Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

La Comptabilité Analytique Hospitalière Le contexte de la comptabilité analytiq

La Comptabilité Analytique Hospitalière Le contexte de la comptabilité analytique hospitalière La Comptabilité Analytique Hospitalière (CAH) a connu un fort développement depuis la mise en place de la tarification à l’activité (T2A) Son objectif est le calcul d’un cout de revient, avec un objectif de comparaison. La T2A : Avant on était sous forme de dotation globale. Mais ça a été estimé non pertinente car il y avait trop d’abus car les dotations étaient déconnectés de la réalités des activités et de la qualité de gestion ce qui entrainait une iniquité. La dotation globale ne représente plus que 10% des financement mais pour des missions d’intérêt général. D’abord mis en place en 2003 sur le MCO (médecine, chirurgie, obstétrique), puis ce sera développée à d’autres champs (médecine à domicile…) Il concerne tous les établissements de santé publics, privés participant au service public et privés La CAH s’impose alors comme un outil de gestion et de pilotage pour toutes les catégories d’établissements. Elle devient un élément essentiel de la prise de décision stratégique et opérationnelle qui permet de : • Parler un langage commun de gestion, • Connaitre le coût des activités réalisées au sein des l’établissement, • Comparer les coûts entre les établissements de même taille et de même périmètre, • Faire une projection des coûts des nouvelles activités, • Identifier les leviers d’amélioration au sein d’une activité clinique, médicotechnique, logistique ou administrative, • Evaluer la contribution de chaque pôle à l’équilibre financier global, • Mener le suivi des actions de réorganisation relevant du pilotage médico-économique à l’échelle d’un pôle, d’une structure interne ou plus largement à l’échelle d’un établissement, • Faciliter les analyses prospectives. Principes de la comptabilité analytique hospitalière . Définitions La comptabilité analytique hospitalière peut se définir par ses objectifs : • Connaitre les coûts et les recettes des différentes fonctions concourant à la production des soins, qu’il s’agisse de fonctions cliniques, médico techniques ou administratives, • Permettre au contrôle de gestion de fournir des informations de nature prévisionnelle sur la base des résultats de la comptabilité analytique, • Fournir les éléments d’information nécessaires au management pour éclairer les décisions de gestion et d’organisation, • Alimenter le dialogue de gestion interne des établissements. Les charges et les produits constatés en comptabilité analytique trouvent leur source en comptabilité générale dont ils sont issus. La comptabilité analytique s’appuie ainsi, sur les principes fondamentaux issus des normes comptables afin de produire une information régulière et sincère permettant de donner une image fidèle : prudence, comparabilité, permanence des méthodes Principes d’affectation des charges et des produits La comptabilité générale permet de classer les charges et les produits par nature : • Quelle est la nature de cette charge ? Ex : personnel, fournitures, amortissements … • Quelle est la nature de ce produit ? Ex : hospitalisation, prestation externe … La comptabilité analytique permet de classer les charges par destination : Quel service a consommé cette charge ? En comptabilité analytique les charges sont affectées aux services qui les ont consommées Ce principe d’affectation des charges par destination est fondateur de la comptabilité analytique. La destination pouvant être un service produisant un bien, une prestation, une activité, qu’un établissement souhaite suivre et mesurer. En fonction de là l’identification de ces prestations ou activités, l’établissement orientera son découpage analytique, qu’on appelle aussi découpage de la structure En conséquence, le découpage de l’entité juridique (un établissement, hôpital, clinique, une entreprise, une association…) en sections d’analyse représente un pré requis incontournable à l’implantation de la comptabilité analytique hospitalière dans la mesure où celle –ci s’appuie sur la méthode dite des sections homogènes Autrement dit on va identifier dans notre établissement les activités qui semblent être suffisamment homogènes pour être regroupées dans une même section que l’on appellera section d’Analyse (SA) Ex : section administrative, section clinique, section logistique, et contrairement à la comptabilité générale qui donne un résultat global, la comptabilité analytique va donner un résultat détaillé par activité des différentes sections homogènes, et on aura autant de résultat que de sections qui compose l’entité juridique Les modèles d’affectation des coûts En comptabilité analytique, il existe deux grands modèles de calcul de coûts : les coûts partiels (méthodes des coûts variables et spécifiques, imputation rationnelle, coût marginal.) et les coûts complets (méthode des sections homogènes, la méthode ABC) Les méthodes les plus utilisées Méthode des sections homogènes : Elle s’intéresse à la mesure du cout complet Elle considère l’ensemble des charges selon la possibilité de les affecter directement ou indirectement au coût du produit que l’on veut calculer. Le coût complet est donc l’ensemble des coûts directs affectables et des coûts indirects répartis et imputés à l’aide de clés de répartition permettant d’aboutir au calcul du coût de revient d’un produit, d’une prestation ou d’une activité. Ainsi l’analyse en coût complet permet de confronter les recettes aux coûts engendrés par l’activité Les coûts indirects sont collectés dans des "centres d'analyse" intermédiaires et ensuite répartis au prorata d'une clé de ventilation représentative de la consommation du coût indirect. Ventilation des charges incorporables aux coûts dans la méthode des sections d’analyses Comment définir le, produit hospitalier, là est la complexité de la comptabilité hospitalière De quoi il s’agit ? Sections d’analyses principales ou définitives Coûts des produits ou des prestations Affectation Charges directes Charges de la comptabilité générale incorporable Centre d’analyses auxiliaires Charges indirectes Imputation Répartition D’un acte de soin, d’un acte d laboratoire, d’un séjour, d’un type de pathologie … ? C’est ce produit qui est censé apporter une recette, et être mesurer pour connaitre l’activité du service qui le produit, calculer son cout permet d’estimer l’efficience du service, ou de rectifier le tarif appliqué au produit GHM : groupe homogène de malade : personnes ayant subi le même type et parcours de soins. Ce GHM a un tarif qui a été établi par la sécurité sociale. Ces parcours individuels sont résumés dans le dossier RSS : résumé de sortie standardisé. Le GHM c’est le produit de soins. Une fois tarifié, il devient un GHS (groupe hospitalier de séjour). Exemple du coût moyen d’un séjour relevant d’une fracture du bras et de l’avant-bras (GHM : 08M371)11 Exemple : pour constituer le coût d’un séjour hospitalier, il faut repérer les dépenses directement imputables à ce séjour appelées charges directes (consommables, dispositifs médicaux, …) Mais il faut aussi faire des choix pour calculer un coût moyen des activités supports, les plateaux techniques, le service d’accueil ou les services administratifs généraux. Ces coûts « indirects » font l’objet d’un calcul isolé, puis d’une affectation aux séjours selon des clés de répartition pertinentes. Activité coût poids dans le GHM Activité clinique MCO 574.34 38.5% Activité de réanimation 2.02 0.1% Activité de surveillance 4.84 0.3% Activité médico technique 364.52 24.4% Logistique médicale 44.04 3% Logistique générale 335.82 22.5% Activité de surveillance 0.68 0% Autres Charges indirectes 166.09 11.1% Coût moyen du séjour 1492.39 Activité Based Costing", dit méthode ABC : Fondée sur la description des processus, cette méthode mesure très précisément les coûts associés aux ressources consommées par les activités qui constituent le processus, méthode pertinente mais longue et chronophage La méthode des coûts variables Elle considère les charges selon leur caractère fixe, variable ou mixte Elle conciste à déterminer une marge entre le prix de vente et les côuts variable d’un produit Mesurant sa contribution à la couverture des charges fixes et à l’obtention du résultat de l’entreprise Elle permet de calculer les seuils de rentabilité et les les côuts marginaux EXEMPLE La création d’un hôpital de jour qui induit 240 000 € de charges fixes 1 praticien hospitalier,1 infirmière une aide soignante et une secrétaire) et 100 € de dépenses médicales et pharmaceutique par hospitalisation, pour une recette de 1100 € Par groupe homogène de séjour (GHS l’hopital doit faire au minimum 240 séjour pour couvrir les charges fixes supplémentaires qu’il engage Prix de vente Résultat analytique Marge sur coût variable Le modèle de la CAH (comptabilité analytique hospitalière) La méthode retenue pour la comptabilité analytique hospitalière s’apparente à un modèle de coût complet Issu de la méthode des sections homogènes Le tarif des GHS ou groupe homogène de séjour, (GHS est la tarification du GHM) finance en effet l’ensemble des moyens nécessaire à la production de soins mobilisé dans le cadre du séjour d’hospitalisation Il couvre non seulement la production directe de soin réalisé en unité d’hospitalisation ; mais également l’utilisation d’activité indirecte comme les prestations médico techniques sans oublier les fonctions supports liées à l’hôtellerie à l’administration et aux infrastructures La méthode des sections homogènes a pour corollaire la distinction de 2 natures distinctes de sections d’analyses Les sections d’analyses Le premier travail dans la détermination d’un cout complet, à travers la méthode des sections homogènes est de diviser l’entité que l’on veut étudier en plusieurs divisions appelées sections d’analyses ; ces sections concentrent des ressources des moyens humains dans le but de produire une activité, un produit ou une prestation de service On peut comparer ces divisions à des services, des départements… L’important étant que uploads/Management/ cours-de-comptabilite-analytique.pdf