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PRATIQUE DE LA CONSOLIDATION LA CONSOLIDATION M. Omar Issadik M. Omar Issadik O

PRATIQUE DE LA CONSOLIDATION LA CONSOLIDATION M. Omar Issadik M. Omar Issadik Octobre 2007 Octobre 2007 1 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  SOMMAIRE MODULE 1 MODULE 1 : Introduction à la consolidation des Introduction à la consolidation des MODULE 1 MODULE 1 : Introduction à la consolidation des Introduction à la consolidation des comptes comptes MODULE 2 MODULE 2 P i i é é d lid ti t P i i é é d lid ti t MODULE 2 MODULE 2 : Principes généraux de consolidation et Principes généraux de consolidation et notions de base notions de base MODULE 3 MODULE 3 : : Processus de consolidation Processus de consolidation 2 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  MODULE 1 INTRODUCTION A LA CONSOLIDATION INTRODUCTION A LA CONSOLIDATION DES COMPTES DES COMPTES 3 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007   LES OBJECTIFS DE CE MODULE SONT LES SUIVANTS : Introduction à la consolidation des comptes  DÉFINIR LA NOTION DE GROUPE • CARACTÉRISTIQUES • CARACTÉRISTIQUES • COMPTABILITE DE GROUPE IDENTIFIER LES OBJECTIFS GENERAUX DE LA CONSOLIDATION  IDENTIFIER LES OBJECTIFS GENERAUX DE LA CONSOLIDATION  PRÉSENTER L’ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSOLIDATION CONSOLIDATION 4 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  NOTION DE GROUPE Introduction à la consolidation des comptes  Tendance naturelle des entreprises à la croissance pour leur développement  Phénomène de concentration de plus en plus fréquent. Les p p q modalités économiques, juridiques ou financières sont diverses • développement interne par la création de départements ou succursales spécialisés ét bli t d li é i d ’ t iété ( d • établissements de liens économiques avec d ’autres sociétés (accords de partenariat, contrats de sous-traitance...) • absorption ou fusion avec d ’autres entreprises, aboutissant à une entité juridique unique • développement externe par l ’acquisition ou la prise de contrôle d ’autres sociétés, ou encore par la création de filiales, entités juridiques distinctes.  C’est dans ce dernier cas que l’on peut parler de Groupe.  C est dans ce dernier cas que l on peut parler de Groupe.  Définition de l ’OECCA : « Le groupe comprend l ’ensemble des sociétés dépendantes d’une même unité de contrôle. Dans tous les cas, il s’agit de combiner les avantages économiques, financiers et f i fi ti é d t ôl it i i d 5 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  parfois fiscaux tirés de ce contrôle unitaire avec ceux issus de l’autonomie et de la décentralisation fonctionnelle » CARACTERISTIQUES D ’UN GROUPE Introduction à la consolidation des comptes Q  existence d’un contrôle centralisé, vecteur de stratégie pour l ’ensemble des sociétés qui en dépendent  nécessité d ’une synergie économique et financière (opposition y g q ( pp par rapport à la société de portefeuille dont l’objet n’est qu’un négoce de participations, sans liens durables et sans objectifs communs)  permet une décentralisation fonctionnelle par métiers  permet une décentralisation fonctionnelle par métiers  autonomie juridique pose le problème du contrôle central sur la stratégie des filiales et de la traduction comptable de l’activité du groupe qui doit s’apprécier dans son ensemble et non pas entité g p q pp p par entité. 6 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  COMPTABILITE DE GROUPE Introduction à la consolidation des comptes  Obstacles juridiques, comptables et fiscaux à la reconnaissance du groupe: • La notion de groupe n ’existe pas juridiquement, celui-ci n ’ayant aucune personnalité morale propre aucune personnalité morale propre • La comptabilité marocaine (comptes sociaux) a pour principal objectif de déterminer un résultat net dans le but de permettre aux actionnaires de se prononcer sur la répartition des bénéfices et la rémunération des capitaux investis, et à l ’Etat de prélever les impôts. è é Les règles comptables traditionnelles, applicables aux entités individuelles, seront insuffisantes pour traduire économiquement l ’activité d ’un groupe.  Obstacles pratiques • Il conviendra de trouver des méthodes pour uniformiser les comptes des entités • les adapter à la logique du groupe • éliminer les opérations réalisées à l ’intérieur du groupe p g p • traduire le contrôle de la maison mère sur ses filiales  Définition « La consolidation est une technique qui permet de transcrire dans des états financiers uniques la situation financière d’un ensemble de sociétés apparentées (contrôlées ou sous 7 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  d un ensemble de sociétés apparentées (contrôlées ou sous influence notable), mais gardant chacune une personnalité juridique autonome. OBJECTIFS GENERAUX DE LA CONSOLIDATION Introduction à la consolidation des comptes  POUR LE MANAGEMENT • Disposer d’informations utiles pour harmoniser les méthodes de gestion des sociétés du périmètre et favoriser la mise en place d’outils de pilotage du groupe ; • Produire et diffuser une information utile aux tiers, notamment les investisseurs.  POUR LES TIERS • Présentation du poids économique réel du groupe • Vision de l’ensemble du groupe permettant son évaluation financière • Vision de l ensemble du groupe permettant son évaluation financière • Comparabilité 8 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  L’ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL Introduction à la consolidation des comptes  SEPTIEME DIRECTIVE EUROPEENNE • La Septième directive a été rendue progressivement obligatoire dans les états membres de la CEE (EU) ( ) • La loi du 3 janvier 1985 sur les comptes consolidés correspond à l’application en France de cette directive • CRC 99-02 en France  NORMES AMERICAINES US GAAP (FAS 52, FAS 109,..)  INTERNATIONAL FINANCIAL REPORTING STANDARDS (IFRS) • Normes IAS 27 IAS 28 IAS 31de l’IASB sur les comptes consolidés • Normes IAS 27, IAS 28, IAS 31de l IASB sur les comptes consolidés • Référentiel obligatoire pour les groupes Européens dont les sociétés mères sont cotées sur un marché réglementé 9 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  L’ENVIRONNEMENT MAROCAIN Introduction à la consolidation des comptes  Le chapitre 5 du Code Général de Normalisation Comptable traite sommairement des principes et règles de la consolidation  Un projet de loi et de méthodologie relative aux comptes consolidés a  Un projet de loi et de méthodologie relative aux comptes consolidés a été élaboré et transmis au Secrétariat Général du Gouvernement depuis septembre 1999.  L’article 35* de la loi bancaire de 1993 rend obligatoire la préparation g p p par les établissements de crédit de comptes consolidés. Le décret d’application de cet article a été publié en 2000. Le PCEC a réservé un chapitre à la consolidation traitant des règles et principes en la matière  L’article 14 de la loi boursière rend obligatoire la préparation de comptes consolidés par les sociétés faisant appel public à l’épargne  L’avis n° 5 du Conseil National de la Comptabilité émis en date du 26 é è mai 2005 précise les normes applicables en matière de consolidation  Récemment, une loi imposant aux groupes publics la présentation des comptes consolidés a été adoptée 10 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  * Article 47 de la loi 34-03 PREMIER BILAN CONSOLIDE Introduction à la consolidation des comptes  PREMIERE APPROCHE DU PROBLEME  LE PROCESSUS DE CONSOLIDATION VA CONSISTER : à • à prendre en compte la situation nette des participations • et en contrepartie, à éliminer la valeur des titres de participation correspondants 11 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  EXEMPLE Introduction à la consolidation des comptes Soit une Société A constituée avec un capital de 1.000.000 MAD entièrement financé par des disponibilités. A souscrit 100% du capital de la Société B qui s’élève à 400.000 MAD. Le bilan de chacune des deux sociétés se présente de la manière suivante : SOCIETE A SOCIETE A TITRES DE PARTICIPATION 400.000 CAPITAL 1.000.000 DISPONIBILITES 600.000 TOTAL 1.000.000 TOTAL 1.000.000 SOCIETE A SOCIETE A L’ d d bil l i it à l’ tif t t t l ’élè à 1 400 000 MAD( DISPONIBILITES 400.000 CAPITAL 400.000 TOTAL TOTAL 400.000 400.000 TOTAL TOTAL 400.000 400.000 SOCIETE B SOCIETE B L’examen de ces deux bilans laisserait à penser que l’actif net total s’élève à 1.400.000 MAD( 1.000.000 MAD chez A et 400.000 MAD chez B), alors que les disponibilités s’élèvent effectivement à 1.000.000 MAD. En réalité, seul un bilan d’ensemble dans lequel la participation serait éliminée donnerait la véritable situation, soit : véritable situation, soit : DISPONIBILITES (du groupe) 1.000.000 CAPITAL (du groupe) 1.000.000 TOTAL TOTAL 1.000.000 1.000.000 TOTAL TOTAL 1.000.000 1.000.000 BILAN DES SOCIETES A ET B BILAN DES SOCIETES A ET B 12 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  Ce bilan est dit : bilan consolidé MODULE 2 PRINCIPES GENERAUX PRINCIPES GENERAUX DE CONSOLIDATION ET DE CONSOLIDATION ET NOTIONS DE BASE NOTIONS DE BASE 13 Pratique de la consolidation - ISCAE- Octobre 2007  Principes généraux de consolidation et notions de base  LES OBJECTIFS DE CE MODULE SONT LES SUIVANTS :  DÉFINIR LES NOTIONS CLES EN CONSOLIDATION uploads/Management/ pratique-de-la-consolidation-o-issadik-iscae-octobre-2007.pdf