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Bureau Veritas Certification Rapport d'audit étape 2 ISO 9001 : 2008 Equipe d'a

Bureau Veritas Certification Rapport d'audit étape 2 ISO 9001 : 2008 Equipe d'audit Autres documents Normes de référence : Périmètre de certification CMA 76 - Madame Geneviève SAINT-GENIEIS Le certificat en cours doit-il être modifié ? Date(s) d’audit : Robert GEOFFROY Diffusion du rapport d’audit : Non FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE POUR LES ACTEURS DE L'ARTISANAT ET DES TPE 19 et 20 décembre 2011 Manuel Qualité 03/11/2011 Documents du système de management (version, date …) Remarques sur l'audit Type d'audit : audit de renouvellement CMA 76 6 012 979 Numéro d'Affaire: Nom de l'organisme : Page 2/11 RAI 2011-03-18 Bureau Veritas Certification Rapport d'audit étape 2 Processus piloter : Organiser les revues de Direction conformément aux exigences de la norme ISO 9001 Revoir l'écoute client pour mieux apprécier les attentes client SMQ : Compléter les fiches processus par la description des éléments de maîtrise du processus (si possible résultant d'une analyse de risques) Mettre en oeuvre des revues de processus Ressources humaines : Etablir une matrice des compétences intégrant les vacataires Assurer systématiquement l'évaluation des prestataires de formation critique Conception de formation : Décrire dans le processus les dispositions appliquées pour la réalisation de formations à la carte Veiler à bien indiquer dans la fiche de conception l'objet des revues de conception Système d'information : Préciser dans les contrats de services informatiques les exigences de disponibilité, de sécurité, et d'intégrité quand applicable Gestion Financière : Préciser dans la fiche processus les éléments de maîtrise et un indicateur représentatif de l'efficacité du processus Opportunités d'amélioration: Points Faibles : Jeunesse du système tel que reétabli par la nouvelle équipe Revues de Direction Maîtrise des données insuffisamment documentée Organisation , limites de responsabilités en regard du périmètre, points critiques Exclusions énoncées et autorisées Suite à d'importants problèmes interne la CMA 76 s'est réorganisée en 2011 autour d'un nouveau Président élu et d'un nouveau Secrétaire Général. Organisation claire et périmètre sans ambigüité. Pas de réel point critique, sinon la jeunesse du nouveau système de management revu en 2011. Nom de l'organisme : CMA 76 6 012 979 Numéro d'Affaire: Politique qualité Relations avec les élus de la CMA Formulaire d'entretiens annuels Fiches de conception de formation Motivation du personnel § 7.6 de la norme Points Forts : Rapport de synthèse de l’audit : Page 3/11 RAI 2011-03-18 Bureau Veritas Certification Rapport d'audit étape 2 Opportunités d'amélioration: Site du Havre : Elaborer un plan de développement conforme à la stratégie et aux objectifs du SG Définir formellement les responsabilités attachées aux différentes fonctions liées au processus de formation continue (pilote, organisateur, responsable,…) Valoriser dans le référentiel SMQ les réunions bi-hebdomadaires notamment pour ce qui concerne le REX Actions correctives et préventives : Compléter le tableau de suivi des actions par les rubriques origine (audit, réclamation,...), action de remise en conformité, cause, validation de l'efficacité pour clôture Sensibiliser l'ensemble des acteurs à la nécessité d'identifier dans le système tous les dysfonctionnements constatés pour analyse des causes et mise en oeuvre d'actions efficaces (contribution à l'amélioration continue) Page 4/11 RAI 2011-03-18 Bureau Veritas Certification Rapport d'audit étape 2 3 Total 0 1 NF EN ISO 9001 : 2008 Mineure(s) Majeure(s) 0 3 ZI de Rouxmesnil-Bouteilles - Zone Marron - 76379 Dieppe Accréditations et Nombre de Certificats Non-conformités relevées relatives aux normes suivantes 04/11/2011 COFRAC Engagement actuel pris par l'organisme avec l’Administration dans le respect de la conformité Liste jointe Toutes les non conformités sont levées Non En attente d'éléments de réponse pour solder le dossier Recommandation du responsable d’audit Robert GEOFFROY Date: Non Accord client Rapports non représentatifs de l'organisation et de la démarche actuelles Sans problème particulier Réclamations reçues et actions entreprises Adresse(s) du/de(s) site(s) à faire apparaître sur le certificat Confirmation des informations du SF01 périmètre (IRE) et du SF01-2 Revue des rapports d'audits du cycle précédent Non Nombre de sites concernés : Cohérence entre politique, objectifs et cibles Revue des performances du système de management sur la période de certification : Confirmation des informations du SF01 périmètre (IRE) et du SF01-2 Nécessité de réaliser un audit complet, complémentaire ou supplémentaire 28 rue Lefévreville - 76600 Le Havre 3 3 135 boulevard de l'Europe - 76043 Rouen Cedex 1 CMA76 Conclusion de l’audit étape 2 Total 3 Avis sur le système de management : efficacité, maturité, adaptation, résultats par rapport aux objectifs de performance clés et aux cibles, aux exigences réglementaires Système intelligemment redéployé en se fondant sur des processus clairs et bien identifiés, quelques lacunes constatées mais essentiellement dues à la jeunesse du système. Politique claires et connues de tous déclinées généralement en objectifs et plans d'actions. Performance clés conformes aux objectifs. 6 012 979 Numéro d'Affaire: Nom de l'organisme : Pas de réclamations clients sur le fond des formations reçues depuis la mise en place de la nouvelle équipe début 2011. Processus de traitement adapté et personnel bien sensibilisé. CMA 76 Page 5/11 RAI 2011-03-18 Bureau Veritas Certification SF03 Numéro d'affaire : A B C D E F G H (1) (5) (2) (6) (3) (7) (4) (8) Date : 1 1 1 1 1 1 1 1 m m m p p p p p 4.1 X X X X X X X X 4.2 1 1 GP01 X X 5.1 X X 5.2 X X 5.3 X X 5.4 X X 5.5.1 X X 5.5.2 X X 5.5.3 X X 5.6 1 1 6.1 X X 6.2 X X 6.3 1 1 6.4 X X 7.1 X X 7.2 X X 7.3 X X 7.4 X X 7.5 X X 7.6 X X 8.1 8.2 X X X X X X X 8.3 X X 8.4 8.5 X X X 1 1 X 1 X X X X 3 "/" = exigence auditée et aucun rapport de non-conformité (SF02) établi "nb" = exigence auditée et nombre de SF02 établies TOTAL Revue des modifications apportées au périmètre certifié Efficacité des actions correctives relatives aux précédentes SF02 Utilisation du logo Amélioration Analyse des données Planification de la réalisation du produit Processus relatifs aux clients Conception et développement Achats Production et préparation du service Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure Généralités Surveillance et mesures Maîtrise du produit non conforme Communication interne Revue de direction Mise à disposition des ressources Infrastructures Ressources humaines / Compétence, formation et sensibilisation Environnement de travail Service Commercial Responsable Gestion Secrétariat Général Responsable SI Ressources Humainres ISO 9001 : 2008 Personnes rencontrées : P-O.Ruschenstain, G.Saint Genieis, C.Juillé, H.Aubert, G.Marais, L.Mabille, J C Lauwereys, C.Tarlève, N.Nore, D.Duvallet Achats TOTAL Responsable Formation Continue Robert GEOFFROY Responsable Qualité Organisme : CMA 76 19 décembre - Siège de Rouen Auditeur N° PERIODE ("m"=matin / "p"=après-midi ) 6 012 979 Exigences relatives à la documentation Exigences générales Normes et exigences réglementaires Engagement de la direction Ecoute client Politique qualité Planification Responsabilité, autorité Représentant de la direction Départements Page 6/11 RAI 2011-03-18 Bureau Veritas Certification SF03 Numéro d'affaire : A B C D E F G H (1) (5) (2) (6) (3) (7) (4) (8) Date : 1 1 m p 4.1 4.2 X X X GP01 X X 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5.1 5.5.2 5.5.3 5.6 6.1 6.2 6.3 6.4 X X 7.1 X X 7.2 X X 7.3 7.4 X 7.5 X X 7.6 8.1 X X 8.2 X X X 8.3 X X 8.4 X X 8.5 X X / X X "/" = exigence auditée et aucun rapport de non-conformité (SF02) établi "nb" = exigence auditée et nombre de SF02 établies Efficacité des actions correctives relatives aux précédentes SF02 Utilisation du logo TOTAL Revue des modifications apportées au périmètre certifié Analyse des données Amélioration Achats Production et préparation du service Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure Généralités Surveillance et mesures Maîtrise du produit non conforme Ressources humaines / Compétence, formation et sensibilisation Infrastructures Environnement de travail Planification de la réalisation du produit Processus relatifs aux clients Conception et développement Planification Responsabilité, autorité Représentant de la direction Communication interne Revue de direction Mise à disposition des ressources Exigences générales Exigences relatives à la documentation Normes et exigences réglementaires Engagement de la direction Ecoute client Politique qualité Personnes rencontrées : M.Gere, C.Duvallet, G.Saint Genieis, C.Juillé 20 décembre - Centre du Havre et Siège Rouen Auditeur N° PERIODE ("m"=matin / "p"=après-midi ) TOTAL Formation continue Le Havre Responsable Qualité Organisme : CMA 76 Départements 6 012 979 Robert GEOFFROY ISO 9001 : 2008 Page 7/11 RAI 2011-03-18 Bureau Veritas Certification SF02 SF02 1 / 3 6 012 979 Numéro d'Affaire: Non-conformité (SF02) Type d'audit : audit de renouvellement Processus Auditeur : Commentaires du responsable d'audit : Clause(s) Autre document 19/12/11 Non-conformité majeure NF EN ISO 9001 : 2008 Référentiel(s) 5;6 Représentant de l’entreprise : Madame Geneviève SAINT-GENIEIS Description et Preuve Processus Piloter incomplètement alimenté en données d'entrée et donc potentiellement inéfficace Risque associé La revue de Direction réalisée le 15/12/2011 n'a pas été organisée pour répondre à l'ensemble des exigences des § 5.6.2 et 5.6.3 de la norme Corrections apportées Non Problème corrigé à l'issue de l'étape 2 A compléter par l’organisme uploads/Management/ rapport-audit-1920122011.pdf