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1 Master Management Audit et Contrôle Stratégie et développement des entreprise

1 Master Management Audit et Contrôle Stratégie et développement des entreprises Stratégie de consolidation, modalités, avantages et inconvénients Elaboré par : Sous la direction de : CHAKIR Mehdi M. BOUBRAHIMI Nabil LOUTFI Mouad MASTA Hanan ES-SBAI Mohamed 2 Plan Introduction :..................................................................... ...................................................................... 3 Partie 1 : les principes de la consolidation...................................................................... ........................ 4 Section 1 : définition et cadre réglementaire ..................................................................... ................ 4 Section 2 : Processus de consolidation ..................................................................... .......................... 5 Section 3 : Etapes de consolidation...................................................................... ............................... 9 Partie 2 : les enjeux de la consolidation...................................................................... .......................... 11 Section 1 : avantages et utilités de consolidation...................................................................... ....... 11 Section 2 : les limites et les inconvénients de la consolidation ........................................................ 12 Section 3 : Divergence entre les normes marocaines et les normes IAS/IFRS.................................. 12 Partie 3 : ETUDE DE CAS ............................................................................... ......................................... 14 Conclusion......................................................................... .................................................................... 22 Table des matières .......................................................................... ...................................................... 24 3 Introduction : La consolidation est une technique permettant de réunir les comptes de plusieurs entités ayant des intérêts communs, mais préservant chacune sa personnalité juridique. Elle est apparue à la fin du XIXème siècle aux Etats unis. Elle est devenue obligatoire pour les sociétés cotées au NYSE (New York Stock Exchange) après la crise de 1929. Cette technique concerne bien évidemment les groupes d’entreprises. La notion de groupe recouvre une part de plus en plus croissante de l’activité économique. Les motivations qui conduisent à la constitution d’un groupe sont multiples. On assiste dans quasiment tous les secteurs d’activité à un phénomène de concentration source d’avantage concurrentiel. Des entreprises se développent sur un métier de base en optant pour une expansion géographique. L’expansion à l’international conduit le plus souvent à la constitution de nouvelles entités juridiques. Certaines entreprises se diversifient sur de nouveaux métiers et forment un groupe de type conglomérat. D’autres entreprises mènent une stratégie d’alliance, débouchant sur la création d’entités communes. Les avantages de la constitution en groupe sont nombreux : partage des risques, ouverture du capital, accès facilité aux marchés financiers, optimisation fiscale… L’objectif de ce travail est de présenter en première partie les principes de la consolidation et son processus, puis d’exposer les principales limites et avantages de la consolidation ainsi que les principales divergences entre le PCM et les normes IAS/IFRS dans une deuxième partie, pour terminer avec un cas pratique dans une troisième et dernière partie. 4 Partie 1 : les principes de la consolidation La notion de groupe a connu un essor très important, les motivations qui conduisent à son constitution sont multiples. Les comptes consolidés permettent une meilleure traduction de la réalité économique d’un groupe. Ces comptes étant l’outil privilégié de la communication financière externe, le management et la direction financière du groupe doivent en maîtriser l’interprétation. De ceci découle la première partie, qui sera consacrée à la définition de la consolidation, son cadre réglementaire ainsi que son processus. Section 1 : définition et cadre réglementaire 1. Définition : La consolidation est une opération comptable réalisée à la fin d’un exercice, elle est obligatoire pour certaines sociétés dont celles possédant des filiales et celles cotées en bourse, mais aussi pour les plus grandes sociétés et les plus fortes financièrement qui acquiert des rivaux plus petits et plus faibles incapables de rivaliser dans le même secteur. En d’autres termes, la consolidation peut être définit comme la combinaison des informations comptables des filiales et la société mère ou la combinaison de deux ou plusieurs entreprises à travers un certain nombre de différentes options telles que les fusions. Cependant, la consolidation peut inclure une combinaison de deux entreprises de même tailles, appelé une fusion d’égal à égal, ou une combinaison des sociétés complémentaires ou sociétés rivalisant dans différents secteurs. Selon le code général de normalisation comptable Marocain, La consolidation est l’ensemble des opérations conduisant à l’établissement des états de synthèse consolidés et comportement notamment : • l’homogénéisation des comptes des entreprises concernées • l’élimination des opérations réciproques • l’intégration globale des comptes des filiales • l’intégration proportionnelle des entreprises sous contrôle conjoint 5 • la mise en équivalence des entreprises associées 2. Cadre réglementaire : Les comptes consolidés sont le support de la communication financière des groupes et l'outil de mesure de la contribution de chaque entité, à la performance de l'ensemble. Le cadre réglementaire régissant la consolidation au Maroc, se présente ainsi : • La loi bancaire du 6 juillet 1993 relative aux établissements de crédit, dans son article 35 rendu obligatoire la présentation de comptes consolidés. Cependant, cette loi n’a été appliquée par les établissements de crédit qu’à partir de 2000 avec l’adoption du nouveau plan comptable des établissements de crédit. • Les dispositions du Dahir n° 1-05-178 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006) portant promulgation de la loi 17-95 relative aux sociétés anonymes, les personnes morales ayant des filiales doivent présenter des comptes annuels consolidés. • La loi 38-05 relative aux comptes consolidés publiée au BO du 16 mars 2006 : « les établissements publics ainsi que les sociétés d’État, filiales publiques et entreprises concessionnaires, possédant ou contrôlant des filiales et des participations doivent établir et présenter des comptes consolidés ». • Selon l'article 144 de la loi sur la société anonyme publiée en Août 1996, toute société mère ayant un chiffre d'affaires de 200 millions de DH, un total bilan de 100 millions de DH et un effectif de 500 personnes doit présenter des comptes consolidés. Les textes régissant la consolidation au Maroc s’inspirent beaucoup de ceux appliqués en France avec un décalage dans le temps. Section 2 : Processus de consolidation Avant de consolider les comptes dans une société mère, il est nécessaire d’identifier le périmètre de la société c'est-à-dire les sociétés qui peuvent agréger leurs états financiers dans la société mère et d’exclure les entreprises dont les titres ne sont détenus qu’en vue d’une cession ultérieure à brève échéance afin de donner une image économique réelle à l’ensemble du groupe, pour cela il faut bien définir le type de contrôle que possède la société mère sur chacune de ses filiales. 6 1. Périmètre de consolidation : La première étape du processus de consolidation est la définition du périmètre. Déterminer le processus de consolidation c’est déterminer les sociétés sur lesquelles la société mère exerce un contrôle ou une influence en calculant le pourcentage de contrôle. Ce dernier doit être distingué du pourcentage d’intérêt. D’où l’importance de l’explication de ces deux types de pourcentages.  Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêt Le pourcentage de contrôle correspond au pourcentage des droits de vote que détient la société consolidante directement ou indirectement sur les entités du groupe. Nous pouvons prendre à titre d’exemple le cas d’une société mère « SM» qui détient 80% des droits de vote dans une autre société « F1 ». Cette dernière détient de sa part 30% des droits de vote dans une entreprise appelée « F2 » et « F3 » est contrôlée à 90% par « F2 ». 80% 30% 90% La majorité des droits de vote (supérieur strictement à 50%) dans F1 est détenue par la société mère SM, donc les droits de vote détenus par F1 dans d’autres sociétés appartiennent à SM. Puisque F1 détient 30% des droits de vote dans F2, cette dernière est contrôlée alors à 30% par M. Mais puisque F1 ne détient pas la majorité des droits de vote dans F2 (30%), les 90% des droits de vote détenus par F2 dans F3 n’appartiennent pas à F1. Le pourcentage d’intérêt est la part des capitaux d’une entité détenue par une société mère. Reprenons le même exemple en supposant que les pourcentages des droits de vote égalisent les pourcentages des parts des capitaux. Le pourcentage d’intérêt de F1 qui est détenu par SM est de 80%. Puisque F1 détient 30% des capitaux de F2, Mdétient alors dans F2 80% de 30%, soit 24%. F1 détient 30% de 90% des capitaux de F3, soit 22% de ces derniers. De ce fait, le pourcentage d’intérêt est une notion purement financière, alors que le pourcentage de contrôle est une notion de pouvoir. Ce dernier permet de déterminer au préalable la méthode de consolidation à appliquer et lors de la consolidation le pourcentage d’intérêt peut intervenir. SM F1 F2 F3 7 2. Méthodes de consolidation : Les comptes consolidés ont pour objectif de fournir une image, de l’activité, de la performance et de la situation financière de l’ensemble des entreprises qui constitue un groupe. Elles se déterminent à partir du type de contrôle exercé par la société mère. Il existe trois types : A. Le contrôle exclusif : Ce type de contrôle résulte des situations suivantes : • D'un contrôle de droit: pourcentage de contrôle supérieur à 50%, • D'un contrôle de fait: désignation, pendant deux exercices successifs, de la majorité des membres des organes d'administration; • D'un contrôle contractuel : il y a contrôle contractuel s'il existe un contrat ou une clause statutaire assurant le contrôle de la société consolidée. B. Le contrôle conjoint : Le contrôle conjoint est le partage du contrôle d'une entreprise exploitée en commun par un uploads/Management/ strategie-de-consolidation.pdf