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Rédigé par Luc Decosse (association MASE /GIPHISE) et Virginie Renard (OPPBTP)

Rédigé par Luc Decosse (association MASE /GIPHISE) et Virginie Renard (OPPBTP) Analyse comparative entre les référentiels MASE-France Chimie et ISO 45001 2/41 Table des matières TABLE DES MATIERES ............................................................................................................................................ 2 PREFACE .................................................................................................................................................................... 3 AVANT-PROPOS RAPPORT COMPARATIF .......................................................................................................... 4 SYNTHESE .................................................................................................................................................................. 6 CHAPITRE 1 : PRESENTATION DES APPROCHES ET DES STRUCTURES - DIFFERENCES ET SIMILITUDES DES DEUX REFERENTIELS ............................................................................................................ 8 1. LES APPROCHES ....................................................................................................................................................... 8 2. LES STRUCTURES ................................................................................................................................................... 10 3. DIFFERENCES DE VOCABULAIRE ............................................................................................................................ 13 CHAPITRE 2 : COMPARAISON DES THEMATIQUES ABORDEES .................................................................. 15 1. LEADERSHIP ET MANAGEMENT ............................................................................................................................... 15 2. COMPETENCES ....................................................................................................................................................... 16 3. ACTIVITES OPERATIONNELLES ............................................................................................................................... 17 4. RESSOURCES ET ACHATS ....................................................................................................................................... 18 5. ÉVALUATION AMELIORATION .................................................................................................................................. 19 CHAPITRE 3 : COMPARAISON DES EXIGENCES DOCUMENTAIRES ........................................................... 20 CHAPITRE 4 : COMPARAISON DES SYSTEMES DE CERTIFICATION ........................................................... 22 CHAPITRE 5 : PASSERELLES ............................................................................................................................... 25 CONCLUSION ........................................................................................................................................................... 27 ANNEXES .................................................................................................................................................................. 28 3/41 Préface Né en France au début des années 1990, MASE est un système géré par les entreprises. Il s’appuie sur un réseau d’associations loi 1901, sans but lucratif, qui œuvre pour développer la culture de prévention SSE (Sécurité, Santé, Environnement) dans les entreprises. Le système est particulièrement implanté dans les industries de process (chimie, pétrochimie, ciments, production d’énergie, sidérurgie, métallurgie…) et les services (maintenance, BTP, ingénierie, nettoyage, intérim, gardiennage, etc.). Il s’est plus récemment étendu à des nouveaux acteurs comme les ports, les aéroports, les autoroutes, etc. MASE est une démarche volontaire qui a pour objectif de créer un langage commun entre les entreprises utilisatrices (Donneurs d’Ordre) et les entreprises extérieures intervenantes. Le référentiel a la particularité d’être bâti autour des risques liés à la co-activité et intègre pleinement l’interface entreprises utilisatrices / entreprises extérieures intervenantes. Depuis 2007, France Chimie est le partenaire majeur de MASE. Le « système commun MASE- France Chimie » est issu de la fusion des référentiels MASE, UIC DT78 et GEHSE (en 2017). Il a la particularité d’être la certification demandée aux entreprises intervenant sur les sites Seveso Seuil Hauts de France Chimie suite à un accord de branche. En décembre 2018, le système commun MASE-France Chimie a signé un partenariat européen avec le système VCA Belge et Hollandais pour une reconnaissance mutuelle des certifications MASE (V2014) et VCA-Petrochemical (V2017/6.0). Avec plus de 5000 entreprises adhérentes, principalement en France mais aussi en Europe et en Afrique, MASE s’est imposé comme la référence SSE dans l’industrie et les services. Il bénéficie du soutien de l’OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) depuis 2012, de l’UFIP (Union Française des Industries Pétrolières) depuis 2014, du SNCT (Syndicat National de la Chaudronnerie, de la Tuyauterie et de la maintenance industrielle) depuis 2014 et de l’UIMM (Union des Industries Métallurgique et Minières) depuis 2019. Pourquoi un tel soutien ? - Parce que le référentiel est pragmatique, orienté terrain et travaux, - Parce qu’il est adaptable à tous les métiers et toutes les tailles d’entreprises, y compris aux TPE/PME. Environ 60% des adhérents sont des structures de moins de 50 salariés, - Parce que les entreprises certifiées divisent par 3 leurs accidents que ce soit en fréquence et gravité. Cela correspond sur les 12 derniers mois à plus de 4000 accidents avec arrêt évités soit plus de 400 000 jours d’arrêts en moins. Mais au-delà d’une certification, MASE est aussi un réseau d’entreprises qui partagent leurs bonnes pratiques, mutualisent des services (veille réglementaire, conférences, supports de prévention, etc.) afin d’atteindre le zéro accident. Didier Méné, Président de MASE 4/41 Avant-propos rapport comparatif La prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles est un sujet qui tient à cœur de tous les dirigeants des entreprises et tout autant pour les TPE et PME que pour les grandes entreprises. Dans les TPE et PME, nécessité du quotidien et nécessité morale et humaine se rejoignent, reflets de la proximité du dirigeant avec ses équipes. Le sujet de la prévention des risques professionnels et de la sauvegarde de la santé et de la sécurité des salariés est, il est vrai, abondamment traité dans le code du travail, et s’accompagne d’une exigence de résultat (sans oublier l’impact que peuvent avoir les entreprises sur l’environnement). Toutefois si la réglementation indique l’objectif, elle ne précise pas toujours clairement le chemin à prendre. Le dirigeant doit donc organiser seul sa démarche de prévention avec les difficultés que cela comporte pour les petites et moyennes entreprises. Souvent faute de recul et de temps à consacrer à la réflexion, faute de connaissances sur les méthodes et points clés, il peut avoir du mal à discerner la logique globale, à anticiper et à mettre en place une organisation qui soit partagée, efficace, performante et pérenne. Divers éléments de cadrage d’une organisation pérenne de la prévention des risques sont d’ores et déjà proposés aux entreprises au travers de documents publiés par divers organismes (ex. INRS, CARSAT, OPPBTP) ou de guides et référentiels, et notamment, pour les plus connus, le guide ILO- OSH 2001 de l’organisation internationale du travail, les référentiels de management certifiables tels que le MASE, l’OHSAS 18001 (norme anglaise) et maintenant l’ISO 45001. Ces divers outils sont cependant relativement peu connus et peu utilisés par les entreprises bien qu’ils puissent être un fort levier pour l’efficacité de leurs actions de prévention. En effet, les référentiels de système de management de la santé et sécurité au travail1 permettent d’aider les entreprises, d’une part à mettre en œuvre les actions nécessaires à leur performance en prévention en bénéficiant d’un cadre structurant et d’autre part, à développer leur culture de prévention, et ainsi à agir sur l’amélioration des conditions de travail. En mars 2018 est parue la norme ISO 45001, première norme internationale présentant les exigences pour un système de management de la santé et la sécurité. Dans ce contexte et avec le souci d’accompagner les entreprises dans la connaissance des outils que sont les référentiels de management de la santé et de la sécurité, l’OPPBTP, organisme professionnel de prévention du BTP et l’association MASE ont décidé d’effectuer un travail comparatif entre le référentiel MASE-France Chimie et l’ISO 45001. 1 Selon l’Organisation Internationale du Travail (OIT), un système de management de la santé et sécurité au travail (SMSST) se définit comme un « ensemble d’éléments liés ou interdépendants destinés à établir une politique et des objectifs de santé et de sécurité au travail, et à réaliser ces objectifs ». 5/41 Les objectifs de ce travail sont plus particulièrement les suivants :  comparaison des deux référentiels ;  comparaison des processus de certifications des deux systèmes ;  identification des passerelles entre les deux référentiels, pour les entreprises souhaitant passer d’un référentiel à l’autre, ou répondre aux deux. Cette étude s’inscrit dans le cadre d’un partenariat renouvelé en mars 2018 entre l’association MASE qui regroupe dans ses adhérents environ 1/3 d’entreprises du monde du BTP, et l’OPPBTP. L’objectif général de ce partenariat est de promouvoir la mise en œuvre de systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail auprès des entreprises du BTP. Le présent rapport est le résultat de cette étude. 6/41 Synthèse Ce document propose une étude comparative entre deux référentiels de système de management de la santé et de la sécurité au travail : le référentiel MASE-France Chimie et la norme ISO 45001. Cette étude n'a pas prétention à être exhaustive ni à traiter point par point les différences et les convergences. Au préalable, il est à noter que le référentiel MASE-France Chimie aborde certaines questions de maîtrise des risques pour l'environnement qui ne sont pas généralement traitées dans les référentiels de SMS&ST. Ces éléments ne sont donc pas l'objet de l'étude. L'étude aborde la comparaison sur différents champs : les approches respectives, le vocabulaire, les thématiques abordées, les exigences documentaires, les pratiques de certification. Elle se termine par une revue des principales passerelles à mettre en œuvre pour passer d'un référentiel à l'autre ou pour construire un système répondant aux exigences des deux référentiels. Les différences entre les approches sont essentiellement liées d'une part, à la nature des référentiels et d'autre part, à l'histoire de leur construction. La norme ISO 45001 est la dernière-née des normes ISO de management des risques après l'ISO 9001 et l'ISO 14001. La compatibilité dans la structure, les concepts et les approches entre ces différentes normes est maximale. C’est une norme internationale qui doit être utilisable par des entreprises ayant des activités, des structures variées et quelle que soit la réglementation présente dans le pays où elles exercent leurs activités. Le système commun MASE-France Chimie a été développé en France (avec un récent déploiement en Afrique) pour assurer la maîtrise des risques, et tout particulièrement ceux liés à la Co activité, dans le cadre d'interventions (travaux, maintenance, etc.) en milieu industriel. En raison de sa nature, la norme ISO 45001 aborde les sujets avec un niveau d'abstraction et de concept élevé et avec une approche d'exigence de résultats tandis que le référentiel MASE-France Chimie est construit sur la base de situations plus opérationnelles et présente parfois des exigences de moyens, souvent liés à la uploads/Management/ comparaison-entre-referentiels-mase-france-chimie-iso-45001-version-2020.pdf