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1/1 0 Les provisions Définition : En vertu du principe de prudence : - Les prod

1/1 0 Les provisions Définition : En vertu du principe de prudence : - Les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise ; - Les charges sont comptabilisées dès lors qu’elles sont probables. C’est en application de ce principe que les provisions ont été instituées. Le plan comptable distingue trois types de provisions :  Les provisions pour dépréciation d'éléments d'actif : sont la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas nécessairement irréversibles, c'est-à-dire que la dépréciation n’est pas certaine mais probable. Amortisseme nt Provisi on - L’amortissement est un amoindrissement d’un élément de l’Actif Immobilisé, - La dépréciation est certaine, - La dépréciation est irréversible. - La provision est un amoindrissement des éléments de l’Actif Immobilisé non amortissables et des éléments de l’Actif circulant et la trésorerie, - La dépréciation est probable, - La dépréciation est réversible.  Les provisions pour risques et charges : sont des provisions évaluées à l'arrêté des comptes destinées à couvrir des risques et des charges probables.  Les provisions réglementées : sont des provisions à caractère purement fiscal que les entreprises ont la possibilité de constituer dans certains cas. Elle ont un caractère de « réserves » et donc comptabilisées en capitaux propres assimilés. Provisions pour dépréciation d’Actif Les éléments susceptibles d’une dépréciation probable  Les immobilisations non amortissables : Il s’agit de terrains, les éléments incorporels d’un fonds de commerce, qui peuvent subir une dépréciation à cause d’un événement particulier ; Exemple : baisse de la valeur du fonds de commerce d’un Hôtel à cause de la construction d’une nouvelle route qui dévie le trafic routier et qui détourne par conséquent la clientèle.  Les titres : Il s'agit des titres de participation, titres immobilisés et titres et valeurs de placement (TVP). Leur valeur peut subir des dépréciations non encore certaines, qu’il faut constater en fin d’exercice.  Les stocks : La valeur des articles stockés peuvent subir des pertes de valeur pour des raisons diverses : pertes de poids, baisse de prix sur le marché alors achetés à un prix supérieur, des soldes de fin d’année, etc.  Les créances : Les clients de l’entreprise peuvent avoir des difficultés financières, ce qui augmente le risque de non recouvrement. La perte probable doit faire l’objet d’une provision. La comptabilisation 4-2-2-1 Les comptes utilisés Règle : Un compte qui comporte un 9 en deuxième position est un compte de provision quand il appartient à la classe 2, 3 ou 5 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 292 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles 293 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles 294/295 Provisions pour dépréciation des immobilisations financières Exemple : Au 31/12/2010, l’entreprise « NACER » constate que la valeur des titres et valeurs de placement en portefeuille est en baisse. Le comptable a estimé la perte probable à 9 500 DH Comptes de charges Classe 6 Valeur à l’inventaire = valeur d’entrée Valeur à l’inventaire > Valeur d’entrée values probables ne sont jamais comptabilisées. Donc pas d’écriture ; Valeur à l’inventaire < Valeur d’entrée ni plus-value, ni moins value probable ; il y a une plus-value probable ou latente, les plus- il y a une moins-value probable. Par application du principe de prudence, la moins-value est constatée en comptabilité au moyen de la provision. 39 Provisions pour dépréciation des comptes de l’Actif circulant 391 Provisions pour dépréciation des stocks 394 Provisions pour dépréciation des créances de l’Actif Circulant 395 Provisions pour dépréciation des Titres et Valeurs de Placement 59 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie 590 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie. 4.2.2.2 Les principes de comptabilisation Provision de dépréciation Constatation d’un appauvrissement probable Diminution de la valeur d’un élément d’Actif Les comptes d’Actif A débiter Soient : 6194 D.E aux provisions pour dépréciations des immobilisations A créditer Classe 2, 3 ou 5 6195 DE aux provisions pour risques et charges 29 ,39 et 59 6196 Dot. d’exp. aux provisions pour dépréciation de l’Actif circulant 6392 Dot. aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières 6394 Dot. aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement 6396 Dot. aux provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie. L’écriture comptable relative à cette opération est la suivante : 639 4 31/12/2010 Dot. aux provisions pour dépré. des titres et valeurs de placement 9 500 395 0 Provisions pour dépréciation des TVP Constatation de la provision sur les TVP 95 00 Les provisions pour dépréciation des Titres 4-2- 3-1 Principes A la fin d’exercice, l’entreprise doit établir un tableau faisant apparaître pour tous les titres qu’elle possède, la comparaison entre le montant comptabilisé à l’entrée (Valeur d’entrée) dans le patrimoine et la valeur à l’inventaire. Trois cas sont possibles : Remarque : - La comparaison entre la valeur à l’inventaire et la valeur d’entée doit se faire pour chaque catégorie de titres. Donc, la compensation entre plus-value et moins-value n’est pas autorisée. - Lorsque des titres de même nature ont été acquis à des dates et à des cours différents, on compare la valeur d’inventaire avec la valeur globale d’entrée de l’ensemble des titres. Au 31/12/2008, l’évaluation des actions de « SOMAC » montre une dépréciation de leur valeur, la valeur unitaire à l’inventaire est de 245 DH. Supposons qu’au 31/12/2009, l’action « SOMAC », est évaluée à 242 DH. Titres de participation Avis de débit n°…….. Constitution de la provision Etape 1 : Le 25/06/2008, l’entreprise « NACER » a décidé de placer une partie de sa trésorerie en achetant 8500 actions de la société « SOMAC » au prix 250 DH. L’objectif étant d’exercer une influence et un contrôle sur la gestion de la société émettrice. 2510 25/06/2008 2 125 000 5141 Banques 2 125 000 Etape 2 : Donc la provision pour dépréciation = 245 – 250= 5 DH, la dépréciation totale = 5 x 8500 = 42 500 DH L’écriture à l’inventaire devient : 31/12/2008 6392 Dot. aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières 42 500 2951 Provisions pour dépréciation des TP Constatation de la provision 42 500 Les réajustements des provisions Lorsque une provision est créée lors d’un exercice comptable, il faut suivre sa situation à la fin de l’exercice suivant. Ainsi, il faut comparer la nouvelle provision (déterminée en fonction la nouvelle valeur des titres par exemple) et l’ancienne provision (déterminée à la fin de l’exercice précédent). Trois cas de figure sont possibles : - Nouvelle provision > Ancienne provision Réajustement de la provision en hausse ; - Nouvelle provision < Ancienne provision Réajustement de la provision en baisse ; - Nouvelle provision = Ancienne provision Pas de réajustement. On maintient l’ancienne provision (pas d’écriture).  Réajustement de la provision en Hausse : Exemple : La nouvelle dépréciation au 31/12/2009…………………………………(242- 250) x 8500 = 68 000 DH ; - L’ancienne dépréciation constatée au 31/12/2008…..................(245 - 250) x 8500 = 42 500 DH Il s’agit, donc, de constater une dotation supplémentaire……………………………………….= 25 500 DH L’écriture à l’inventaire devient : 31/12/2009 6392 Dot. aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières 25 500 2951 Provisions pour dépréciation des TP Augmentation de la provision 25 500 Supposons qu’au 31/12/2010, l’action « SOMAC », est évaluée à 248 DH. X Y Y X 51 000 S.C : 17 000 42 500 25 500 68 000 68 000 La situation du compte 2951 se présente comme suit au 31/12/2009 : 2951- Prov.p. dépréciation des TP 42 500 31/12/2008 S.C : 68 000 25 500 31/12/2009 Dépréciation au 31/12/2009 68 000 68 000  Réajustement de la provision en baisse : Exemple : La nouvelle dépréciation au 31/12/2010 :........................................8500 x (248 – 250) = 17 000 DH ; - L’ancienne dépréciation constatée au 31/12/2009…........................8500 x (242 - 250) = 68 000 DH Il s’agit, donc, d’une baisse de la provision de................................................................= 51 000 DH Cette diminution est constatée par : - Le débit d’un compte de Provision, - Le crédit d’un compte de Reprises sur provision . Dotation Provision Reprise sur provision L’écriture à l’inventaire devient : 31/12/2010 295 1 7392 Provisions pour dépréciation des TP Reprises sur provisions pour dépréciation des IF 51 000 51 000 Diminutio n de la provision La situation du compte 2951 devient comme suit au 31/12/2010 : 31/12/2010 Dépréciation au 31/12/2010 2951- Prov.p. dépréciation des TP 31/12/2008 31/12/2009 Remarques : * Mêmes mécanismes de comptabilisation sont prévus aussi pour les titres immobilisés et les titres et valeurs de placement (TVP). * Lorsque les titres sont cédés, on annule la totalité de la provision par le compte « Reprises ». On dit que la provision devient sans objet. Les provisions pour dépréciation des Créances : 4-2-4-1 Principes La dépréciation d’une créance correspond au montant de la créance que l’entreprise risque de ne pas encaisser en raison de : - Difficultés financières du client ; - Litiges opposant l’entreprise et son client ; - Probabilité de défaillance d’un client. Le comptable de l’entreprise doit effectuer un certain nombre de travaux pour suivre la uploads/Management/ les-provisions 3 .pdf