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Système de management QHSE CONTRÔLE TECHNIQUE ET INSPECTION DES VÉHICULES Indic

Système de management QHSE CONTRÔLE TECHNIQUE ET INSPECTION DES VÉHICULES Indice : 00 Date : 01.11.2020 Page 1 sur 4 Approbation de l’instruction Cette instruction est approuvée par : Préparation Vérification Approbation Nom : ALI BELKHIRI Fonction : Superviseur HSE Signature : Nom : HADJ CHAIEB ABDELKRIM Fonction : Responsable management Qualité Signature : Nom : LACOTTE PHILIPPE Fonction : Directeur Général Signature : Ce document est la propriété de SOGETRAP toute reproduction ou communication est soumise à son accord. Système de management QHSE CONTRÔLE TECHNIQUE ET INSPECTION DES VÉHICULES Indice : 00 Date : 01.11.2020 Page 2 sur 4 Historique des modifications : Indice de révision Description des principales évolutions Date de mise en application Pages 00 Création de l’instruction 01.11.2020 04 sur 04 Ce document est la propriété de SOGETRAP toute reproduction ou communication est soumise à son accord. Système de management QHSE CONTRÔLE TECHNIQUE ET INSPECTION DES VÉHICULES Indice : 00 Date : 01.11.2020 Page 3 sur 4 1. OBJET : Cette instruction décrit les dispositions à prendre afin d’éviter les accidents et panne dus au non contrôle technique et inspection des véhicules. 1. DOMAINE D’APPLICATION : Cette instruction s’applique à tous les véhicules et engins de l’entreprise et des sous traitants nécessitant un contrôle technique 2. DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE : Loi n° 88 / 07 du 26.01.88 relative à l’hygiène, à la sécurité et la médecine de travail. Décret exécutif n° 03-223 du 10 juin 2003 relatif à l’organisation du contrôle technique des véhicules automobiles et les modalités de son exercice. 3. TERMES ET DÉFINITION : Contrôle technique : vérification technique des organes de sécurité de tous les véhicules et engins devant circuler dans les voies publiques par un organisme agréé. Il est à l'initiative du propriétaire, il doit se faire dans les délais prescrits et à ses frais. 4. RESPONSABILITÉ : Le responsable matériel, responsable logistique e superviseur HSE du site veille sur le respect de cette instruction. Tous les responsables sur chantier sont tenus d’informer en cas de panne ou d’expiration de documents de bord des véhicules. 5. CONTENU : Types de contrôle : Contrôle technique annuel ; Contrôle technique réglementaire lors de l’acquisition d’un nouveau véhicule Contrôle mensuel. Contrôle quotidien Contrôle technique : Une fois le contrôle effectué par un organisme agréé, il y a lieu de distinguer les véhicules l’ayant subit par : Un récépissé de la visite technique (contrôle par les autorités). Contrôle réglementaire : Tout véhicule nouvellement acquit doit subir un contrôle technique de conformité par l’ingénieur des mines. Contrôle quotidien : Contrôle quotidien visuel effectué par le chauffeur avant et à chaque fin de journée de travail. Ce document est la propriété de SOGETRAP toute reproduction ou communication est soumise à son accord. Système de management QHSE CONTRÔLE TECHNIQUE ET INSPECTION DES VÉHICULES Indice : 00 Date : 01.11.2020 Page 4 sur 4 Signaler toute défaillance au responsable matériel. Contrôle mensuel : Contrôle effectué mensuellement selon la check-list, par le chauffeur. Conduite à tenir : Ne pas utiliser les véhicules ou engins n’ayant pas subit le contrôle technique. Réparer les dysfonctionnements détectés par l’organisme de contrôle Aviser sa hiérarchie des problèmes mécaniques rencontrés même s’ils ont été réparés en cours de route. Ce document est la propriété de SOGETRAP toute reproduction ou communication est soumise à son accord. uploads/Management/ controle-technique-et-inspection-des-vehicules.pdf