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C C CE E EN N NT T TR R RE E E A A AF F FR R RI I IC C CA A AI I IN N N D D D’

C C CE E EN N NT T TR R RE E E A A AF F FR R RI I IC C CA A AI I IN N N D D D’ ’ ’E E ET T TU U UD D DE E ES S S S S SU U UP P PE E ER R RI I IE E EU U UR R RE E ES S S E E EN N N G G GE E ES S ST T TI I IO O ON N N ( ( (C C CE E ES S SA A AG G G) ) ) DESS - AUDIT INTERNE & CONTROLE DE GESTION CODEX  AUDIT INTERNE PROCEDURES 2004 Professeur : Ngary SOW ET 1 PREMIERE PARTIE : RAPPELS SUR LE CONTROLE INTERNE Chapitre I : Les Grands Principes du Contrôle Interne 1 Ŕ Organisation 2 Ŕ Auto-contrôle 3 Ŕ Universalité du contrôle 4 Ŕ Harmonie de contrôle 5 Ŕ Indépendance 6 Ŕ Bonne Information 7 Ŕ Performance 8 Ŕ Compétence du personnel Chapitre II : Le COSO et la Nouvelle Pratique du Contrôle Interne 1 Ŕ Définition 2 Ŕ Environnement de contrôle 3 Ŕ Evaluation des risques 4 Ŕ Activités de contrôle 5 Ŕ Information et communication 6 Ŕ Pilotage 7 Ŕ Limites du Contrôle Interne 8 Ŕ Rôles et responsabilités 9 Ŕ Auto-contrôle du Contrôle Interne PLAN GENERAL DU COURS AUDIT INTERNE ET PROCEDURES 2 DEUXIEME PARTIE : AUDIT INTERNE Chapitre I : Présentation de l’Audit Interne 1 Ŕ Rappel de l’Ancienne définition 2 Ŕ Nouvelle définition 3 Ŕ Commentaires sur la nouvelle définition Chapitre II : Management d’un service d’Audit Interne 1 Ŕ Création d’un service d’Audit Interne 2 Ŕ Les référentiels 2-1) Les Normes d’Audit Interne a) Rappel des anciennes normes 100 - Indépendance 200 - Compétence professionnelle 300 - Etendue des travaux 400 - Exécution du travail d’Audit 500 - Gestion du service d’Audit Interne b) Les nouvelles normes 1000 - Normes de qualification 2000 - Normes de fonctionnement nnnxn - Normes de mise en œuvre 2-2) La charte d’Audit Interne 3 2-3) Manuel d’Audit Interne 3 - Positionnement de la fonction 4 - Planification des activités Chapitre III : Démarche de l’auditeur interne I) Schéma général de la démarche II) Phases et étapes d’une mission d’Audit Interne A) Ordre de mission B) Phase d’Etude C) Phase de vérification 1 - Programme de vérification 2 - Objectifs de la mission 3 - Réalisation des travaux d’Audit 4 - Compte rendu final sur le site D) Phase de conclusion 1 - Le rapport de mission 2 - Mise en place des actions de Progrès Chapitre IV : La dimension humaine de l’Audit Interne. 1 Ŕ Attentes suscitées par la mission 2 Ŕ Pertinence des constats et objectivité des conclusions 3 Ŕ Adhésion des audités et aboutissement des actions de progrès. 4 Chapitre V : Le rôle de l’Auditeur Interne dans l’élaboration du manuel de procédure. 1 Ŕ Présentation générale du manuel de procédure 2 Ŕ Le rôle de l’Auditeur dans l’élaboration du manuel de procédures 3 Ŕ Conclusion Chapitre VI – Les organisations professionnelles d’Audit Interne 1 - The Institute of Internal Auditors (IIA) 2 - Union Francophone de l’Audit Interne (UFAI) 3 - Institut Sénégalais des Auditeurs Consultants Internes (ISACI) 5 PREAMBULE = * = * = * = La fonction d’Audit Interne ou métier d’avenir La mondialisation et la globalisation de l’économie combinées avec l’internationalisation des entreprises contribuent grandement à la croissance des transactions et des systèmes de gestion de celles-ci. Le développement et la complexité des nouvelles technologies entraînent et accélèrent la dématérialisation des échanges et provoquent des pertes de repères et de contrôle parmi les acteurs économiques. A cela s’ajoute le fait que de nombreux actionnaires, de plus en plus vigilants, apparaissent et exigent une meilleure maîtrise de la gestion de leurs affaires. Enfin, les défaillances des entreprises (faillites) ainsi que les grandes mutations industrielles et commerciales (fusions) exacerbent leurs attentes. Toutes ces raisons font émerger la nécessité d’une prise en compte des risques de type nouveau qui font que l’Audit Interne apparaît comme un métier, une fonction incontournable pour la gestion et la maîtrise des risques et que toute entreprise de taille convenable doit intégrer cette nouvelle donne. Pour répondre à ces attentes, trois dimensions méritent d’être développées : 1°) – Améliorer les systèmes de procédures Développement du contrôle interne, audit et adaptation des systèmes d’information, mise en place de reporting et de la mesure de performance, modélisation financière, mais aussi optimisation des processus d’achat, de vente ou de trésorerie… sont des besoins de plus en plus fréquents, comme le montre l’évolution des missions qui nous sont confiées, par exemple : la mise en place des systèmes de prévention et de détection des erreurs, des irrégularités ou des fraudes, ou bien l’adaptation des flux d’information aux opérations pour améliorer les performances de l’entreprise au rythme des progrès de la technologie. 6 2°) Participer à la création de valeur ajoutée Aujourd’hui, l’Audit Interne est considéré comme un facteur de création de valeur ajoutée comme les autres organes de l’entreprise. En effet, par son expertise et sa maîtrise des processus de l’organisation et du management des risques et de contrôle de l’entreprise, l’Audit Interne contribue grandement à l’amélioration des performances. Les récentes affaires de faillites de grands groupes multinationaux comme ENRON ayant entraîné la disparition d’un géant de l’Audit Externe, Arthur Andersen, mettent à l’ordre du jour le rôle fondamental de l’Audit Interne au sein d’un bon système de gouvernement d’entreprise. 3°) Aider au pilotage des mutations de l’entreprise Avec ses conseils éclairés au Management l’auditeur interne, en intervenant comme consultant interne, devient un acteur important de changement. Ainsi, il contribue à la maîtrise des restructurations, externalisations, acquisitions, fusions, privatisations, cotations, situations de crise, etc…, car il faut intervenir rapidement, en toute connaissance de cause, en adaptant la structure aux décisions stratégiques. Pour piloter ces mutations, l’entreprise a besoin de plus en plus de s’appuyer sur la compétence interdisciplinaire, l’expertise et le professionnalisme de l’auditeur interne afin d’évaluer les scénaris envisagés et de mettre en œuvre efficacement les décisions idoines. L’Audit Interne en est la clef de voûte. 7 8 PREMIERE PARTIE : RAPPELS SUR LE CONTROLE INTERNE Avant d’aborder l’étude de l’Audit Interne, il est important de rappeler l’essentiel des éléments conceptuels du contrôle interne. L’approche classique du contrôle interne nous amène à examiner certains principes du système de contrôle interne. Chapitre I : Les Grands Principes du Contrôle Interne Le contrôle interne peut être défini comme un ensemble de règles, de formalités et de contrôles communément appelés procédures qui sont mises en place pour la sauvegarde intégrale du patrimoine de l’entreprise mais aussi de sa survie et de son efficacité. Le Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts Comptables Français donne la définition suivante : « Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but, d’un côté, d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre, l’application des instructions, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci ». Le Conseil Supérieur précise en plus que « le contrôle interne, dans son acceptation moderne est plus protecteur qu’inquisiteur, plus préventif que répressif. C’est par son caractère dissuasif que l’entreprise s’assure des garanties dont elle a besoin. 9 Le rôle du contrôle interne n’est pas de sanctionner mais de créer les conditions dans lesquelles les fraudes, les erreurs, les négligences, les gaspillages, etc. deviennent l’exception ». Sur un autre plan, un professionnel du domaine considère que le contrôle interne est constitué de la structure administrative et de tous les systèmes coordonnés que la Direction met en place en vue d’assurer une conduite ordonnée et efficace de ses affaires, notamment la protection de ses biens, la fiabilité de ses livres et documents comptables et la prompte préparation d’une information fiable. De ces définitions du terme générique « contrôle interne » on peut dire que le contrôle interne est un concept large qui renferme plusieurs choses mais qui concourent à un seul but pour l’entreprise à savoir : sauvegarder le patrimoine, sécuriser les opérations et donc l’information financière et décisionnelle, rendre plus efficace et efficiente la gestion interne en réduisant les fraudes, les erreurs, les dérapages et gaspillages, et permettre également une meilleure intégration des différents organes opérationnels et fonctionnels de l’entreprise. Comparé à la profession comptable, le contrôle interne s’appuie beaucoup sur des principes généraux reconnus et recommandés par les organismes professionnels qui éditent et publient des normes professionnelles en la matière. 1 – Organisation Selon H. FAYOL « on ne peut contrôler que ce qui est organisé » et dans ce sens l’organisation est un préalable pour l’entreprise moderne et ce, quelles que soient sa taille et son activité. 10 Ce principe dicte que l’entreprise fixe sa structure dans un organigramme qui reflète ces différents démembrements. Aussi, la manière dont l’information doit circuler à l’intérieur de cette structure est à consigner dans uploads/Management/ cesag-2004-audit-interne.pdf