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HECI/MEKNES/MOHCINE/DHEC 1 //128 SOMMAIRE Présentation du module Résumé de théo

HECI/MEKNES/MOHCINE/DHEC 1 //128 SOMMAIRE Présentation du module Résumé de théorie I. Les documents commerciaux .1. Vente commerciale .2. formalisme contractuel .3. Etude et description des documents commerciaux * Devis * Bon de commande/ Bulletin de commande * Bon de livraison/ bon de réception * Facture/ Marché II. La facturation .1. Facture d’achat/ vente .2. Réductions sur facture .3. Avoir simple. I.4 Avoir avec réductions III. Opérations sur la TVA Traitement comptable .1. TVA facturée .2. TVA récupérable Traitement fiscal Champs d’application Personnes imposables Régimes en vigueur Déclaration de TVA IV. Opérations sur les emballages 1. Définition 2 Prêts des emballages 3.Consignation des emballages 4. Restitution des emballages 5. Récupération des emballages V. Les moyens de règlements 1.La monnaies/ espèces 2. Le mandat HECI/MEKNES/MOHCINE/DHEC 2 //128 3.Le chèque.…………. 4.CCP 5 Effets de commerces VI. Opérations sur les effets de commerces .1.Création………………… .2. Encaissement………………..…………. .3. Endossement…………………………..…………. .4. Escompte .5. renouvellement VII. Le Système centralisateur .1. Principe .2. Fonctionnement .3. Principaux journaux axiliaires VIII. Les opérations d’inventaires .1. Amortissements Amortissement linéaire Amortissement dégressif Amortissement dérogatoire Amortissement accéléré .2. Provisions… Provisions pour dépréciation desimmobilisations Provisions pour dépreciation des stocks Provisions pour dépréciations des créances clients Provisions pour dépréciations des titres et valeurs de placements Provisions pour risques et charges Provisions réglementées .3. Régularisation des comptes de charges et de produits…………………………………………..…………. IX. Liquidation de l’impôt 1. IR professionnel .2. IS. 3. Exercice d’application Guide de travaux pratique : 10 cas à traiter Liste bibliographique HECI/MEKNES/MOHCINE/DHEC 3 //128 MODULE : Durée :2000H 45% : théorique 55% : pratique OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit être capable de tenir une comptabilité, selon les conditions, les critères et les précisions qui suivent CONDITIONS D’EVALUATION • A partir des consignes du formateur, étude de cas, ouvrages de comptabilité, exposés, simulations.. • A l’aide de pièces justificatives, plan comptable, calculatrice, CD fiscal, note circulaire de TVA, livre journal • Individuellement CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE • Organisation du travail, • Exactitude dans les calculs • Propreté des documents, • Classement des pièces justificatives après vérification dans des dossiers appropriés, • Lisibilité des écritures, • Vérification et contrôle des écritures. HECI/MEKNES/MOHCINE/DHEC 4 //128 OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE A. Organiser le travail • Classement des pièces justificatives selon l’ordre d’exécution des tâches • Association des pièces justificatives aux dossiers B. Enregistrer les factures d’achats et de ventes • Il s’agit de traiter et d’enregistrer les factures suivantes : * facture simple * facture avec réductions * facture avec réductions et majorations * facture AVOIR • Utilisation d’un tableur pour l’établissement des factures C.Etablir et comptabiliser la déclaration de la TVA • Détermination et comptabilisation de TVA facturée • Détermination et comptabilisation de TVA récupérable et due • Etablissement de la déclaration de TVA et relevé de déductions • Report dans le journal concerné, les montants de TVA • Comptabilisation du règlement de la TVA due C. Appliquer le système centralisateur • Enregistrements des documents commerciaux dans les journaux auxiliaires correspondants. • Exactitudes des montants inscrits. • Liaison comptable dans les journaux. • Centralisation des journaux OBJECTIFS OPERATIONNELS DE SECOND NIVEAU LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR-PERCEVOIR OU SAVOIR-ETRE JUGES PREALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT REQUIS POUR L’ATTEINTE DE L’OBJECTIF DE PREMIER NIVEAU, TELS QUE : Avant d’enregistrer les factures achat et vente (C) le stagiaire doit : 1. .Etablir les documents commerciaux ( BC, BL ; Facture,…) 2. .Effectuer le décompte de la facture ; 3. Faire la différence entre factures DOIT et AVOIR Avant de comptabiliser la TVA (D), le stagiaire doit : 4. .définir l’impôt et ses caractéristiques ; 5. Classer les impôts ; 6. Expliquer la technique de prélèvement d’impôt ; 7. Connaître le champ d’application de TVA. 8. Expliquer les taux d’imposition, les régimes de déclaration, et le recouvrement de la TVA ; 9. Remplir la déclaration de TVA ; Avant de comptabiliser les moyens de règlement (F), le stagiaire doit : 10. .Présenter le chèque ; 11. Expliquer les conditions de sa validité ; 12. Connaître les différents types de chèques, 13. Expliquer les conditions de paiement du chèque ; 14. Présenter la traite ; 15. Expliquer les conditions de sa validité ; 16. Se soucier de l’importance de son acceptation ; 17. Expliquer sa circulation, 18. Expliquer les conditions du paiement de la traite. Avant d’appliquer le système centralisateur (G), le stagiaire doit : 19. .Présenter les journaux auxiliaires. PRESENTATION DU MODULE Après étude du module concept de base de la comptabilité générale et du module métier et formation, il s’agit maintenant de réaliser le vrai travail d’un comptable. Donc ceci nécessite une attention particulière en vue d’acquérir la technicité exigée pour ce métier et d’appliquer les règles de droit commerciale et comptable afin d’aboutir à une comptabilité saine qui reflète l’image fidèle et qui peut être certifiée par les vérificateurs et mise à la disposition du public intéressé. Comptabilité des opérations courantes RESUME THEORIQUE Partie I : Les opérations courantes Chapitre premier : Les documents commerciaux Section Section 1 1 : : La La vente vente comme commer rciale ciale I-Définition : La vente est un contrat par lequel une personne s’engage à livrer une chose et l’autre à la payer. La vente est conclue dès que l’accord sur la marchandise vendue et sur le prix est réalisé, même si la chose n’est pas encore livrée ni le prix payé : donc la promesse de vente suffit pour que la vente soit conclue. II-Les effets de la vente : L’acheteur devient propriétaire de la chose vendue et en court les risques notamment les risques de détérioration, perte ou vol ; Le vendeur doit livrer la chose vendue c’est à dire la mettre à la disposition de l’acheteur ; L’acheteur doit payer le prix ainsi que les frais accessoires de vente : emballage, transport… Le vendeur doit garantir à l’acheteur l’absence de tous vices cachés. Si l’un des contractants n’exécute pas ses obligations, il est condamné à verser des dommages et intérêts. III-Les différentes sortes de ventes : • La vente au comptant et la vente à crédit : Dans la vente au comptant, la livraison et le paiement ont lieu simultanément. On distingue le comptant compté dans lequel il y a versement immédiat du prix et le comptant d’usage ou le règlement intervient dans un court délai fixé par l’usage. Dans la vente à crédit, le paiement est différé par rapport à la livraison . Parfois le règlement est échelonné sur une longue période c’est ce qu’on appelle la vente à tempérament. • La vente en port dû , en port payé : La vente en port dû ( franco magasin) : c’est l’acheteur qui supporte tous les frais de transport, assurances… car la livraison a lieu au domicile du vendeur. La vente en port payé ( franco domicile ) : le vendeur supporte les frais de transport, d’assurances… jusqu’au domicile de l’acheteur, car il y a livraison au domicile de ce dernier. La vente aux enchères : La marchandise est offerte publiquement et vendue à celui qui offre le prix le plus élevé. Prise en charge des charges et des frais de transport dans le commerce international : Généralement ces charges et frais sont prévus dans le contrat de vente, mais on distingue plusieurs cas : • La vente C.I.F. ou C.A.F. (cost, insurance , freight : coût, assurance, fret) : Le prix de vente comprend le fret et l’assurance maritime jusqu’au port de débarquement, le vendeur a en principe le choix du navire et de la compagnie d’assurance. • La vente C et F ( coût et fret) : La vente C et F est une variante de la vente C. A.F. : Le vendeur prend à sa charge le fret et le soin du transport maritime, mais non l’assurance qui incombe à l’acheteur. • Vente F.O.B. ( free on board : franco à bord) : Le transfert de propriété et des risques a lieu comme dans la vente C.A.F. Le vendeur paie tous droits et frais jusqu’à la mise à bord de la marchandise. Il appartient à l’acheteur de s’occuper des contrats d’assurances et de transport. Il a , en conséquence, le choix du navire. Ces opérations lui seront rendues difficiles par son éloignement . Il aura donc recours à des intermédiaires ( courtiers ou commissionnaires). • Vente F.A.S. ( free along side ship : franco le long du navire) : Le transfert de propriété et des risques a lieu lorsque la marchandise est livrée le « long du navire » dans le port d’embarquement. Les opérations et frais ultérieurs sont à la charge de l’acheteur , La vente F.A.S. apparaît ainsi comme une variante de la vente F.O.B. • Vente Ex- Ship ( sur navire) : L’expression est suivie des noms du navire et du port de débarquement : Le transfert des risques a lieu à bord du navire désigné arrivé au port destinataire. Jusqu’à ce moment, le vendeur uploads/Management/ les-operations-courantes-amp-les-travaux-de-fin-d-x27-exercice.pdf