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Bouchra EL KHAMLICHI Vol 3 N°3 1 Contrôle interne et risques bancaires : Une ap

Bouchra EL KHAMLICHI Vol 3 N°3 1 Contrôle interne et risques bancaires : Une application au cas Bouchra EL KHAMLICHI Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales-Oujda ; Maroc b.elkhamlichi@hotmail.com Contrôle Interne et Risques Bancaires : Une Application au cas Marocain Résumé : Les risques bancaires sont multiples, il s’agit notamment du risque financier, du risque de crédit, et du risque opérationnel, les établissements de crédit devraient donc mettre en place une réglementation adaptée ainsi que des systèmes de maîtrise du risque. Le contrôle interne constitue un moyen qui permet d’atteindre les objectifs et maîtrise des risques, il constitue le fondement d’un fonctionnement sûr et prudent d’une organisation bancaire. De ce fait, l’objectif de ce sujet est de présenter les instruments utilisés par le contrôle interne pour la maitrise des risques bancaires. Mots clés : contrôle interne, risque de crédit, risque opérationnel, risque de marché, réglementation prudentielle. Abstract: The banking risks are numerous, these include financial risk, credit risk, and operational risk, credit institutions should therefore put in place regulations adapted as well as risk control systems. Internal control is a means by which to achieve the objectives and risk control, it is the foundation of a safe and prudent operation of a banking organization. Therefore, the objective of this subject is to present the instruments used by the internal control for the mastery of banking risks. Key words: internal control, credit risk, operational risk, market risk, prudential regulation. Bouchra EL KHAMLICHI Vol 3 N°3 2 Contrôle interne et risques bancaires : Une application au cas INTRODUCTION Les modes de fonctionnement des établissements bancaires ont profondément évolué ces dernières années, sous l’effet de la libéralisation financière et des innovations technologiques (De Boissieu, 2000, Miotti et Plihon, 2001). Ces facteurs contribuent à accroitre les risques bancaires, de ce fait les établissements bancaires sont devenus menacés par une multitude de risques qui nuisent à leur activité et à leur position sur le marché financier. Il existe une diversité de risques bancaires, il s’agit notamment du risque financier qui est lié au mouvement du marché, le risque de crédit qui représente un risque de pertes en cas de défaut de paiement des contreparties, et le risque opérationnel qui est un risque de dysfonctionnement interne de l’entreprise. En effet, il est indispensable pour les établissements bancaires de mettre en place une réglementation adaptée, et aussi des systèmes efficaces de maîtrise du risque. Le dispositif de contrôle interne est un moyen qui permet d’atteindre les objectifs au sein de la banque et maîtrise ses risques. Il constitue le fondement d’un fonctionnement sûr et prudent d’une organisation bancaire (Gregory H, 2003). Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire, ainsi que les autorités de contrôle bancaire du monde entier, insistent sur l’importance du contrôle interne, ils ont réformé des dispositions du contrôle prudentiel à savoir, l’adéquation des fonds propres des établissements de crédit face à l’augmentation des risques, c’est l’objet du Nouvel accord Bâle II adopté le 26 juin 20041. La réglementation prudentielle des banques prend donc aujourd’hui largement appui sur le contrôle interne. De ce fait, le rôle du contrôle interne dans la maîtrise des risques bancaires et aussi l’importance de la réglementation prudentielle afin de le renforcer, nous conduit à formuler la problématique suivante : Dans quelle mesure le contrôle interne est-il capable de minimiser les risques bancaires ? Ce travail est divisé en trois parties, d’abord nous allons présenter dans la première et la deuxième partie, le dispositif de contrôle interne au sein des établissements bancaires, et les différents instruments utilisés par celui-ci pour maîtriser les risques bancaires, ensuite nous allons présenté une étude de cas au sein du groupe banques populaires, ou nous chercherons à saisir les aspects pratiques du contrôle interne et son rôle dans la maîtrise du risque de crédit. 1. Contrôle interne bancaire Au cours des 80 dernières années, L’évolution des établissements de crédit, l’accroissement des difficultés et des défaillances pour certains, appuient l’importance du contrôle interne dans les banques (Gregory H, 2003). L’objectif du contrôle interne est donc de prévoir, détecter et limiter les différents risques auxquels les banques sont confrontées. 1 Banque des règlements internationaux (BRI), « cadre pour les systèmes de contrôle interne dans les organisations bancaires » Rapport du comité de Bâle sur le contrôle bancaire, septembre 1998 Bouchra EL KHAMLICHI Vol 3 N°3 3 Contrôle interne et risques bancaires : Une application au cas 1.1. Dispositif de contrôle interne Le contrôle interne est un outil important de la gestion d’une organisation, les exigences des institutions en matière du contrôle interne ont fortement augmenté ces dernières années, il constitue une opportunité d’améliorer l’efficacité et l’efficience de l’organisation interne. 1.1.1. Définition du contrôle interne Les définitions du contrôle interne sont multiples. En effet, diverses approches et définitions sont proposées par les diverses personnes concernées par le sujet. Sans nécessairement s’exclure mutuellement, ces approches ne constituent pas pour autant une structure générale, cohérente et intégrée du contrôle interne. A notre connaissance, la définition la plus complète plus est celle donnée par un groupe de travail, constitué en 1985 par une commission du Sénat américain dénommée « Tradeway Commission » en vue d’élaborer une approche et un référentiel de concepts uniformes en matière de contrôle interne et dont les travaux ont donné lieu à un rapport, publié en 1992, notoirement connu sous le nom de rapport COSO (Committee of sponsoring Organisations of the Tradeway Commission). En effet selon le rapport COSO,« Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants, et le personnel d’une organisation, dessiné à fournir une assurance raisonnable et au conseil d’administration, quant à la réalisation des objectifs suivants : 1.La réalisation et l’optimisation des opérations ; 2.La fiabilité des informations financières ; 3.La conformité aux lois et réglementations en vigueur » (Hamzaoui M, 2005) Le contrôle interne est un processus dynamique qui s’adapte parfaitement aux évolutions d’une organisation. Le management et le personnel, doivent être impliqués à tous les niveaux, dans ce processus afin de limiter les risques encourus et réaliser les objectifs de l’organisation (INTOSAI, 2004). Le Contrôle interne est un processus : Le contrôle interne représente un ensemble d’actions qui sont présentes à toutes les activités et les opérations d’une organisation. Elles sont perceptibles à tous les niveaux et inhérentes à la façon dont l’organisation est gérée2. Le contrôle interne est mis en œuvre, exécuté et suivi par les responsables et les autres membres du personnel : Le contrôle interne relève de la responsabilité du personnel de la banque à tous les niveaux hiérarchique, chacun doit connaître son rôle, ses responsabilités ainsi que les limites de son autorité. Le contrôle interne est destiné à fournir une assurance raisonnable : dans le cadre de la réalisation des objectifs de l'entreprise, le contrôle interne offre à l’organisation une assurance raisonnable, et non une assurance absolue. La probabilité d’atteindre ces objectifs dépend forcément avantages et des limites liés à tous système de contrôle interne.(Baudet J-J, 2012). 2 Contrôle fédérale des finances (suisse), (2007), « Mise en place d’un système de contrôle interne (SCI) », disponible sur le site internet : www.efk.admin.ch Bouchra EL KHAMLICHI Vol 3 N°3 4 Contrôle interne et risques bancaires : Une application au cas Le contrôle interne est axé sur la réalisation d’objectifs : Le contrôle interne est un dispositif mise en place au sein de l’organisation dans le but principal est de réaliser ses objectifs généraux, Ces objectifs généraux sont réalisés par le biais de nombreux sous objectifs, fonctions, processus et activités spécifiques (INTOSAI, 2004). 2.1.1. Objectifs du contrôle interne : Selon la banque des règlements internationaux, pour optimiser l’efficacité du contrôle interne, il est nécessaire de classer les objectifs en trois catégories3: - Objectifs opérationnels : il s’agit des objectifs qui sont liés à l’efficacité et l’efficience de l’organisation à travers l’utilisation de ses ressources et ses emplois ainsi que dans la protection de l’établissement. - Objectifs liés aux informations financières : ces objectifs portent sur la nécessité d’établir des rapports, des comptes annuels et des états financiers fiables nécessaires à la prise de décision. - Objectifs de conformité : qui exigent la conformité aux lois, réglementations et politiques de l’organisation. Cet objectif est nécessaire pour préserver la réputation et les droits de l’organisation. 2.1.2. Composantes du contrôle interne : Selon le COSO, le contrôle interne comporte cinq composantes étroitement liées qui découlent de la manière dont l’activité est gérée, et qui sont intégrées au processus de gestion (Coopers & Lybrand, 1998) : - Environnement de contrôle : Les facteurs qui peuvent influencer l’environnement de contrôle sont principalement l’intégrité l’éthique et la compétence du personnel et enfin la capacité du Conseil d’administration à déterminer les objectifs. - Evaluation des risques : il s’agit de déterminer et analyser les facteurs qui peuvent affecter la réalisation des objectifs. Par ailleurs, il est important de disposer de moyens et de méthodes qui permettent d’identifier et de maîtriser les risques spécifiques liés aux évolutions macro et micro-économiques et aussi au contexte réglementaire et aux conditions d’exploitation. - uploads/Management/ controle-interne-et-risques-bancaires-une-application-au-cas-marocain.pdf