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INTRODUCTION . Le concept de l’urbanisme durable a vu le jour en réponse aux ex

INTRODUCTION . Le concept de l’urbanisme durable a vu le jour en réponse aux exigences et défis de l’urbanisation croissante qu’a connu le monde. Il vise à atteindre un équilibre entre les aspects environnementaux, économiques et sociaux, et ce, dans une approche intégrée qui tient compte de l’ensemble de ces aspects. En effet, ce concept constitue une réelle opportunité en tant que nouvelle approche de l’aménagement urbain ajustée aux spécificités territoriales. Il illustre la contribution de l’urbanisme par la prise en compte des principes du développement durable dans ses différents aspects relatifs au développement économique et social et à l’équilibre environnemental. De ce fait, l’adoption de nouvelles modalités d’aménagement susceptibles de mettre en valeur les espaces urbains ainsi que l’amélioration et l’adaptation des outils de la planification urbaine pour intégrer les principes de la durabilité s’avère être une priorité de l’action publique. De ce fait, la durabilité urbaine apparaît comme une démarche et un processus qui engage tous les acteurs et décideurs et qui implique la prise de conscience et l’intégration des préoccupations majeures du développement durable au niveau de l’urbanisme. Le Maroc, à l’instar de nombreux pays, s’est engagé dans la voie du développement durable et en a fait un objectif national et un principe constitutionnel concrétisé dans les stratégies et programmes nationaux notamment, au niveau de la Stratégie Nationale de Développement Durable. L’engagement du Royaume se manifeste également à travers la ratification de conventions, de chartes et d’accords internationaux, tels que la Charte d'Aalborg et le Nouvel Agenda Urbain adopté à Quito en octobre 2016 (Habitat III). Dans ce sens, de grandes réformes ont été menées en la matière et ont permis de mettre en exergue les trois principes fondamentaux de la durabilité : l’articulation du court et du long terme, la solidarité territoriale intergénérationnelle et la responsabilité partagée entre tous les acteurs. Ainsi, la mise en œuvre et la concrétisation des principes de durabilité requiert aujourd’hui de consolider la collaboration à la fois horizontale et verticale entre acteurs, la concertation et l’adoption de démarches intersectorielles et interinstitutionnelles. Cette mise en œuvre appelle à l’innovation en matière d’urbanisme et d’aménagement et au développement de bonnes pratiques urbaines. C’est dans ce contexte que le présent référentiel national, visant à accompagner les aménageurs et les décideurs dans la promotion de l’urbanisme durable et la concrétisation réelle de ses « principes », souhaite contribuer à répondre aux enjeux et défis de l’urbanisation à travers la mise en place d’orientations, d’indicateurs et de bonnes pratiques, ouvrant le champ à l’innovation et à l’expérimentation. Il s’agit, à travers ce référentiel, de doter les différentes parties prenantes dans l’acte urbain d’un outil pédagogique proposant un cadre général de développement de l’urbanisme durable et définissant les objectifs d’aménagement quantifiables (réduction de la consommation d’énergie, d’espace et de ressources naturelles, limitation des déplacements, lutte contre les pollutions et les dégradations environnementales, et amélioration de la qualité du cadre de vie et du bien-être social), les dispositifs appropriés pour les atteindre ainsi que des indicateurs d’évaluation des territoires. 1 RÉFÉRENTIEL DE L'URBANISME DURABLE Rappel du contexte 2 Le monde connaît, d’après le constat établi par l’Organisation des Nations Unies, une très forte accélération de l’urbanisation depuis le milieu du XXe siècle, qui se traduit par l'accroissement de la population et par la progression de l’emprise des activités urbaines. Ce dynamisme est appelé à se poursuivre. Aujourd’hui, plus de la moitié de la population mondiale est urbaine et les prévisions annoncent une proportion de deux tiers pour 2050 et près de quatre cinquième pour la fin de notre siècle. En nombre d’habitants des villes, notre planète serait passée en l’espace d’un siècle et demi de 1 milliard en 1950, à 6 milliards en 2050 et à près de 9 milliards en 2100. La plus grande partie de l’urbanisation serait ainsi susceptible de s’achever. Les villes s’étendent géographiquement ; les zones urbaines (aires bâties et espaces verts inclus) occupent près de 3 % de la surface émergée de la planète mais la population urbaine augmente plus rapidement que la population totale. A l’horizon 2030, celles-ci devraient augmenter au niveau mondial de 75 % environ. La superficie bâtie des villes de plus de 100 000 habitants devrait s’accroître de 150 % dans les pays du Nord et 300% dans les pays du Sud. Le Maroc s’inscrit dans ces tendances. En effet, le Recensement Général de la Population et de l’Habitat (RGPH réalisé en 2014) révèle un effectif de la population légale du Royaume avoisinant les 34 millions de personnes. En comparaison avec le Recensement de 2004, l’effectif de la population du Royaume a enregistré un accroissement absolu de près de 4 millions de personnes, soit un taux d’accroissement global de 13,2% et un taux d’accroissement annuel moyen de 1,25% durant la période intercensitaire 2004- 2014 contre 1,38% pour la période intercensitaire 1994-2004. Selon leur milieu de résidence, près de 20,5 millions de personnes résidents en milieu urbain et près de 13,5 millions en milieu rural, ce qui représente un taux d’urbanisation de 60,3% en 2014 contre 55,1% en 2004. Le taux d’accroissement démographique annuel moyen représente 2,2% au cours de la période intercensitaire 2004-2014 contre 2,1% au cours de la période intercensitaire 1994-2004. L’accroissement de la population urbaine s'explique d’une part, par l’accroissement démographique naturel et d’autre part, par l’exode rural, la création de nouveaux centres urbains et l’extension des périmètres urbains des villes. L’accroissement de la population urbaine a eu des effets sur la population rurale dont l’effectif a connu une légère diminution par rapport au recensement de 2004, ce qui représente un taux d’accroissement annuel moyen de - 0,01% population de 1,11 million, Tanger avec 0,95 million, Marrakech avec 0,93 million, Salé avec 0,89 million, Meknès avec 0,63 million et enfin la ville de Rabat avec une population de 0,58 million. Les taux d’accroissement de la population de ces villes au cours de la période intercensitaire 2004-2014 varient de - 0,79% pour la ville de Rabat à 3,26% pour la ville de Tanger. La source principale de la croissance économique des pays, 80% du PIB mondial, se produit dans les villes dont près de la moitié (35%) est assurée par les 100 villes les plus riches. A l’horizon 2025, 600 grandes villes devraient générer plus de 60% du PIB. Les villes offrent également de nombreuses opportunités : outre l’emploi et l’activité économique, maints avantages sociaux et culturels, de centres de communication, etc. Ainsi, la Ville est, et sera, le cadre des plus importants investissements collectifs et le premier collecteur d’impôts. Des sommes gigantesques devraient être consacrées à leurs infrastructures. C’est, dans les villes que se concentrera l’essentiel de l’action politique à venir. La Journée mondiale des villes a été instituée par l'Assemblée Générale des Nations Unies en Décembre 2013 afin d'encourager les gouvernements à appliquer des méthodes d'urbanisation planifiées à même d'assurer un développement durable pour les villes qui connaissent un essor rapide. RÉFÉRENTIEL DE L'URBANISME DURABLE Densité de la population par province et préfecture (RGH 2014) Rappel du contexte Le Programme de développement durable adopté par l’Organisation des Nations Unies à l'horizon 2030 préconise, notamment dans l’objectif 11 sur 17, que les villes et les établissements humains soient ouverts à tous, sûrs, résilients et durables. La Conférence des Nations Unies sur le logement et le développement urbain durable (Habitat III, Quito octobre 2016), consacre un nouveau programme pour les villes (151 engagements pour un meilleur devenir urbain) mettant la planification urbaine et ses atouts au service du bien commun. La moitié des espaces urbanisés de 2030 n’existent pas encore. Le Maroc a, ces dernières décennies, artificialisé l’équivalent de plus de 100 ans de son histoire urbaine moderne. L’étalement urbain y est pour beaucoup. Au rythme du mouvement actuel d’investissement dans l’urbanisation, exprimé en termes de services essentiels, les défis de la croissance urbaine sont importants. Seule une démarche globale permettrait de garantir les performances et la qualité de vie nécessaires à leur viabilité. Contribuer à la mise en œuvre de l’urbanisme durable sur le territoire national, c’est se donner l’opportunité : • De comprendre les phénomènes qui sont à l’œuvre aux différentes échelles spatiales (de l’îlot urbain au quartier, à la ville et au réseau de villes) et temporelles (du court terme au long terme) ; • D’éclairer les choix structurants des politiques d’aménagement à long terme ; • De planifier l’aménagement ou le renouvellement de zones urbaines ou d’infrastructures ; • De les concevoir, de les construire et de les gérer ; • D’assurer le développement économique et social de nos agglomérations. Dans un tel contexte marqué par les phénomènes de métropolisation et de mondialisation, la planification, comme instrument d’action des pouvoirs publics, est en mesure de faire face aux enjeux associés à l'urbanisation rapide. A défaut, l’absence ou le dysfonctionnement de la planification constituerait un facteur de risque qui posera des défis d’ordres social, environnemental et sanitaire. La résilience peut être conçue comme une démarche opérationnelle qui permet de répondre à certains enjeux du développement urbain durable. Le développement des aires urbaines résilientes favoriserait, à uploads/Management/ referentiel-urbanisme-durable-octobre-2017-pdf.pdf