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Manuel de Management Intégré PREAMBULE Version 15 du 18 mars 2020 _____________

Manuel de Management Intégré PREAMBULE Version 15 du 18 mars 2020 ___________________________________________ Ce manuel de management intégré présente les dispositions retenues par Enertherm pour satisfaire les exigences des normes : • ISO 9001 - 2015 pour le management de la qualité, • ISO 45001 - 2018 pour le management de la santé et la sécurité au travail, • ISO 14001 - 2015 pour le management de l’environnement, • ISO 50001 - 2018 pour le management de l’énergie, • ISRS8 de DNVGL. Le domaine d’application de ce concerne Manuel de Management intégré l’ensemble des activités d’Enertherm. En interne, ce est à disposition de tous les employés sur le site Intranet. manuel En externe, il est disponible sur le site internet www.enertherm.fr Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 3 sur 19 SOMMAIRE PREAMBULE ______________________________________________ 2 Version 15 du 18 mars 2020 2 PRESENTATION D’ENERTHERM _____________________________ 4 Les activités d’Enertherm 4 Installations 5 Chiffres clés 6 ORGANISATION __________________________________________ 7 Organigramme 8 Missions et responsabilités 10 STRATEGIE & ENGAGEMENT D’ENERTHERM __________________ 13 Axes stratégiques Enertherm 2030 14 UNE BOUCLE D’AMELIORATION INTEGREE A NOTRE ORGANISATION _________________________________________ 15 MAITRISE DOCUMENTAIRE ________________________________ 16 La structure documentaire 16 La maîtrise documentaire des processus 16 Procédures liées au management du système intégré 17 FICHE DE VIE DU MANUEL DE MANAGEMENT INTEGRE ________ 18 Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 4 sur 19 PRESENTATION D’ENERTHERM Située à Courbevoie (Hauts-de-Seine), Enertherm est une société privée filiale du groupe Idex, gestionnaire de la concession de chauffage urbain et de climatisation de tours du quartier d’affaires de La Défense (Paris) depuis 2002. Avec ses 3 075 000 m2 de bureaux, La Défense est le premier quartier d'affaires en Europe, mais aussi une zone d'habitations dense avec 600 000 m2 de logements (source Epadesa). Les activités d’Enertherm ______________________________________________ • Production et distribution Eau Chaude Sous Pression (ECSP) • Production et distribution Eau Glacée (EG) • Production d’Électricité par cogénération (ELEC & COGÉ) Le domaine d’application concerne l’ensemble des activités dans la limite de responsabilité définie dans la Convention de Délégation de Service Public (DSP). Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 5 sur 19 Installations _________________________________________________________ • La centrale principale « Courbevoie La Défense » implantée sur la commune de Courbevoie (92) • La centrale de « Nanterre » implantée sur la commune de Nanterre (92). • Deux centrales déportées « Carpeaux » et « Valmy » sont également exploitées sur la commune de Puteaux (92). Centrale Courbevoie La Défense Production de chaleur : 90 MW Production de froid : 110 MW Centrale de Nanterre Production de chaleur : 180 MW Cogénération : 12 MWé Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 6 sur 19 Chiffres clés (2018-19) ________________________________________________ PRODUCTION RESEAU ENVIRONNEMENT COMMERCE 296 MW PUISSANCE TOTALE CHAUD 220 POSTES DE LIVRAISON DE CHALEUR 43 % ENR&R CHAUD 260 CONTRATS 108 MW PUISSANCE TOTALE FROID 130 POSTES DE LIVRAISON FROID 192 G/KWH CO2/KWH VENDU RÉSEAU CHAUD 250 GWH VENTES DE CHAUD 9000 M3/H DÉBIT MAXIMUM FROID 24 KM LONGUEUR RÉSEAU CHALEUR 80 G/KWH TITRE V RÉSEAU (19.02.19) - CHAUD VENDU 125 GWH VENTES DE FROID 240 MWH CAPACITÉ DE STOCKAGE DE GLACE 14 KM LONGUEUR RÉSEAU EAU GLACÉE 11 G/KWH CO2/KWH VENDU RÉSEAU FROID 50 M€ CHIFFRE D'AFFAIRES Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 7 sur 19 ORGANISATION Enertherm, une Société rattachée à la Holding Idex. Holding ENERPART Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 8 sur 19 Organigramme ______________________________________________________ Enertherm emploie 70 salariés. Président Responsable Performance Technique & Economique Chargé de mission QHSEÉ Directeur Administratif & Financier Directeur Commercial Directeur des Opérations Directeur Etudes/AMO Directeur Technique & Exploitation Directeur des Opérations Adjoint Communication Achats Conduite Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 9 sur 19 Notre cartographie des Processus _____________________________________________________________________________ Pilotage stratégique RSE - HSEÉ Clients Finances - Gestion Opération Maintenance Travaux Satisfaction des parties intéressées RH Juridique (Idex) Communication Autorités Clients Actionnaires Collaborateurs Achats Autorités Clients Actionnaires Collaborateurs SI Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 10 sur 19 Missions et responsabilités ____________________________________________ La Direction des Opérations La Direction des Opérations a pour mission, dans le cadre de la Délégation de Service Public, de : • définir la Politique, la Stratégie et les Objectifs pour répondre aux droits et obligations du contrat de délégation de Service Public (DSP) et en cohérence avec la stratégie du groupe IDEX, • déterminer les orientations d’Enertherm pour satisfaire aux politiques publiques, aux Clients et répondre aux risques et opportunités, • mettre à disposition les ressources nécessaires pour établir, mettre en œuvre, entretenir et améliorer le Système de Management Intégré ainsi que les plans d’actions qui en résultent pour obtenir la performance attendue, • veiller à la mise en place d’une équipe de management de l’énergie, ainsi que l’animation du système par les processus, • évaluer la performance et mener des revues. Le Directeur des Opérations Adjoint est le « propriétaire » du système de management intégré (SMI). Il définit la stratégie de l’éntreprise (vision et valeurs) et prend les décisions. Le Comité de Direction Il est constitué de l’ensemble des pilotes de processus et permet à la Direction Générale de piloter l’entreprise et de statuer sur les objectifs et plans d’actions. Le Chargé de Mission Le Chargé de Mission a été désigné par le Directeur des Opérations comme le référent du Système de Management Intégré dans les domaines Q-HSEÉ de l’entreprise. À ce titre, il a délégation sur de la performance du système de management et à une influence suffisante pour conduire la mise en œuvre du SMI. A ce titre, il a pour mission de • s’assurer que le SMI est établi, mis en œuvre, entretenu et continuellement amélioré, • rend compte au Comité de Direction de la performance du système de management au travers de différents COPIL (SMI, ENERGIE, REGLEMENTAIRE) ou CODIR afin de valider les actions d’amélioration. • préparer le planning d’audit en fonction des exigences des normes et des besoins détectés par le Comité de Direction, • animer le SMI au niveau des Pilotes de Processus et des COPIL SMI et Energie Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 11 sur 19 • s’assurer que les exigences réglementaires sont identifiées, comprises et communiquées de manière logique et exploitable, • orienter le Système de Management Intégré vers l’efficacité énergétique en cohérence avec la Lettre d’Engagement « Enertherm 2020 ». Le Pilote de Processus Le pilote de processus a pour mission d’améliorer le processus et de l’adapter aux attentes des Clients, aux évolutions de l’organisation et de l’environnement et d’organiser la mise en œuvre des améliorations. Il travaillera en appui au Représentant de la Direction pour les activités de Management de l’Énergie, de l’Environnement et de la Santé/Sécurité. Les responsabilités et les prérogatives de sa mission sont donc de • décrire le processus et ses interactions avec les autres processus, • définir les actions à mettre en œuvre face aux Risques et Opportunités identifiés pour Enertherm au niveau de son processus ainsi que celles permettant de maîtriser les risques opérationnels du processus, • définir des objectifs, suivre les indicateurs et réaliser un bilan mensuel, • analyser et traiter les dysfonctionnements du processus, • gérer la documentation du processus, • mener au minimum une revue annuelle de processus, • transmettre un rapport annuel de ses activités au CODIR. Le Directeur Technique Exploitation a subdélégation sur la partie technique des installations. Il a en charge le management des activités de production et de maintenance en lien avec la démarche stratégique d’Enertherm. Le Directeur Études / AMO a subdélégation sur la partie études et travaux. Il a en charge le management des activités d’études et de travaux neufs ou de rénovation en contribuant à l’atteinte des objectifs stratégique d’Enertherm. Le Responsable de la Performance Économique définit un prévisionnel de production afin de répondre au budget et à la stratégie d’Enertherm. En charge des équipes de conduite, il planifie la production hebdomadaire et engage les équipements de production et de distribution. Il met en place et coordonne les actions dans le but d’améliorer les performances. La Directrice Administratif et Financière à Délégation Générale sur la partie financières comptables, fiscales, ressources humaines, paie et relations avec les administrations. Le Directeur Commercial a subdélégation sur la partie commerciale. Chacun participe dans son domaine au management de l’énergie. Manuel de Management Intégré V15 du 18 mars 2020 Page 12 sur 19 Le CSE Le Comité Social et Economique, a été élu pour représenter le personnel. Tous les 3 mois, un item sécurité est intégré à l’agenda dont une pour présenter le programme d’action sécurité annuel. Rôle et missions du CSE relatif à la santé, la sécurité et les conditions de travail : • La délégation du personnel au CSE a pour mission de présenter à l'employeur les réclamations individuelles ou collectives relatives aux salaires, à l'application du code du travail et des autres dispositions légales concernant notamment la protection sociale, ainsi uploads/Management/ manuel-de-management-pdf.pdf