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Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Universit

Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université de Sfax Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Commission d’Expertise Comptable Mémoire en vue de l'obtention du diplôme d'expertise comptable TITRE DU MEMOIRE AMELIORATION DE LA MATURITE DU CONTROLE INTERNE : ROLE DE L’EXPERT-COMPTABLE Dirigé par : Préparé par : Abderraouf YAICH Membre de l’Ordre des Experts- Comptables de Tunisie Nadia YAICH Mémorialiste en expertise comptable REVU PAR : MR LOUIS VAURS (Président d’honneur IFACI/ UFAI) MR TOMMASO CAPURSO (Président de l’UFAI, expert en audit interne et Risk management) MR PHILIP MARISCAL (Premier auditeur réviseur Cour des comptes Belgique, professeur Institut catholique des hautes études commerciales) JUILLET 2017 ANNEE UNIVERSITAIRE 2016-2017 Dédicace À mon cher père Abderraouf Pour son amour et son soutien continu À ma chère mère Amel Que Dieu lui prête une longue vie C’est à vous deux que je dois, en premier, toute réussite À mon cher mari Omar Qui a su m’offrir le support dont j’avais besoin À mes chers enfants Zeineb et Amine Qui m’ont poussé à conclure ce mémoire À mes chères sœurs Ines, Emna et fatma Pour leur amour et leurs encouragements À tous les membres de la famille Abid Pour leurs encouragements À tous ceux qui me sont chers Je dédie ce travail Que Dieu vous accorde sa bénédiction Remerciements Je ne peux que commencer par remercier chaleureusement mes quatre encadrants qui ont été les véritables pierres angulaires de ce travail. Ainsi, je remercie M. Abderraouf YAICH pour avoir été mon directeur de recherche et pour ses précieux conseils et directives. Je remercie également M. Louis VAURS pour la confiance, la sympathie et le soutien qu’il m’a apporté. Je remercie M. Tommaso CAPURSO qui a su m’accompagner et soutenir tout au long du travail. Je remercie M. Philip MARISCAL pour ses remarques et conseils qui m’ont été très précieux pour mener à bien ce travail. Je tiens à exprimer toute ma gratitude envers mes maîtres de stage M. Amine ABDERRAHMEN et M. Hamdi KRIAA et mon contrôleur de stage M. Faouzi BEN CHAABEN pour leurs soutiens et encouragements. Je souhaite également remercier tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail et particulièrement M. Ramzi BORGI, M. Moncef CHARFEDDINE, M. Chokri FARHAT, Mme Assawer YAICH, M. Ali MASMOUDI, M. Mahdi HACHICHA et Mme Monia BEN ALI. Je souhaite particulièrement remercier Mme Sihem CHHAIDER pour sa précieuse aide dans l’accomplissement de ce mémoire. Merci à tous les collègues du cabinet qui m’ont accompagné au quotidien et m’ont soutenu depuis le début de ce mémoire. Je remercie tout spécialement les membres du comité exécutif de l’association des experts comptables de Tunisie qui sont M. Moncef SALLEMI, Mme Najoua BOUASSIDA, M. Nejib MARRAKCHI et M. Wassim Turki pour leur encouragement. Je tiens également à exprimer ma reconnaissance à tous ceux qui ont accepté de répondre au questionnaire qui représente la partie empirique de ce mémoire. Mes profonds remerciements s’adressent à messieurs les membres du jury qui ont accepté d’évaluer ce modeste travail. Ma reconnaissance va enfin au staff et membres de l’administration de l’ordre des experts comptables de Tunisie pour leur accompagnement tout au long de mon stage. S O M M A I R E G E N E R A L Introduction ............................................................................................................................... 1 Première Partie : Construire un dispositif de contrôle interne efficace ................................. 7 Chapitre Premier : La construction d’un dispositif de contrôle interne efficace ...................... 9 Section 1 : Le contrôle interne : de la notion de contrôle à celle de maitrise ................................................. 9 Sous-section 1 : Définition et référentiels de contrôle interne ................................................................... 9 Sous-section 2 : Les composantes du contrôle interne............................................................................. 16 Sous-section 3 : Les limites du contrôle interne ...................................................................................... 21 Section 2 : Les objectifs du contrôle interne ................................................................................................. 23 Sous-section 1 : Les objectifs liés aux opérations .................................................................................... 23 Sous-section 2 : Les objectifs de reporting .............................................................................................. 24 Sous-section 3 : Les objectifs de conformité ........................................................................................... 25 Section 3 : Efficacité du système de contrôle interne ................................................................................... 26 Sous-section 1 : Les niveaux de contrôle ................................................................................................. 26 Sous-section 2 : Le rôle des acteurs clés : éléments d’un système de contrôle interne efficace .............. 28 Sous-section 3 : Définition et conditions d’un système de contrôle interne efficace .............................. 32 Chapitre Deuxième : Le concept de maturité du contrôle interne ..........................................35 Section 1 : Le concept de maturité ................................................................................................................ 36 Sous-section 1 : Définition de la maturité ................................................................................................ 36 Sous-section 2 : Les modèles de maturité ................................................................................................ 38 Sous-section 3 : Limites du modèle de maturité ...................................................................................... 42 Section 2 : Niveaux de maturité du contrôle interne..................................................................................... 43 Sous-section 1 : L’utilité d’un modèle de maturité du contrôle interne ................................................... 43 Sous-section 2 : Le concept des niveaux de maturité .............................................................................. 45 Sous-section 3 : Caractéristiques des échelles de maturité du contrôle interne ....................................... 46 Section 3 : Structure et mode de pilotage ..................................................................................................... 51 Sous-section 1 : Le pilotage continu ........................................................................................................ 51 Sous-section 2 : Le pilotage ponctuel ...................................................................................................... 53 Sous-section 3 : Combinaison des modes de pilotage et utilisation du modèle de maturité .................... 55 Deuxième Partie : Démarche pour le choix d’un niveau de maturité cible et rôle de l’expert-comptable dans l’amélioration continue du contrôle interne .................................. 57 Chapitre Premier : Positionnement du contrôle interne de l’organisation dans une échelle de maturité .................................................................................................................................59 Section 1 : Méthodologie de l’évaluation de la maturité du contrôle interne ............................................... 59 Sous-section 1 : Plan et préparation de l’évaluation ................................................................................ 60 Sous-section 2 : Conduite de la mission .................................................................................................. 65 Sous-section 3 : Rapports de résultats...................................................................................................... 67 Section 2 : Diagnostic du système de contrôle interne ................................................................................. 68 Sous-section 1 : Prise de connaissance générale du système de contrôle interne .................................... 68 Sous-section 2 : Identification des forces et faiblesses et les risques auxquels l’entreprise est exposée . 70 Sous-section 3 : Elaboration d’un modèle de maturité ............................................................................ 72 Section 3 : Application d’un modèle de maturité ......................................................................................... 76 Sous-section 1 : Détermination du niveau de maturité cible.................................................................... 76 Sous-section 2 : Validation du choix du niveau de maturité cible ........................................................... 77 Sous-section 3 : Identification des améliorations et des progrès à réaliser .............................................. 78 Chapitre Deuxième : Le rôle de l’expert-comptable dans l’évaluation de l’échelle de maturité de contrôle interne et l’amélioration continue du contrôle interne .........................................79 Section 1 : Le conseil et l’accompagnement dans la détermination du niveau de maturité du système de contrôle interne ............................................................................................................................................. 80 Sous-section 1 : Accompagner la direction dans la détermination du niveau de maturité....................... 80 Sous-section 2 : Les tableaux de bord de contrôle interne adaptés aux niveaux de maturité .................. 82 Sous-section 3 : Mise en place d’une structure et d’un mode de pilotage du contrôle interne ................ 84 Section 2 : Les missions d’évaluation et d’amélioration du niveau du contrôle interne .............................. 86 Sous-section 1 : Les missions liées à l’évaluation de la maturité de contrôle interne en fonction du cycle de vie de l’entreprise ................................................................................................................................ 86 Sous-section 2 : Evaluation et amélioration continue du système de contrôle interne ............................ 89 Sous-section 3 : Externalisation de la fonction contrôle interne .............................................................. 91 Section 3 : La certification de l’échelle de maturité du contrôle interne et l’amélioration continue du contrôle interne ............................................................................................................................................. 93 Sous-section 1 : La certification du niveau de maturité de contrôle interne ............................................ 93 Sous-section 2 : Les missions d’implémentation d’un niveau supérieur de maturité du contrôle interne95 Sous-section 3 : Les meilleures pratiques pour améliorer le niveau de maturité de contrôle interne ...... 96 Conclusion ............................................................................................................................... 99 Annexes .................................................................................................................................. 103 Annexe 1 : Questionnaire pour l’évaluation de la maturité du contrôle interne ................... 104 Annexe 2 : Matrice de maturité de contrôle interne ............................................................. 113 Annexe 3 : Enquête .............................................................................................................. 118 I. Présentation générale de l’enquête .................................................................................................... 118 A. Champ de l’enquête et caractéristiques de l’échantillon .............................................................. 118 B. Présentation détaillée du contenu des questionnaires ................................................................... 120 Questionnaire entreprise ...................................................................................................... 123 Système de contrôle interne.................................................................................................. 123 Rôle du système de contrôle interne dans la gestion de l’entreprise .......................................................... 123 Niveau de formalisation du système de contrôle interne ............................................................................ 123 Projet de contrôle interne ............................................................................................................................ 124 L’évaluation du système de contrôle interne selon l’approche maturité ............................... 124 L’approche maturité .................................................................................................................................... 126 La responsabilité du contrôle interne .......................................................................................................... 126 La pratique internationale d’auto-certification du système de contrôle interne.................... 128 L’auto-certification du système de contrôle interne par les dirigeants sociaux .......................................... 128 Questionnaire destiné aux experts comptables ..................................................................... 131 Importance du système de contrôle interne pour l’entreprise ..................................................................... 131 Missions liées à la conception et à l’architecture du contrôle interne ........................................................ 133 Les missions liées à l’évaluation du système de contrôle interne ............................................................... 133 La formation des experts-comptables ......................................................................................................... 134 Education continue...................................................................................................................................... 135 Développement des missions liées à la maturité du système de contrôle interne ................... 135 La certification du contrôle interne ............................................................................................................. 135 Perspectives pour le cabinet ........................................................................................................................ 136 II. Analyse des résultats de l’enquête..................................................................................................... 137 BIBLIOGRAPHIE ................................................................................................................ 159 1 I N T R O D U C T I O N Introduction 2 Avec la loi Sarbanes-Oxley uploads/Management/ controle-interne-pdf.pdf