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SOCIETE NATIONALE DE DISTRIBUTION DES PETROLES - AGIL S.A INDICE MODIFICATIONS

SOCIETE NATIONALE DE DISTRIBUTION DES PETROLES - AGIL S.A INDICE MODIFICATIONS DATE 20 Revue MMQ selon Nouvelle Organisation 30/06/2022 19 Modification Effectif de l’Entreprise 02/12/2021 18 Modification capital 07/05/2021 17 Revue générale du MMQ conformément à la nouvelle version de la Norme ISO 9001:2015 20/07/2018 16 Revue générale du MMQ et mise à jour en particulier de : Engagement de la Direction, données de l’entreprise et tableau d’affectation des pilotes de processus. 24/10/2016 15 Mise à jour Engagement de la Direction Et données de l’entreprise 13/03/2012 14 Révision générale du MMQ suite nouvelle organisation et nouvelle version de la norme 30/09/2010 13 Modification Chapitres 1/4/5/annexes 10/10/2008 12 Modification Chapitres 1/2/3/4/5/6/7/8/annexes 05/9/2007 11 Modification Chapitres 1/4/5/6/8/annexes 05/09/2006 10 Interactions 05/05/2005 09 Refonte selon ISO 9001 - 2000 20/02/2005 08 Modif.chapitres 1/2/annexes 11/11/2002 07 Modif.chapitres 0/1/2/9/annexes 11/12/2001 06 Refonte du manuel 10/11/2000 05 Modif. chapitres 0/1/2/5/6/8/9/10/11/12/13/14/18//20/List. diff. 02/01/1999 04 Modif. chapitres 0/1/2/3/5/6/7/8/9/10/11/12/13/14/15/16/19/20/List. diff. 03/09/1998 03 Modif.ch.1(§ 1.3.2:organigramme LUB) / Ch. 9 (§ 9.2 / 9.3) 09/12/1997 02 Modif. ch.1(§ 1.3.1:organigramme activité Jet) / Ch. 9 (§ 9.1) 02/12/1997 01 Modif. chapitres 0/1/2/4/5/6/8/9/10/11/12/13/14/16/19/20/List. diff. 10/11/1997 00 Création 05/08/1997 REDACTEUR / VERIFICATEUR APPROBATEUR Prénom / Nom Dhouha ZRELLI Khaled BETTINE Fonction Directeur Qualité & Organisation Président Directeur Général Manuel de Management de la Qualité_20.docx Page 2/16 SOMMAIRE CHAPITRE LIBELLE page 1 PRESENTATION DE LA SNDP 3 2 REFERENCES NORMATIVES 4 3 TERMES ET DEFINITIONS 5 4 DOMAINE D’APLLICATION DU SMQ 6 5 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET SES PROCESSUS 7 5.1 PROCESSUS 7 5.2 INTERACTION 7 5.3 PILOTAGE DES PROCESSUS 7 5.4 STRUCTURE DU SYSTEME QUALITE 10 5.4.1 GENERALITES 10 5.4.2 MANUEL DE MANAGEMENT DE QUALITE 10 6 ROLES, RESPONSABILITES ET AUTORITES 10 7 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION 11 Annexes n° 1 à 4 12-16 Manuel de Management de la Qualité_20.docx Page 3/16 1. PRESENTATION DE LA SNDP Le présent Manuel de Management de la Qualité, a pour objet de décrire les dispositions générales prises par la SOCIETE NATIONALE DE DISTRIBUTION DES PETROLES (SNDP – AGIL), pour obtenir, garantir et améliorer en permanence la qualité de ses produits et prestations à sa clientèle en conformité avec les exigences de la norme internationale ISO 9001. Il précise l’organisation, les rôles et les responsabilités au sein de la SNDP, pour les activités de distribution des produits pétroliers. Le Manuel de Management de la Qualité, ci-après désigné MMQ dans la suite de ce document, est destiné à toutes les parties intéressées de la SNDP. PRESENTATION DE LA SNDP  RAISON SOCIALE : Société Nationale de Distribution des Pétroles – AGIL S.A  ACTIVITE : Distribution des hydrocarbures liquides et gazeux et de leurs dérivés.  HISTORIQUE : 1960 Le GROUPE ENI crée la société Agip Tunis S.A. société anonyme de droit tunisien 1963 l’Etat tunisien devient actionnaire à 50% dans la société Agip S.A 1975 Le 7 Août 1975, une convention est signée par le gouvernement tunisien et les sociétés du Groupe E.N.I pour le rachat des actions de l’AGIP Tunis. Convention ratifiée par la loi 75- 81 du 20 décembre 1975 1977 Par décret n°77-466 du 11 mai 1977 la société Agip S.A Tunis prend la dénomination de SOCIETE NATIONALE DE DISTRIBUTION DES PETROLES, et commercialise ses produits sous les marques « AGIL », « AGILAIR » et « AGILGAZ » 2001 Abrogation du décret 77-466, par décret n°2001-372 du 30/01/2001 et décision en Assemblée Générale Extraordinaire du 14/01/2000, d’adopter le statut de Société Anonyme sous la dénomination : Société Nationale de Distribution des Pétroles - AGIL S.A.  CAPITAL : 96 500 000 DINARS.  TUTELLE : Ministère de l’énergie, des mines et des énergies renouvelables.  EFFECTIF TOTAL DE L’ENTREPRISE CADRES 355 MAITRISE 412 EMPLOYES ET OUVRIERS D’EXECUTION 359 Total effectif 1126  SIEGE SOCIAL : Avenue Mohamed ALI AKID – CITE OLYMPIQUE – 1003 - CITE EL KHADHRA - TUNIS TÉLÉPHONE : (216) 71. 707. 222 / 703 222 / FAX : (216) 71. 704 333 / TÉLEX : 12231 TN SITE WEB: www.agil.com.tn  Annexe au siège : Immeuble PROMED, Centre Urbain Nord 1082, Tunis. Manuel de Management de la Qualité_20.docx Page 4/16 2. REFERENCES NORMATIVES Les principaux textes qui régissent le Système de Management de la Qualité et les activités de la SNDP et auxquels il est fréquemment fait référence dans la structure documentaire du SMQ mis en place sont les suivants :  Normes ISO des systèmes de management de la qualité : ISO 9000 : Principes essentiels et vocabulaire – ISO 9001 Systèmes de management de la qualité Exigences – ISO 19011 : Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management.  Textes généraux régissant la passation des marchés publics  Textes généraux sur les règles d’exploitation des installations classées d’hydrocarbures liquides et gazeux  Textes généraux sur le transport des matières dangereuses  Normes tunisiennes des produits pétroliers  Normes ASTM sur les produits pétroliers  « Aviation Fuel Quality Requirements for Jointly Operated System » : AFQRJOS  Manuel d’Exploitation des Aires de Trafic aux Aéroports Internationaux Tunisiens Manuel de Management de la Qualité_20.docx Page 5/16 3. TERMES ET DEFINITIONS CAR Carburants DECO Dépôt Côtier DEPA Dépôt Aviation ESM Equipement de surveillance et de mesure ECM Equipements de Contrôles et de Mesures FAL Fascicule des Analyses du Laboratoire FBV Fuel Basse Viscosité FFP Fascicule des Fiches de Postes FOD Fuel Oil Domestique GMAO Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur GPL Gaz de Pétrole Liquéfiés IND Indicateur INS Instruction JET Hydrocarbures liquides pour le transport aérien - JET A1 LUB Lubrifiants, huiles et graisses MFS Manuel des Spécifications et consignes de fabrication, de santé et de Sécurité MMQ Manuel de Management de la Qualité MOP Mode Opératoire MSA Manuel des Spécifications Additifs POG Procédure d’Organisation Générale POS Procédure d’Organisation Spécifique PRC Processus RA Responsable d’Audit SMQ Système de Management de la Qualité SNDP Société Nationale de Distribution des Pétroles Manuel de Management de la Qualité_20.docx Page 6/16 4. DOMAINE D‘APPLICATION DU SMQ Le Système de Management de la Qualité (SMQ) décrit dans le présent MMQ, couvre les activités de commercialisation et de distribution des hydrocarbures liquides, JET A1, Carburants, Lubrifiants et GPL Vrac. Le chapitre 8.3 « Conception et développement de produits et services » n’est pas applicable. Lorsque la SNDP envisage de lancer un nouveau produit sur le marché, les spécifications techniques du produit sont définies par un partenaire sélectionné. (ENI pour les lubrifiants et AFTON pour les produits additivés) Produits Désignations Marques JET A1 (JET) Hydrocarbures Liquides pour les transports aériens AGILAIR LUBRIFIANTS (LUB) Huiles et Graisses AGIL & AGIP CARBURANTS (CAR) Hydrocarbures Liquides AGIL GPL en VRAC (GPL) Gaz de Pétrole Liquéfiés AGILGAZ Les activités de la SNDP sont exercées sur les sites figurant au tableau ci-après et positionnés sur la carte géographique figurant en annexe n° 1 au présent MMQ : SITES CONCERNES Lignes de Produit JET LUB CAR GPL Siège & Annexes     Dépôt Goulette Carburants  -  - Dépôt Goulette Lubrifiants -  - - Direction Régionale Sfax & Sud Thyna -    Site de Skhirra - -  - Site de Zarzis  -  - Dépôt Aviation Tunis Carthage  - - - Dépôt Aviation Monastir  - - - Dépôt Aviation Tabarka  - - - Dépôt Aviation Djerba  - - - Dépôt Aviation Tozeur  - - - Site Aéroportuaire Thyna - Sfax  - - - Centre emplisseur de gaz de Bizerte - -   Centre emplisseur de gaz de Gabès - - -  Centre emplisseur de gaz de Radès - - -  Service électromécanique cité Ettahrir - -  - Les adresses des sites sont présentées dans l’annexe n° 1bis. Manuel de Management de la Qualité_20.docx Page 7/16 5. SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET SES PROCESSUS 5.1 Processus L’approche déployée par la SNDP se base sur une répartition de ses activités par processus selon une cartographie structurée comme suit :  Processus de Direction : o PRC Management SNDP o PRC Coordination SMQ  Processus de soutien : o PRC Achats o PRC Gestion des ressources humaines o PRC Maîtrise des contrôles et essais o PRC Supply  Processus de réalisation : JET A-1 : o PRC Commercial clients JET A-1 o PRC Réception, stockage et avitaillement JET A-1 Carburants & Lubrifiants o PRC Commercial Réseaux de distribution o PRC Commercial clients directs o PRC Réception, stockage & livraison Carburants o PRC Réapprovisionnement, stockage et livraison Lubrifiants GPL vrac o PRC Technico-commercial clients GPL Vrac o PRC Réception, stockage et livraison GPL vrac  Réf : Cartographie des processus de la SNDP en annexe n° 2 5.2 Interactions Les interactions entre les processus sont décrites dans la cartographie des processus de la SNDP (annexe 2) et dans les processus du SMQ (paragraphe interaction). 5.3 Pilotage des processus Des pilotes de processus (annexe n° 3) sont chargés d’assurer l’efficacité des processus, l’amélioration continue et d’établir les rapports périodiques de fonctionnement à présenter en revues de direction. Manuel de Management de la Qualité_20.docx uploads/Management/ qualite-manuel-qualite-agil.pdf