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BRUIT Direction générale Humanisation du travail JUILLET 2005 Cette publication

BRUIT Direction générale Humanisation du travail JUILLET 2005 Cette publication a été réalisée avec le soutien de l’Union européenne - Fonds social européen SERIE STRATEGIE SOBANE GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS SOBANE STRATEGIE 2 La stratégie SOBANE est une stratégie de préven- tion des risques à quatre niveaux (Dépistage (Screening), Observation, Analyse, Expertise). La série de publications " STRATEGIE SOBANE Gestion des risques professionnels " a pour objec- tif de faire connaître cette stratégie de prévention et de montrer comment l'appliquer de manière générale aux différentes situations de travail. La méthode DEPARIS est la méthode générale de Dépistage. Les méthodes d'Observation, d'Analyse et d'Expertise ont été développées et seront publiées en ce qui concerne les 14 domaines de risque sui- vants: 1 Locaux sociaux 2 Machines et outils à main 3 Sécurité (accidents, chutes, glissades...) 4 Risques électriques 5 Risques d’incendie ou d’explosion 6 Travail avec écran 7 Troubles musculosquelettiques 8 Eclairage 9 Bruit 10 Ambiances thermiques de travail 11 Produits chimiques dangereux 12 Agents biologiques 13 Vibrations de l’ensemble du corps 14 Vibrations mains - bras L'ensemble des méthodes a été développé dans le cadre du projet de recherche SOBANE cofinancé par le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale et le Fonds social européen. Cette brochure présente la stratégie SOBANE de prévention appliquée au bruit. Elle fait suite à la méthode DEPARIS qui constitue le premier niveau Dépistage de la stratégie SOBANE et présente les méthodes à utiliser aux trois autres niveaux Observation,Analyse et Expertise. Ces méthodes cherchent à optimaliser le temps et les efforts de l'entreprise pour rendre la situation de travail acceptable quelle que soit la complexité du problème rencontré. Elles favorisent le dévelop- pement d'un plan dynamique de gestion des ris- ques et d'une culture de concertation dans l'entreprise. Cette publication a été réalisée par une équipe de recherche comprenant: • L’Unité hygiène et physiologie du travail de l’UCL (Prof. J. Malchaire,A. Piette); • Le Service de recherche et développement de IDEWE (Prof. G. Moens); • Le service externe en prévention et protection CESI (S. Boodts, F. Cornillie); • Le service externe en prévention et protection IDEWE (Dr. D. Delaruelle); • Le service externe en prévention et protection IKMO (Dr. G. De Cooman, I.Timmerman); • Le service externe en prévention et protection MSR-FAMEDI (Dr. P . Carlier, F. Mathy); • Le Département nouvelles technologies et formation du CIFoP (J.F. Husson). Pour plus de détails sur la stratégie SOBANE: www.sobane.be Cette publication et les autres titres de la série peuvent être obtenus gratuite- ment: • Par téléphone au 02 233 42 14 • Par commande directe sur le site du Service public fédéral: http://www.meta.fgov.be • Par écrit à la Cellule Publications du SPF Emploi,Travail et Concertation sociale rue Ernest Blerot 1 - 1070 Bruxelles Fax: 02 233 42 36 E-mail: publi@meta.fgov.be Cette publication peut également être consultée sur le site Internet du Service public fédéral http://meta.fgov.be Deze publicatie is ook verkrijgbaar in het Nederlands La reproduction totale ou partielle des textes de cette publication est autorisée moyennant la citation de la source. La rédaction de cette publication a été ache- vée le 1er juillet 2005 Production: Direction générale Humanisation du travail Coordination: Direction de la communication Mise en page: Sylvie Peeters Dessin: Serge Dehaes Impression: Imprimerie Bietlot Diffusion: Cellule Publications Editeur responsable: Service public fédéral Emploi,Travail et Concertation sociale Dépôt légal: D/2005/1205/48 H/F Les termes «travailleur», «employeur», «expert», «conseiller en prévention» utilisés dans cette bro- chure désignent les personnes des deux sexes. AVANT-PROPOS La nouvelle réglementation européenne et belge concernant le bruit demande que chaque entreprise cherche à éviter ou, à tout le moins, réduire l'exposition des tra- vailleurs à ce facteur de risque. L'objectif du document est de présenter des outils dirigeant le regard des travail- leurs, de leur encadrement technique et des conseillers en prévention, vers tous les aspects techniques, organisationnels et humains qui déterminent les conditions d'exposition. Il ambitionne de conduire plus rapidement et plus économiquement vers une prévention efficace. Conformément à la stratégie SOBANE, il est conseillé à l'entreprise de remettre le problème du bruit dans le contexte général de la situation de travail en utilisant la méthode de dépistage participatif des risques Déparis. Cette méthode permet de passer en revue l'ensemble des risques liés aux aires de travail, à l'organisation du poste, aux autres facteurs d'ambiance et aux aspects psychosociaux, à la recher- che à optimiser de manière cohérente les conditions de vie de travail. Dans un second temps, le présent document est utilisé pour "observer" en détail tous les aspects liés au bruit en recherchant toutes les améliorations concrètes sim- ples. Dans un troisième temps, lorsque nécessaire, la méthode d'Analyse peut être utilisée avec l'assistance d'un conseiller en prévention compétent pour identifier des mesures d'amélioration plus sophistiquées et évaluer le risque résiduel. Ce document s'adresse non seulement aux conseillers en prévention que sont les médecins du travail, responsables de sécurité, ergonomes… mais aussi aux chefs d'entreprise responsables de la mise en œuvre de la prévention et aux travailleurs qui vivent cette prévention. 3 TABLE DES MATIÈRES AVANT -PROPOS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 TABLE DES MATIERES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 1. STRATEGIE GENERALE DE GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 1.1 PRINCIPES DE BASE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.1 Primauté de la prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.2 Le risque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.3 Les compétences disponibles sont complémentaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.4 Le travailleur: acteur principal de la prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.5 La nature des problèmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.6 Estimation vs mesurages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.1.7 PME. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.2 STRATEGIE DE GESTION DES RISQUES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.2.1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.2.2 Les 4 niveaux de la stratégie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 1.3 MISE EN ŒUVRE GENERALE DES METHODES D'OBSERVATION SOBANE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . uploads/Management/ brochure-sobane-bruit-fr-pdf.pdf