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ROYAUME DU MAROC MAITRE D OEŒUVRE LOGO DE L ENTREPRISE TITRE DU PROJET NOTE D'O

ROYAUME DU MAROC MAITRE D OEŒUVRE LOGO DE L ENTREPRISE TITRE DU PROJET NOTE D'ORGANISATION GENERALE (NOG) PLAN D'ASSURANCE QUALITE (PAQ) Indice Date Etabli par Contrôlé par Approuvé par Modifications Visa du Maître d' œuvre Ce visa ne diminue en rien la responsabilité de l'entreprise quant à ses engagements contractuels Nom Nom Qualité Qualité Date Date Visa Visa OBSERVATIONS : Code document : C O Q M T P A Q - - - Service émetteur Type document Nature tache ou ouvrage Numéro d'ordre Indice   Voir la page de garde Code Note d Organisation Générale Plan assurance Qualité LOGO ENTREPRISE Indice Date Page 2 sur 56 Page Note d'Organisation Générale - PAQ Titre du projet SOMMAIRE LISTE DE DISTRIBUTION..................................................................................................... 3 PREAMBULE ........................................................................................................................ 4 ENGAGEMENT ..................................................................................................................... 5 REPRESENTANT DE L ENTREPRISE ............................................................................... 5 1. OBJET ............................................................................................................................ 6 2. DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE .................................................................................... 6 3. DOMAINE D APPLICATION ......................................................................................... 7 4. IDENTIFICATION ET CONSISTANCE DES PRESTATIONS ......................................... 7 5. IDENTIFICATION DES DIFFERENTS INTERVENANTS ................................................ 7 6. ORGANISATION GENERALE, ENCADREMENT ET AFFECTATION DES TACHES .... 7 7. GESTION DES SOUS-TRAITANTS ET FOURNISSEURS ........................................... 20 8. ORGANISATION DES CONTROLES ........................................................................... 23 9. GESTION DES NON-CONFORMITES ......................................................................... 28 10. LISTE DES PROCEDURES D'EXÉCUTION A ETABLIR.............................................. 32 11. LISTE DES MATERIAUX .............................................................................................. 34 12. CODIFICATION PRESENTATION ET GESTION DE DES DOCUMENTS ................... 35 13. LISTE DE DISTRIBUTION ............................................................................................ 44 14. EXECUTION DES TRAVAUX : ..................................................................................... 45 15. CONTROLE DES EQUIPEMENTS DE CONTROLE DES MESURES ET D ESSAIS : 50 16. EVALUATION DU PAQ : .............................................................................................. 54 17. ANNEXES .................................................................................................................... 56   Voir la page de garde Code Note d Organisation Générale Plan assurance Qualité LOGO ENTREPRISE Indice Date Page 3 sur 56 Page Note d'Organisation Générale - PAQ Titre du projet LISTE DE DISTRIBUTION DISTRIBUTION COPIE N° DESTINATAIRE DATE NOM QUALITE REMISE RECUPERATION ANCIEN DOCUMENT 1-5 Maître d' œœuvre 6 Directeur Chantier 7 Directeur des travaux 8 Responsable Qualité 9 Sous traitant 1 10 Sous traitant 2 11 Sous traitant 3 12   Voir la page de garde Code Note d Organisation Générale Plan assurance Qualité LOGO ENTREPRISE Indice Date Page 4 sur 56 Page Note d'Organisation Générale - PAQ Titre du projet PREAMBULE Le présent document dit "Note d'Organisation Générale" explique le fonctionnement de la structure de l entreprise afin de réaliser les travaux de Titre du projet. Ce document, à caractère général, s intéressera au traitement du cadre général commun à tout le chantier. Il importe de noter que ce document a un caractère évolutif, il est donc susceptibles d être révisé selon les besoins ou les changements qui pourraient surgir en cours de chantier. Ce document traite les deux volets suivants :  Plan d'assurance qualité;  Note d'organisation générale. Il est à signaler également que, pour les travaux et prestations spéciales, des plans d'assurance qualité et notes d'organisations spécifiques seront établis (Etudes, travaux de précontrainte et de haubanage, travaux de charpente métallique, etc.)   Voir la page de garde Code Note d Organisation Générale Plan assurance Qualité LOGO ENTREPRISE Indice Date Page 5 sur 56 Page Note d'Organisation Générale - PAQ Titre du projet ENGAGEMENT Conformément aux dispositions du présent marché, l entreprise s engage à mettre en œœuvre et à développer lors de l exécution travaux Titre du projet, une démarche qualité s appuyant sur les principes indiqués dans la présente Note d Organisation Générale (N.O.G.) et les conditions de contrôle qualité indiquées au niveau du marché. REPRESENTANT DE L’ENTREPRISE Le représentant de l entreprise est Mr . : Directeur Général de l entreprise Adresse : Téléphone : E-mail :   Voir la page de garde Code Note d Organisation Générale Plan assurance Qualité LOGO ENTREPRISE Indice Date Page 6 sur 56 Page Note d'Organisation Générale - PAQ Titre du projet 1. OBJET Il s agit de définir la structure organisationnelle générale du chantier autant au niveau de la production que du contrôle. Nous mettrons en relief dans cette section les différents intervenants, leurs liens d autorité, leurs fonctions et responsabilités ainsi que leurs moyens de travail. Ainsi, ce document traite les deux volets suivants :  Plan d'assurance qualité;  Note d'organisation générale. 2. DOCUMENTS DE REFERENCE Le présent chapitre est relatif au cadre général commun à tous les lots de travaux du projet. Les documents contractuels de référence qui régissent la présente démarche qualité sont : Pièce 1 - L acte d engagement ; Pièce 2 Le cahier des prescriptions spéciales comprenant : 2.1 - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) 2.2 - Les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) Pièce 3 Le dossier technique remis par le Maître d' œœuvre Pièce 4 - Les bordereaux des prix unitaires - détails estimatifs ; Pièce 5 - Le cahier des prescriptions communes auquel il est fait référence dans l'article 3 du CCAP relatif aux textes généraux ; Pièce 6- Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l'Etat (CCAG-T) approuvé par le décret Royal n° 2.98.1087 du 29 moharrem 1421 (04 mai 2000) Pièce 7 - Le sous détail des prix unitaires Pièce 8 - L offre technique du règlement de consultation   Voir la page de garde Code Note d Organisation Générale Plan assurance Qualité LOGO ENTREPRISE Indice Date Page 7 sur 56 Page Note d'Organisation Générale - PAQ Titre du projet 3. DOMAINE D APPLICATION Cette Note est applicable à toute organisation et à la structure du chantier, aussi bien à l équipe de production qu à l équipe d assurance qualité. Dans cette première partie, nous spécifierons les autorités et les responsabilités de chacune des positions qui constituent l organisation du chantier. Pour chaque poste, on spécifiera les dépendances et les fonctions de base qui lui sont assignées. 4. IDENTIFICATION ET CONSISTANCE DES PRESTATIONS 4.1.1 IDENTIFICATION DU PROJET - Projet : Titre du projet - Marché : - Délai global : - Date de l Ordre de Service de commencement des travaux : 4.1.2 CONSISTANCE DES TRAVAUX Les travaux à réaliser dans le cadre du présent marché sont notamment : Lister l ensemble des travaux cités dans le CPS 5. IDENTIFICATION DES DIFFERENTS INTERVENANTS MAITRE D'OUVRAGE : MAITRE D' ŒUVRE : ENTREPRENEUR : 6. ORGANISATION GENERALE, ENCADREMENT ET AFFECTATION DES TACHES 6.1.1 ORGANIGRAMME GENERAL La structure générale de l encadrement du projet est représentée par l organigramme joint en annexe.   Voir la page de garde Code Note d Organisation Générale Plan assurance Qualité LOGO ENTREPRISE Indice Date Page 8 sur 56 Page Note d'Organisation Générale - PAQ Titre du projet L organigramme nominatif est donné en annexe 1. Cet organigramme est évolutif. Il sera réajusté et revu au fur et à mesure de l affectation du personnel et des changements éventuels. Les délégations du pouvoir correspondantes seront transmises au Maître d'Oeœuvre après validation de l'organigrame. Une fois le staff d'encadrement est figé et accepté par le Maître d'Oeœuvre, des lettres de missions seront transmises aux équipes d'encadrement précisant les attributions et les responsabilités. 6.1.2 FONCTIONS ET RESPONSABILITES. 6.1.2.1 Le Directeur général délégué de l entreprise : Il représente l entreprise et effectue toutes démarches auprès du Maître d Ouvrage et éventuellement auprès des administrations et organismes publics. Il prend tous les engagements utiles, signe toute pièce, mémoire et correspondance pour lesquels la signature du Directeur du Chantier se révèle insuffisante. Il est tenu de faire tout ce qui sera utile et nécessaire pour la réalisation du projet selon les termes du contrat. 6.1.3 UNITE DE PRODUCTION Organigramme succinct de la production :   Voir la page de garde Code Note d Organisation Générale Plan assurance Qualité LOGO ENTREPRISE Indice Date Page 9 sur 56 Page Note d'Organisation Générale - PAQ Titre du projet Les fonctions et responsabilités des collaborateurs présentés dans l'organigramme succinct de la production sont détaillées dans les paragraphes suivants. 6.1.3.1 Directeur du chantier Il assure la responsabilité des engagements de l entreprise vis-à-vis du Maître d ouvrage et la Maîtrise d œœuvre. De ce fait, il supervise l avancement du projet, établit, en association avec le Directeur de travaux, les plans d action travaux et avec le responsable des études de l'entreprise les plans d'actions des études. Ses responsabilités :  Il est chargé d achever le projet en temps voulu.  Il est tenu responsable envers la société en ce qui concerne l accomplissement des travaux fixés par son projet, dans les meilleurs délais et en conformité avec le niveau souhaité. Directeur Chantier Directeur de travaux Responsables des travaux par lots Responsable administratif Laboratoires de contrôle interne Responsable QHSE Conducteurs des travaux et chefs de chantier Equipe des sous traitants et fournisseurs Responsable des études Bureau d'études Brigade de topographie pour le contrôle interne   Voir la page de garde Code Note d Organisation Générale Plan assurance Qualité LOGO ENTREPRISE Indice Date Page 10 sur 56 Page Note d'Organisation Générale - PAQ Titre du projet  Il est chargé de mettre en application d une manière complète toutes les documentations et activités engageant uploads/Management/ paq-chantier.pdf