Généralité sur le contrôle interne Plan: Introduction Définition du contrôle
Généralité sur le contrôle interne Plan: Introduction Définition du contrôle interne Les différences entres l’audit interne et le contrôle interne Les objectifs du contrôle interne Le contrôle interne d’une entreprise La mise en œuvre du contrôle interne Conclusion Introduction: L ’approche du contrôle interne, est utilisée pour répondre à une telle préoccupation, puisqu'elle privilégie, dans ses orientations, les besoins des dirigeants en matière de conception des systèmes de contrôle interne et d'évaluation de leur efficacité, tout en intégrant les attentes d'autres intervenants intéressés par le contrôle interne notamment, les auditeurs internes et externes. Définition du contrôle interne : Le contrôle interne a pour finalité la maîtrise des activités, l’efficacité des opérations et l’utilisation efficiente des ressources de l’entreprise. Plus précisément, il est défini comme un dispositif visant à assurer: la conformité aux lois et règlements ; l’application des instructions fixées par la direction générale ; le bon fonctionnement des processus internes, notamment ceux concourant à la sauvegarde des actifs la fiabilité des informations financières. Le contrôle interne est la base de l’audit car il n’intervient qu’au second degré pour contrôler l’existence et l’efficacité des contrôles. Les diférences entre l’audit interne et le contrôle interne: AUDIT INTERNE CONTROLE INTERNE -Son rôle est de présenter les nouveaux règlements aux institutions financières, et contrôler le respect des dispositions légales. -il intervient pour contrôler l’existence et l’eficacité des contrôles. - apprécier les risques et voir comment les maitriser. - Examiner l’organisation et les procédures, afin d’évaluer l’eficacité du contrôle interne. - formuler des recommandations et inciter les responsables concernés à prendre les mesures de prévention. -Il a pour but de vérifier que les lois et les règlements qui s’appliquent aux institutions financières sont respectés. -son objectif est d’analyser, de surveiller, de détecter et de prévenir les dificultés (risques) - - l’objectif du contrôle interne est de protéger l’intégrité des biens et ressources de l’entreprise. - le contrôle interne assure la protection du patrimoine de l’entreprise et la fiabilité des enregistrements comptables et des comptes annuels qui en découlent. - sanction systématique des établissements qui manqueraient aux règles OBJECTIFS DU CONTRÔLE INTERNE Sécurité des actifs; Qualité des informations; Respect des lois et règlements ; Optimisation des ressources. Sécurité des actifs: Un bon système de CI doit viser à préserver le patrimoine de l’entreprise; Il concerne non seulement les actifs immobilisés de l’entreprise, les stocks, les actifs immatériels, mais également: Les hommes (sécurité, risque social); L ’image de l’entreprise qui peut se trouver détruite par une mauvaise maîtrise des opérations; La technologie et les informations confidentielles de l’entreprise. Qualité des informations: L ’image de l’entreprise se reflète dans les informations qu’elle donne à l’extérieur et qui concernent ses activités et ses performances; Le contrôle interne doit permettre à la chaîne des informations d’être fiables et vérifiables, exhaustives, pertinentes et disponibles. Respect des lois et règlements : Le CI doit permettre d’éviter que les audits de conformité ne révèlent des failles ou des erreurs ou des insufisances dues à l’absence de respect des textes législatifs et réglementaires; Les causes sont multiples: mauvaise communication, défaut de supervision, confusion des tâches, etc. Optimisation des ressources: Il s’agit de l’utilisation économique et eficiente des ressources : Est-ce que les moyens dont dispose l’entreprise sont utilisés de façon optimale? A-t-elle les moyens de sa politique? Le système de management des risques de l’organisation est – il eficace? Contrôle interne d’une entreprise: Un environnement de contrôle: Il est nécessaire d’avoir: Une éthique; Une politique en matière de ressources humaines; Une organisation. Evaluation des risques: Maîtriser ses activités, atteindre ses objectifs, c’est avant tout gérer ses risques; Toute entreprise est soumise à des risques: des risques propres au fonctionnement de l’organisation elle même et des risques spécifiques à chaque activité; Les dispositifs de CI sont mis en place par l’organisation, pour faire face aux risques ; Ces dispositifs sont calculés si possible « au plus juste » de manière à mettre en œuvre une réponse appropriée à un risque. Des activités de contrôle: Ces activités sont les dispositifs spécifiques qui vont permettre à chacun de gérer ses activités dans le respect des objectifs généraux du CI; Ces dispositifs varient selon l’entreprise et sa culture, selon la nature des activités, selon les habitudes de travail des managers; Une information et une communication: L ’information pertinente doit être identifiée, recueillie et difusée sous une forme et dans des délais qui permettent à chacun d’assumer ses responsabilités; La transparence doit être alors la règle; Pas de rétention d’information, pas de circuits de communication complexes, pas d’informations superflues, pas de repli sur sa propre activité; Tout problème à ce niveau fait que les intéressés sont mal informés sur leurs risques, ce qui ne leur permet pas de concevoir un dispositif de CI eficace. Un pilotage: Les opérations de pilotage permettent de vérifier que le contrôle interne fonctionne eficacement. Ils couvrent tous les domaines de l’organisation allant des contrôles réguliers efectués par le management et le personnel d’encadrement (pilotage permanent) aux évaluations périodiques ou ponctuelles. Le pilotage comprend les fonctions habituelles de gestion et de supervision et les autres tâches accomplies par le personnel permettant d'évaluer la qualité du système de contrôle interne. La mise en œuvre du contrôle interne: Pour mettre en œuvre un contrôle interne d’une entreprises, on doit suivre ces quatre étapes: 1ère étape: découper l’activité ou le processus en tâches élémentaires; 2ème étape: Identifier le ou les risques attachés et les évaluer; 3ème étape: Identifier les dispositifs; 4ème étape: Qualification des dispositifs. 1ère étape: découper l’activité ou le processus en tâches élémentaires: Le responsable doit identifier et lister toutes les tâches élémentaires de son activité; Plus le découpage est fin et précis, plus le dispositif de CI mis en place est rigoureux et eficace. 2ème étape: Identifier le ou les risques attachés et les évaluer: Se poser la question: si cette tâche était mal faite ou non faite que se passerait – il ? Cette identification doit classer les risques en : important, moyen et faible. 3ème étape: Pour chacun des risques identifiés on doit déterminer le dispositif de CI adéquat; C’est répondre à la question: «que faut il faire, ou mettre en place pour que le risque ainsi identifié soit maitriser (réduire son impact ou sa fréquence) ? 4ème étape: Qualification des dispositifs : Une fois les dispositifs spécifiques sont identifiés, ils doivent être rattachés au dispositif permanent de CI dont ils font partie (objectif, moyens, SI et pilotage, organisation, méthodes et procédures, supervision). Au terme de ces quatre étapes on obtient un tableau en 5 colonnes: Conclusion: Toute entreprise a pour but d'assurer, en fonction de ses moyens, l'atteinte des objectifs qu'elle s'est fixée. Pour ce faire, elle doit mettre en place un dispositif de Contrôle Interne lui permettant la bonne maîtrise de ses activités et le respect des consignes à tous les niveaux. 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- Publié le Jan 31, 2022
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