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ÉVOLUTIONS DES RECOMMANDATIONS CACES® EN 2020 Ou comment maîtriser et prévenir

ÉVOLUTIONS DES RECOMMANDATIONS CACES® EN 2020 Ou comment maîtriser et prévenir les risques liés à la conduite d’engins ? Formation à la sécurité - Prévention des risques \ \ 1 \ \ 2 RAPPEL DU CONTEXTE Le dispositif CACES® a été créé il y a 20 ans pour faire diminuer le nombre et la gravité des accidents de travail liés à l’utilisation d’équipements. La CNAM a pris la décision de renouveler et de revoir le dispositif CACES® actuel en y intégrant les ponts roulants et les chariots de manutention gerbeurs à conducteur accompagnant qui sont la cause de nombreux accidents. Ce livre blanc a été réalisé à l’attention de tous les chefs d’établissement, responsables ressources humaines, formation, managers de proximité, qui ont à cœur de maîtriser et surtout de prévenir les risques liés à la conduite de ces engins. Conçu comme un guide, il vous permettra de mieux appréhender les différentes reconnaissances par type d’engins. Il vous donnera également des informations sur la durée des tests et les recyclages à prévoir pour réactualiser les connaissances et repasser les tests CACES®. Bonne lecture \ \ 3 SOMMAIRE LE NOUVEAU DISPOSITIF CACES® LES NOUVELLES RECOMMANDATIONS LE DISPOSITIF D’ÉVALUATION THÉORIQUE ET PRATIQUE AVIS D’EXPERT EQUIVALENCES ET DISPENSES ENTRE ANCIENS ET NOUVEAUX CACES® R482 - R483 - R484 - R485 - R486 - R487 - R489 - R490 02 03 05 04 01 \ \ 4 \ \ Rationaliser la mise en œuvre du dispositif. \ \ Faciliter l’application des recommandations. \ \ Clarifier les familles et catégories d’équipement (évolutions technologiques). \ \ Prendre en compte les retours d’expériences acquis depuis 20 ans. \ \ Homogénéiser les évaluation théoriques pour tous les OTC (Organismes Testeurs Certifiés). \ \ Créer à terme une base nationale de données sécurisée permettant de vérifier la validité des CACES® émis. Les objectifs de la réforme CACES® \ \ 5 LE NOUVEAU DISPOSITIF CACES® DATE D’APPLICATION OBLIGATOIRE : NOUVEAU : \ \ 1er janvier 2020 \ \ Refonte des catégories et mise en place de 2 nouvelles recommandations (pont roulant et transpalette gerbeur à conducteur accompagnant). \ \ Evaluations théoriques et pratiques sur un même principe avec notations très précises des items pratiques. \ \ Reconnaissance d’équivalence entre certains anciens et nouveaux CACES®. \ \ Renforcement des dispositions « matériels » devant être mises à disposition pour la réalisation des tests CACES® en interne comme en externe. \ \ De plus en plus de tests réalisés en centre de formation CACES® certifié. 01 \ \ 6 \ \ 7 LES NOUVELLES RECOMMANDATIONS 02 R372m Engins de chantier 10 catégories R377m Grues à tour 2 catégories R383m Grues mobiles 5 catégories R386 PEMP 6 catégories R389 Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté 6 catégories R390 GACV 1 catégorie R482 Engins de chantier 11 catégories R483 Grues mobiles 2 catégories R484 Ponts roulants et portiques 2 catégories R485 Chariots de manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant 2 Catégories R486 PEMP 3 Catégories R487 Grues à tour 3 Catégories R489 Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté 9 Catégories R490 GACV 1 Catégorie NOUVEAU ACTUELLEMENT HORIZON 2020 \ \ 8 \ \ 9 Catégorie B1 Catégorie A  Pelles hydrauliques, à chenilles ou sur pneumatiques, de masse ≤ 6 tonnes.  Chargeuses, à chenilles ou sur pneumatiques de masse ≤ 6 tonnes.  Chargeuse-pelleteuse de masse ≤ 6 tonnes,  Moto-basculeurs de masse ≤ 6 tonnes.  Compacteurs de masse ≤ 6 tonnes.  Tracteurs agricoles de puissance ≤ 100 cv (73.6 kW).  Pelles hydrauliques, à chenilles ou sur pneumatiques, de masse > 6 tonnes.  Pelles multifonctions. R482 \ \ 10  Machines automotrices de sondage ou de forage. Catégorie B2  Pelles hydrauliques rail-route à déplacement séquentiel. Catégorie B3  Chargeuses sur pneumatiques, de masse > 6 t.  Chargeuses-pelleteuses de masse > 6 Catégorie C1 Catégorie C2  Bouteurs.  Chargeuses à chenilles de masse > 6 t. Catégorie C3  Niveleuses automotrices. Catégorie D  Compacteurs, à cylindres, à pneumatiques ou mixtes, de masse ≤ 6 t.  Compacteurs à pieds dameurs de masse > 6 t. \ \ 11  Déplacement et chargement / déchargement sur porte-engins des engins de chantier des catégories A à F, sans activité de production, pour démonstration ou essais.  Chariots de manutention tout-terrain à conducteur porté à mât.  Chariots de manutention tout- terrain à conducteur porté à flèche télescopique.  Tombereaux, rigides ou articulés.  Moto-basculeurs de masse > 6t.  Tracteurs agricoles de puissance > 100 cv (73.6 kW). Catégorie E Catégorie G Catégorie F \ \ 12 Une Unité de Test (UT) représente 1 heure +/- 10 minutes Tout conducteur d’engin de chantier doit, au moins tous les 10 ans, réactualiser ses connaissances et savoir-faire et repasser les tests CACES®. Un salarié ne peut subir plus de 7 UT théorique + pratique + option cumulées toutes familles confondues. 4 tests / jr Nbre tests / testeurs 4,5 tests / jr 6 tests / jr Épreuve théorique Épreuves pratiques Toutes catégories Catégorie A Autres catégories Catégorie G Options Porte- engins Télécommande 1 UT 1,5 UT 1 UT 1,2 UT 0,5 UT 0,5 UT DURÉE DES TESTS RECYCLAGE \ \ 13 R483  Grue automotrice à flèche télescopique qui peut être montée sur un mât (tour), capable de se déplacer en charge ou à vide sans avoir besoin de voie de roulement fixe et qui demeure stable sous l’influence de la gravité.  Grue automotrice à flèche treillis qui peut être montée sur un mât (tour) capable de se déplacer en charge ou à vide sans avoir besoin de voie de roulement fixe et qui demeure stable sous l’influence de la gravité. Catégorie A : Grue mobile à flèche treillis Catégorie B : Grue mobile à flèche télescopique \ \ 14 4 tests / jr 4 tests / jr Épreuve théorique Épreuves pratiques Toutes catégories Catégories A Catégories B Options Télécommande Translation en charge 1 UT 1,5 UT 1,5 UT 0,5 UT 0,5 UT DURÉE DES TESTS Un salarié ne peut subir plus de 7 UT théorique + pratique + option cumulées toutes familles confondues. Tout conducteur de grue mobile doit, au moins tous les 5 ans, réactualiser ses connaissances et savoir-faire et repasser les tests CACES®. Toutefois, les conducteurs de grue mobile sont généralement des conducteurs réguliers qui exercent cette activité professionnelle à temps plein. C’est pourquoi le délai de réactualisation des épreuves pratiques peut être porté à dix ans sous réserve qu’au terme des 5 premières années :  l’employeur puisse justifier que le salarié concerné a réalisé sur ces 5 années au moins 50 jours par an de conduite d’un équipement de la catégorie concernée,  le salarié passe à nouveau avec succès, dans un OTC, l’évaluation théorique du CACES® R.483. RECYCLAGE Nbre tests / testeurs \ \ 15 R484  Pont roulant et portique à commande en cabine. Catégorie 1 : Pont roulant commande au sol Catégorie 2 : Pont roulant commande en cabine  Pont roulant et portique à commande au sol (filaire ou télécommande). \ \ 16 8 tests / jr 8 tests / jr Épreuve théorique Épreuves pratiques Toutes catégories Catégorie 1 Catégorie 2 Option Commande au Sol 1 UT 0,75 UT 0,75 UT 0,5 UT DURÉE DES TESTS Un salarié ne peut subir plus de 7 UT théorique + pratique + option cumulées toutes familles confondues. Une Unité de Test (UT) représente 1 heure +/- 10 minutes. Tout conducteur de pont roulant doit, au moins tous les 5 ans, réactualiser ses connaissances et savoir-faire et repasser les tests CACES®. RECYCLAGE Nbre tests / testeurs \ \ 17 R485  Gerbeurs automoteurs à conducteur accompagnant (1,20 m < hauteur de levée ≤ 2,50 m).  Gerbeurs automoteurs à conducteur accompagnant (hauteur de levée > 2,50 m). Catégorie 1 Catégorie 2 \ \ 18 8 tests / jr 8 tests / jr Épreuve théorique Épreuves pratiques Toutes catégories Catégorie 1 Catégorie 2 1 UT 0,75 UT 0,75 UT DURÉE DES TESTS Un salarié ne peut subir plus de 7 UT théorique + pratique. Une Unité de Test (UT) représente 1 heure +/- 10 minutes. Tout conducteur de transpalette gerbeur à conducteur accompagnant doit, au moins tous les 5 ans, réactualiser ses connaissances et savoir-faire et repasser les tests CACES®. RECYCLAGE Nbre tests / testeurs \ \ 19 R486  Groupe A : élévation verticale.  Groupe B : élévation multidirectionnelle (Déport possible).  Type 1 : la translation du châssis ou du porteur n’est possible que si la PEMP est en configuration transport (Position basse) = utilisation à poste fixe.  Type 3 : la translation peut être commandée par un organe situé sur la plate- forme de travail lorsque celle-ci est en position haute = automotrice.  PEMP du groupe A de type 1 ou 3.  PEMP du groupe B de type 1 ou 3.  Conduite hors production des PEMP des Cat A ou B Déplacement, chargement / déchargement sur porte-engins, transfert de toutes les PEMP de Cat A ou uploads/Management/ livre-blanc-caces-vf-1.pdf