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Notes pour étudiants de G3 ISPT SECURITE TECHNIQUE HST BUKASA BINENE 1 Notes ap

Notes pour étudiants de G3 ISPT SECURITE TECHNIQUE HST BUKASA BINENE 1 Notes appartenant à Male Dongu 1. INTRODUCTION La sécurité est aussi ancienne que l’humanité. Depuis les premiers âges, l’homme n’a jamais cessé de fabriquer des ustensiles, des outils, des équipements des machines et d’inventer des méthodes pour transformer son milieu de vie et d’améliorer la qualité de sa vie. Assez paradoxalement, cela a toujours fait surgir des nouveaux problèmes (pollution de l’environnement, fatigue supplémentaire, risques d’accidents de travail et des maladies professionnelles). C’est ainsi qu’on va trouver très tôt dans l’histoire de l’humanité une certaine attention pour la sécurité, entre autre dans le code d’Hammourabi (± 2.000 ans avant J.C.) et dans la bible : « quand tu bâtiras une maison neuve, tu feras au toit un parapet ; ainsi ta maison n’encourra pas la vengeance du sang au cas où quelqu’un viendrait à tomber » (Moïse, Deutéronome 22/8 ; ± 1.500 avant J.C.). L’évolution de la sécurité est fort liée à celle de la science et de la technologie. En effet, chaque nouvelle technologie apporte de nouveaux moyens en matière de prévention. La technologie produit donc des risques tout comme elle crée les possibilités de prévention. Mais les choses ne sont pas aussi simples, car une nouvelle technologie peut être adoptée sans que ses utilisateurs songent à appliquer les possibilités de prévention qui s’imposent. C’est là où l’aspect socio- économique intervient dans l’évolution de la sécurité. 2. GENERALITES 2.1. LES TEXTES LEGAUX Pour des raisons économiques et/ou selon le contexte social (cas des pays sous-développés), les entreprises peuvent ne pas se préoccuper comme il faut de la sécurité de leurs employés. Pour parer aux facteurs inhibiteurs de la sécurité et ainsi le bien-être et l’intégrité physique de la population active, des lois sont promulguées par les institutions compétentes de l’Etat. 2 Notes appartenant à Male Dongu Les entreprises sont donc obligées d’assurer un minimum de sécurité aux personnes qu’elles emploient pendant l’exécution de leur travail. L’état promulgue des lois, arrête des mesures d’application en vue d’assurer la sécurité des travailleurs. Les inspecteurs du travail sont chargés non seulement de contrôler l’application des règles édictées par l’Etat mais aussi de donner des conseils quand la situation des risques exige qu’on aille au-delà de ces lois. Comme les inspecteurs du travail ne peuvent pas à eux seuls procéder notamment au contrôle de tous les engins, machines ou appareils dangereux utilisés par les diverses entreprises, l’Etat mandate l’OCC, ce sont les contrôles techniques légaux. Comme les accidents se produisent tout de même malgré les mesures de prévention, l’Etat charge l’INSS pour leur réparation. Au sein des entreprises à hauts-risques, l’Etat impose l’organisation d’un comité de sécurité et d’hygiène. Tout ceci peut se schématiser de la manière suivante : TEXTE A CONSULTER 1. Ar. M. N° 0013 du 04 Août 1972 modifié par Ar. D. N° 70/77 du 05 Mai 1977 Règlementation des conditions d’hygiène sur les lieux de travail. INSPECTION DU TRAVAIL Div. Sécurité Technique Div. Santé au travail I.N.S.S Branche risques professionnels O.C.C Dpt. Technique ENTREPRISES - Sce de sécurité - Comité de Séc. Et d’hygiène ETAT Ministère du travail et de la prévoyance sociale 3 Notes appartenant à Male Dongu  Mesure de protection collective - éclairage, - humidité, - bruits et vibrations, - sièges et tables de travail - eau et boisson - latrines, urinoir, douches,… - odeurs, - propreté, - poussières, gaz, - ergonomie (sièges, tables)  Protection individuelle : - vêtements de travail, - tabliers, - coiffures de protection, - chaussures, - appareils respiratoires, - gants, moufles, - lunettes,…  Obligation de l’employeur - causerie - entretien EPI  Obligation des travailleurs - EPI - défense de fumer 2. Ar. D. N° 71/77 du 05 Mai 1977 Saturnisme. 3. Ar. M. N° 0057/71 du 20 Décembre 1971 - Protection contre les atteintes des machines et des organes mécaniques. - Protection contre les atteintes de débris, d’éclats ou de matières quelconques. 4 Notes appartenant à Male Dongu - Protection contre les chutes. - Manœuvres, transports intérieurs,… - Précautions contre l’incendie - Etc. 4. A. D. N°78/004 du 23/01/78 Institution des comités d’hygiène et sécurité. (voir aussi le nouveau code du travail, article 128 à 176 ). 2.2. LES ACCIDENTS DU TRAVAIL 2.2.1. NOTION D’ACCIDENT Un accident du travail est un événement brusque et imprévu, susceptible de causer une lésion, qui survient par le fait ou à l’occasion de l’exécution d’un contrat de travail. Attention ! Dans notre pays pour qu’un accident soit reconnu comme accident du travail, il faut qu’il ait causé une lésion. Il est difficile d’imaginer une activité sans le moindre risque. La chaise sur laquelle vous êtes assis peut se casser. Un risque est un danger éventuel plus ou moins prévisible. Ce n’est pas une réalité qu’on peut percevoir physiquement, mais quelque chose d’abstrait, le résultat d’un raisonnement qui dépend par conséquent des connaissances et de l’expérience. Les risques sont donc perçus différemment par différentes personnes et surtout évalués différemment. 2.2.2.LES CAUSES D’ACCIDENTS Au-delà des apparences, les accidents du travail ne sont pas l’expression du hasard ou d’une fatalité, l’accident est un concours de différents facteurs entretenant souvent des relations d’interdépendance. D’une manière générale, les causes d’accidents sont regroupées en : « facteurs humains » et « facteurs matériels ». a. Les facteurs humains 5 Notes appartenant à Male Dongu - L’imprudence ; - L’inattention ; - La désobéissance ; - La négligence ; - L’ignorance ; - Incapacité de comprendre les instructions. - Incapacité de donner des instructions. Certains actes sont parfois volontaires, mais le plus souvent il s’agit surtout d’inattention. Les actes volontaires sont commis pour raison de confort ou de rapidité. b. Les facteurs matériels - absence d’organe de protection sur les machines dangereuses ; - passages encombrés ; - désordre ; - installations électriques défectueuses ; - outillage défectueux ou mal entretenu ; - échelles, échafaudages en mauvais état ; - absence de garde-fou, de mains courantes ; - éclairage défectueux ; - mauvais confort ambiant ; - etc. 2.2.3. ANALYSE ET ENQUETES. Lorsqu’on fait une analyse ou une enquête, on gardera toujours clairement le but en tête : c’est une tentative pour découvrir les causes d’accidents de telle sorte qu’une action appropriée soit entreprise pour éviter une réapparition. C’est ce qu’on appelle : « LA PREVENTION PASSIVE » : se servir des leçons des accidents antérieurs pour éviter les accidents à venir. Durant l’enquête, il faut avoir l’esprit ouvert, collecter les faits avant d’arriver aux conclusions. Très souvent une enquête s’égare parce que celui qui l’effectue l’a commencé avec une idée fixe sur les causes probables, cela le fait passer à côté des faits qui l’auraient conduit vers une conclusion correcte. 6 Notes appartenant à Male Dongu 2.2.4. LES INSPECTIONS ET LES CONTROLES TECHNIQUES La seconde manière de rechercher les causes d’accidents est l’inspection et les contrôles techniques. Ils constituent une partie continue de toute activité de supervision. On inspecte la manière de travailler des hommes, le matériel et l’équipement (contrôle technique), l’environnement des lieux de travail ;… Grâce aux inspections, des causes potentielles d’accidents peuvent être éliminées : c’est la « PREVENTION ACTIVE ». 2.2.5. FORMATION – INFORMATION - SENSIBILISATION - Chaque nouveau travailleur doit subir un cycle de formation, plus ou moins important, selon la nature et les dangers potentiels de son futur travail. - La formation ainsi que l’expérience pratique obtenues grâce à un encadrement sérieux, lui permettra d’acquérir maîtrise et attention. Au fil du temps, cette attention diminuera et il prendra de plus en plus de risques, on organisera alors des recyclages. - On peut donc conclure que l’accident du travail survient souvent par accoutumance, par négligence, par oubli des consignes spécifiques ou générales, par fraude effectuée sur les machines, par inattention et témérité. Il est rare qu’il soit constaté d’intentions malveillantes. Il faudra dès lors, répéter périodiquement toutes les consignes de sécurité, rappeler toutes les recommandations au moyen d’affiches, bulletins d’informations, moyens audio-visuels. PREVENTION PASSIVE INDIVIDU Ne sait pas Ne peut pas Ne veut pas TACHE Nouvelle ou insuffisamment étudiée MOYENS Nouveaux Dangereux Défectueux Inadaptés AMBIANCE DE TRAVAIL Eclairage, Bruit, Chaleur, Poussières, Vapeurs, Odeurs. 7 Notes appartenant à Male Dongu ACTIONS DANGEREUSES CONDITIONS DANGEREUSES ACCIDENT ACCIDENT GRAVE ACCIDENT LEGER ACCIDENT EVITE (situation dangereuse) Enquêtes immédiates au plus haut niveau Prises de mesures immédiates Etude de mesures complémentaires Réalisation des mesures complémentaires Enquêtes Pas enquêtes Pas de mesures prises Prise de mesures Connue Inconnue Pas de dégâts matériels Dégâts matériels Enquêtes Pas enquêtes Remise en état immédiate Sans action corrective Avec action corrective Pas de mesures prises Prise de mesure D A N G E R M A I N T E N U S E C U R I T E Avec conséquence corporelle Sans conséquence corporelle 8 Notes appartenant à Male Dongu PREVENTION ACTIVE VISITES DE SECURITE RENSEIGNEMENTS - COMITE - AGENTS CONTROLES TECHNIQUES (OCC) ACTIONS DANGEREUSES SITUATIONS DANGEREUSES REFORME MUTATION, etc. FORMATION CONSIGNES OU INSTRUCTIONS NON RESPECT DES CONSIGNES ET INSTRUCTIONS RESPECT DES CONSIGNES ET INSTRUCTIONS CONTROLES ET PRISE DE MESURES uploads/Management/ hst-pdf.pdf