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JCI Maroc Manuel des Règlements 2016 01/06/16 Manuel des Règlements 2016 Page 1

JCI Maroc Manuel des Règlements 2016 01/06/16 Manuel des Règlements 2016 Page 1 sur 53 JCI Maroc Manuel des Règlements 2016 01/06/16 SOMMAIRE CHAPITRE I NOM .................................................................... 3 CHAPITRE II DÉCLARATION DES PRINCIPES, BUTS ET CREDO ................................................................ 4 CHAPITRE III ORGANISATIONS LOCALES MEMBRES ...... 5 CHAPITRE IV REGIONS-ZONES .............................................. 9 CHAPITRE V AUTRES MEMBRES ....................................... 10 CHAPITRE VI ASSEMBLÉE GÉNÉRALE .............................. 13 CHAPITRE VII CONVENTION NATIONALE ......................... 14 CHAPITRE VIII CONFÉRENCES DE ZONE ............................. 18 CHAPITRE IX RESPONSABLES ............................................ 21 CHAPITRE X PRÉSIDENT ..................................................... 24 CHAPITRE XI VICE-PRÉSIDENTS EXÉCUTIFS ................. 25 CHAPITRE XII VICE-PRÉSIDENTS ZONE ............................ 26 CHAPITRE XIII TRÉSORIER ..................................................... 28 CHAPITRE XIV CONSEILLER JURIDIQUE ............................ 29 CHAPITRE XV CONSEIL D’ADMINISTRATION .................. 30 CHAPITRE XVI EXÉCUTIF ........................................................ 31 CHAPITRE XVII SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ................................ 32 CHAPITRE XVIII PLANIFICATION ............................................ 33 CHAPITRE XIX ACTIVITÉS AU PROGRAMME ..................... 35 CHAPITRE XX COTISATIONS ................................................. 38 CHAPITRE XXI FINANCES ........................................................ 40 CHAPITRE XXII GESTION .......................................................... 45 CHAPITRE XXIII LANGUES ......................................................... 48 CHAPITRE XXIV IDENTITÉ CORPORATIVE ........................... 49 CHAPITRE XXV RÈGLEMENT INTÉRIEUR ............................ 50 CHAPITRE XXVI AMENDEMENTS ............................................ 51 CHAPITRE XXVII MANUEL DES RÈGLEMENTS ...................... 52 Fin du Manuel des Règlements ............... 53 Page 2 sur 53 JCI Maroc Manuel des Règlements 2016 01/06/16 CHAPITRE I NOM RÈGLEMENT 1-1. NOM : Le nom 'JCI' sera toujours imprimé ou reproduit en bleu (Pantone référence 2925) et 'Maroc' ainsi que les noms des villes en Orange dans la police de caractères internationalement reconnue adoptée par l’organisation , en ligne avec les directives sur l’Identité Corporative. Il pourra toutefois apparaître en noir sur les documents imprimés uniquement dans cette couleur. Page 3 sur 53 JCI Maroc Manuel des Règlements 2016 01/06/16 CHAPITRE II DÉCLARATION DES PRINCIPES, BUTS ET CREDO RÈGLEMENT 2-1. GÉRER EN VUE DU SUCCÈS DE LA MISSION : Le principe directeur de l’Organisation Nationale qui est de gérer en vue du succès de la mission définie à L’Article 2-1, guide toutes les décisions portant sur les activités et services de l’organisation Nationale . À ces fins, JCI Maroc se charge de: a. Développer et promouvoir les objectifs de JCI et JCI Maroc. b. Coordonner les activités de ses membres pour remplir ces objectifs. c. Favoriser l’adhésion de tous les jeunes. d. Promouvoir le concept de l’interdépendance universelle. REGLEMENT 2-2 CODE DE BONNE CONDUITE : SECTION 1. ETIQUE: Les officiels, les nominés de cette organisation Nationale ont le devoir d’adopter les normes d’étique. Bien que ce soit impossible de décrire toutes les bonnes conduites dans ce document, ce règlement exige particulièrement ce qui suit: a. S’engager pour la mission, vision et déclaration de principes de la JCI et reconnaître que le rôle principal de la JCI est de servir les meilleurs intérêts de nos membres. b. Mener une gestion prudente et responsable des fonds et atouts de la JCI Maroc c. Afficher un comportement honnête respectant l’étique, y compris la gestion des conflits d’intérêts réels ou apparents entre les rapports personnels et professionnels d. Rendre disponible tous les rapports et documents de service, gouvernance et gestion des affaires dans leur ensemble de manière juste et exact et dans le temps. e. Se conformer aux lois, règles et règlements applicables des autorités. f. Traiter toute personne avec respect, équité et justice. g. Respecter et protéger les informations confidentielles et/ou privilégiées dont nous disposons pendant l’exercice de nos fonctions. h. Signaler de manière prompte en interne toute violation du code à une personne ou personnes appropriées au sein de l’Organisation Nationale ou Locale. i. Être personnellement comptable devant l’adoption de ce Code de Bonne Conduite Page 4 sur 53 JCI Maroc Manuel des Règlements 2016 01/06/16 CHAPITRE III ORGANISATIONS LOCALES MEMBRES RÈGLEMENT 3-1. DÉVELOPPEMENT : SECTION 1. BUTS: Le Président recommande les buts à atteindre par l’Organisation Nationale pour l’année à venir. SECTION 2. COORDINATION: Le travail de promotion est organisé par le bureau national dans le cadre de la politique définie à ce sujet par l’Assemblée Générale. Les voyages entrepris à des fins de promotion et le travail de correspondance seront minutieusement coordonnés avec le bureau national et approuvés par le Président et le Vice-Président Exécutif . RÈGLEMENT 3-2. DÉVELOPPEMENT DES ORGANISATIONS LOCALES POTENTIELLES : SECTION 1. PROCÉDÉ: Les étapes de développement des Organisations Locales potentielles sont les suivantes: a. Les premières demandes d’information émanant d’une personne ou d’une Organisation Locale intéressée par la création d’une nouvelle Organisation Jeune Chambre dans la Ville , sont transmises au Secrétaire Général qui se charge d’envoyer la documentation appropriée. b. Lorsque l’Organisation Nationale prend l’initiative sans qu’aucune demande d’information n’ait été formulée par une personne ou une Organisation locale, la procédure à employer pour développer l’Organisation locale potentielle sera déterminée par le Secrétaire Général en consultation avec le Président. Le développement des Organisations locales potentielles s’effectue en faisant appel aux responsables et autres ressources de l’Organisation Nationale. c. Le Secrétaire Général consulte le Vice-Président Exécutif , maintient et coordonne les divers contacts établis dans la zone en vue du développement d’une Organisation locale et encourage les personnes contactées à créer une Organisation Locale JCI. d. Lorsqu’une Organisation Locale viable a été établie ou qu’il semble qu’il se trouve suffisamment de personne intéressées par l’établissement d’une Organisation Locale ou qu’une visite soit utile, le Secrétaire Général, en accord avec le Président et sur recommandation du Vice-Président Exécutif , prépare un plan pour la création d’une Organisation locale . Ce plan de développement présente en détail les objectifs à atteindre, les attributions des responsabilités spécifiques, les services devant être rendus par les responsables élus et le bureau national, les dates limites et pourra inclure l’assignation d’un Vice-Président Zone. e. Le Secrétaire Général, après avoir consulté le Vice-Président Exécutif, recommande le type de statut qu’il convient à l’Organisation locale de briguer, selon sa situation particulière ; il conviendrait toutefois de suivre l’ordre normal des trois étapes de l’affiliation. Page 5 sur 53 JCI Maroc Manuel des Règlements 2016 01/06/16 RÈGLEMENT 3-3. DÉVELOPPEMENT DES ORGANISATIONS LOCALES EXISTANTES : SECTION 1. MÉTHODE: Le développement des Organisations Locales existantes se fait par l’intermédiaire des Vice-Présidents Zone chargés de promouvoir la croissance des Organisations Locales qui leur sont assignées. Le Vice-Président Exécutif encouragent leurs Vice-Présidents à organiser des séminaires appropriés, à donner des conseils sur la structure des Organisations locales, à inciter les Organisations locales à établir des objectifs de croissance et à s’efforcer d’augmenter le nombre des Organisations Locales et des membres inscrits. SECTION 2. COOPÉRATION: Le travail effectué au nom d’une Organisation locale en vue de promouvoir et de consolider les buts et idéaux de l’organisation dans le Maroc se fait uniquement avec la coopération de l’Organisation Nationale existante. Cependant, si l’Organisation Nationale ne satisfait pas aux conditions prescrites dans la Constitution, le travail entrepris pourra se poursuivre sans la collaboration de l’Organisation Nationale si le Comité Directeur décide qu’une telle initiative est nécessaire pour répondre aux buts et aux idéaux de l’organisation. Toutes les Organisations Locales créées dans la Zone géographique d’une Organisation Nationale relèvent des statuts, règlements et directives de cette Organisation Nationale. La création de nouvelles Organisations Locales dans une Organisation Nationale ne peut avoir lieu qu’avec l’entière approbation de l’Organisation Nationale concernée. RÈGLEMENT 3-4. PROCÉDURE D’AFFILIATION POTENTIELLE, PROVISOIRE ET DE PLEIN DROIT: Les procédures d’affiliation à titre potentiel, provisoire et de plein droit sont les suivantes: SECTION 1. PROCÉDURE POUR LES DEMANDES ÉMANANT DE L’INTÉRIEUR DE L’ORGANISATION: a. Le Secrétaire Général National transmet copie de la candidature et des documents d’appui reçus, conformément aux Règlements 3-5, 3-7 et 3-9 au Président National de l’Organisation, au Vice-Président assigné à la zone de la candidature, au Conseiller Juridique Général National, au Président de l’Organisation Locale et au Président de l’Organisation locale marraine, s’il y a lieu. Ces responsables pourront exprimer leur opinion à propos de cette candidature. b. Le Président National nomme un Comité des admissions chargé d’examiner les candidatures à l’affiliation provisoire et de plein droit à la convention nationale; ce comité est constitué de cinq (5) membres comprenant le Conseiller Juridique Général National qui préside ce comité. Les candidatures sont sujettes à l’approbation du Conseil d’Administration. c. L’annonce des candidatures à l’affiliation se fait au moment de l’ouverture de l’Assemblée Générale à la Convention Nationale. d. Le Comité des Candidatures se réunit sur décision de son Président avant la clôture de l’Assemblée Générale. e. Le Comité des Candidatures examine les candidatures de toutes les organisations et présente ses conclusions à l’Assemblée Générale. Page 6 sur 53 JCI Maroc Manuel des Règlements 2016 01/06/16 RÈGLEMENT 3-5. DEMANDE D’AFFILIATION POTENTIELLE : Les organisations candidates à l’affiliation à la Jeune Chambre Internationale Maroc en tant qu’Organisation locale à titre potentiel remettront les documents suivants: a. Nom de l’organisation candidate. b. Coordonnées de tous les membres y compris les adresses email. c. Un exemplaire de la constitution et autres règlements en vigueur dans l’organisation locale. d. Noms, adresses, adresses email, numéros de téléphone, professions et postes de tous les responsables de l’Organisation Candidate e. Un rapport des activités passées de l’Organisation Candidate, s’il existe. f. Une proposition de programme d’activités pour l’année à venir. g. Toute uploads/Management/ manuel-des-reglement-2016-jci-maroc.pdf