Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

0 Présenté par : Richard F. Chambers CIA, CCSA, CGAP, CRMA Président mondial et

0 Présenté par : Richard F. Chambers CIA, CCSA, CGAP, CRMA Président mondial et PDG The Institute of Internal Auditors 21 mai 2013 Contrôle interne - Cadre intégré La 27e Conférence internationale annuelle de formation d’ICGFM 1 Aperçu de la présentation • Aperçu du projet & du COSO • Contrôle interne - Cadre intégré • Documents illustratifs – Outils illustratifs pour évaluer l'efficacité d'un système de contrôle interne – Contrôle interne à l'égard de l'information financière externe : Un compendium des approches et des exemples • Transition & Impact • Actions recommandées • Questions & commentaires ? 2 Aperçu du projet & du COSO 3 Aperçu du COSO - Publications sur le contrôle interne 1992 2006 2009 2013 4 Cadre original Contrôle interne - Cadre intégré du COSO (Édition 1992) Actualiser les objectifs Cadre mis à jour Contrôle interne - Cadre intégré du COSO (Edition 2013) Élargit l'application Clarifie les exigences Articuler des principes pour faciliter le contrôle interne efficace Pourquoi mettre à jour ce qui marche - Le Cadre est devenu le cadre de contrôle le plus largement adopté dans le monde entier. Actualise le contexte Améliorations Refléter les changements dans les environnements d'entreprise et d‘opération Étendre les opérations et les objectifs de rapports 5 Calendrier du projet Évaluer & sonder les intervenants Concevoir & construire Exposition publique, évaluer & affiner Finaliser 2010 2011 2012 2013 6 Participants du projet COSO Conseil d'administration Conseil consultatif du COSO • AICPA • AAA • FEI • IIA • IMA • Cabinets comptables publics • Observateurs réglementaires (SEC, GAO, FDIC, PCAOB) • Autres (IFAC, ISACA, autres) PwC Auteur & Chef de projet Parties prenantes • Plus de 700 intervenants dans le Cadre ont répondu à l'enquête mondiale en 2011 • Plus de 200 intervenants ont commenté publiquement les propositions de mises à jour du Cadre au cours du premier trimestre de 2012 • Plus de 50 intervenants ont publiquement commenté les propositions de mises à jour au dernier trimestre de 2012 7 Projet livrable N° 1 - Contrôle interne - Cadre intégré (Édition 2013) • Se compose de trois volumes : ▫Résumé exécutif ▫Cadre et annexes ▫Outils illustratifs pour évaluer l'efficacité d'un système de contrôle interne • Énonce : ▫Définition du contrôle interne ▫Catégories d'objectifs ▫Éléments du contrôle interne ▫Exigences pour l'efficacité 8 Projet livrable n° 2 - Contrôle interne à l’égard de l'information financière externe : Un compendium .... • Les approches et les exemples illustrent comment les principes sont appliqués dans la préparation des états financiers • Tient compte des changements dans les environnements d'entreprise et d‘opération au cours de deux dernières décennies • Pertinent pour une variété d'entités - publiques, privées, sans but lucratif et le gouvernement • Conforme au Cadre actualisé 9 Contrôle interne - Cadre intégré 10 Définir le contrôle interne : Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d'administration, la direction ou tout autre personnel d'une entité, conçus pour fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs liés aux opérations, à l'établissement de rapports et à la conformité. 11 La définition du contrôle interne reflète les concepts fondamentaux : • Destiné à la réalisation des objectifs dans une ou plusieurs catégories ▫Opérations ▫Rapport ▫Conformité • Un procédé consistant en des tâches et des activités en cours : un moyen - et non une fin. • Effectué par des personnes • Capable de fournir une assurance raisonnable. • Adaptable à la structure de l'entité 12 Les éléments du contrôle interne restent inchangés : • Environnement du contrôle • Évaluation des risques • Activités de contrôle • Information et communication • Activités de contrôle 13 Relation entre objectifs et éléments : • Les objectifs sont ce qu'une entité cherche à atteindre (3 colonnes) • Les éléments représentent ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs (5 lignes) • La structure organisationnelle varie selon la nature et la complexité de l'entité (la 3e dimension dans le cube) 14 Mise à jour prévue pour faciliter l'utilisation et l'application Ce qui ne change pas... Ce qui change ... • Définition principale du contrôle interne • Trois catégories d'objectifs et cinq éléments du contrôle interne • Chacun des cinq éléments du contrôle interne sont nécessaires pour un contrôle interne efficace • Rôle important du jugement dans la conception, la mise en œuvre et la réalisation du contrôle interne, et dans l'évaluation de son efficacité • Changements dans les environnements d'entreprise et d’opération considérés • Opérations et objectifs de rapports élargis • Concepts fondamentaux sur lesquels reposent cinq éléments articulés comme principes • Approches complémentaires et exemples pertinents pour les opérations, la conformité et les objectifs de rapports non financiers ajoutés 15 Les changements d'environnement ... ... ont mené aux mises à jour du Cadre Attentes en matière de contrôle de gouvernance Mondialisation des marchés et des opérations Changements et une plus grande complexité en matière d'activité Exigences et complexité des lois, règles, règlements et normes Attentes en matière de compétence et de responsabilité Utilisation et recours à la technologie en évolution Attentes relatives à la prévention et la détection de la fraude Cube du COSO (Édition 2013) Mise à jour des changements considérés dans les environnements d'entreprise et d’opération 16 Environnement du contrôle Évaluation des risques Activités de contrôle Information & communication Activités de contrôle La mise à jour articule les principes de contrôle interne efficace 1. Démontre un engagement envers les valeurs d'intégrité et d'éthique 2. Applique la responsabilité de contrôle 3. Établit la structure, l'autorité et la responsabilité 4. Démontre un engagement à la compétence 5. Fait appliquer le responsabilité 6. Indique les objectifs appropriés 7. Identifie et analyse les risques 8. Évalue le risque de fraude 9. Identifie et analyse des changements importants 10. Sélectionne et développe les activités de contrôle 11. Sélectionne et développe des contrôles généraux sur la technologie 12. Se déploie à travers des politiques et des procédures 13. Utilise les informations pertinentes 14. Communique au niveau interne 15. Communique au niveau externe 16. Mène des évaluations en cours et/ou distinctes 17. Évalue et communique des lacunes 17 Environnement du contrôle La mise à jour articule les principes de contrôle interne efficace (suite) 1. L'organisation démontre un engagement envers les valeurs d'intégrité et d'éthique 2. Le Conseil d'administration démontre une indépendance vis-à-vis de la direction et surveille le développement et la performance du contrôle interne. 3. La direction établit, sous la surveillance du conseil, les structures, les lignes de rapport, et les autorités compétentes et les responsabilités dans la poursuite des objectifs. 4. L'organisation démontre un engagement pour attirer, développer et retenir les personnes compétentes en accord avec les objectifs. 5. L'organisation tient les individus responsables de leurs devoirs en matière de contrôle interne dans la poursuite des objectifs. 18 6. L'organisation précise les objectifs avec une clarté suffisante pour permettre l'identification et l'évaluation des risques liés aux objectifs. 7. L'organisation identifie les risques à la réalisation de ses objectifs à travers l'entité et analyse des risques comme base pour déterminer la façon dont les risques doivent être gérés. 8. L'organisation considère les risques de fraude dans l'évaluation des risques pour la réalisation des objectifs. 9. L'organisation identifie et évalue les changements qui pourraient affecter de manière significative le système de contrôle interne. Évaluation des risques La mise à jour articule les principes de contrôle interne efficace (suite) 19 10. L'organisation sélectionne et développe les activités de contrôle qui contribuent à l'atténuation des risques pour la réalisation des objectifs à des niveaux acceptables. 11. L'organisation sélectionne et développe des activités de contrôle général sur la technologie pour soutenir la réalisation des objectifs. 12. L'organisation déploie des activités de contrôle par des politiques qui établissent ce qui est attendu et des procédures qui mettent en place les politiques. Activités de contrôle La mise à jour articule les principes de contrôle interne efficace (suite) 20 13. L'organisation recueille ou génère et utilise l'information pertinente et de qualité pour soutenir le fonctionnement des autres éléments du contrôle interne. 14. L'organisation communique au niveau interne des informations, y compris les objectifs et les responsabilités en matière de contrôle interne, nécessaires pour soutenir le fonctionnement des autres éléments du contrôle interne. 15. L'organisation communique avec des parties externes sur des questions touchant au fonctionnement des autres éléments du contrôle interne. Information & communication La mise à jour articule les principes de contrôle interne efficace (suite) 21 16. L'organisation choisit, élabore et exécute les évaluations en cours et/ou distinctes pour vérifier si les éléments du contrôle interne sont présents et fonctionnent. 17. L'organisation évalue et communique les lacunes du contrôle interne en temps opportun pour les parties responsables de prendre des mesures correctives, y compris la haute direction et le conseil d'administration, le cas échéant. Activités de contrôle La mise à jour articule les principes de contrôle interne efficace (suite) 22 La mise à jour clarifie les exigences de contrôle interne efficace • Le contrôle interne efficace fournit une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs et exige que : – Chaque élément et uploads/Management/ controle-interne-cadre-integre.pdf