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Master Finance Audit etContrôle de Gestion : 7ème Promotion Module : Comptabili

Master Finance Audit etContrôle de Gestion : 7ème Promotion Module : Comptabilité Financière Approfondie BEN AJIBA NAIMA BOUHLAL TAHA Université Abdelmalek Essaâdi Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales TETOUAN Les règles d’évaluation des immobilisations à l’inventaire : Les amortissements Réaliser par : 2 INTRODUCTION INTRODUCTION Généralités sur l’amortissement des immobilisations Généralités sur l’amortissement des immobilisations Définition Définition Rôle de l’amortissement Rôle de l’amortissement Terminologie Terminologie L’amortissement linéaire ou constant Les modalités de l’amortissement L’amortissement linéaire ou constant Les modalités de l’amortissement Les modalités de l’amortissement La régularisation des amortissements La régularisation des amortissements Régularisation de la TVA sur cession d’immobilisation Régularisation de la TVA sur cession d’immobilisation Amortissement en moins Amortissement en moins Traitement comptable de la cession des immobilisations Traitement comptable de la cession des immobilisations CONCLUSION CONCLUSION Principe L’amortissement dégressif Principe L’amortissement dégressif L’amortissement dégressif L’amortissement dérogatoire L’amortissement dérogatoire L’amortissement exceptionnel L’amortissement exceptionnel Amortissement en trop Amortissement en trop La régularisation de la cession La régularisation de la cession La révision du plan d’amortissement La révision du plan d’amortissement Les conséquences de la révision du plan d’amortissement Les conséquences de la révision du plan d’amortissement Dans quels cas faut-il réviser le plan d’amortissement ? IntroductionDans quels cas faut-il réviser le plan d’amortissement ? Année universitaire 2021-2022 3 Introduction Introduction s biens sont quand même "consommés" dans la mesure où ils perdent de la valeur au cours du 4 I. Généralités sur l’amortissement des immobilisations 1. Définition L’amortissement est la constatation et la compensation de la dépréciation que subit un élément d’actif par suite de l’usure, del ́obsolescence, du temps ou de tout autre motif. 2. Rôle de l’amortissement Corriger la valeur des immobilisations : Il permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vénale. Etaler le coût d’une immobilisation sur plusieurs exercices : Il permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, donc de répartir une charge sur une certaine période. Le renouvellement des immobilisations : Il permet d’assurer le renouvellement des immobilisations, rendues inutilisables, grâce à la valeur prélevée sur le bénéfice et maintenue au sein de l’entreprise 3. Terminologie Il existe plusieurs termes courants qu'on utilise au niveau d'amortissement à savoir : Valeur d’origine (VO):elle constitue la base de calcul de l’amortissement, il correspond au coût hors taxes d’acquisition de l’immobilisation. Valeur d’entrée= coût d’acquisition (prix d’acquisition+frais accessoires) Durée d’amortissement : c’est la durée de vie probable de l’immobilisation, il correspond au nombre d’exercices d’utilisation normale de l’immobilisation. Taux d’amortissement : C’est le taux appliqué à la valeur d’origine, détermine le montant d’amortissement. Il correspondre au rapport : 100 / nombre d’années probables. 5 L’amortissement linéaire ou constant L’amortissement exceptionnel L’amortissement dégressif L’amortissement dérogatoire Annuité d’amortissement : ou dotation d’amortissement c’est le montant de la dépréciation constatée annuellement : Annuité = VE* Taux * (n / 12) Cumul d’amortissement (ca) : c’est la somme des amortissements pratiqués depuis l’acquisition de l’immobilisation. Ca = ∑ annuités Ca (N) = ca (N-1) + annuité N Valeur nette d’amortissement (VNA): c’est la différence à une date donnée, entre la valeur d’entrée et le total des amortissements pratiqués soit : (VNA)= VO - ∑A II. Les modalités de l’amortissement Le mode d’amortissement,c’est la méthode utilisée pour répartir le montant amortissable sur la durée d’utilisation prévue. Il sert à traduire au mieux le « rythme de consommation des avantages économiques » attendus de l’immobilisation. On distingue quatre systèmes d’amortissement : 1. L’amortissement linéaire ou constant a. Principe L’amortissement linéaire consiste à repartir de manière égalitaire la dépréciation de la valeur d’une immobilisation sur une durée de vie déterminée (n). Il faut signaler que le calcul de l’amortissement se fait suivant la règle du « prorata » c’est-à-dire proportionnellement à la durée de vie d’immobilisation. NB :Les immobilisations en non-valeur ne peuvent être amortis que linéairement sans respect obligatoire du principe du prorata temporis. Dans le cas où l’immobilisation est totalement amortis : Les immobilisations en non valeurs sont retirées du bilan à l’expiration de l’amortissement. b. Plan d’amortissement linéaire 6 Un plan d’amortissement est un tableau qui retrace les éléments d’amortissements d’un bien depuis sa date de mise en service jusqu’à la fin de la durée prévisionnelle d’amortissement. 1 ère cas : immobilisation acquise au début de l’exercice Solution : 1) Le calcul de la valeur d’entrée de la machine : VE = (120 000 / 1,2) + 8 000 + 12 000 =120 000 dhs(HT) 2) Plan d’amortissement Linéaire : On sait que : V.O = 120 000 dhs ; n = 5 anstaux d’amortissement = 100 / 5 = 20 % Annuité d’amorts = VO * taux * n 12Annuité = 120 000 * 20 % * 12 12 = 24 000 dhs Période Valeur d’entrée Annuité Amorts cumulés(2) VNA (1-2) N 120 000(1) 24 000 24 000 96 000 N+1 120 000 24 000 48 000 72 000 N+2 120 000 24 000 72 000 48 000 N+3 120 000 24 000 96 000 24 000 N+4 120 000 24 000 120 000 0 2 ème cas : immobilisation acquise au cours de l’exercice : Exemple : L’entreprise « X » a acquis le 20/01/N une machine au prix TTC de 120 000 dhs (T.V.A 20%), frais de transport 8 000 dhs HT, frais d’installation 12 000 dhs HT. La durée de vie probable de cette machine est de 5ans. Mode d’amortissement constant. TAF : 1) Calculer la valeur d’entrée de la machine. 2) Présenter le plan d’amortissement. Reprônons le même exemple précédent, sachant que la machine est acquise le 20/10/N. TAF :Dresser le plan d’amortissement linéaire 7 Solution : On sait que : V.O = 120 000 dhs ; n = 5 ans ; taux d’amortissement = 100 / 5 = 20 % ; Date d’acquisition : 20/10/N Période Valeur d’entrée Annuité Amorts cumulés (2) VNA (1-2) N (3 mois) 120 000(1) 6 000 ▪ 6 000 114 000 N+1 120 000 24 000 ▪▪ 30 000 90 000 N+2 120 000 24 000 54 000 66 000 N+3 120 000 24 000 78 000 42 000 N+4 120 000 24 000 102 000 18 000 N+5 (9 mois) 120 000 18 000 ▪▪▪ 120 000 0 c. Le traitement comptable des amortissements linéaires L’amortissement est généralement calculé et enregistré lors des travaux d’inventaire, c’est à dire, en fin d’exercice. Ce qui entraîne donc : La constatation d’une charge en débitant un compte de Dotations liée à la rubrique de l’immobilisation amortie. 6191 D.E.A des immobilisations en non-valeur. 6193 D.E.A des immobilisations incorporelles. 6195 D.E.A des immobilisations corporelles.  La diminution de la valeur d’un élément d’actif en créditant un compte Amortissements. Les comptes d’amortissements sont obtenus par insertion du chiffre 8 en deuxième position du code du poste ou du compte des immobilisations concernées 619X 28XX D.E.A des immobilisations …. Amortissements des … Mt dot Mt dot Calculs justificatives : ▪ 120 000 * 20 % * 3 12▪▪ 120 000 * 20 % ▪▪▪ 120 000 * 20 % * 9 12 8 Dotation de l’exercice… Schéma d’écriture : Solution : 1/- Les dotations de l’exercice 2019 : Dotation2019 = V.O * Taux * n 12  Frais de constitution : Dotation2019 = 50 000 × 20% = 10 000 DH  Brevet : Dotation2019 = 200 000 × 10% = 20 000 DH  Bâtiments : Dotation2019= 4 000 000 × 5% = 200 000 DH  Matériel de transport : Dotation2019= 60 000 × 25% × 6 12= 7 500 DH 2/- Le traitement comptable des dotations de l’exercice2019 : 31/12/2019 6191 6192 6193 28111 2822 2832 2834 DEA des immobilisations en non valeurs DEA des immobilisations incorporelles DEA des immobilisations corporelles Amortissements des frais de construction Amortissements des brevets, marques, droits et valeurssimilaires Amortissements des constructions Amortissements du matériel de transport Dotation de l’exercice 2019 10 000 20 000 207500 10 000 20 000 200000 7500 Exercice d’application : Au 31 décembre de l’année 2020, l’entreprise « X » possède les immobilisations suivantes :  Frais de constitution 50.000 DH, durée d’amortissement 5ans  Brevet d’invention 200.000 DH, taux d’amortissement 10%  Bâtiments 4.000.000 DH, durée de vie 20ans  Matériel de transport 60.000 DH, taux d’amortissement 25%. Tous ces éléments ont été acquis le 01/07/2015 à la création de l’entreprise. L’Entreprise possède la procédure d’amortissement linéaire. T.A.F : 1/- Calculer les dotations au titre de l’exercice 2019 2/- Enregistrer au journal les dotations de l’exercice 2019 3/- Régulariser les frais de constitution 9 3/- Régularisation de la sortie des frais de constitution : 31/12/2019 28111 2111 Amortissements des frais de construction Frais de constitution Sortie des frais de constitution avec leur valeur d’origine 50 000 50 000 2. L’amortissement dégressif a. Principe L’amortissement dégressif permet de constater des annuités plus fortes au début de la durée de vie et de plus en plus décroissantes par la suite. L’amortissement dégressif est calculé :  sur la base de la durée de vie probable (identique à celle retenue en uploads/Management/ evaluation-des-immobilisations-a-l-x27-inventaire-les-amortissements.pdf