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Maya LEROY AgroParisTech Géraldine DERROIRE AgroParisTech Jeremy VENDÉ AgroPari

Maya LEROY AgroParisTech Géraldine DERROIRE AgroParisTech Jeremy VENDÉ AgroParisTech Tiphaine LEMÉNAGER AFD 18 A SAVOIR Mai 2013 A SAVOIR De l’analyse critique du concept à l’évaluation environnementale des dispositifs de gestion La gestion durable des forêts tropicales La gestion durable La gestion durable des forêts tropicales des forêts tropicales De l’analyse critique du concept De l’analyse critique du concept à l’évaluation à l’évaluation environnementale des dispositifs de gestion environnementale des dispositifs de gestion Auteurs Auteurs Maya LEROY Maya LEROY AgroParisTech maya.leroy@agroparistech.f Géraldine DERROIRE Géraldine DERROIRE AgroParisTech afpe6d@ bangor.ac.uk Jeremy VEND Jeremy VENDé é AgroParisTech vende.jeremy@gmail.com Tiphaine LEM Tiphaine LEMé éNAGER NAGER Agence Française de développement, AFD lemenagert@afd.fr Directeur de la publication : Dov ZERAH Dov ZERAH Directeur de la rédaction : Alain HENRY Alain HENRY Conception et réalisation : Ferrari /Corporate – Tél . : 01 42 96 05 50 – J. Rouy / Coquelicot Imprimée en France par : STIN [ Avertissement ] Les analyses et conclusions de ce document sont formulées sous la responsabilité de ses auteurs. Elles ne reflètent pas nécessairement le point de vue de l’AFD ou de ses institutions partenaires. à Savoir Créée en 2010 par le département de la Recherche de l’AFD, la collection à Savoir rassemble des revues de littérature ou des états des connaissances sur une question présentant un intérêt opérationnel. Alimentés par les travaux de recherche et les retours d’expériences des chercheurs et opérateurs de terrain de l’AFD et de ses partenaires, les ouvrages de cette collection sont conçus comme des outils de travail. Ils sont destinés à un public de professionnels, spécialistes du thème ou de la zone concernés. Retrouvez toutes nos publications sur http://recherche.afd.fr Précédentes publications de la collection (voir page 235). Mai 2013 / Mai 2013 / La gestion durable des forêts tropicales / ©AFD AFD [ ] 3 Remerciements Remerciements Cette étude doit beaucoup à Pierre-Marie Aubert (AgroParisTech) qui a activement participé à certains points de cadrage ainsi qu’aux entretiens réalisés. Les auteurs souhaitent à ce propos remercier l’ensemble des acteurs interviewés au cours de cette étude. Ils remercient également, Guillaume Ernst (AFD), Thierry Liabastre (AFD) et Raphaël Manlay (AgroParisTech) pour leurs commentaires et leur disponibilité ainsi que Laurie Espinosa (stagiaire IEP Bordeaux), et Léa Ménard (indépendante) pour leurs contri- butions et leurs participations aux entretiens menés. Mai 2013 / Mai 2013 / La gestion durable des forêts tropicales / ©AFD AFD [ ] 5 Sommaire Sommaire Résumé 9 Résumé 9 Introduction 11 Introduction 11 1. La gestion durable des forêts tropicales – 1. La gestion durable des forêts tropicales – émergence et consécration d’un paradigme dominant 15 mergence et consécration d’un paradigme dominant 15 1.1. Des modes de gestion des forêts tropicales préexistant au concept de gestion durable 15 1.1.1. Rappel historique 15 1.1.2. L’expansion des concepts de « rendement soutenu » et d’« aménagement forestier » 17 1.1.3. D’autres logiques ? 21 1.2. L’avènement du développement durable et sa déclinaison forestière 23 1.2.1. Le développement durable, émergence d’un paradigme 23 1.2.2. La place des forêts tropicales dans les questions de développement durable 25 2. La gestion durable des forêts 2. La gestion durable des forêts et son institutionnalisation réglementaire 33 et son institutionnalisation réglementaire 33 2.1. L’influence des négociations internationales sur les politiques nationales forestières tropicales 33 2.1.1. L’échec du PAFT 34 2.1.2. Du PAFT aux PFN 35 2.1.3. Le Forum des Nations unies sur les forêts (FNUF) 38 2.1.4. La prise en compte des forêts par les conventions-cadres internationales d’environnement 38 2.2. La dynamique de production juridique sur les forêts dans les pays tropicaux 39 2.2.1. Diagnostic général 48 2.2.2. Des différences régionales 53 2.3. Analyse du contenu des politiques forestières 56 2.3.1. Quelle référence à la gestion durable des forêts ? 56 2.3.2. L’héritage des anciennes juridictions forestières 61 2.4. Vers une meilleure application des lois : le contrôle de la légalité 68 2.4.1. Le programme d’action du G8 sur les forêts 69 2.4.2. L’initiative du FLEG 69 2.4.3. Le Lacey Act 70 2.4.4. Le plan d’action FLEGT 70 [ ] ©AFD / AFD / La gestion durable des forêts tropicales / / Mai Mai 2013 2013 6 A SAVOIR Sommaire Sommaire 3. La gestion durable des forêts : 3. La gestion durable des forêts : panorama des dispositifs de gestion promus 73 panorama des dispositifs de gestion promus 73 3.1. Des dispositifs visant à améliorer l’exploitation forestière 74 3.1.1. L’aménagement forestier durable 75 3.1.2. L’exploitation à faible impact 83 3.1.3. L’intensification sylvicole 85 3.1.4. Les PC&I de la gestion durable des forêts et les initiatives de certification forestière 86 3.2. Des dispositifs visant à améliorer le stockage de carbone 96 3.2.1. L’émergence des marchés carbone : marché de conformité et marchés volontaires 96 3.2.2. La prise en compte progressive de la thématique forestière dans les négociations climat 97 3.2.3. Le MDP forestier 99 3.2.4. Le mécanisme REDD+ en vue de l’après Kyoto 101 3.2.5. Les projets forestiers sur le marché volontaire 104 3.3. Des dispositifs visant à accroître la participation 105 3.3.1. La gestion conjointe des forêts en Inde 107 3.3.2. La foresterie communautaire au Mexique 108 3.3.3. Les forêts communales au Cameroun 110 4. Quelle prise en charge des enjeux environnementaux 4. Quelle prise en charge des enjeux environnementaux par la gestion durable des forêts ? 115 par la gestion durable des forêts ? 115 4.1. La place des forêts tropicales dans le monde 115 4.1.1. L’aménagement forestier durable 116 4.1.2. Un rythme alarmant de déforestation 119 4.1.3. Des forêts fortement dégradées 122 4.1.4. Des menaces directes et indirectes 122 4.2. Les préoccupations environnementales dans la littérature scientifique dédiée à la gestion durable des forêts 125 4.2.1. Quelle évolution ? 125 4.2.2. Quelle place pour la conservation et la biodiversité ? 127 4.3. Quelle prise en charge des enjeux environnementaux par les politiques forestières en zone tropicale ? 131 4.3.1. L’amélioration des normes environnementales dans les politiques forestières 131 4.3.2. Critiques et déterminants d’une prise en charge limitée des enjeux environnementaux 137 Mai 2013 / Mai 2013 / La gestion durable des forêts tropicales / ©AFD AFD [ ] 7 4.4. Quelle prise en charge des enjeux environnementaux dans les dispositifs de gestion ? 148 4.4.1. Les dispositifs visant l’amélioration de l’exploitation du bois : quelle efficacité environnementale ? 148 4.4.2. Les dispositifs d’amélioration du stockage de carbone : quelle efficacité environnementale? 154 4.4.3. Les dispositifs favorisant l’implication des populations locales : quelle efficacité environnementale ? 158 4.5. Quels processus formels d’évaluation environnementale des dispositifs de gestion durable des forêts ? 161 4.5.1. Peu d’évaluations environnementales dans le secteur forestier 161 4.5.2. Quelle portée évaluative des dispositifs de GDF ? 163 Conclusion 173 Conclusion 173 Annexes 179 Annexes 179 1. Cadre juridique et institutionnel dans les pays tropicaux 179 2. Cadre juridique de l’étude d’impact environnemental 182 3. Méthodologie 187 4. Liste des organisations rencontrées au cours des entretiens 192 Liste des sigles et abréviations 195 Liste des sigles et abréviations 195 Bibliographie 201 Bibliographie 201 Sommaire Sommaire Mai 2013 / Mai 2013 / La gestion durable des forêts tropicales / ©AFD AFD [ ] 9 9 Résumé Résumé La gestion durable des forêts (GDF) s’est instituée comme le paradigme dominant en matière de gestion des espaces forestiers. Elle est présentée, notamment en zone tropicale, comme seule capable de répondre efficacement à l’urgence environne- mentale de la fin du XXe siècle. Toutefois, peu de travaux ont cherché à dresser un bilan de la façon dont la GDF a effectivement pris en charge ces enjeux environnementaux via les multiples dispositifs qu’elle met en œuvre depuis plus de 20 ans. L’état actuel des forêts tropicales, ainsi que le rythme toujours aussi alarmant de leur déforestation et de leur dégradation, renforcent la légitimité de cette interrogation. Sur la base d’une approche théorique en sciences de gestion, d’une méthodologie rigoureuse s’appuyant sur l’analyse bibliométrique de plus de 2 500 références et sur une quarantaine d’entretiens menés auprès d’acteurs clés de la GDF, cet ouvrage apporte un éclairage analytique original sur le concept de GDF et sa dimension environnementale. Ce concept s’est répandu de manière concomitante à celui de développement durable au début des années 1990. Héritant de pratiques passées, il s’est peu à peu institutionna- lisé d’un point de vue réglementaire dans les pays tropicaux notamment sous l’influence de négociations et d’instances internationales. Parallèlement à cette dynamique réglementaire, le concept de GDF a peu à peu été traduit en divers dispositifs de gestion qui, aujourd’hui encore, sont en évolution. Nous montrons qu’ils peuvent être classés selon trois grandes catégories en fonction des objectifs prioritaires qu’ils se fixent : (i) améliorer l’exploitation forestière, (ii) valoriser le stockage du carbone et (iii) accroître l’implication des populations locales. Derrière une apparente polysémie du concept de GDF, l’analyse menée a permis de constater que ces dispositifs ont pour point commun le fait qu’ils s’appuient majoritairement sur une régulation par le marché ou par la contractualisation entre les parties prenantes, au sein de laquelle le rôle d’appui technique de l’état s’est peu à peu effacé de manière à se concentrer uploads/Management/ leroy-et-al-2013-la-gestion-durable-des-forets-tropicales.pdf