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Chantiers Pétroliers du Congo OFFSHORE&ONSHORE PROCEDURE D’AUDIT HSE INTERNE CH

Chantiers Pétroliers du Congo OFFSHORE&ONSHORE PROCEDURE D’AUDIT HSE INTERNE CHAPET.CG-Dc05- Version initiale 10/12/2015 Page 1 sur 20 Grille de Révision Document de référence Référence Intitulé Date d’émission Loi n°45-75 Code du travail du CONGO 15 mars 1975 POL 001 Politique HSE CHAPET CONGO 10 Janvier 2013 MAN 001 Manuel HSE CHAPET CONGO 10 Janvier 2013 Diffusion Fonction Nombre de copie Date d’envoi Révision Directeur Général 01 13/12/2015 Directeur des Opérations et du Développement Commercial 01 13/12/2015 Responsable Qualité 01 13/12/2015 Assistant Sécurité Environnement 08 13/12/2015 Nom et prénom Fonction Date Signature Préparé par OKOKO KANI Antoine Superviseur HSE 10/12/15 Vérifié par GOMA Francis Directeur des Opérations et du développement Commercial 11/12/15 Approuvé par MBERI MBAYI Serge Directeur Général 12/12/15 REV Date Rédacteur Approbateur Notes A B Chantiers Pétroliers du Congo OFFSHORE&ONSHORE PROCEDURE D’AUDIT HSE INTERNE CHAPET.CG-Dc05- Version initiale 10/12/2015 Page 2 sur 20 SOMMAIRE Intitulé Page 1Objet………………………………………………………………………………………. 2-Champ d’application…………………………………………………………… 3-Responsabilité 3-1-Responsabilité de la Direction 3-2-Responsabilité du Superviseur HSE 3-3-Responsabilité des ASE 3-4-Responsabilité des gestionnaires des installations et matériels 4-Généralité en Audit HSE ……………………………………………………………… 4-Plans d’audit HSE ……………………………….. 5- Documents d’audit ………………… 6- Rapport d’Audit 7 Annexes………………………………………………………………………………………. 8-Fiche d’audit du Système management………………………………………… 9- Fiche d’audit bureau ………………… 10- Fiche d’audit chantier 11- Fiche d’audit Base ……………………………………………………… 3 3 3 3 3 3 3 4 4 4 4 5 6 9 12 15 Chantiers Pétroliers du Congo OFFSHORE&ONSHORE PROCEDURE D’AUDIT HSE INTERNE CHAPET.CG-Dc05- Version initiale 10/12/2015 Page 3 sur 20 Objet : La présente procédure a pour objet d’exposer le déroulement de l’enchainement des étapes qui doivent être mis en œuvre pour vérifier la conformité au système HSE et aux procédures établies pour CHAPET CONGO afin d’organiser le suivi de la maintenance et de l’entretien des sites et du matériel de CHAPET CONGO de manière à réduire les risques et à préserver la santé du personnel. Domaine d’application : Les présentes dispositions s’appliquent tous les trimestres de l’année à toutes les activités et les installations (bureau, base vie, chantier) et les équipements ou matériels utilisés à CHAPET CONGO ainsi que son système de Management HSE. But L’audit interne est un moyen de vérifier qu’un niveau correct de management HSE a été mis en place dans l’entreprise. Il est une composante de base d’un programme de prévention en santé et en sécurité du travail (SST). Il permet d’examiner des situations de travail afin de détecter des risques et des dangers à corriger avant qu’un accident ne survienne Responsabilité : Responsabilité de la Direction Générale Le Directeur Général, reçoit les rapports d’audit du Système de Management HSE, des chantiers des bureaux en comité de Direction et alloue les moyens nécessaires à la mise en œuvre des plans d’actions. Responsabilité du Superviseur HSE Le Superviseur HSE prépare le plan d’audit du Système de Management HSE, des chantiers, du bureau et veille au suivi des plans d’actions correspondants lorsqu’il le juge nécessaire. Le Responsable HSE doit transcrire en actions les recommandations issues des rapports d'audits, en y incluant le responsable en charge de chaque action ainsi que le délai d'exécution ; il devra en apporter la preuve écrite. Le Responsable HSE doit également évaluer l’avancement des actions correctives issues des rapports d'audits et faire un compte rendu récapitulatif. Responsabilité des ASE Les ASE chargés de l’exécution des plans d’audit sur site collectent les données à partir des grilles d’audit fourni par le superviseur HSE. Chantiers Pétroliers du Congo OFFSHORE&ONSHORE PROCEDURE D’AUDIT HSE INTERNE CHAPET.CG-Dc05- Version initiale 10/12/2015 Page 4 sur 20 Responsabilité des gestionnaires des installations et matériels Les responsables des installations et matériels (conducteurs et superviseurs des travaux, magasinier) sont responsables sont chargés de la bonne tenue de l’audit, notamment en mettant à disposition les documents demandés par les auditeurs et en assurant l’accès aux installations et équipements de l’entreprise. Généralité de l’Audits HSE Les audits HSE sont des collectes d’informations sur les risques liés aux opérations, le niveau d’identification et de prévention et le fonctionnement du Système de Management mis en place dans CHAPET CONGO. Ils permettent de mesurer les écarts dans l’application des Règles, d’évaluer les risques ou les opérations dangereuses et de mettre en place des actions correctives si nécessaire. Les audits ont également pour but de fournir à la direction des informations relatives au maintien du niveau de sécurité des opérations via les résultats des audits. Les audits sont déclenchés à l’initiative du Responsable HSE qui élabore le plan d’audit dans le cadre de l’Amélioration continue. Plan d’audit Le Superviseur HSE établit le Plan d’audit interne obligatoire une fois l’an et quand il le juge nécessaire dans l’entreprise CHAPET CONGO. Le plan d’audit interne sert à mettre en œuvre les exigences réglementaires en matière de visites et vérifications périodiques. Les documents d’audit Les audits HSE internes sont réalisés à l’aide des fiches ou grille d’audit interne qui permettent de guider l’auditeur et qui constituent un questionnaire écrit que l’auditeur peut corroborer avec des interrogations orales. Ces grilles sont : - Fiche d’Audit du Système de Management ; - Fiche d’Audit du bureau ; - Fiche d’Audit Base . - Fiche d’Audit chantier. Rapport de compte rendu d’audit Le rapport de compte rendu d’audit comprend : les sujets et objectifs de l’audit en introduction, un résumé détaillé, les questions soulevées pendant l’audit et leurs réponses, des suggestions d’actions et des propositions d’actions correctives, si approprié, des annexes, comprenant les Chantiers Pétroliers du Congo OFFSHORE&ONSHORE PROCEDURE D’AUDIT HSE INTERNE CHAPET.CG-Dc05- Version initiale 10/12/2015 Page 5 sur 20 grilles d’audits dument remplis. Ce rapport contient la note ou score chiffré à partir de la somme des liges favorables. Une ligne équivaut à un point. Les délais de production du rapport est d’une semaine. ANNEXES Chantiers Pétroliers du Congo OFFSHORE&ONSHORE PROCEDURE D’AUDIT HSE INTERNE CHAPET.CG-Dc05- Version initiale 10/12/2015 Page 6 sur 20 Fiche d’Audit du Système de Management DOCUMENTS & PRATIQUES COMMENTAIRES Politique et Objectifs HSE Politique HSE Entreprise approuvée, affichée et communiqué Organigramme + fiches de postes Diffusion informations HSE sur site/Tableau sécurité Procédures Evaluation des risques Identification des risques & moyens de prévention Les pictogrammes de dangers, instructions sécurité au poste de travail sont-ils affichés? Le personnel a-t-il conscience des risques des activités? Matières dangereuses Registre à jour des PC et utilisés Fiche de données sécurité Contenants identifiés Bac de rétention Rince-œil/douche sécurité Condition de stockage: bouteilles de gaz, peintures, huiles, etc. Formation Qualification & Habilitation Formations Hygiène, sécurité et environnement Registre de suivi des formations et archivage des attestations Situations d'urgence Contrat avec une clinique /ambulance Plan d'évacuation Point de rassemblement Alarme d'évacuation Fiche EVASAN Trousse de secours Formation de secouristes et sauveteurs au travail (SST) Equipements de levage Identification, certification et stockage des équipements de levage Marquage de la Charge Maximum Utile (CMU) sur les équipements de levage Grues et chariots élévateurs équipés de gyrophare et d'alarme automatique de recul Archivage des certificats des apparaux de levage Registre de suivi des équipements de levage et de manutention Organisation médicale Certificats médicaux à jour Chantiers Pétroliers du Congo OFFSHORE&ONSHORE PROCEDURE D’AUDIT HSE INTERNE CHAPET.CG-Dc05- Version initiale 10/12/2015 Page 7 sur 20 Nombre collaborateurs inscrits CNSS Conditions de travail Une source d'eau potable est-elle disponible? Existence et état des toilettes, vestiaires, douche Durée de travail Gestion des incidents Existe-t-il une base de données recensant l'ensemble des événements indésirables et anomalies? Existe-t-il des rapports et déclarations d'accidents? Organisation du site de Travail Les zones de travail sont-elles clairement identifiées? Les Allées de passage sont-elles libres et matérialisées (marquage)? L'entretien général du site est-il efficace (propreté)? Travail en hauteur Les Echelles et escabot sont-ils en bon état? Les Echafaudages sont-ils montés/inspectés par les personnes compétentes (formation)? L'Utilisation de harnais, longes, filets de sécurité et autres EPI contre les chutes de hauteur sont-ils systématiques? Coactivité Signalisation et les barrières adaptées Excavations Signalisation et avertissement de fouilles en cours EPI Les EPI sont-ils conformes à l'activité selon l'analyse de risque? La fréquence de dotation est-elle adaptée? Les dotations sont-elles consignées dans un registre/fichier de suivi? Gestion des déchets Le tri sélectif est-il en vigueur sur le site? Comment sont gérés les déchets issus des activités de l'entreprise? Existe-t-il un bordereau de suivi et d'élimination des déchets? Equipements de sécurité Des harnais, gilet de sauvetage, appareil respiratoire, caisson hyperbare, équipements de lutte incendie, extincteurs, systèmes de détection sont-ils mis à disposition? Combien de personnes sont formées/sensibilisées à lutte incendie? Des enregistrements de ces formations/sensibilisations sont-ils conservés? Equipements et outils Existe-t-il un registre de maintenance et entretien? Existe-t-il un dispositif de sécurité (type Bouton poussoir, arrêt d'urgence)? La Certification/Calibration des équipements est-elle réalisée? Les équipements sont-ils propres et en bon état? Energie Chantiers Pétroliers du Congo OFFSHORE&ONSHORE PROCEDURE D’AUDIT HSE INTERNE CHAPET.CG-Dc05- Version initiale 10/12/2015 Page 8 sur 20 Les armoires électriques sont-elles fermées à clé? La signalisation de danger est-elle faite? L'installation est-elle réalisée avec un disjoncteur différentiel (30mA)? Efficacité de la mise à la terre Etat et sécurité du réseau de distribution d'air comprimé, des flexibles et des connexions Transport et transfert du personnel Il y a-t-il des moyens de transport et sont-ils disponibles et en bon uploads/Management/ procedure-audit-interne.pdf