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Evaluation du contrôle interne A.U. 2004-2005 PLAN Introduction SECTION I : Déf

Evaluation du contrôle interne A.U. 2004-2005 PLAN Introduction SECTION I : Définition et principes de base du contrôle interne 1.1Définition de la notion de contrôle interne 1.2 Principes généraux du contrôle interne 1.3Les obstacles et limites du contrôle interne 1.4Les obstacles et limites du contrôle interne 1.5Intérêt de l’analyse du contrôle interne par le réviseur SECTION 2 : La démarche du réviseur dans son appréciation du CI SECTION 3 : la phase préliminaire SECTION 4 : La prise de connaissance détaillée du dispositif du CI 4.1 La prise de connaissance des documents existants 4.2 La conversation d’approche 4.3 L’analyse des circuits par diagrammes SECTION 5 : l’évaluation du contrôle interne Section 6 Le contrôle de l’application permanente de procédures 6.1 La vérification de l’existence du système 6.2 La vérification du fonctionnement du système SECTION 7 : La conclusion de l'évaluation du contrôle interne 7.1 L’adaptation du programme de vérification matérielle pour satisfaire l’objectif de la mission. 7.2 des recommandations adressées a l'entreprise Conclusion Bibliographie 1 Evaluation du contrôle interne A.U. 2004-2005 Introduction On assiste aujourd’hui à une explosion des besoins du contrôle interne dans les entreprises. Ces entreprises craignent qu’une mauvaise tenue de stocks perturbe la production et fausse les résultats de fin d’année ; que des saisies erronées ou défaillante entraînent des erreurs dans la constitution de la paie et dans le décompte des congés ; que des désordre dans la facturation retardent les paiement ou entraînent des pertes de chiffre d’affaire. Aussi les services d contrôle interne se sont-ils développés pour prévenir ces risques et préparer les missions annuelles des commissaires aux comptes. Le contrôle interne n’est pas une fonction ni une action épisodique de vérification mais bien plutôt un ensemble de pratiques d’organisation mises en œuvre par l’ensemble du personnel pour que tout les rouages du système fonctionnent au mieux en minimisant les risques et en sachant y faire face. Faute de bien comprendre cette notion de base du contrôle interne, il n’y a aucune chance d’appréhender convenablement les notions majeures d’audit qui à la différence du contrôle interne, ne sont pas des dispositifs mais des fonctions intervenant au second degré. Dans la mesure où le contrôle interne n’est pas expressément prévu par la loi, son insuffisance n’est sanctionnée directement mais ses conséquences indirectement peuvent être importantes. En effet, si l’on ne peut obtenir l’assurance que toutes les informations sont correctement transmises au service comptable, la valeur probante de la comptabilité peut être mise en doute. Le réviseur doit effectuer une analyse du contrôle interne de l’entreprise afin d’en apprécier les points forts et les points faibles et déterminer la nature, l’étendue et le calendrier de ses travaux. 2 Evaluation du contrôle interne A.U. 2004-2005 SECTION 1 : Définition et principes de base du contrôle interne 1.6 Définition de la notion de contrôle interne Plusieurs définitions ont été données de cette notion avant la rédaction de l’ouvrage du congrès 1977 de l’Ordre des Experts Comptables et Comptables Agrées portant sur le contrôle interne. Dans toutes ces définitions, le contrôle interne apparaît comme un état de faits existant dans l’entreprise mais qui doit, par l’intervention, devenir délibéré, c'est- à-dire constituer un système. L’ouvrage cite ci- dessus a de son cote, donne la définition suivante ; « Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, d’une part et de l’autre, l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et procédures de chacune des activités de l’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci. » 1.7 Principes généraux du contrôle interne Le contrôle interne repose sur un certain nombre de règles de conduite ou de préceptes dont le respect lui confèrera une qualité satisfaisante. Les principes sur lesquels s’appuie le contrôle interne sont : (le contrôle interne, Ordre des Experts Comptables et Comptables agrees 1977) • L’organisation ; • L’intégration ; • La permanence ; • L’universalité ; • L’indépendance ; • L’information ; • L’harmonie ; • Le principe d’organisation Pour que le contrôle interne soit satisfaisant, il est nécessaire que l’organisation de l’entreprise possède certaines caractéristiques. L’organisation doit être : Préalable ; Adapte et adaptable ; Vérifiable ; Formalise ; Et doit comporter une séparation convenable des fonctions. 3 Evaluation du contrôle interne A.U. 2004-2005 L’organisation doit être établie sous la responsabilité du chef d’entreprise. Cette responsabilité consiste a fixer des objectifs, définir les responsabilités des hommes (organigramme), déterminer le choix et l’étendue des moyens a mettre en œuvre. La diffusion par écrit des instructions est indispensable dans une grande entreprise. Elle est également préférable dans les entreprises de dimensions plus modeste, afin d’éviter les erreurs d’interprétation. La règle de séparation des fonctions a pour objectif d’éviter que dans l’exercice d’une activité de l’entreprise un même agent cumul : Les fonctions de décisions (ou opérationnelles) ; Les fonctions de détention matérielle des valeurs et des biens ; Les fonctions d’enregistrement (saisie et traitement de l’information) Les fonctions de contrôle ; ou même simplement deux d’entre elles. En effet, un tel cumul favorise les erreurs, les négligences, les fraudes et leur dissimulation. • Le principe d’intégration Les procédures de mise en place doivent permettre le fonctionnement d’un système d’autocontrôle mis en œuvre par des recoupements, des contrôles réciproques ou des moyens techniques appropriés. Les recoupements permettent de s’assurer de la fiabilité de la production ou du suivi d’une information au moyen de renseignements émanant de sources différentes ou d’éléments identiques traites par des voies différentes (concordance d’un compte collectif avec la somme des comptes individuels). Les contrôles réciproques consistent dans le traitement subséquent ou simultané d’une information selon la même procédure, mais par un agent différent, de façon a vérifier l’identité des résultats obtenus total des relevés de cheques reçus et total des bordereaux de remises en banque). Les moyens techniques recouvrent l’ensemble des procédés qui évitent, corrigent ou réduisent, autant que faire se peut, l’intervention humaine et par voie de conséquence les erreurs, les négligences et les fraudes (traitements automatiques informatises, clés de contrôle). • Le principe de permanence La mise en place de l’organisation de l’entreprise et de son système de régulation – le contrôle interne – suppose une certaine pérennité de ces systèmes. Il est clair que cette pérennité repose nécessairement sur celle de l’exploitation. 4 Evaluation du contrôle interne A.U. 2004-2005 • Le principe d’universalité Ce principe signifie que le contrôle interne concerne toutes les personnes dans l’entreprise, en tout temps et en tout lieu. C'est-à-dire qu’il ne pas y avoir de personne exclus du contrôle par privilège, ni de domaines reserves ou d’établissements mis en dehors du contrôle interne. • Le principe d’indépendance Ce principe implique que les objectifs du contrôle interne sont a atteindre indépendamment des méthodes, procèdes et moyens de l’entreprise. En particulier, le réviseur doit vérifier à ce que l’informatique n’élimine pas certains contrôles intermédiaires. • Le principe d’information L’information doit répondre à certains critères tels que la pertinence, l’utilité, l’objectivité, la communicabilité et la vérifiabilité. • Le principe d’harmonie On entend par principe d’harmonie, l’adéquation du contrôle interne aux caractéristiques de l’entreprise et de son environnement. C’est un simple principe de bon sens qui exige que le contrôle interne soit bien adapte au fonctionnement de l’entreprise. En particulier, dans une petite entreprise, le contrôle interne connaît des limites inhérentes à la dimension, notamment pour ce qui concerne la mise en œuvre généralisée du principe de séparation des fonctions. Mais, il ne faut pas ignorer que cette lacune se trouve en partie compensée dans la connaissance des hommes et des activités possédées par le chef d’entreprise qui est un des éléments essentiels du contrôle interne. 1.8 Les obstacles et limites du contrôle interne • Le coût du contrôle Il est souvent reproche au contrôle interne d’augmenter les charges de l’entreprise par l’embauche du personnel nouveau et la réalisation d’investissements supplémentaires. Il faut cependant observer : Que le contrôle interne est un élément de sécurité dans l’entreprise, dont le coût peut s’analyser comme celui de l’assurance ; Que le contrôle interne est avant tout une meilleure répartition des taches avant leur multiplication. Que le contrôle interne doit être a la mesure du risque qu’il doit couvrir. On doit ainsi souligner que si le risque encouru est faible, la mise en place d’une 5 Evaluation du contrôle interne A.U. 2004-2005 procédure dont le coût serait supérieur au risque encouru deviendrait une faiblesse dans l’optique du rapport coût/efficacité. • Les problèmes humains La mise en place d’un système de contrôle interne peut être interprète comme une remise en cause de la Direction dans le personnel. Sans ignorer l’existence de cas particulier, il faut observer : Que le personnel doit être clairement des objectifs réels du contrôle interne ; Que les éventuels obstacles soulevés par le personnel relèvent plus de la résistance au changement en général. Que le contrôle interne joue en faveur du personnel, car il interdit qu’il soit suspect. 1.9 Interêt de uploads/Management/ audit-comp-fin-26666556-contro-le-interne-encgdb.pdf