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Thème : Appréciation du contrôle interne. Cas d’une société industriel. 1 Encad

Thème : Appréciation du contrôle interne. Cas d’une société industriel. 1 Encadré par: M. KHALIFA Institut Supérieur De Commerce Et D’administration des entreprises Appréciation du contrôle interne des cycles ventes, achats et stocks cas d’une société industrielle. MEMOIRE DE FIN D’ETUDE Sous le thème Réalisé par: AIDIR Younes TBEUR Ayoub Année universitaire: 2006– 2007 Thème : Appréciation du contrôle interne. Cas d’une société industriel. 2 REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier en premier lieu nos parents ainsi que toute notre grande famille que sont nos ami(e)s. Nos plus sincères remerciements vont pour ainsi dire à M. KHALIFA, notre encadrant, pour son intérêt et son assistance. Aussi, nos plus vifs remerciements pour tout le staff administratif et le corps professoral de l’Institut Supérieur de Commerce et d’administration des Entreprises, pour la qualité de l’enseignement et d’encadrement prodigués tout au long de notre cursus universitaire. Pour finir, nous remercions toutes les personnes qui ont participé, de près ou de loin à réaliser ce travail. Thème : Appréciation du contrôle interne. Cas d’une société industriel. 3 Remerciements………………………………………………………………..……………………..… 1 Introduction….…...…………….………………………………………………………………….…... 2 Première Partie : Présentation de la société et de la mission A. Présentation de la société « CARTONIX »…………………………………… 1. Activité de « CARTONIX ». 2. Chiffres clés de « CARTONIX ». 3. Organisation « CARTONIX ». B. Contexte de la mission…………………………………………………..………. 1. Objectifs. 2. Planification de la mission. Briefing. Lancement. Deuxième Partie : Appréciation des dispositifs de contrôle interne de la société « CARTONIX » des cycles opérationnels achats, ventes et stocks. A. Appréciation du cycle ventes:……………………………………………………… 1. Description du cycle. 2. Grille d’analyse des fonctions. 3. Synthèse des zones de risques et dispositifs de prévention et de détection mis en place. 4. Test d’existence et de permanence des procédures. 5. Feuille d’évaluation du système. 6. Synthèse des faiblesses conceptuelles du contrôle interne au sein du cycle vente. B. Appréciation du cycle achats :………..…………………………………………… 1. Description du cycle. 2. Grille d’analyse des fonctions. 3. Synthèse des zones de risques et dispositifs de prévention et de détection mis en place. 4. Test d’existence et de permanence des procédures. 5. Feuille d’évaluation du système. 6. Synthèse des faiblesses conceptuelles du contrôle interne au sein du cycle achats. C. Appréciation du cycle stock :………………………………………………………….. 1. Grille d’analyse des fonctions. 2. Synthèse des zones de risques et dispositifs de prévention et de détection mis en place. 3. Test d’existence et de permanence des procédures. 4. Feuille d’évaluation du système. 5. Synthèse des faiblesses conceptuelles du contrôle interne au sein du cycle achats. Conclusion .................................................................................................................................... Annexe ........................................................................................................................................... I.S.C.A.E TABLE DES MATIERES Thème : Appréciation du contrôle interne. Cas d’une société industriel. 4 Introduction : Dans un contexte en mutation permanente caractérisé par une évolution rapide des structures (fusion/acquisition ) et une pression croissante des marchés financiers en matière d’information financière, les entreprises se trouvent confronter à de nouvelles exigences. Sur le plan législatif, de nouvelles lois, telle que la loi sarbane-oxley et la loi sur la sécurité financière viennent accroître la responsabilité du top management vis-à-vis de l’Etat et des actionnaires. De même, l’ingénierie accrue dans les domaines financier et organisationnel rend les procédures de managements plus complexes et évolutifs… Ce nouveau contexte, dont l’impact s’internationalise par le biais de la mondialisation, crée de nouvelles attentes, à savoir : La maîtrise du business et de la réalisation des objectifs stratégiques par le management ; La pertinence et la transparence de l’information financière fournie aux actionnaires ; L’optimisation des processus de gestion pour une meilleure ma…trise des risques. C’est sous l’ombre de cet environnement en changement permanent et dans un souci de ma…trise et d’optimisation des processus opérationnels que le besoin de contrôle interne est né. Le contrôle interne s’impose aujourd’hui comme un vecteur de performance économique et financière que l’entreprise doit tenter de perfectionner. Pour le commissaire aux comptes, le contrôle interne constitue un indicateur des risques pouvant avoir une incidence sur son appréciation des états de synthèse de la société auditée. Dans ce mémoire nous tenterons de démonter l’importance de l’appréciation du contrôle interne dans la détection et la correction des anomalies pouvant être source de risque pour l’entreprise à travers le cas d’une société industrielle, « CARTONIX», opérant dans le secteur du carton. Pour cela, nous présenterons dans une première partie la société « CARTONIX » ainsi que l’objectif de notre mission, la deuxième partie portera sur l’évaluation de trois cycle opérationnels à savoir, les cycles achats, ventes et stock. Il est à noter qu’un complément théorique est présenté en annexe. Thème : Appréciation du contrôle interne. Cas d’une société industriel. 5 Première Partie : Présentation de la société « CARTONIX » et de la mission. Thème : Appréciation du contrôle interne. Cas d’une société industriel. 6 Chapitre introductif : Présentation de la société et de la mission A.Présentation de la société « CARTONIX » : Afin de mieux appréhender l’importance de l’appréciation du contrôle interne dans la mission d’audit, et de toucher l’étendue de son influence sur le programme d’audit des comptes, nous avons jugé indispensable de joindre à notre explication théorique présentée en annexe, un cas pratique, qui permettra en outre, d’illustrer les étapes de cette phase déterminante qu’est l’appréciation du contrôle interne. 1. Activité (présentation de la société) La société « CARTONIX » a été crée en 1984. Elle a pour activité la production d’emballages et de caisse en carton ainsi que la vente de carton. « CARTONIX » offre une large gamme d’emballages pour l’industrie est agro-alimentaire : - Fruits et légumes. - Pêche. - Conserves végétales et animales. - Huiles. - Détergents. - Electronique. - Textile et confection. - 2. Chiffres clés : Depuis 1995, l’activité de la société se voit menacée par : L’évolution du marché : le nombre d’importateurs étrangers, notamment égyptiens et taiwanais, a évolué à une vitesse fulgurante depuis le début des années 90. Entre le début des années 90, la part de marché de la société a évolué comme suit : 77% en 1995. 40% en 1998. 52% en 2003. 65% en 2006. NB : Il est à noter que les données chiffrées de ce cas sont réelles sans pour autant que le nom commercial de la société auditée soit annoncé, et ce, pour des besoins de confidentialité et de secret professionnel. De ce fait, la raison « CARTONIX» est purement imaginaire. Thème : Appréciation du contrôle interne. Cas d’une société industriel. 7 3. Organisation et structure : Actionnariat : Le capital de la société « CARTONIX » s’élève à 100 MMAD, et se répartit comme suit : Actionnaires Montant en KMAD % ABC 25.000 25 DEF 35.200 35.2 GHI 39.800 39.8 Total 100.000 100 Organisation générale : La société « CARTONIX » est constituée des départements suivants :  Département gestion des ressources humaines.  Département Achats et production.  Département administratif et financier.  Département commercial. Au 31/12/2006, l’organigramme simplifié de la société se présente comme suit : Direction Générale Département Achat et production Département Commercial Département Ressources Humaines Département Administratif et Financier Service Informatique Comptabilité Service Production /ateliers Service des Achats et Investissement Contrôle de gestion Thème : Appréciation du contrôle interne. Cas d’une société industriel. 8 4. Evénements marquants : La société « CARTONIX » a déployé des efforts énormes afin de préserver sa position de leader sur le marché marocain, pour ce faire, elle s’est investie dans la formation de ses ressources humaines et à la mise à niveau de son outil productif. Pour se faire, « CARTONIX » a investi une somme importante pour acquérir du matériel de production sophistiqué, ce redéploiement était nécessaire pour réduire les coûts et les délais de production. De plus, la société, a pu grâce à la créativité de ses employés, concrétiser d’une part ; un nouveau procédé qu’elle vient de breveter dans le monde. Ce procédé lui permettra de réaliser des records dans la production des cartons. D’autres parts, CARTONIX a mis en place un système de normes de qualité, qui sert de feuille de route à tous les niveaux de production. Afin de renforcer ses ventes locales, « CARTONIX » a étendu son réseau de magasins à travers un très grand nombre de grandes villes marocaines. B.Contexte de la mission 1. Objectifs (appréciation du contrôle interne) : Pour plusieurs raisons, l’évaluation du contrôle interne est une nécessité pour l’auditeur financier : - l’auditeur ne peut pas procéder au contrôle exhaustif des opérations de l’exercice, ou même seulement à un échantillon significatif de ces opérations, sauf dans de très petites structures - l’auditeur ne peut pas obtenir la conviction que tous les enregistrements ont été retranscrits en comptabilité sans s’appuyer sur les procédures - certains tests portant sur la justification des opérations ne peuvent être réalisés que dans la mesure où l’auditeur a acquis une connaissance des procédures lui permettant d’apprécier la pertinence des documents « justificatifs » susceptibles de lui être présentés - les dirigeants ne peuvent, seuls, s’assurer que leurs procédures et décisions ont été correctement appliquées. Ainsi l’auditeur doit examiner les procédures de traitement des opérations pour s’assurer qu’elles permettent de uploads/Management/ appre-ciation-du-contro-le-interne-des-cycles-ventes-achats-et-stocks-cas-d-x27-une-socie-te-industriel.pdf