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Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 1/1 Rapport de stage DESCF La démar

Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 1/1 Rapport de stage DESCF La démarche du Contrôle Interne en vue de la mise en place de procédures comptables Cédric ANDRIEU Astrium SAS 31, avenue des Cosmonautes ZI du Palays 31400 Toulouse Cedex Université Toulouse 1 ITEC - DCU / DESCF Place Anatole France 31042 TOULOUSE Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 2/2 REMERCIEMENTS Je souhaiterais avant de présenter mon rapport, remercier toutes les personnes qui, par leur accueil et leurs conseils, m’ont aidé à bien comprendre le fonctionnement de l’entreprise et à pouvoir accomplir efficacement le travail qui m’a été confié. Je remercie particulièrement Monsieur Michel MARETHEU, responsable de la comptabilité tiers de la société Astrium pour l’accueil au sein de son service. Mais aussi pour l’intérêt du travail qui m’a été confié. Je remercie également l’ensemble des employés de la direction « comptabilité et fiscalité » pour leur grande gentillesse, pour leur disponibilité ainsi que pour l’aide précieuse qu’ils m’ont apportée tout au long de ces deux mois de stage. Je remercie enfin l’ensemble du personnel d’Astrium Toulouse pour l’accueil et l’aide qu’ils m’ont réservée tout au long de mon intervention. Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 3/3 LISTE DES ABREVIATIONS ADF Avis de décaissement fournisseur, titre d’émission des règlements BAP Bon à payer BO Business Object, logiciel de base de données intégré CERG Logiciel de transactions bancaires CGI Code général des impôts CNCC Conseil national des commissaires aux comptes DA Demande d’achat GED Gestion électronique de document LCR Lettre de change relevée OEC Ordre des experts comptables ORACLE Système informatique comptable PV Procès verbal Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 4/4 SOMMAIRE LISTE DES ABREVIATIONS 3 SOMMAIRE 4 INTRODUCTION 6 PARTIE 1 PRESENTATIO N DE L’ENTREPRISE 8 CHAPITRE 1 PRESENTATION GENERALE 9 SECTION 1 ASTRIUM SAS 9 SECTION 2 L’ACTIVITE SPATIALE 13 SECTION 3 EVOLUTION ET RESTRUCT URATION 15 CHAPITRE 2 L’ORGANISATION FONCTIONNELLE ET ORGANISATIONNELLE 16 SECTION 1 LA DIRECTION FINANCIERE DU GROUPE 16 SECTION 2 LE SERVICE COMPTABLE 16 SECTION 3 ORGANIGRAMME 17 CHAPITRE 3 LES TRAVAUX EFFECTUES 18 SECTION 1 LA SAISIE DE FACTURE 18 SECTION 2 LA MISE A JOUR DES PROCEDURES 18 SECTION 3 TRAVAUX SUR LES NORMES DE QUALITE : ISO 9002 19 PARTIE 2 COMMENT MEN E T-ON UNE DEMARCHE DE CONTROLE INTERNE ? 20 CHAPITRE 1 UNE MISSION CIBLEE 20 SECTION 1 LA PRISE DE CONNAISSANCE DES PROCEDURES 21 SECTION 2 LE TRAVAIL EN DOUBLON 21 SECTION 3 LA MISE A JOUR DES PROCEDURES 22 CHAPITRE 2 LE SUPPORT THEORIQUE 24 SECTION 1 LE CONTROLE INTERNE 24 SECTION 2 METHODOLOGIE DE L’AUDITEUR INTERNE 29 SECTION 3 LES LIMITES DU CADRE THEORIQUE 32 CHAPITRE 3 ANALYSE DES ENJEUX DU CONTROLE INTERNE 35 SECTION 1 POUR UNE ORGANISATION TRANSPARENTE 35 SECTION 2 FORCE ET FAIBLESSE D’UN CONTROLE INTERNE 35 SECTION 3 LE CONTROLE INTERNE DANS LA DEMARCHE DU … 36 PARTIE 3 MANUEL DES PROCEDURES DE GESTION COMPTABILITE FOURNISSEUR 38 CHAPITRE 1 DESCRIPTION GENERALE DU DOCUMENT 39 SECTION 1 LE CONTENU DES DOCUMENTS 39 SECTION 2 EXPLICATION DE LA DEMARCHE SUIVIE 40 SECTION 3 SANCTIONS EVENTUELLES DU DEFAUT DE CONTROLE INTERNE 41 CHAPITRE 2 LE TRAITEMENT DE L’ORDONNANCEMENT 42 SECTION 1 INTRODUCTION ET ORGANISATION DE LA COMPTABILITE FOURNISSEUR 42 SECTION 2 SUIVI DU TRAITEMENT DE LA FACTURE AU SEIN DE L’ENTREPRISE 46 SECTION 3 PROCEDURES ANNEXES 54 CHAPITRE 3 DESCRIPTION DE LA PROCEDURE D’EMISSION DES REGLEME NTS 58 SECTION 1 ATTRIBUTION ET FONCTION DU RESPONSABLE DES REGLEMENTS 58 SECTION 2 LES DIFFERENTS MODES DE REGLEMENT 61 SECTION 3 CONDITIONS DE DECLENCHEMENT D’UN REGLEMENT 62 Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 5/5 CONCLUSION 65 BIBLIOGRAPHIE 66 ANNEXES 67 ANNEXE 1 : PRESENTATION DES DIRECTIONS FONCTIONNELLES D’ASTRIUM 68 ANNEXE 2 : L A DIRECTION FINANCIERE 69 ANNEXE 3 BIS : FICHE DE SUIVI DE LA NUMERISATION DES FACTURES POUR LE SECRETARIAT 71 ANNEXE 4 : DEMANDE DE CREATION / MODIFICATION DE COMPTE FOURNISSEUR 72 ANNEXE 5 : DEMANDE DE CHANGEMENT DE COMPTE COMPTABLE SUR COMMANDE 73 ANNEXE 6 : E XEMPLE DE BON A PAYER 74 ANNEXE 7 : E XEMPLE DE PROCES VERBAL 75 ANNEXE 8 : E XEMPLE DE COPIE D’ECRAN POUR DEBLOCAGE FACTURE 76 ANNEXE 9 : RELANCE FOURNISSEUR 77 ANNEXE 10 : COURRIER TYPE DE RET OUR DE FACTURE AU FOURNISSEUR (FRANÇAIS) 78 ANNEXE 10 BIS: COURRIER TYPE DE RETOUR DE FACTURE AU FOURNISSEUR (ANGLAIS) 79 ANNEXE 11 : AVIS DE DECAISSEMENT FOURNISSEUR 80 ANNEXE 12 : V IREMENT NATIONAL 81 ANNEXE 13 : LCR 82 ANNEXE 14 : EXEMPLE DE TICKET DE SIGNATURE 84 ANNEXE 15 : AVIS DE PAIEMENT ENVOYE AU FOURNISSEUR 85 ANNEXE 16 : E DITION PROPOSITION DE PAIEMENT 86 Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 6/6 INTRODUCTION Au cours de ces dernières années, la fréquence des défaillances d’entreprises et l’augmentation des risques dans l’économie ont mis en évidence l’importance de disposer d’outils de contrôle et de pilotage efficaces. En effet, dans un contexte international de plus en plus incertain, avec des crises qui ont engendrées des restructurations dans les grands groupes internationaux, des affaires rendues publiques faisant état de fraudes, de malversations ou encore de corruption, la culture du contrôle s’est développée dans l’ensemble des organisations. La nécessité de disposer d’outils de pilotage et de contrôle encore et toujours plus efficaces semble admis par la plupart des sociétés. C’est alors qu’est apparue la fonction d’auditeur interne et la notion de contrôle interne. Les auditeurs internes ont pour responsabilité de rapporter aux dirigeants le fonctionnement des divers organes de l’entité, ceci en vue d’une meilleure maîtrise de la firme. L’utilité de l’audit interne est reconnue aujourd’hui par tous, et surtout dans les grands groupes d’entreprise. Il est appréhendé comme le moyen de valider la qualité du contrôle interne. On peut définir le contrôle interne comme l’ensemble des procédures mises en place par l’organisation afin de réaliser ses objectifs et d’assurer la sauvegarde de son patrimoine, et donc sa pérennité. Il constitue le mécanisme indispensable pour s’assurer que les actions de l’entreprise sont en conformité avec ses stratégies, ses politiques et ses principes. Il mène donc à une amélioration de la qualité du management de l’entité. Le groupe Astrium, comme toutes les entreprises du secteur aéronautique, est concerné par l’audit interne depuis de nombreuses années maintenant. Astrium regroupe les activités spatiales du géant européen aéronautique EADS. Astrium est une entreprise leader dans son secteur, et se doit d’être l’une des plus performantes et des plus efficaces pour assurer son développement. Aussi un processus de contrôle interne poussé a été mise en place. Il est étroitement lié aux activités opérationnelles de l’entreprise et son existence est essentielle pour la bonne marche de celle ci. Ces systèmes de contrôle permettent de mettre en oeuvre des actions visant à améliorer la qualité de ses produits, mais aussi à déléguer les responsabilités au sein de l’organisation. Ils évitent aussi les dépenses inutiles et vont permettre à la firme de réagir rapidement face à un environnement évolutif. Cependant, un certains nombre de questions apparaissent. Comment mène t-on une mission de contrôleur interne ? Quels en sont les enjeux et les objectifs ? Quels sont les résultats produits ? Existe t-il un contrôle interne commun à toute les organisations ? Où sont les limites du cadre théorique ? Les réponses à ces questions sont loin d’être évidentes, chaque cas devant être étudié en fonction de ses contraintes et de son environnement. Aussi nous essayerons de présenter dans ce rapport une réflexion sur les actions à mener pour mener un « bon » contrôle interne, du moins s’il en existe un ! Ou au contraire plusieurs. Nous tâcherons de montrer donc la nécessité d’adapter le contrôle interne à chaque organisation. Dans ce contexte, nous commencerons par une présentation de l’entreprise, de l’activité spatiale qui la caractérise et des ses évolutions. L’organisation fonctionnelle et Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 7/7 opérationnelle d’un groupe d’une telle importance mettra en évidence la nécessité de contrôler à tous les niveaux ce qui est réalisé, avant de présenter les travaux comptables réalisés au cours du stage. Dans un second temps, nous porterons notre réflexion sur le contrôle interne et essayerons de répondre aux questions mises en évidence, tout d’abord par rapport à la mission confiée. Puis nous mettrons en exergue les aspects théorique de la matière, que ce soit pour le contrôle interne ou dans la démarche de l’auditeur interne, avant de porter notre réflexion sur les enjeux de la mise en place de procédures décrivant le contrôle interne. Enfin, dans une troisième partie, nous présenterons une description des procédures réalisées pour le compte du service comptabilité fournisseur. Dans un premier temps, des rappels théoriques sur le contenu des procédures seront effectués afin de présenter, dans le détail, les procédures d’ordonnancement et de règlements des fournisseurs. Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 8/8 Partie 1 PRESENTATION DE L’ENTREPRISE Rapport de Stage Astrium SAS Cédric ANDRIEU 9/9 Chapitre 1 Présentation générale Section 1 ASTRIUM SAS Sous section 1 Historique Le domaine spatial est un uploads/Management/ rapport-de-stage-descf.pdf