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SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL Amina IBNLFASSI INTRODUCTION La norme IS

SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL Amina IBNLFASSI INTRODUCTION La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental. La première version de ces normes remonte à 1996. La publication de la version actuelle des normes de la série ISO 14000 date de décembre 2004. En règle générale, l’ISO n’élabore que des normes répondant à un impératif du marché, les normes ISO 14000 relatives aux systèmes de management environnemental aident les organisations de toutes sortes à améliorer leurs performances environnementales tout en exerçant un impact positif sur leurs résultats. L’ISO 14 000 traite en premier chef du « management environnemental », c'est-à-dire de ce que réalise l’organisme pour minimiser les effets dommageables de ses activités sur l’environnement, améliorer en permanence sa performance environnementale (cela contribue à la protection et à la stabilité de l’environnement). INTRODUCTION La norme ISO 14 001 a été publiée dans une première version en 1996 par le comité technique TC 207 à la suite du rapport du Strategic Advisory Group on the Environment (SAGE). Celui-ci concluait qu’une norme internationale de gestion environnementale permettrait de : promouvoir une approche commune en gestion environnementale ; améliorer la performance environnementale des entreprises ; éliminer ou réduire les barrières commerciales. INTRODUCTION Inspirée de la norme britannique BS 7750, la norme ISO 14 001 s’inscrit dans un ensemble de normes touchant les dimensions environnementales de la gestion, des activités et des produits (14 015 pour l’évaluation environnementale, série 14 020 pour l’étiquetage, série 14 030 pour la performance environnementale, série 14 040 pour l’analyse du cycle de vie…). Mais, contrairement à ISO 14 001, ces autres normes qualifiées de lignes directrices ne sont pas soumises à la certification, c’est-à-dire qu’on ne peut pas demander à un organisme autorisé d’attester que l’organisation s’y conforme en délivrant un certificat. La norme 14 001 a fait l’objet d’une révision en 2004, qui visait à améliorer la compatibilité avec la norme ISO 9 000 (norme qualité) et à clarifier certains éléments ; toutefois aucune modification majeure n’a été apportée. BASE DE LA NORME ISO 14001 La norme ISO 14001 comme toute les normes de management (qualité, sécurité,…) se base sur le principe de l’amélioration continue décliné par la roue de DEMING. La roue de Deming, est une illustration de la méthode qualité PDCA (Plan Do Check Act), son nom vient du statisticien William Edwards Deming. La méthode comporte quatre étapes, chacune entraînant l'autre, et vise à établir un cercle vertueux. Sa mise en place doit permettre d'améliorer sans cesse la qualité d'un produit, d'une œuvre, d'un service... P = Plan : ce que l'on va faire D = Do : production C = Check : mesure, vérification A= Act : décision améliorative, corrective BASE DE LA NORME ISO 14001 POURQUOI Les principales raisons qui poussent une activité à la certification ISO 14000: • Maîtriser la réglementation • Maîtriser les coûts • Renforcer la compétitivité • Communiquer • Préserver le cadre de vie et l ’environnement • Clarification des rôles • Cohérence des actions et des investissements • Pérennité de la performance/Prévention du risque • Sensibilisation • Formation • Implication de tous Renforcer la compétitivité • Maîtriser les coûts de gestion des déchets • Economie d'énergie, d'eau et des matières premières • Réduction des dépenses en audits externes Maîtriser les coûts Meilleure image de la société Condition d ’accès au marché : exigence des donneurs d ’ordre et des clients Devancer la concurrence En externe • Valoriser ses performances • Savoir communiquer en cas de crise • Mieux s’armer pour négocier Communiquer En interne • S'assurer la confiance de son personnel • Motiver le personnel Satisfaire les parties externes • Améliorer le cadre de travail du personnel • Accroître la confiance de ses clients • Prendre en compte les demandes des riverains • Etre reconnu pour ses actions volontaires dans la profession et vis-à-vis des pouvoirs publics • Accroître la confiance des investisseurs et des actionnaires • Mieux négocier avec les assureurs • S'assurer la confiance des associations, des administrations, du public Préserver le cadre de vie et l ’environnement • Etre une entreprise citoyenne en prenant en compte les besoins des générations futures • Ne pas participer à la dégradation du cadre de vie • Limiter l’utilisation des ressources naturelles • Prévenir les pollutions accidentelles Objectif environnemental But environnemental général qu’un organisme se fixe résultat de la politique environnementale, et qualité dans les cas ou cela est possible. Exemple :  Réduction de 5% de la consommation d’eau d’ici 5 ans;  Favoriser le recyclage de papier en rendant le tri sélectif opérationnel pour 50% des employés;…….. DEFINITIONS Performance environnementale Résultats mesurables du système de management environnemental, en relation avec la maîtrise par l’organisme de ses aspects environnementaux sur la base de sa politique environnementale, de ses objectifs et cibles environnementaux. DEFINITIONS DEFINITIONS Cible environnementale Exigence de performance détaillée, quantifiée si cela est possible, pouvant s’appliquer à l’environnement, et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ses objectifs. Le système de management environnemental (ou SME) est défini comme "composante du système de management global Un système de management environnemental représente l’ensemble du système d’organisation qu’une entreprise met en place pour s’assurer que les produits et services qu’elle conçoit, fabrique et met sur le marché ne menacent pas, directement ou indirectement, l’environnement. Il s’agit donc de mettre en œuvre la structure organisationnelle, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources nécessaires aux objectifs que l’entreprise se fixe en matière de protection de l’environnement, ceci de façon compatible avec les autres critères de gestion. DEFINITIONS La norme iso 14 001 est Un outil basé sur le volontariat permettant de gérer les impacts d’un activité, d’un produit ou d’un service sur l’environnement L’objet du (SME) est de constituer une aide aux entreprises à mieux gérer leurs impacts, à améliorer les résultats. Il repose sur l’amélioration continue et la performance globale. Le but est de se fixer de nouveaux objectifs lorsque les premiers sont atteints. Une norme qui peut être utilisée par tout organisme quelles que soient sa taille et son implantation Elle concerne tout type d’activité (industrielle ou non), de tout secteur. Un texte qui permet d’anticiper, notamment la conformité à la réglementation. La norme vise l’amélioration des résultats environnementaux et une meilleure gestion des impacts Un référentiel qui permet de structurer une communication interne/externe. Génère des flux de communication sur les aspects environnementaux La norme iso 14 001 n’est pas Un texte de loi.. La norme a comme exigence le respect des lois, règlements et autres contraintes mais elle ne modifie en rien leurs prescriptions. Un texte qui impose des seuils supplémentaires et qui modifie les exigences légales Une norme ne légifère pas elle aide une entreprise à se gérer à partir de son activité et de sa stratégie... Un texte qui impose de mettre en place un système documentaire complexe. Mettre en place un système ne consiste pas à produire des documents. Ils restent un moyen non une fin. Un texte qui oblige à publier ses résultats environnementaux La communication externe n’est pas une exigence. Un texte qui impose des moyens quant à la satisfaction de ses exigences C’est un document d’exigences et non pas de moyens. La norme ISO 14 001 La norme ISO 14 001 Comprend : • 4 articles 1. domaine d’application 2. références normatives 3. Définitions 4. exigences du SME L’article 4 est plus important Prescrit 17 exigences ou spécifications à satisfaire Regroupés en 6 chapitres • Et 3 annexes informatives Annexe A : lignes directrices pour l’utilisation de la spécification Annexe B : liens entre l’ISO 14001 et 9001 Annexe C : bibliographie Types d’Exigences de la norme ISO 14 001 • Partie organisationnelle o Politique environnementale o Objectifs et cibles o Programme de management environnemental o Structure et responsabilités o Communication o Documentation du SME et maîtrise documentaire o Audit du SME o Revue de direction Cette partie organisationnelle permet de faire fonctionner le SME selon le principe de l’amélioration continue Types d’Exigences de la norme ISO 14 001 • Partie opérationnelle o Aspects environnementaux significatifs o Formation, sensibilisation/compétence du personnel o Maîtrise opérationnelle o Enregistrements Cette partie a pour rôle l’amélioration de la performance environnementale Sommaire de la norme Avant propos Introduction 1. Domaine d’application 2. Référence normatives 3. Définitions 4. Exigences du SME 4.1 Exigences Générales 4.2 Politique environnementale 4.3 Planification 1. Aspects environnementaux 2. Exigences légales et autres exigences 3. Objectifs et cibles 4. Programme de management environnemental 4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement 1. Structure et responsabilité 2. Formation, sensibilisation et compétence 3. Communication 4. Documentation du SME 5. Maîtrise opérationnelle 6. Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir 4.5 Contrôle et actions correctives Surveillance et mesurage 1. NC, AC et AP 2. Enregistrements 3. Audit du SME 4.6 Revue de direction consistance de la norme 1- Domaine d’application; 2- Références normatives; 3- Définitions; 4- Exigences du système de management environnemental; EXIGENCES DE LA NORME 4.1 Exigences générales; 4.2 Politique environnementale; uploads/Management/ systeme-de-management-environnemental-amina-ibnlfassi.pdf