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Thème : La gestion de la sécurité dans le transport aérien. Dédicaces Remerciem

Thème : La gestion de la sécurité dans le transport aérien. Dédicaces Remerciements Avant-propos Mémoire présenté par Ivanildo Martins Barbosa Da SILVA Thème : La gestion de la sécurité dans le transport aérien. A Messieurs le Président et les membres du jury Objet : Présentation du mémoire Messieurs, J’ai l’honneur de soumettre à votre appréciation mon travail de mémoire qui sanctionne la fin de ma troisième année de formation effectué à IPE. Ce mémoire a été rédigé à la suite de beaucoup de recherches et d’enquêtes sur le thème « La gestion de la sécurité dans le transport aérien » pour l’obtention de la Licence en Transport Logistique. Puisqu’aucune œuvre humaine n’est parfaite, je reste ouvert à vos suggestions, informations et reproches éventuels. Aussi, je vous prie messieurs, d’agréer l’expression de ma considération distinguée. Le candidat Mémoire présenté par Ivanildo Martins Barbosa Da SILVA Thème : La gestion de la sécurité dans le transport aérien. SOMMAIRE Introduction : Première partie : Cadre théorique et méthodologique Chapitre I : Cadre Théorique Section I : Problématique Section II : Objectif de la recherche Section III : Hypothèse de la recherche Section IV : Pertinence du sujet Section V : Revue littéraire Chapitre II : Cadre méthodologique Section I : Identification du sujet Section II : Délimitation du sujet Section III : Cadre d’étude Section IV : Difficultés rencontrées Deuxième partie : Analyse des mécanismes de gestion de la sécurité dans le transport aérien Chapitre I : Les institutions en charge de la sécurité aérienne Section I : L’organisme compétent au niveau national : l’ANACS Section II : Les organismes compétents au niveau international : l’ASECNA, l’OACI Chapitre II : Les dispositifs de sécurité dans le transport aérien Section I : Les mesures de sécurité mis en œuvre dans le transport aérien Section II : Les risques à la sécurité du transport aérien Mémoire présenté par Ivanildo Martins Barbosa Da SILVA Thème : La gestion de la sécurité dans le transport aérien. Chapitre III : Les régimes juridiques applicables en matière de sécurité dans le transport aérien Section I : Système d’engagement de la responsabilité et réparation en cas de dommages : Section II : Modes de règlement du contentieux : Mémoire présenté par Ivanildo Martins Barbosa Da SILVA Thème : La gestion de la sécurité dans le transport aérien. Introduction : Les transports sont la locomotive de l’économie mondiale dés lors que sans elle il ne pourrait y’avoir de déplacement de personnes ou de marchandises sur de longues distances. Ceci s’est vérifié surtout au XXème siècle durant lequel le transport a connu une ascension fulgurante et ce dans tous ses modes. Aussi le transport aérien au même que ceux maritime, routier et ferroviaire a eu à créer et posséder des moyens considérables pour l‘acheminement de fret et de personne. Etant un secteur de premier plan de l’économie mais aussi du monde politico-diplomatique le transport est devenu au fil des ans un domaine à accompagner et impulser pour tous les pays du monde. C’est pourquoi les Etats se sont rencontrés pour signer des conventions et créer des organismes pouvant gérer sa sécurité et sa gestion devenues un enjeu majeur qui les interpellent tous. Aussi Ils existent certains organismes chargés de cette activité comme : L’OACI (l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale) au niveau international, l’ASECNA (Agence pour la Sécurité de la Navigation Aérienne en Afrique et Madagascar) au niveau sous-régional et l’ANACS (Agence Nationale de l’Aviation Civile du Sénégal) dans la cadre national. Etant le dernier mode de transport apparu au cours du XXe siècle, d'abord réservé à une élite, il s'est ensuite rapidement démocratisé, monopolisant les liaisons transcontinentales et éliminant les derniers paquebots transatlantiques. Il s'adresse principalement aux voyageurs, mais le transport de fret aérien se développe de plus en plus avec la mise en service d'avions cargos spécialisés. Avec l’aérien il est possible en quelques heures de passer d’un continent à un autre ce qui est un avantage par rapport aux autres modes de transport existant. Cet avantage est surtout mesurable dans le transport de personnes dans lequel plus de 80% du transport international de passagers se fait en aérien. C’est le mode de transport ou les mots « sécurité » et « sûreté » valent leur pesant d’or si l’on sait que rien ne doit être laissé au hasard sous peine d’assister à des catastrophes. Et les organismes de gestion de la sécurité aérienne jouent un très important. Ce sont leurs recommandations et leurs décisions qui sont suivies à la règle par tous les acteurs du transport aérien. C’est dans ce cadre qu’évoluent les organismes de sécurité du transport aérien. Ils sont chargés de la sécurité de la navigation, de la qualification et du niveau du personnel naviguant en air et au sol, de la longueur des pistes de la sécurité des Mémoire présenté par Ivanildo Martins Barbosa Da SILVA Thème : La gestion de la sécurité dans le transport aérien. aéroports etc. A noter aussi qu’ils prennent en compte les résultats des crashs et incidents qui arrivent et œuvrent pour que cela ne se reproduise plus. Ce sujet aura ainsi pour cadre la gestion de la sécurité aérienne qui ne doit pas être confondue avec la sûreté aérienne qui comprend l'ensemble des mesures prises pour lutter contre les malveillances intentionnelles comme les actes de terrorisme. La sûreté aérienne consiste principalement en une recherche d'éventuels engins explosifs pouvant être introduits à bord d'avions civils de façon illicite, et ceci de quelque façon que ce soit (dans un bagage de soute, un bagage à main, via le fret transporté, introduction par un membre de l'équipage ou un mécanicien etc.). Elle vise également à empêcher l'emport d'armes de toutes sortes qui pourraient être utilisées à des fins de piraterie aérienne. Ceci relève de ce qu'on appelle communément la sûreté dans les aéroports. La sécurité aérienne quant à elle procède de l'ensemble des mesures visant à réduire le risque aérien. Alors les organismes qu’on étudie sont différents des organisations commerciales de transporteurs ou de coopération entre transporteurs comme l’IATA (Association Internationale du Transport Aérien) qui sont plutôt du domaine privé et dont l’activité principale est la simplification des facturations entre les compagnies aériennes et les agents de voyages à la différence des organisations de notre étude qui sont gouvernementales ou intergouvernementales. Leur domaine de compétence étant beaucoup plus vaste et plus porté sur la sécurité des personnes et des frets en veillant à l’application des normes qu’ils édictent. En quelque sorte l’amélioration de la sécurité qui passe par : la création ou la modification de réglementations existantes, ou prendre des initiatives volontaires entre les différents acteurs. En aéronautique, la sécurité, aussi bien des aéronefs que des biens ou des personnes, est une préoccupation de tous les instants. C’est pourquoi, à chaque étape d'un vol tout est fait de façon à ne jamais compromettre la sécurité d'une quelconque manière. Vu les calamités naturelles (foudres, orages, etc.) et aussi humaines (erreur de pilotage, mauvais entretien etc.) que rencontre le transport aérien, connaitre l’histoire et les organismes institutionnels qui s’occupent de la sécurité aérienne au niveau national et international est primordial. Mais aussi voir sur quelle base sont ils créés et leur compétence ? Comment fonctionnent-ils ainsi que leurs missions et leur organisation ? Les dispositifs sécuritaires et les règles juridiques applicables en la matière sont tous aussi importants. Mémoire présenté par Ivanildo Martins Barbosa Da SILVA Thème : La gestion de la sécurité dans le transport aérien. Dés lors que la sécurité aérienne procède de l'ensemble des mesures visant à réduire le risque aérien l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) édicte des normes et des recommandations applicables dans les pays signataires de la convention de Chicago. Avec les volontés étatiques d’assurer la sécurité aérienne beaucoup d’organismes se basant sur les mesures de sécurité de l’OACI ont vu le jour au niveau national et régional dans toutes les régions du monde. Car en aéronautique, la sécurité, aussi bien des aéronefs que des biens ou des personnes, est une préoccupation de tous les instants. Aussi, à chaque étape d'un vol tout est fait de façon à ne jamais compromettre la sécurité d'une quelconque manière. Car très souvent les accidents sont dits multifactoriels, c'est-à-dire que la cause n'est pas due à une seule personne, mais à plusieurs personnes, qui ont commis des erreurs, qui si elles étaient isolées n'auraient pas provoqué d'accident, voire d'incident. C’est la ou réside le rôle de ces organismes en faisant tout leur possible pour éviter ne serait ce qu’un petit incident qui pourrait engendrer de graves conséquences ultérieurement. Ainsi l’amélioration des mesures de sécurité est tout le temps mis à jour. Elle passe par la création ou la modification de réglementations existantes, mais aussi de nombreuses initiatives volontaires entre les différents acteurs. Nous souhaitons dans ce mémoire établir un travail basé dans un 1er temps sur un cadre théorique et méthodologique et dans un second temps basé sur le travail des organismes en charge de la sécurité du secteur aérien. Nous parlerons aussi des uploads/Management/ la-gestion-de-la-securite-dans-le-transport-aerien.pdf