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KPMG B - Contrôles de la Direction Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires  L

KPMG B - Contrôles de la Direction Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires  Le management est sensibilisé aux problèmes de contrôle 1, 3  Le management dispose d'un reporting mensuel ou trimestriel et commente les résultats obtenus 1, 2, 3  Il existe un service d'audit interne structuré et efficace sur la période 1, 3  Il existe un service de contrôle de gestion 1 1 KPMG C - Immobilisations incorporelles Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires  Les acquisitions ou cessions d'immobilisations incorporelles sont autorisées par les personnes habilitées. 1, 2, 3  La méthode de valorisation et dépréciation (ou amortissement) des immobilisations incorporelles est cohérente avec la nature des immobilisations et est revue chaque année en fonction de la nature et de l'utilité des immobilisations concernées. 4 2 KPMG D - Immobilisations corporelles Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires COMMANDE D'IMMOBILISATION  Il existe un budget annuel d'investissement qui est approuvé par la Direction et suivi tout au long de l'année.  Toute commande d'immobilisation est approuvée préalablement par une personne habilitée et est conforme aux instructions de la direction quant au respect du budget, de la procédure de choix des fournisseurs et d'acceptation des prix, et des conditions de règlement.  Un bon de commande prénuméroté est établi et est classé séquentiellement par l'entreprise. 1, 2 1, 2 SUIVI DES MOUVEMENTS.  Tous les mouvements (acquisitions, transferts, cessions, mises au rebut) sont suivis régulièrement par l'entreprise. 1, 2  A chaque réception d'immobilisation un bon de réception prénuméroté est émis par l'entreprise. 2  Les bons de réception sont rapprochés des bons de commande.. 1, 2, 3  Les acquisitions d'immobilisations sont rapprochées des budgets d'investissement. 1, 2, 3  Les travaux faits par l'entreprise sont évalués avec précision (suivi des coûts : matière et temps passé) et sont soumis aux mêmes procédures d'autorisation que les acquisitions d'immobilisations. 2, 3 3 KPMG Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires  Des P.V. de mise au rebut sont établis pour chaque destruction d'immobilisation. 1, 2  Les cessions et les mises au rebut sont autorisées par une personne habilitée et les prix de cession sont autorisés par une personne compétente. 1, 2, 3  L'entreprise rapproche ses factures de cession d'immobilisation du fichier des immobilisations afin de s'assurer qu'aucune de ces immobilisations ne figure encore dans ce fichier. 1, 2  Un inventaire physique des immobilisations est fait périodiquement et est exploité. 1, 2  L'entreprise effectue périodiquement un rapprochement entre le fichier des immobilisations, l'inventaire permanent et l'inventaire physique. 1, 2  L'entreprise rapproche son fichier d'immobilisations des polices d'assurance. 1, 2 RÉCEPTION DE LA FACTURE  Les factures réceptionnées sont rapprochées des bons de commandes , des bons de livraison du fournisseur et des bons de réception (prix, description, partie, quantité). 3  Les factures fournisseurs sont contrôlées arithmétiquement. 3  Les factures sont comptabilisées rapidement. 2  Une liste des immobilisations réceptionnées et non encore facturées est régulièrement tenue à jour par l' entreprise et sert de base à la provision pour factures d'immobilisations à recevoir à la date de clôture de l'exercice. 2  Les comptes fournisseurs d'immobilisations sont régulièrement analysés. 4 4 KPMG Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS  Le service comptable a connaissance des dates de mise en service des immobilisations pour les amortissements linéaires et contrôle que ces dates sont correctement saisies dans le fichier d'immobilisations. 4  Il y a permanence des méthodes d'un exercice à l'autre. 4 ENGAGEMENTS HORS BILAN  Le service comptable est avisé des gages et hypothèques consentis par des tiers sur les immobilisations de l'entreprise. 4  Le service comptable est au courant de tous les contrats de crédit-bail conclus par l'entreprise. 1, 4 PROTECTION DES IMMOBILISATIONS  L'accès aux locaux est contrôlé, et n'est permis qu'aux personnes autorisées. 1  Les immobilisations sont protégées contre le risque de vol ou de détérioration. 1, 3  Les assurances couvrent tous les risques pour des montants suffisants. 1  Les titres de propriété sont conservés en lieu sûr. 1 5 KPMG E - Immobilisations financières Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires PARTICIPATIONS  Des réunions de la direction sont organisées régulièrement (mensuellement ou trimestriellement) pour approuver les acquisitions et les cessions et commenter les performances des participations financières. 1, 2, 3  La société dispose d'informations financières régulières et fiables sur les participations financières qu'elle détient (comptes annuels, rapport des éventuels Commissaires aux Comptes, comptes prévisionnels...) 3  Les valeurs côtées sont réévaluées de façon régulière (mensuelle ou trimestrielle) et cette analyse donne lieu à la comptabilisation systématique d'une écriture de régularisation. 2, 3  La société dispose d'informations régulières sur les décisions de gestion des participations financières, notamment en termes de distribution de dividendes. 2 PRETS AU PERSONNEL  Il existe un contrôle régulier du respect des échéanciers. Les prêts sont pris en compte systématiquement lors de la rédaction du solde de tout compte. 1 6 KPMG F - Stocks Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires SUIVI DES MOUVEMENTS  Une réconciliation mensuelle est faite entre le chiffre d'affaire facturé ramené au coût d'achat et les achats de marchandises en tenant compte de mouvements d'entrée et de sortie des stocks (bouclage des flux). 1, 2, 3  Des réconciliations sont faites régulièrement entre l'inventaire physique et l'inventaire permanent. Les écarts, peu nombreux, sont mis en évidence et expliqués. 1, 3  Les mouvements d'entrée et de sortie de stock sont enregistrés de façon journalière. 1, 3  Seules les personnes autorisées ont accès au fichier de l'inventaire permanent. 1  La direction contrôle efficacement le planning de production et s'assure de sa validité. 1  Le service achat réalise les achats à partir du planning de production et de l'inventaire permanent et analyse toutes les anomalies (par exemple : articles non commandés alors qu'il n'y en a plus en stock). 1  Toute entrée de marchandise est contrôlée par rapport au bon de commande initial et tout écart est mentionné et remis aux services compétents pour investigation. 1 7 KPMG Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires  Tous les mouvements de stocks à l'intérieur de l'entreprise sont suivis à l'aide d'une fiche de fabrication tenue manuellement ou informatiquement : du magasin vers les ateliers de fabrication, d'un atelier de fabrication à un autre. 1, 3  Tous les mouvements de stock particuliers (mises au rebut, destruction, vente de stocks obsolètes) sont autorisés par des personnes compétentes. 1, 3  Chaque responsable de magasin suit les consommations de matières par rapport aux mouvements de l'inventaire. 1, 3  Toute sortie de stock est contrôlée par rapport au bon de commande initial et le contrôle est évidencé. 1, 3  L'enlèvement des marchandises par le transporteur ne se fait qu'après apposition de sa signature sur le bon de sortie. 1, 3  Il existe une procédure pour appréhender les retours en stock (réception, analyse puis remise en stock et émission d'un avoir). 1, 3 INVENTAIRE PHYSIQUE  Il existe une procédure d'inventaire physique et elle est suivie par l'ensemble des participants. 1, 3  Les personnes procédant aux comptages sont des personnes indépendantes du Magasin ou du lieu de stockage (service comptable, service commercial, etc...). 1, 3  Les produits apparaissent bien rangés. 1, 3, 4 8 KPMG Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires  Des doubles comptages sont organisés sur la base de tests. 1, 3  Tous les articles comptés sont identifiés (par une pastille ou un feutre par exemple). 1, 3  Les éléments appartenant à des tiers sont identifiés pour ne pas être comptés. 1, 3  Les articles obsolètes ou inutilisables sont relevés de façon séparée. 1, 4  Les zones d'expédition et de livraison sont vides (ou clairement identifiées). 1, 3  Il existe un contrôle de la saisie des étiquettes d'inventaire permettant de s'assurer qu'elles sont toutes reprises et qu'il n'existe pas d'erreur de saisie. 1, 3 VALORISATION  Il existe un rapprochement mensuel entre l'inventaire permanent et la balance générale. 1  Un listing est émis régulièrement donnant la liste des éléments dont le prix a varié de façon significative, les écarts sont investigués et le résultat de ces investigations est matérialisé. 2  Des analyses de marge sont réalisées par produits ou gamme de produits et les écarts significatifs sont investigués. 2, 4 9 KPMG Procédures Obj. Oui Non N/A Commentaires  Si le stock est en coût standard, les comptes de variance sont analysés de façon régulière et ne représentent pas des montants significatifs. 2  Des comparaisons sont faites par la direction avec des entreprises du même secteur d'activité. Les écarts significatifs sont investigués. 2, 4  Une personne vérifie toutes les saisies des factures fournisseurs (montant, correcte imputation du produit) et le contrôle est évidencé. 2  Un contrôle arithmétique est fait entre le total saisi et le total des factures fournisseurs. 2  Un listing, édité de façon régulière, identifie les stocks à faible rotation. Ce listing est analysé afin uploads/Management/ b-controles-de-la-direction-procedures-obj-oui-non-n-a-commentaires.pdf