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Avant-propos L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédér

Avant-propos L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général confiée aux comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l'ISO participent également aux travaux. L'ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique. Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des différents critères d'approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www.iso.org/directives). L'attention est attirée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L'ISO ne saurait être tenue pour responsable de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de l'élaboration du document sont indiqués dans l'Introduction et/ou dans la liste des déclarations de brevets reçues par l'ISO (voir www.iso.org/brevets). Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un engagement. Pour une explication de la nature volontaire des normes, la signification des termes et expressions spécifiques de l'ISO liés à l'évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l'adhésion de l'ISO aux principes de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: www.iso.org/avant-propos. Le présent document a été élaboré par le comité de projet ISO/PC 283, Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail. Introduction 0.1 Contexte Tout organisme est responsable de la santé et de la sécurité au travail de ses travailleurs et des autres personnes qui peuvent être affectées par ses activités. Cette responsabilité inclut de favoriser et de préserver leur santé physique et mentale. L’adoption d’un système de management de la S&ST vise à permettre à un organisme de procurer des lieux de travail sûrs et sains, d’éviter les traumatismes et pathologies liés au travail et d’améliorer en continu sa performance en S&ST. 0.2 Objectif d’un système de management de la S&ST La finalité d’un système de management de la S&ST est de fournir un cadre pour le management des risques et opportunités pour la S&ST. L’objectif et les résultats escomptés du système de management de la S&ST sont d’empêcher l’apparition de traumatismes et pathologies liés au travail chez les travailleurs et de mettre à disposition des lieux de travail sûrs et sains. C’est pourquoi il est absolument essentiel que l’organisme supprime les dangers et minimalise les risques pour la S&ST en prenant des mesures de prévention et de protection efficaces. Lorsque ces mesures sont appliquées par l’organisme dans le cadre de son système de management de la S&ST, elles permettent d’améliorer sa performance en S&ST. Un système de management de la S&ST peut s’avérer plus efficace et plus efficient lorsque l’on prend les mesures le plus en amont possible afin de saisir les opportunités d’amélioration de la performance en S&ST. La mise en œuvre d’un système de management de la S&ST conforme au présent document donne à un organisme un moyen de gérer ses risques pour la S&ST et d’améliorer sa performance en S&ST. Un système de management de la S&ST peut aider un organisme à satisfaire à ses exigences légales et autres exigences. 0.3 Facteurs de réussite La mise en œuvre d’un système de management de la S&ST relève d’une décision stratégique et opérationnelle d’un organisme. La réussite du système de management de la S&ST repose sur le leadership ainsi que sur l’engagement et la participation de tous les niveaux hiérarchiques et de toutes les fonctions de l’organisme. La mise en œuvre et la tenue à jour d’un système de management de la S&ST, son effectivité/efficacité et sa capacité à atteindre les résultats escomptés dépendent d’un certain nombre de facteurs clés pouvant inclure:  a) le leadership, l’engagement, la prise de responsabilité et l’obligation de la direction de rendre des comptes;  b) le développement, le soutien et la promotion par la direction d’une culture favorable aux résultats escomptés du système de management de la S&ST au sein de l’organisme;  c) la communication;  d) la consultation et la participation des travailleurs et, quand ils existent, de leurs représentants;  e) l’allocation des ressources nécessaires pour le maintenir;  f) des politiques de S&ST compatibles avec l’orientation et les objectifs stratégiques généraux de l’organisme;  g) un ou des processus efficaces pour identifier les dangers, maîtriser les risques pour la S&ST et tirer parti des opportunités pour la S&ST;  h) l’évaluation et le suivi en continu des performances du système de management de la S&ST en vue d’améliorer la performance en S&ST;  i) l’intégration du système de management de la S&ST dans les processus métiers de l’organisme;  j) des objectifs de S&ST en adéquation avec la politique de S&ST et qui prennent en compte les dangers, les risques pour la S&ST et les opportunités pour la S&ST de l’organisme;  k) la conformité aux exigences légales et autres exigences. La démonstration de la mise en œuvre réussie du présent document peut être utilisée par un organisme pour donner l’assurance aux travailleurs et aux autres parties intéressées qu’un système efficace de management de la S&ST est en place. Cependant, l’adoption du présent document ne garantira pas, à elle seule, la prévention des traumatismes et pathologies liés au travail chez les travailleurs, ni la mise à disposition de lieux de travail sûrs et sains, ni l’amélioration de la performance en S&ST. Le niveau de détail, la complexité et l’étendue des informations documentées ainsi que les ressources nécessaires pour assurer la réussite du système de management de la S&ST d’un organisme dépendent d’un certain nombre de facteurs, comme:  — les caractéristiques de l’organisme (par exemple: effectif, taille, position géographique, culture, exigences légales et autres exigences);  — le périmètre d’application du système de management de la S&ST de l’organisme;  — la nature des activités de l’organisme et les risques associés pour la S&ST. 0.4 Cycle PDCA L’approche du système de management de la S&ST utilisée dans le présent document repose sur le concept PDCA: Planifier, Réaliser, Évaluer, Améliorer. Le concept PDCA est un processus itératif d’amélioration continue utilisé par les organismes. Il peut être appliqué à un système de management comme à chacun de ses éléments comme suit:  a) planifier: déterminer et évaluer les risques pour la S&ST, les opportunités pour la S&ST et les autres risques et opportunités, établir les objectifs de S&ST et les processus nécessaires à l’obtention de résultats en cohérence avec la politique de S&ST de l’organisme;  b) réaliser: mettre en œuvre les processus tels que planifiés;  c) évaluer: surveiller et mesurer les activités et les processus au regard de la politique de S&ST et des objectifs de S&ST, et rendre compte des résultats;  d) améliorer: mener des actions d’amélioration continue de la performance en S&ST afin d’obtenir les résultats escomptés. Le présent document inscrit le concept PDCA dans un nouveau cadre, comme illustré à la Figure 1. Figure 1 — Relation entre le concept PDCA et le cadre du présent document NOTE Les numéros entre parenthèses font référence aux articles du présent document. 0.5 Contenu du présent document Le présent document se conforme aux exigences de l’ISO relatives aux normes de systèmes de management. Ces exigences incluent une structure-cadre, un texte de base identique et des termes et définitions de base communs, conçus à l’intention des utilisateurs mettant en œuvre plusieurs normes ISO de systèmes de management. Le présent document n’inclut pas d’exigences spécifiques à d’autres sujets, telles que celles relatives au management de la qualité, au management de la responsabilité sociétale, au management environnemental, au management de la sécurité ou au management financier, bien que ses éléments puissent être alignés ou intégrés avec ceux d’autres systèmes de management. Le présent document contient des exigences pouvant être utilisées par un organisme pour mettre en œuvre un système de management de la S&ST et pour évaluer sa conformité. Un organisme souhaitant démontrer sa conformité au présent document peut le faire:  — en effectuant une auto-évaluation et une auto-déclaration; ou  — en obtenant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt dans l’organisme, telles que ses clients; ou  — en obtenant la confirmation de son auto-évaluation par une partie externe à l’organisme; ou  — en obtenant la certification/enregistrement de son système de management de la S&ST par un organisme externe. Les Articles 1 à 3 du présent uploads/Management/ smi-1.pdf