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Etude de la maîtrise de la conformité normative et réglementaire en matière de

Etude de la maîtrise de la conformité normative et réglementaire en matière de la santé et la sécurité au travail Cas de: « Atlas Bottling Company – Tanger» Mémoire de fin d’études en Master Spécialisé : « Ingénierie et Management de la Qualité » Présenté par : HAMMAN Wiam Encadré par : Dr. LAGHZAOUI Fadoua Année Universitaire : 2018/2019 Dédicace A ceux qui prient toujours pour ma réussite et mon bonheur : Mes Chers Parents A Mon Frère qui est la source de ma motivation A Toute Ma Famille en reconnaissance de l’amour qu’elle m’offre quotidiennement et leurs prières A tous mes Enseignants qui sont la source de mon savoir A mes Amis en témoignage de l’amitié qui nous unit et des souvenirs de tous les moments que nous avons passé ensemble Remerciements {وَمَا ْ فِيقِي تَو ّإَِل ِ ّبِاَلل ِعَلَيْه تَوَكّلْت ِوَإِلَيْه أ نِيب} En tout premier lieu, je remercie Dieu de m’avoir donné la force et la patience d’accomplir ce modeste travail. Mes remerciements vont tout d’abord au corps professoral et administratif de la Faculté des Sciences Economiques, Juridiques et sociales de Tanger, et à l’ensemble du corps enseignant du Master Ingénierie et management de la qualité (IMQ), pour les efforts qui ont été déployés afin de garantir à l’ensemble des étudiants une formation de qualité. Je tiens à exprimer toute ma gratitude à mon encadrante pédagogique Madame Laghzaoui Fadoua, pour ses remarques, ses recommandations et ses conseils précieux. L’exprime ma grande reconnaissance au Responsable du master IMQ, Mr. Kirmi Brahim, pour l’opportunité qu’il m’a offert en m’acceptant de suivre son master et pour les efforts qu’il a consenti pour notre éducation. J’adresse également mes remerciements à mes encadrants professionnels au sein de l’entreprise « Atlas Bottling Company -Tanger» Mr. Benjelloun Adil (Responsable QSE) et Madame Demdam Hania (Chef service HSE) pour leur soutien continu et leur précieuses suggestions et je remercie aussi Madame Bouaziz Safaa (Responsable Assurance qualité) pour sa confiance et son comportement encourageant. Enfin, mes remerciements vont également aux membres du jury pour avoir accepter d’examiner mon travail. Sommaire Dédicace Remerciements Liste des abréviations …............................................................................................................1 Résumé ………………………………………………………………………………………..2 Introduction générale ………………………………………………………………………….3 Première partie : La santé et la sécurité au travail : Fondements théoriques …………...6 Chapitre I : Généralités et concepts fondamentaux de la SST …............................................8 Section 1 : La santé et la sécurité au travail …….……………………………………………8 Section 2 : Les risques professionnels liés à la santé et la sécurité des travailleurs................12 Chapitre II : Etude des exigences normatives et réglementaires en matière de sécurité et de santé au travail ……………………………………………………………………….………19 Section 1 : Les référentiels normatifs …………………………………………………….....19 Section 2 : La réglementation et la législation Marocaine …………………….…………....28 Chapitre III : Evaluation de la conformité et l’amélioration continue des entreprises ….....34 Section 1 : Le système de management de la santé et la sécurité au travail ……………......34 Section 2 : Vers une démarche d’amélioration continue …………………………………...38 Deuxième partie : Proposition d’une démarche de maîtrise des conformités en matière de santé et sécurité au travail : Cas de l’entreprise « ABC-TANGER » …………...…..46 Chapitre I : Contexte général et choix méthodologique …....................................................48 Section 1 : Problématique et Méthodologie de recherche …………………………………..48 Section 2 : Présentation de l’entreprise « Atlas Bottling Company » …................................52 Chapitre II : Proposition d’une démarche de maîtrise des conformités de l’entreprise ….…58 Section 1 : Analyse et suivi des risques professionnels ……….…………………………….58 Section 2 : Mise à jour du manuel de recueil des obligations de conformités réglementaires ……………………………………………………………………………......62 Chapitre III : Résultats et perspectives ………………………….…………..………….…..69 Section 1 : Elaboration des plans contrôle en matière de maîtrise des conformités ………...69 Section 2 : Apports et perspectives ……………….…...……………………………..….…..80 Conclusion Générale ………………………………………………………………………..82 Annexes ……………………………………………………………………………………....84 Liste des tableaux et figures ………………………………………………………………...119 Bibliographie ………………………………………………………………………………..121 Table des matières …………………………………………………………………………..123 Page | 1 Liste des abréviations ABC: Atlas Bottling Company ABCT : Atlas Bottling Company Tanger EPI: Equipements de protection individuelle HSE: Hygiène-Sécurité-Environnement ILO: International Labor Organization ISO : Organisation internationale de normalisation MAS: Manuel d’amélioration de la sécurité OHSAS: Occupational Health and Safety Assessment Series OIT: L’Organisation Internationale du Travail OMS: L’Organisation Mondiale de la Santé PDCA: Plan-Do-Check-Act SGS: La Société Générale De Surveillance SMSST: Système de management de la santé et de la sécurité au travail SMI : Système de management intégré SST : Santé et Sécurité au travail QSE : Qualité-Sécurité-Environnement Page | 2 Résumé Dans le cadre de mon cursus universitaire à la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Tanger (FSJEST), je suis amenée à la fin de la formation de réaliser un mémoire, en rapport avec la concentration choisie en relation avec mes études en Master spécialisée en Ingénierie et Management de la Qualité (IMQ). Ce projet de fin d’études est le résultat d’un stage de trois mois (Mars 2019-Mai2019) effectué au sein de l’industrie agroalimentaire « Atlas Bottling Company » à Tanger. Il s’agit d’un travail de réflexion avec une étude empirique et qui s’intitule : « La maîtrise de la conformité normative et réglementaire en matière de santé et de sécurité au travail» Le choix de ce sujet se justifie, en premier lieu, par le fait que nous avons eu la chance d’effectuer notre stage de fin d’études dans ladite structure. Etant une entreprise certifiée en système de management intégré (SMI), le défi de la compagnie est de maintenir son certificat, sélectionner les opportunités d’amélioration, contrôler l’évaluation des exigences et maîtriser en permanence les risques. C’est à partir de ce constat que j’ai choisi de centrer mon mémoire sur une démarche d’amélioration continue. L’ambition de cette recherche vise à augmenter le niveau de connaissances théoriques (notamment concernant la règlementation et les normes) et pratiques à partir d’une veille documentaire contrôlée et bien maîtrisée. Vous trouverez donc dans ce travail, le résultat d'un stage que je qualifierais à la fois de formateur et d'enrichissant à titre personnel. Page | 3 Introduction générale De nos jours, aucune activité économique ne saurait se permettre de négliger la recherche de l'excellence, l’amélioration, et la réalisation des performances. Dans un contexte de mondialisation des marchés, et en vertu d’un système de gestion, le processus de certification est un atout supplémentaire pour l’entreprise afin de démontrer son savoir-faire et renforcer sa position face à la concurrence. Au fameux système de management de la qualité, se substitue de plus en plus un système de management intégré qui prend en compte plus de la qualité, l’environnement et la sécurité. La mise en œuvre demandera un peu plus d’efforts. En contrepartie, l’obtention d’un certificat triple représentera un avantage concurrentiel non négligeable pour l’organisme qui le détient. Pourtant, l’obtention d’une certification pousse l’entreprise à respecter certaines exigences relatives aux tâches analysées, à la situation observée et aux équipements utilisés. La conformité à ces exigences porte sur les référentiels normatifs ainsi que la réglementation. En effet, la maîtrise de la conformité à la législation constitue l’un des enjeux majeurs du management dans les grandes entreprises. On retrouve dans les entreprises un besoin d’une « veille réglementaire », c'est-à-dire être informé des évolutions réglementaires afin d’ajuster le cadre légal applicable et s’assurer du respect des nouvelles obligations réglementaires. Cependant, la certification, si elle est recherchée, ne doit être considérée que comme un moyen et non comme une fin en soi. Réussir sa certification, ce n'est pas seulement obtenir son certificat. Réussir sa certification, c'est parvenir à intégrer parfaitement son système de management qualité, sécurité et environnement (QSE) dans l'entreprise 1 . Le projet de certification doit être un projet bien maîtrisé, et qui vise l'amélioration continue. 1 Claude Pinet - 10 clé pour réussir sa certification QSE, AFNOR 2009, (p.16) Page | 4 Il est évident qu’il existe toujours des opportunités à améliorer, le développement d’une entreprise passe également par sa capacité à encourager la lutte contre les risques liés à ses activités et réaliser un suivi en continu, ce qui permet également d’identifier et de contrôler l’apparition possible des risques nouveaux et non identifiés auparavant. D'après un rapport publié par l'Organisation Internationale du Travail (OIT) à l'occasion de son centenaire (1919-2019) ce sont environ chaque année, 2,78 millions de travailleurs perdent la vie du fait d’accidents du travail et de maladies professionnelles (2,4 millions de ces décès étant imputables aux seules maladies professionnelles) et 374 millions sont victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles non mortels, selon de récentes estimations 2 . Sans doute, la santé et la sécurité au travail deviennent une préoccupation croissante des chefs d’entreprises, car au-delà des impératifs humains et sociaux, elles constituent des enjeux économiques et juridiques. En plus de causer des souffrances humaines incalculables, les accidents du travail et les maladies professionnelles ont un coût économique considérable. La mise en conformité réglementaire, et la mise en place d’un système de management, ne garantissent pas à elles seules une performance en santé et sécurité d’une entreprise. Il est primordial qu’en parallèle à ces deux volets, que l’entreprise s’assure que ses employés adhérents à ses valeurs, respectent les exigences en termes de santé et sécurité au travail et assument leurs responsabilités. C’est dans le même sens que uploads/Management/ mem-final-hamman-wiam.pdf