l’entreprise extérieure est-il en possession d’un document personnel justifiant de ses habilitations ? Niveau 2 L'entreprise tient-elle à jour une liste des postes requérant un suivi médical particulier ? Niveau 3 contrôle médical chaque année L'entreprise dispose-t-elle d’un système de gestion du Niveau 3 suivi médical de ses salariés et des intérimaires ? Ce système lui permet-il de s’assurer que le personnel peut être affecté aux postes de travail / interventions ? FORMATIONS ET SENSIBILISATIONS Ne pas remplir Existe-t-il une politique de formation santé et sécurité formalisée et diffusée ? Niveau 2 L'entreprise dispense-t-elle les formations réglementaires et spécifiques à la santé et la sécurité et aux métiers ? Organise-t-elle des recyclages ? Niveau 2 des cours online L’entreprise vérifie-t-elle que le personnel intérimaire a suivi les formations réglementaires et spécifiques (y compris les recyclages) ? Niveau 2 Existe-t-il un plan annuel et nominatif de formation ? Niveau 2 chaque département a de plan d’entrainement Est-il mis en œuvre et tenu à jour ? Niveau 2 Y a-t-il un responsable chargé de la mise en œuvre du plan de formation ? Niveau 2 centre de formation. Existe-t-il, pour chaque salarié, un dossier individuel de formation ? Niveau 2 Expro people system. Existe-t-il des campagnes de sensibilisation à la santé et à la sécurité destinées à développer la motivation, Niveau 2 l'esprit et les comportements sécurité par la promotion des meilleures pratiques SST ? L'entreprise a-t-elle mis en place un système formalisé de parrainage/compagnonnage des nouveaux embauchés pour faciliter leur adaptation et leur insertion dans l'entreprise ? Niveau 2 13 cours en ligne PERSONNEL D'APPOINT Ne pas remplir L'entreprise garde-t-elle une trace de l'expression détaillée de son besoin ? NA Cette expression du besoin fait-elle mention des risques liés au poste à pourvoir (risques particuliers, risques produits, et aptitudes nécessaires) ? Niveau 2 bureau basé sur l'évaluation des risques. Les dossiers du personnel d'appoint comprennent-ils une copie des compétences et aptitudes médicales ? Niveau 2 certificat de capacité délivré par le SOS. L'aptitude médicale fait-elle apparaître l'emploi concerné (dans la limite de 3 emplois maxi) ? Niveau 3 complète check up. L'entreprise a-t-elle un système d'évaluation et d'appréciation (métier + sécurité) de son personnel d'appoint ? Niveau 2 L'entreprise a-t-elle mis en Niveau 2 place un système de parrainage/compagnonnage du personnel d'appoint pour faciliter son adaptation et son insertion dans l'entreprise ? L'entreprise dispense-t-elle à son personnel d'appoint une formation spécifique renforcée à la sécurité et aux métiers ? Niveau 2 En fin de contrat, une évaluation de la performance (métier et SHE) uploads/Management/ annexe-1 1 .pdf