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UNIVERSITE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT COOPERATIF (UADC) -----------------------

UNIVERSITE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT COOPERATIF (UADC) ------------------------------------------- TRONC COMMUN PROGRAMMES MASTER ----------------------- CONTROLE ET AUDIT Frédéric CODJIA Expert Comptable Diplômé MARS 2011 Contrôle et Audit / F. CODJIA / Mars 2011 / 2 2 SOMMAIRE PAGES PREMIERE PARTIE : GENERALITES SUR LE CONTROLE ET L’AUDIT………………………………… 5 DEUXIEME PARTIE : LE CONTROLE INTERNE………………………………………………..……….. 15 TROISIEME PARTIE FONCTION AUDIT INTERNE……………………….…………………………….. 29 QUATRIEME PARTIE : NORMES DE TRAVAIL ET OUTILS D’AUDIT …... 38 SIXIEME PARTIE : AUDIT INTERNE ET INSPECTION………………………………………………… 52 BIBLIOGRAPHIE…………………………………………………………………………………………... 55 XXXXXXXXXXXX Contrôle et Audit / F. CODJIA / Mars 2011 / 3 3 Le module ‘’CONTROLE ET AUDIT’’ a pour objectif d’amener les apprenants à être capables de :  Identifier les caractéristiques essentielles des systèmes de gestion et les mécanismes de contrôle interne et de suivi-évaluation des performances et des résultats en place dans les institutions en particulier, en vue de les comparer aux normes généralement admises en économie, finance et comptabilité ;  Expliquer les objectifs essentiels et les principes généraux du contrôle interne afin de les respecter ;  Appliquer les outils et techniques d’audit interne en vue de renforcer la maîtrise des risques et de garantir une gestion saine et prudente de leurs structures ;  Echanger leurs expériences en matière de mise en place et de fonctionnement efficace d’un dispositif de contrôles intégrés aux fins d’assurer en permanence la sécurité des dépôts et du patrimoine dans les entreprises et associations. Le présent module, conçu et formalisé pour être diffusé en trente (30) heures, se déroulera de manière séquentielle suivant les trois (3) étapes ci-après :  Première étape : Expression dynamique des attentes par chaque apprenant et échanges constructifs d’idées et d’informations sur les systèmes de gestion et de contrôle interne dans leurs structures ;  Deuxième étape : Déroulement des séquences et séances prévues au module pour la diffusion des notions, outils et techniques appropriés à mettre en œuvre en matière d’audit et contrôle interne dans le sens d’améliorer le dispositif de sécurité des opérations et de protection du patrimoine dans les entreprises et associations.  Troisième étape : Travaux pratiques individuels et en groupes en vue de confronter les approches théoriques avec les réalités quotidiennes de l’institution de chaque apprenant, suivis d’une évaluation finale. L’animation du module sera axée essentiellement sur une approche participative, à travers du brainstorming, des exposés, des échanges et des questions-réponses, impliquant de façon active les apprenants en vue de la découverte des notions, outils, pratiques et attitudes à maîtriser en matière de contrôle interne dans une organisation, quelle qu’elle soit. Dès la mise en route de la session, et lors de la présentation pour prise de connaissance mutuelle, les attentes des apprenants seront enregistrés et les objectifs du module seront précisés et partagés par tous. Dans ce cadre, à partir des expériences des apprenants dans l’exercice de leurs fonctions, les études de quelques cas pourraient permettre de tirer ensemble les enseignements pertinents nécessaires en matière de contrôle. Le présent module est articulé et développé en cinq (5) grandes parties (ou séquences) avec des chapitres (ou séances), à savoir : Contrôle et Audit / F. CODJIA / Mars 2011 / 4 4 - 1ère PARTIE : GENERALITES SUR LE CONTROLE ET L’AUDIT - 2ème PARTIE : LE CONTROLE INTERNE - 3ème PARTIE : LA FONCTION AUDIT INTERNE - 4ème PARTIE : LES NORMES DE TRAVAIL ET OUTILS D’AUDIT - 5ème PARTIE : AUDIT INTERNE ET INSPECTION Contrôle et Audit / F. CODJIA / Mars 2011 / 5 5 PREMIERE PARTIE : GENERALITES SUR LE CONTROLE ET L’AUDIT Les entités économiques produisent des informations financières et comptables qui doivent, en principe, revêtir toute la fiabilité requise. Le besoin de vérifier ces informations s'est fait sentir très tôt, impliquant des contrôles de diverses natures en vue de s’assurer de la conformité ou de l’efficacité des activités dans ces structures. Ces contrôles sont exercés aussi bien par le personnel de l'entreprise que par des intervenants externes. CHAPITRE I : DEFINITIONS ET DIFFERENTES FORMES DE CONTROLE I. LE CONCEPT CONTROLE Le mot contrôle est le terme générique utilisé pour désigner toutes les formes d’interventions ayant pour objet de comparer une situation donnée avec une situation qui doit être c’est-à- dire une situation de référence ou une situation normative. Le concept contrôle a au moins quatre (4) significations essentielles qui sont les suivantes : - Vérification : rapprochement avec une situation de référence ; - Maîtrise : appréhension d’une situation donnée ou autocontrôle ; - Régulation : mise sous règles ou réglementation pour un fonctionnement correct ; - Pouvoir : prise d’informations en vue pilotage ou direction d’une entité. Par ailleurs, le contrôle recouvre deux aspects à savoir :  d’une part, la comparaison entre le déroulement d’opérations exigé et celui effectivement réalisé,  et d’autre part, les mesures prises en vue de réduire, détecter et corriger d’éventuels écarts ou erreurs. Contrôle et Audit / F. CODJIA / Mars 2011 / 6 6 II. LES TYPES DE CONTROLE Il y a plusieurs formes de contrôle, à savoir : - la vérification, - l’inspection, - l’audit (interne ou externe), - la révision, - le contrôle interne, - le contrôle budgétaire, - le contrôle de gestion. Les termes vérification, inspection, audit et révision, décrivent tous une certaine forme de contrôle en fonction de l’étendue et de la nature des transactions de l’entreprise sous revue. 1. La vérification : c’est l’examen des documents et autres pièces justificatives dans le but d’établir l’exactitude des écritures comptables. 2. L’inspection : c’est un contrôle inopiné qui se fait à une date autre que celle de fin d’exercice afin d’évaluer la validité du système de contrôles internes, de prévenir et de détecter les erreurs et fraudes éventuelles et de formuler les recommandations et conseils pour corriger les anomalies et insuffisances relevées. L'Inspecteur que l'on rencontre dans bon nombre d'entreprises est un salarié qui effectue des contrôles de conformité d'un domaine c'est-à-dire des missions traditionnelles de contrôle ; par exemple, à ce niveau, il s’agit : - de contrôles de conformité qui consistent à vérifier que les différents acteurs d’une organisation respectent bien la réglementation en vigueur. - de contrôles de régularité pour vérifier la bonne application des procédures internes de l'entreprise. 3. L’audit : c’est un examen critique qui permet de vérifier les informations données par l’entreprise. Il y a eu un approfondissement des domaines d’application. C’est ainsi qu’on parle d’audit interne, d’audit externe, d’audit comptable ou audit financier, d’audit de gestion ou audit opérationnel. L’audit proprement dit c’est l’audit comptable ou audit financier. a). L’audit interne : c’est la fonction à l’intérieur d’une entreprise, qui permet de réviser périodiquement les moyens dont dispose la Direction pour gérer et contrôler cette entreprise. Nous verrons plus loin les modalités de l’exercice de cette fonction. L'auditeur interne est le salarié d'une entreprise. C’est là que réside sa principale différence avec le Commissaire aux Comptes, l'Auditeur Externe et l'Expert-Comptable. Une différence, moins fondamentale, est due aux catégories de missions qu'il effectue, missions tournées en général vers l'audit opérationnel. Contrôle et Audit / F. CODJIA / Mars 2011 / 7 7 Néanmoins, un auditeur interne fait également l’évaluation du contrôle interne et l’examen direct des comptes et des états financiers. Les méthodes qu'il utilise dans son travail sont en général strictement calquées sur celles de des auditeurs externes. b). L’audit externe : c’est la vérification effectuée par une personne ou une structure extérieure à l’entreprise. On désigne également sous le vocable ‘’contrôle externe’’ cette forme d’intervention. c). L’audit comptable ou financier, soit dans un cadre légal par le commissariat aux comptes, soit dans un cadre contractuel par un cabinet d’expertise comptable, consiste à faire l’évaluation des procédures de contrôle interne et à vérifier les comptes et les états financiers afin de certifier leur régularité, leur sincérité et leur image fidèle. d). L’audit de gestion ou audit opérationnel : consiste à limiter le champ du contrôle à une opération donnée, à une fonction donnée ou à un domaine d’activité donné. e). Les professionnels de la comptabilité n'ont donc pas le monopole du mot "audit" puisqu’on parle aujourd’hui de : audit social, audit fiscal, audit juridique, etc. 4. La révision : c’est une vérification approfondie, une expertise des comptes d’une entreprise en vue de leur apurement ou de leur redressement. 5. Le contrôle interne : c’est le dispositif constitué de l’ensemble de sécurités physiques, administratives, financières et comptables en place dans une entreprise pour assurer sa gestion correcte et saine. Nous verrons en détail les éléments de ce dispositif. C’est donc tout ce qui concerne le contrôle à l’intérieur de l’entreprise. 6. Le contrôle budgétaire : c’est la comparaison des réalisations effectives des charges et des produits de l’exercice avec les prévisions et engagements budgétaires. 7. Le contrôle de gestion : est le processus par lequel les dirigeants s’assurent que les ressources sont obtenues et utilisées avec efficience et efficacité pour réaliser les objectifs de l’entreprise. Ces différents types de contrôles nécessitent un certain nombre de procédures et d’outils appropriés à mettre en place dans l’entreprise. Contrôle uploads/Management/ cours-ac-master-1-tronc-commun-2011 2 .pdf