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SOMMAIRE PREAMBULE ............................................................

SOMMAIRE PREAMBULE ...................................................................................................................................1 PARTIE I : GESTION DE LA QUALITE ........................................................................................4 PARTIE II: SITUATION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX ...................................................6 PARTIE III : ORGANISATION GENERALE ET GESTION DES INTERFACES .....................10 PARTIE IV : CHOIX DES MATERIAUX ET FOURNITURES ...................................................16 PARTIE VI : PROCEDURES D’EXECUTION .............................................................................21 PARTIE VII : ORGANISATION DES CONTROLES ...................................................................23 PARTIE VIII : REVISION DU PROJET ........................................................................................31 PARTIE IX : CONTROLE DE LA DOCUMENTATION .............................................................33 PARTIE X : GESTION DES NON-CONFORMITES ....................................................................38 PARTIE XI : ACTIONS CORRECTIVES ET ACTIONS PREVENTIVES .................................43 PARTIE XII : GESTION ET CODIFICATION DES DOCUMENTS ...........................................45 PARTIE XIII : CONTROLE DES EQUIPEMENTS DE CONTROLE, DE MESURES ET D’ESSAIS ........................................................................................................................................49 ANNEXES .......................................................................................................................................53 ENTREPRISE SOROUBAT PLAN ASSURANCE QUALITE (PAQ) Révision : 02 Feuille 1 de 52 Date : 21/09/2020 SOROUBAT-BJ PAQ Projet d’aménagement et bitumage de la route Banikoara- Frontière Burkina-Faso PREAMBULE ENTREPRISE SOROUBAT PLAN ASSURANCE QUALITE (PAQ) Révision : 02 Feuille 2 de 52 Date : 21/09/2020 SOROUBAT-BJ PAQ Projet d’aménagement et bitumage de la route Banikoara- Frontière Burkina-Faso 1. OBJECTIFS DU PLAN D’ASSURANCE QUALITE Conformément aux dispositions du présent marché, l’entreprise s’engage à mettre en œuvre lors de l’exécution du chantier une démarche qualité s’appuyant sur les principes indiqués dans la présente note d’organisation générale. La présente note est un document interne à l’entreprise, rédigé par celui-ci et spécifique au chantier de « travaux d’aménagement et bitumage de la route nationale inter Etats N°7 : tronçon Banikoara- Kérémou- Frontière Burkina-Faso ». La note d’organisation générale a pour objectif de mettre en place un système de contrôle qui permet la vérification du respect des exigences techniques et l’assurance de la conformité du processus d’exécution avec les prescriptions spécifiées par le marché. Le système d’assurance qualité implanté sur ce chantier est de type C, d’après le CCTP. Il prévoit donc la mise en place du contrôle intérieur qui se décompose d’une part en contrôle interne, réalisé par l’équipe d’exécution du chantier, et d’autre part en contrôle externe assuré par les responsables qualités des différents lots (lot terrassement, lot chaussée et revêtement, lot ouvrage d’art et assainissement… ). Le contrôle extérieur est assuré par le Maître d’Œuvre au moyen des contrôles inopinés et valide les résultats du contrôle externe. La présente Note d’Organisation Générale est incluse dans le Plan Assurance Qualité qui regroupe également les Procédures d’exécution et de contrôle relatives à chaque tâche et qui permettent de décrire les moyens et les actions à mener au cours du mode opératoire et les contrôles nécessaires pour atteindre la qualité requise. Il contient également les Documents de Suivi d’Exécution et de Contrôle permettant de conserver les informations et les conditions réelles de l’exécution d’un ouvrage. La Note d’Organisation Générale définie dans ces sections est un document contractuel et à caractère évolutif. Il peut subir des modifications justifiées par le déroulement du chantier et permet de bien s’adapter aux conditions réelles d’exécution. En cas de différent, seul le contrat fera foi. 2. POLITIQUE QUALITE Le champ d'activité de l’entreprise pour les travaux publics doit consolider sans interruption sa contribution au succès exceptionnel dans le délai et la qualité d'exécution. Le principe de base de la politique de SOROUBAT est que le projet doit être accompli au cours de la période prescrite dans les conditions du contrat et répondre à la satisfaction du client. Tous nos employés fourniront le meilleur de leurs efforts pour appliquer cette politique dans toutes les activités et dans leurs propres champs de responsabilité. Afin d'assurer le succès continu de notre groupement, les points suivants seront la base des objectifs et de la politique Qualité : - Etre mieux que les concurrents ; - Satisfaire au maximum les exigences du client ; - Avoir des ressources humaines qualifiées et une valeur ajoutée du personnel ; - Avoir des méthodes, des technologies d'information et des systèmes de gestion modernes et valides ; - Le développement des opérations et l’Amélioration continue de la qualité deviennent un réflexe acquis et un comportement spontané de nos employés. - Préservation et amélioration de l’environnement de travail : Social, Economique et Naturel. - La sécurité au travail est un état d’esprit présent chez notre personnel ENTREPRISE SOROUBAT PLAN ASSURANCE QUALITE (PAQ) Révision : 02 Feuille 3 de 52 Date : 21/09/2020 SOROUBAT-BJ PAQ Projet d’aménagement et bitumage de la route Banikoara- Frontière Burkina-Faso 3. ENGAGEMENT ENVERS LA QUALITE L’un des objectifs principaux de l’entreprise est d’établir, mettre en application et maintenir un système de qualité efficace pour le projet . Le système de qualité documenté dans ce Plan d’Assurance Qualité et les procédures opérationnelles et gestionnaires ainsi que les plans de contrôle des travaux et les fiches associées, est conforme aux termes du contrat du présent marché. C'est la politique de SOROUBAT de s’assurer que tout le personnel du projet applique le système de qualité. Tous les fournisseurs et sous-traitants sont instruits pour se conformer aux conditions de système de qualité appliqué. Au nom de l’’entreprise SOROUBAT et de ses sous-traitants, le personnel du projet s’engage à appliquer cette politique Qualité durant tout le projet. 4. OBJECTIFS QUALITE Les objectifs Qualité pour ce projet sont détaillés ci-dessous : - Construire une chaussée et des ouvrages sûrs, selon les normes, codes et règlements applicables et les directives des pièces du marché. - Effectuer un travail correct et réduire au minimum l'occurrence des erreurs et le besoin de reprise. - Instaurer une attitude de gestion rigoureuse orientée vers une production de qualité. - Respect de l’environnement naturel, social, législatif et humain. 5. STRUCTURE DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE (SMQ) Pour atteindre ces objectifs, l’entreprise mettra en application ce qui suit : - Un procédé d'amélioration continue. - Une revue de construction et d'opérations qui fait participer le personnel de construction et de production aux décisions pendant la durée du projet pour éviter les modifications tardives et toute conception inadéquate. - Des plans et fiches de contrôle pour s'assurer que les procédures de qualité et leurs conditions d’application sont clairement définis, conformément au CPT. - Des programmes de formation interne et d'orientation des équipes faisant participer tout le personnel de projet pour assurer la compréhension et l'accomplissement des objectifs de projet. Le personnel de l'entrepreneur sera individuellement et collectivement responsable des conditions et critères de conformité et améliorera continuellement l'efficacité du SMQ. ENTREPRISE SOROUBAT PLAN ASSURANCE QUALITE (PAQ) Révision : 02 Feuille 4 de 52 Date : 21/09/2020 SOROUBAT-BJ PAQ Projet d’aménagement et bitumage de la route Banikoara- Frontière Burkina-Faso PARTIE I : GESTION DE LA QUALITE ENTREPRISE SOROUBAT PLAN ASSURANCE QUALITE (PAQ) Révision : 02 Feuille 5 de 52 Date : 21/09/2020 SOROUBAT-BJ PAQ Projet d’aménagement et bitumage de la route Banikoara- Frontière Burkina-Faso 1. STRUCTURE DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE (SMQ) Pour atteindre ces objectifs, l’Entreprise mettra en application ce qui suit : - Un procédé d'amélioration continue. - Une revue de construction et d'opérations qui fait participer le personnel de construction et de production aux décisions pendant la durée du projet pour éviter les modifications tardives et toute conception inadéquate. - Des plans et fiches de contrôle pour s'assurer que les procédures de qualité et leurs conditions d’application sont clairement définis, conformément au CPT. La portée du Système de Gestion de Qualité satisfait aux conditions de la norme de référence qui comprend tous les processus d'exécution des activités du projet dans les conditions commandées par le client. 2. STRUCTURE DE LA DOCUMENTATION Les documents comportant le Système de Gestion de la Qualité du projet sont préparés comme figurent ci- dessous : SMQ PAQ Procédure Technique et Gestionnaire Fiches Spécifique Fiches de contrôles ENTREPRISE SOROUBAT PLAN ASSURANCE QUALITE (PAQ) Révision : 02 Feuille 6 de 52 Date : 21/09/2020 SOROUBAT-BJ PAQ Projet d’aménagement et bitumage de la route Banikoara- Frontière Burkina-Faso PARTIE II: SITUATION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX ENTREPRISE SOROUBAT PLAN ASSURANCE QUALITE (PAQ) Révision : 02 Feuille 7 de 52 Date : 21/09/2020 SOROUBAT-BJ PAQ Projet d’aménagement et bitumage de la route Banikoara- Frontière Burkina-Faso 1. SITUATION DU PROJET Les travaux, objet du présent marché, concernent l’aménagement et le bitumage de la route nationale inter états n°7 : Tronçon Banikoara- kérémou- Frontière Burkina-Faso. - Marché : N° 289/MEF/MIT/DNCMP/SP DU 03/03/2020 - Projet : Travaux d’aménagement et de bitumage de la route national inter états n° 7 : Tronçon Banikoara- kérémou- Frontière Burkina-Faso - Longueur : 53,60 km - Origine du projet : Banikoara - Fin du projet : Frontière Burkina-Faso - Date OS : 13 Juillet 2020 - Délai global : 22 mois 2. CONSISTANCE DES TRAVAUX La nature des travaux à exécuter est la suivante : 2.1 Travaux routiers Les travaux d’aménagement et de bitumage consistent à redonner à l’axe routier les caractéristiques d’une route revêtue ayant les caractéristiques dimensionnelles suivantes : - Route de classement T3 - Voie de circulation : 2 x 3,50 m de large - Accotements : 2 x 1,50 m de large (en rase campagne) et 2 x 2.0 m de large (en section urbaine) - Couche de roulement en enduit superficiel tri couche - Couche de base en grave concassée 0 - uploads/Management/ paq-banikoara-indice-c.pdf