Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 COURS DES OPERATIONS SPECIFIQUES ET TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE CGE1 PROGRAMME

1 COURS DES OPERATIONS SPECIFIQUES ET TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE CGE1 PROGRAMME ANNUEL DU COURS Généralités sur les travaux de fin d’exercice et les opérations spécifiques Chapitre 1 : Les immobilisations (Sortes et Evaluation à l’entrée) Chapitre 2 Les Amortissements Chapitre 3 Les Sorties d’immobilisations du Patrimoine Chapitre 4 Les Provisions et les Charges Provisionnées Chapitre 5 Les Régularisations des autres comptes du Bilan Chapitre 6 Les Ajustements des Comptes de Gestion dans le temps Chapitre 7 La Présentation de la DSF (Déclaration Statistique et Fiscale) BIBLIOGRAPHIE 1. DOBILL M, Comptabilité OHADA, édition KARTHALA, 2014 Tome2 2. KAMGO I, BOLONG J, Système comptable OHADA, édition 2018 Tome2 3. SIMO J, Guide d’application SYSCOHADA révisé, 2018 OBJECTIFS DU COURS A l’issue de ce cours, l’étudiant sera capable : - De maitriser la chronologie des travaux de fin d’exercice, - D’évaluer les immobilisations lors de leur entrée et sorties du patrimoine de l’entité ; - De calculer les dotations aux amortissements et provisions ainsi que les régularisations d’autres comptes du bilan et de gestion ; - De distinguer une balance avant et une balance après inventaire, - Et enfin, de connaitre les différents états financiers et autres tableaux faisant partie intégrante de la DSF Par Jules MAYANGA, Diplômé en Gestion Financière Tél +237 698811761/678794709 2 COURS DES OPERATIONS SPECIFIQUES ET TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE CGE1 GENERALITES SUR LES TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE ET LES OPERATIONS SPECIFIQUES Les travaux de fin d’exercice autrement appelés travaux d’inventaire, sont des travaux effectués par le Comptable visant à régulariser, à redresser et à ajuster un certain nombre des comptes (Bilan et Gestion) pour qu’ils puissent refléter la réalité fiscale, sociale, économique et financière de l’entité. L’inventaire comptable s’entend comme un recensement exhaustif d’éléments actifs et passifs. Ainsi, au terme de chaque exercice comptable (exercice comptable coïncide avec l’année civile c'est-à-dire il commence le 1er janvier d’une année et se termine le 31 décembre de la même année), le Comptable est appelé à effectuer un ensemble des travaux dont la chronologie peut se présenter comme suit : - L’établissement d’une balance avant inventaire ; - Les calculs extracomptables consistant à déterminer les dotations de l’exercice et autres éléments ; - L’enregistrement des écritures de régularisation ; - L’établissement d’une balance âpres inventaire ; - L’établissement des états financiers (Compte de résultat et Bilan) ; - Et la clôture ou l’arrêt des comptes. Les opérations spécifiques quant à elles sont celles réalisées par une entité de manière tout à fait particulière. Elles sont donc sporadiques et relèvent généralement de la comptabilité approfondie. A titre d’exemple, on peut citer la fabrication d’une immobilisation par l’entité elle-même et pour ses propres besoins, la location des biens en crédit-bail, … Par Jules MAYANGA, Diplômé en Gestion Financière Tél +237 698811761/678794709 3 COURS DES OPERATIONS SPECIFIQUES ET TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE CGE1 CHAPITRE1 LES IMMOBILISATIONS Objectifs : A l’issue de ce chapitre, l’étudiant sera en même de : - Definir une immobilisation ; - Distinguer les différentes sortes d’immobilisations ; - Et connaitre les différents modes d’évaluation des immobilisations préconisés par OHADA lors de leur entrée dans le patrimoine de l’entité. Les immobilisations sont des biens matériels et ou immatériels acquis ou crées par l’entité non pour etre vendus ou transformés, mais pour etre utilisés de manière durable directement ou indirectement comme instrument de travail pour la realisation des opérations professionnelles ou non. Notons par ailleurs qu’OHADA considere un element comme une immobilisation dès lors que sa valeur est superieure ou egale à 500 000FCFA. Ainsi donc, tous les biens de valeur inférieure à ce seuil sont considerés comme des charges par nature. OHADA dans sa revision de 2017, distingue 03 types d’immobilisations à savoir : - Les immobilisations incorporelles(compte 21) ; - Les immobilisations corporelles (comptes 22-24); - Et les immobilisations financières(comptes 26-27). I. LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Il s’agit des immobilisations qu’on ne peut toucher ni palper. Elles n’ont donc pas de corps mais dont on estime tout simplement la valeur. On peut citer entre autres : logiciel, clientele et achalandage(fonds commercial), brevet, marque, licence,… 1. EVALUATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Par Jules MAYANGA, Diplômé en Gestion Financière Tél +237 698811761/678794709 4 COURS DES OPERATIONS SPECIFIQUES ET TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE CGE1 OHADA precise les regles d’evaluation des biens au moment de leur entree dans le patrimoine de l’entité. Ainsi, la valeur d’entrée d’une immobilisation se determine comme suit : - Pour les biens acquis à titre onéreux La valeur retenue est le cout reel d’acquisition qui se calcule comme suit Cout réel d’acquisition = prix d’acquisition + frais accessoires sur achat. (cfr cours des couts complets) Comme frais accessoires sur achat nous pouvons citer les frais de transport, droit de douane, frais d’assurance, frais de montage et installation, … Aussi, il convient d’ajouter dans le cout réel d’acquisition, les droits d’enregistrement et de mutation, les frais d’acte, les honoraires, les commissions, les frais financiers de l’emprunt ayant financé l’acquisition de l’immobilisation. - Pour les immobilisations produites ou fabriquées par l’entité pour elle-même : Elles entrent dans le patrimoine de l’entité à leur cout réel de production constitué du cout d’achat des matières consommées, des charges directes et indirectes de production. Cfr cours des couts complets - Pour les immobilisations reçues gratuitement sous forme de dons, Ici, l’évaluation se fait en tenant compte de la valeur vénale(valeur d’estimation du bien sur le marché) - Pour les immobilisations reçues à titre d’apports en nature, on tient compte de la valeur qui figure sur l’acte d’apport. 2. ANALYSE COMPTABLE Par Jules MAYANGA, Diplômé en Gestion Financière Tél +237 698811761/678794709 5 COURS DES OPERATIONS SPECIFIQUES ET TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE CGE1 Le compte 21 est débité du montant hors taxes et éventuellement le compte 445 de la TVA correspondante par le credit de comptes des classes 4,5,7 et 8 suivant le mode de financement. 3. APPLICATION Les ETS CHELLA la fille de papa ont effectué les opérations suivantes en date du 10/03/2021 : - Achat d’un logiciel de gestion des stocks 500 000f HT - Frais d’installation dans l’ordinateur 30 000f HT Les frais d’installation sont payés en espèces tandis que le logiciel sera payé dans 45 jours fin de mois. Travail demandé : 1. Calculer le cout réel d’acquisition 2. Enregistrer ces opérations dans le journal classique de cette entreprise Solution 1. Cout réel d’acquisition = 500 000 + 30 000 = 530 000 2. Enregistrement au journal classique TVA = 530 000 *19,25% = 102 025 213 4451 481 571 10/03 Logiciel TVA recuperable/immob Fournisseur d’investissement 530 000 102 025 596 250 35 775 Par Jules MAYANGA, Diplômé en Gestion Financière Tél +237 698811761/678794709 6 COURS DES OPERATIONS SPECIFIQUES ET TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE CGE1 Caisse Achat logiciel II. LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES CHAPITRE 2 LES AMORTISSEMENTS a quasi-totalité des Entreprises possèdent des immobilisations corporelles et incorporelles indispensables pour leur fonctionnement. La plupart de ces immobilisations se déprécient progressivement avec le temps. La constatation de ces dépréciationsappelées (amortissements) se fait au cœur des travaux d’inventaire ou de fin d’exercice. Ainsi, les amortissements occupent une place importante parmi les travaux de fin d’exercice. L I. PRINCIPES GENERAUX 1. NOTION D’AMORTISSEMENT L’amortissement consiste pour l’entité à repartir le montant amortissable du bien sur durée selon un plan prédéfini. Le montant du bien amortissable s’entend de la différence entre le cout d’entrée d’un actif et sa valeur résiduelleprévisionnelle. La valeur résiduelleprévisionnelle d’un actif est le montant estimé à la date de mise en service, qu’une entité obtiendra de la sortie de l’actif, aprèsdéduction des couts de sortie estimés. La durée d’utilité est définie en fonction de l’utilité attendue de cet actif pour l’entité. Tous les facteurs suivants sont pris en considération pour déterminer la durée d’utilité d’un actif : - L’usage attendu de cet actif par l’entité évalué par référence à la capacité ou à la production physique attendue de cet actif ; - L’usure physique attendue dépendantnotamment des cadences de production et de la maintenance ; - L’obsolescence technique ou commerciale découlant de changement ou d’amélioration dans la production ou d’une évolution de la demande du marché pour le produit ou le service fourni par l’actif ; Par Jules MAYANGA, Diplômé en Gestion Financière Tél +237 698811761/678794709 Au terme de ce chapitre, l’Apprenant capable de : Maitriser de la notion d’amortissement des immobilisations et de la terminologie ; Connaitre les différents modes d’amortissements pratiqués; Comptabiliser la dotation de l’exercice et éventuellement les cas de reprise; Objectifs 7 COURS DES OPERATIONS SPECIFIQUES ET TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE CGE1 - Et les limites juridiques ou similaires sur l’usage de l’actif tel que les dates d’expiration des contrats de location. 2.TERMINOLOGIE OU TERMES UTILISES - Valeur d (origine (VO) : valeur du bien amortissable lors de son entrée dans le patrimoine de l’entité. Il peut s’agir du cout d’acquisition pour les biens acquis à titres onéreux, du cout de production pour les biens fabriqués par l’entité ou de la valeur vénale pour les biens reçus au titre des dons. - Annuité d’amortissement (A) : amortissement annuel c’est à dire uploads/Management/ cours-des-travaux-de-fin-d-x27-exercice-m-may-actualise.pdf